V1.2024-12-17

 

DJUCED

 

 

 

 

 

 

 

FR- CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR - Logiciel de DJing DJUCED_ 2

 

EN- USER LICENCE AGREEMENT - DJing DJUCED software_ 22

 

DE- ENDNUTZER-LIZENZVERTRAG - DJing-Software DJUCED_ 42

 

ES- CONTRATO DE LICENCIA DE USUARIO - Software de DJing DJUCED_ 63

 

IT- CONTRATTO DI LICENZA PER L’UTENTE FINALE - Software di DJing DJUCED_ 83

 

NL- LICENTIEOVEREENKOMST GEBRUIKER - DJUCED dj-software_ 103

 

PT- CONTRATO DE LICENÇA DE UTILIZADOR - Software de DJing DJUCED_ 124

 

 

 

Version 1 (Date de la version du contrat : 2024-12-17)

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR - Logiciel de DJing DJUCED

 

Veuillez lire attentivement le présent contrat de licence utilisateur avant d’installer et d’utiliser le logiciel de Djing DJUCED. 

 

Le présent contrat de licence utilisateur (ci-après le « Contrat » ) constitue un accord juridiquement valable entre votre personne (ci-après le « Licencié »), et la société Guillemot Corporation S.A. dont le siège social est situé au 2 rue du Chêne Héleuc, 56910 Carentoir, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 414 196 758 R.C.S. Vannes (ci-après « Guillemot »), à des fins d’octroi d’une licence personnelle à l’égard du Licencié, accordant au Licencié le droit d’utiliser le Logiciel tel que défini dans le présent Contrat et selon les conditions de ce dernier.

 

En installant et/ou en utilisant de quelque autre manière que ce soit le Logiciel, le Licencié confirme avoir lu le présent Contrat (y compris ses annexes), en avoir compris ses conditions, avoir la capacité de contracter valablement (en particulier, avoir atteint l’âge de la majorité dans l’Etat, la province, le territoire, le pays ou la juridiction du Licencié) et accepte d’être lié par ses conditions. Si le présent Contrat est souscrit pour une personne morale, le Licencié garantit à Guillemot avoir le pouvoir de conclure le présent Contrat au nom et pour le compte de cette personne morale, et qu’il n’y aura qu’un seul utilisateur au sein de cette personne morale.

 

Guillemot se réserve le droit de changer, de modifier, d’ajouter ou de supprimer à tout moment des dispositions du présent Contrat conformément aux procédures décrites ci-après à l’article 9.

 

Avant d’installer le Logiciel, le Licencié doit s’assurer que son équipement est conforme à la configuration minimale requise indiquée sur le site internet www.djuced.com pour le bon fonctionnement de ce Logiciel.

1. DEFINITIONS

1.1.    Le terme « Logiciel » désigne le logiciel de platinisme (en anglais « DJing ») DJUCED, ainsi que tous les éléments qui lui sont associés (documents, bases de données, etc.), dans la version obtenue par le Licencié par suite de la souscription d’une licence auprès de Guillemot, directement ou indirectement. Le Logiciel permet aux disc-jockeys (« DJ ») de mixer des pistes sur leur ordinateur pour s’entraîner ou animer des soirées.

 

A la date de la version du présent Contrat, il existe quatre (4) offres du Logiciel : DJUCED FREE, DJUCED STANDARD, DJUCED PRO et DJUCED PRO+. Chacune de ces offres donne accès à un lot de fonctionnalités dépendant de la licence souscrite et/ou du contrôleur DJ utilisé. Les conditions particulières de chacune de ces offres, qui, sauf mention expresse contraire, s’ajoutent aux conditions générales stipulées aux articles 1 à 25 du présent Contrat, sont précisées en annexe au présent Contrat :

-          Annexe 1 : offre DJUCED FREE,

-          Annexe 2 : offre DJUCED STANDARD,

-          Annexe 3 : offre DJUCED PRO,

-          Annexe 4 : offre DJUCED PRO+.

 

Le Logiciel est disponible au moins en Anglais et Français.  

 

Le Logiciel est conçu pour fonctionner avec la configuration matérielle (processeur, mémoire, etc.) et logicielle (système d’exploitation, pilote, etc.) indiquée sur le site internet www.djuced.com.

 

1.2.    Le terme « DJUCED FREE » désigne le Logiciel tel que concédé en licence à titre gratuit par Guillemot au Licencié. Le Logiciel correspondant à la plus récente offre DJUCED FREE est téléchargeable sur le site internet www.djuced.com.

Les fonctionnalités de DJUCED FREE sont présentées en Annexe 1 du présent Contrat.

Le terme DJUCED FREE comprend également l’intégralité des mises à jour et des mises à niveau que Guillemot pourrait effectuer à l’avenir pour cette offre DJUCED FREE.

 

1.3.    Le terme « DJUCED STANDARD » désigne le Logiciel tel que concédé en licence par Guillemot au Licencié qui est un utilisateur d’un contrôleur DJ compatible commercialisé sous la marque HERCULES de Guillemot. Le Logiciel correspondant à la plus récente offre DJUCED STANDARD est téléchargeable sur le site internet www.djuced.com.

Les fonctionnalités de DJUCED STANDARD sont présentées en Annexe 2 du présent Contrat.

Le terme DJUCED STANDARD comprend également l’intégralité des mises à jour et des mises à niveau que Guillemot pourrait effectuer à l’avenir pour cette offre DJUCED STANDARD.

 

1.4.    Le terme « DJUCED PRO » désigne le Logiciel tel que concédé en licence par Guillemot au Licencié moyennant un paiement unique lors de la souscription de la Licence par le Licencié.

Les fonctionnalités de DJUCED PRO sont présentées en Annexe 3 du présent Contrat.

 

1.5.    Le terme « DJUCED PRO+ » désigne le Logiciel tel que concédé en licence par Guillemot au Licencié -moyennant un paiement mensuel- sous la forme d’un abonnement mensuel glissant à compter de la souscription de la Licence par le Licencié.

Les fonctionnalités de DJUCED PRO+ sont présentées en Annexe 4 du présent Contrat.

 

1.6.    Le terme « Licence » désigne une licence souscrite par le Licencié dans le cadre du présent Contrat. 

 

1.7.    Le terme « Licences » désigne plusieurs licences portant sur le Logiciel souscrites par le Licencié :

-          l’une de ces licences étant souscrite dans le cadre du présent Contrat, et

-          une ou plusieurs autres licences étant souscrites dans le cadre d’un ou plusieurs autres contrats de licence antérieurs ou postérieurs au présent Contrat.

2. DROITS DE PROPRIETE 

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et aux dispositions du présent Contrat, il est rappelé que Guillemot et ses concédants de licence sont titulaires des droits de propriété intellectuelle afférents au Logiciel et à la documentation du Logiciel, ainsi qu’à toutes leurs mises à jour, versions anciennes, actuelles et futures, et de tous les développements effectués par Guillemot et/ou ses concédants de licence. Ces droits ne sont en aucun cas transférés au Licencié du fait du présent Contrat. Aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel n’est donc cédé au Licencié par le présent Contrat ; le Logiciel demeure la propriété entière et exclusive de Guillemot et de ses concédants de licence.

 

Le Licencié s’interdit de porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits de propriété intellectuelle de Guillemot sur le Logiciel. Sauf si la loi applicable donne plus de droit au Licencié, il est expressément interdit au Licencié d’utiliser ou d’employer le Logiciel de manière non conforme au présent Contrat.

 

Les mentions des droits de Guillemot (ou de tiers) sur le Logiciel et sur tout document l’accompagnant quels qu’ils soient, devront en tout état de cause être maintenues. Aucun droit n’est accordé par le présent Contrat sur les marques, brevets et autres droits de propriété intellectuelle dont Guillemot (ou tout tiers) est ou sera titulaire.

3. CONCESSION DE LICENCE

3.1.    Le Logiciel est concédé en licence au Licencié et n’est pas vendu au Licencié.

Le Licencié bénéficie d’un droit d’utilisation non-exclusif du Logiciel, mais le Licencié n’est pas propriétaire du Logiciel.

 

3.2.    Le Licencié n’est pas autorisé à copier le Logiciel dans les endroits extérieurs au réseau local personnel du Licencié -pour que ce réseau soit considéré comme étant un réseau personnel, seul le Licencié doit pouvoir accéder à ce réseau local- ni à établir des copies supplémentaires à des fins d’utilisation dans d’autres réseaux ou endroits.

 

Le Licencié reconnait et accepte que, conformément aux dispositions légales applicables, le Logiciel utilise des dispositifs techniques (tels que par exemple des cookies ou autres technologies) qui, lors d’une connexion, permettent d’envoyer à Guillemot des informations relatives au Licencié (adresse IP, jeton d’authentification…).

 

Le Licencié garantit à Guillemot, ses dirigeants, ses filiales, leurs dirigeants, ses concédants de licence, ses prestataires et leurs prestataires, qu'il ne fait pas l'objet de mesures particulières relatives à l'exportation ou à l'importation de produits dans son pays, et qu'il n'est pas soumis aux dispositions légales et/ou réglementaires d'un pays interdisant l'importation de logiciels.

 

3.3.    Si le Licencié envoie des commentaires sur le Logiciel à Guillemot, le Licencié donne à Guillemot, sans frais, le droit d’utiliser et de partager ses commentaires de quelque manière que ce soit et à quelque fin que ce soit. Ces droits survivent au présent Contrat.

4. TELECHARGEMENT DU LOGICIEL - RETRACTATION

4.1.    Le Logiciel est téléchargeable sur le site https://www.djuced.com sous réserve soit de créer un compte chez Guillemot et d’être connecté à ce compte pour le téléchargement du Logiciel, soit de déjà posséder un compte chez Guillemot et d’être connecté à ce compte pour le téléchargement du Logiciel.

 

4.2.    L’accès au compte chez Guillemot pour le téléchargement du Logiciel et l’accès à certaines fonctionnalités nécessitent des identifiants.

 

Le transfert ou la mise à disposition des identifiants du Licencié à quiconque est interdit(e) sans avoir obtenu au préalable le consentement exprès de Guillemot.

 

Les identifiants du Licencié sont strictement personnels et confidentiels. Ces identifiants permettent l’accès au compte du Licencié et ce compte ouvre l’accès aux fonctionnalités du Logiciel souscrites mais aussi à des fonctionnalités sur des sites variés (notamment forum, service après-vente, etc.). Le Licencié reconnait et accepte que les activités exercées dans le cadre de son compte chez Guillemot seront qualifiées d’activités exercées par le Licencié uniquement. Le Licencié reconnait et accepte que le Licencié est totalement et seul responsable de toutes les activités exercées dans le cadre de son compte chez Guillemot. Le Licencié reconnait et accepte que le Licencié est entièrement responsable du choix de son mot de passe et du maintien de la confidentialité de ce mot de passe (Guillemot recommande au Licencié de créer un mot de passe consistant en une combinaison de chiffres et de lettres en majuscules et en minuscules et de caractère spéciaux). Le Licencié ne doit utiliser ce mot de passe que pour son compte chez Guillemot. 

 

4.3.    Pour utiliser le Logiciel sur son ordinateur compatible, le Licencié doit avoir accès à un réseau de communication électronique compatible. Les frais de connexion (notamment les frais facturés par les fournisseurs d’accès à Internet et/ou les opérateurs de téléphonie mobile) sont à la charge exclusive du Licencié. La qualité du Logiciel, le délai de réponse ou l’accès à certaines fonctionnalités peuvent dépendre des capacités de l’ordinateur compatible du Licencié et du réseau de communication électronique, ce que le Licencié reconnaît et accepte. Guillemot ne saurait en aucun cas être tenue responsable d’une baisse de confort du Licencié.

 

4.4.    Offres DJUCED PRO et DJUCED PRO+. Le Licencié accepte expressément que le Logiciel lui soit fourni avant l’expiration du délai de rétractation. Le Licencié renonce à l’exercice de son droit de rétractation et reconnait expressément la perte de son droit de rétractation dès la fourniture par Guillemot (ou par l’une de ses filiales ou un prestataire) des informations lui permettant de procéder à l’activation de la Licence souscrite. Le Licencié demande à Guillemot que cette fourniture soit effectuée par courrier électronique ordinaire et reconnait et accepte que, par l’envoi de ces informations, Guillemot soit réputée s’être acquittée de son obligation de fourniture.
S’agissant de l’activation de la Licence, toute personne qui souhaite souscrire à l’offre DJUCED PRO ou à l’offre DJUCED PRO+ est priée de lire les conditions particulières applicables à l’offre DJUCED PRO (Annexe 3) ou à l’offre DJUCED PRO+ (Annexe 4).

5. RESTRICTIONS DE LICENCE 

5.1.    Le Licencié n’est pas autorisé à traduire, reconstituer, décompiler et désassembler le Logiciel, ni à pratiquer l’ingénierie inverse, ni à créer des œuvres dérivées du Logiciel, ni à proposer le Logiciel sous la forme d’un « Logiciel en tant que service » (« software as a service »), sauf et dans la limite d’une disposition légale contraire applicable. Si le Licencié réalise des modifications ou œuvre dérivées du Logiciel ou de la documentation du Logiciel, Guillemot sera -en vertu du présent Contrat- propriétaire de ces modifications ou œuvres dérivées.

 

5.2.    Le Licencié n’est pas autorisé à utiliser, copier, modifier ni à transférer le Logiciel ou toute copie totale ou partielle de celui-ci d’une manière différente de celle expressément prévue par le présent Contrat.

 

5.3.    Le Licencié n’est pas autorisé à utiliser, copier ni à transférer le Logiciel sur un nombre d’ordinateurs supérieur à celui mentionné dans les conditions particulières figurant en annexe au présent Contrat.

 

5.4.    L’accès aux fonctionnalités du Logiciel est réservé aux personnes qui sont titulaires d’un compte chez Guillemot. 

 

 

 

 

 

5.5.    Il est notamment interdit au Licencié de procéder, directement ou indirectement, à :

-   Toute reproduction du Logiciel, sous quelque forme et sur quelque type de support que ce soit, notamment par modification, fusion ou inclusion dans un autre logiciel ;

-   Toute reproduction de la documentation du Logiciel, sous quelque forme et sur quelque type de support que ce soit, notamment par modification, fusion ou inclusion dans un autre logiciel ou une autre documentation ;

-   Toute reproduction du Logiciel autre qu’une copie de sauvegarde, étant précisé que la copie de sauvegarde est la propriété de Guillemot ;

-   Toute traduction, adaptation, arrangement ou modification du Logiciel et de la documentation du Logiciel ;

-   Toute représentation du Logiciel ou d’une copie de celui-ci par n’importe quel moyen que ce soit ;

-   Toute représentation de la documentation du Logiciel ou d’une copie de celle-ci par n’importe quel moyen que ce soit ;

-   Toute mise à disposition du Logiciel ou d’une copie de celui-ci, en tout ou partie et par tout moyen, telle que la location, cession, sous-licence, partage, publication, distribution du Logiciel, toute fourniture du Logiciel ou d’une copie de celui-ci à d’autres utilisateurs, ou tout transfert du Logiciel ou d’une copie de celui-ci ou du présent Contrat à un tiers ;

-   Toute mise en ligne, commercialisation ou utilisation du Logiciel au profit de tiers ainsi que toute formation de tiers à l’utilisation, en tout ou partie, du Logiciel ;

-   Toute décompilation ou accès au code source du Logiciel, sous réserve et dans la limite des dispositions légales applicables ;

-   Toute divulgation du code source du Logiciel, sous réserve et dans la limite des dispositions légales applicables ;

-   Tout contournement des limitations techniques du Logiciel permettant au Licencié de l’utiliser uniquement de certaines manières ;

-   Toute modification du Logiciel ou intervention sur celui-ci, quelle qu’en soit la nature, y compris aux fins de correction des erreurs susceptibles d’affecter le fonctionnement du Logiciel, le droit de correction desdites erreurs étant réservé uniquement à Guillemot. Sans préjudice des autres stipulations du présent Contrat, tout manquement du Licencié à cette obligation dégage Guillemot de l’ensemble de ses obligations de garantie et de ses responsabilités ;

-   Toute divulgation des performances du Logiciel ;

-   Toute utilisation du Logiciel ou d’une copie de celui-ci d’une manière contraire à la loi, à des fins illicites ou interdites ou dans un but autre que celui pour lequel il a été conçu ;

-   Toute suppression d’avis de propriété du Logiciel ou, le cas échéant, de sa documentation.

 

5.6.    Le Licencié n’est pas autorisé à reformater, mélanger, filtrer, resynthétiser ou modifier de quelque autre manière que ce soit les préréglages, les échantillons sonores et les exemples de musique contenus dans le Logiciel à des fins d’utilisation, sous une quelconque forme, de produits, packs ou de logiciels de sampling commerciaux sans avoir obtenu l’autorisation préalable écrite et expresse de Guillemot.  Néanmoins, le Licencié est autorisé à utiliser les préréglages, les échantillons sonores et les exemples de musique contenus dans le Logiciel afin de créer ses propres compositions musicales dans la mesure où des éléments supplémentaires sont ajoutés et si les préréglages, les échantillons sonores et les exemples de musique font l’objet de modifications essentielles.

6. PRIX

Les prix des Licences sont disponibles sur les sites internet suivants : https://www.djuced.com/, https://shop.hercules.com et https://eshop.hercules.com. Ces prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

En cas de divergence de prix sur les sites internet https://www.djuced.com/ et https://shop.hercules.com, le prix indiqué sur le site https://shop.hercules.com prévaut.

En cas de divergence de prix sur les sites internet https://www.djuced.com/ et https://eshop.hercules.com, le prix indiqué sur le site https://eshop.hercules.com prévaut.

 

Il est précisé que le prix de la Licence peut être inclus dans une offre faite par Guillemot. Dans ce cas, le Licencié n’aura à s’acquitter d’aucun prix supplémentaire pour souscrire la Licence proposée dans ladite offre (par exemple, un coupon ou un bon inséré dans l’emballage d’un contrôleur DJ compatible commercialisé sous la marque Hercules de Guillemot).

 

Toute personne qui souhaite souscrire à l’offre DJUCED PRO est priée de lire les conditions particulières applicables à l’offre DJUCED PRO (Annexe 3).

Toute personne qui souhaite souscrire à l’offre DJUCED PRO+ est priée de lire les conditions particulières applicables à l’offre DJUCED PRO+ (Annexe 4).

7. CESSION - TRANSFERT

7.1.    Le Licencié n’est pas autorisé à transférer, vendre, louer ou prêter le Logiciel ou un support matériel (ordinateur, disque dur, etc.) sur lequel est enregistré le Logiciel ou une ou plusieurs copies de celui-ci, ni à le proposer en leasing, ni à octroyer une sous-licence, ni à céder l’un des droits du Licencié, ni à déléguer ou transférer de quelque manière que ce soit un ou plusieurs droits ou obligations du Licencié en vertu du présent Contrat à un tiers, et ce, que ce soit à titre provisoire ou définitif.

 

Le Logiciel doit être désinstallé avant le transfert, la vente, la location, ou le prêt de tout ordinateur sur lequel est installé le Logiciel. Le Logiciel et toutes les copies de celui-ci doivent être effacés de tout support d’enregistrement avant le transfert, la vente, la location, ou le prêt de ce support d’enregistrement.

 

7.2.    Si le Licencié procède ou tente de procéder au transfert de propriété de tout support matériel sur lequel est installé le Logiciel ou est enregistrée une copie du Logiciel, à une autre personne physique ou à une personne morale d’une manière différente de celle décrite à l’article 7.1 du présent Contrat, alors le présent Contrat est résilié automatiquement sans délai. 

 

7.3.    Guillemot pourra céder le présent Contrat en tout ou partie.  Cette cession pourra se faire au profit de toute personne ou société, sous forme de vente, d’apports ou autrement. Une utilisation du Logiciel par le Licencié après avoir été informé de la cession du présent Contrat signifiera que le Licencié accepte d’être lié par les accords, conditions et politiques du propriétaire suivant du Logiciel.

 

7.4.    Guillemot est expressément autorisée à recourir à tout prestataire de son choix, et à la sous-traitance tant pour permettre en tout ou en partie l’utilisation du Logiciel (y compris pour la fourniture de tout ou parties des fonctionnalités), que pour les services (par exemple, le traitement des demandes et réclamations), que pour les traitements de données personnelles.

8. MISES A JOUR - COMPATIBILITE

8.1.    Mises à jour. Les mises à jour du Logiciel seront téléchargées et installées automatiquement. Si le Licencié ne souhaite pas recevoir de mises à jour, le Licencié doit en informer Guillemot au préalable et, si le Logiciel le permet, désactiver la fonction qui permet les mises à jour automatiques. Sinon, le Licencié accepte de recevoir ces mises à jour de la part de Guillemot dans le cadre de l’utilisation du Logiciel. Si la mise à jour n’est pas installée, il se peut que le Licencié ne bénéficie pas de tous les avantages du Logiciel ou que le Logiciel ne fonctionne pas correctement.

 

8.2.    Compatibilité. Le Logiciel peut ne pas être compatible avec les matériels et les systèmes d’exploitation que le Licencié pourrait acheter ou utiliser à l’avenir et il se peut que Guillemot ne publie pas de mises à jour établissant de nouvelles compatibilités.

 

8.3.    Offres DJUCED PRO et DJUCED PRO+. Toute personne qui souhaite souscrire à l’offre DJUCED PRO ou à l’offre DJUCED PRO+ est priée de lire les conditions particulières applicables à l’offre DJUCED PRO (Annexe 3) ou à l’offre DJUCED PRO+ (Annexe 4).

9. MODIFICATIONS

Guillemot pourra modifier le présent Contrat au cours de son exécution, sous réserve d’un avis au Licencié. L’avis pourra intervenir à tout moment et par tout moyen, y compris sous la forme d’un courrier électronique ordinaire ou sous la forme d’un message apparaissant dans le Logiciel. Les modifications entreront en vigueur au terme d’un délai d’un (1) mois à compter de l’avis. Le Licencié pourra s’opposer aux modifications en résiliant le présent Contrat et en désinstallant le Logiciel. Toute utilisation du Logiciel par le Licencié après ce délai d’un (1) mois constitue l’acceptation de ces modifications.

 

Guillemot peut modifier le Logiciel pour quelque raison que ce soit ou sans raison spécifique, à tout moment et à son gré, en particulier pour des raisons techniques telles que les mises à jour, les opérations de maintenance et/ou les réinitialisations destinées à améliorer et/ou optimiser le Logiciel. Le Licencié convient que le Logiciel peut installer ou télécharger les modifications automatiquement. Le Licencié convient que Guillemot peut arrêter d’assurer le support technique du Logiciel dans sa version antérieure dès lors qu’une version mise à jour du Logiciel est disponible.

10. TRAITEMENT DES RECLAMATIONS

Toute réclamation devra faire l’objet d’une demande au service support Hercules via https://support.hercules.com.

11. DONNEES PERSONNELLES 

Si le Licencié souscrit la Licence via le site https://shop.hercules.com ou via l’installation du Logiciel téléchargé sur le site www.djuced.com, Guillemot est le responsable des traitements (tel que défini à l'article 4 du règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016).

Si le Licencié souscrit la Licence via le site https://eshop.hercules.com, la société Guillemot Inc., dont le siège est situé 6300 avenue du Parc, Bureau 440, Montréal (Québec) H2V 4H8, Canada, collecte des données personnelles et les communique à Guillemot.

 

Guillemot et Guillemot Inc. collectent, utilisent et communiquent les données personnelles du Licencié, conformément aux termes définis dans leurs Politiques de protection de la vie privée accessibles respectivement sur les sites suivants : https://shop.hercules.com et https://eshop.hercules.com. Guillemot et Guillemot Inc. peuvent chacune modifier leur politique à tout moment à leur discrétion.

 

En tant que responsable de traitements, Guillemot traite les données personnelles nécessaires à la gestion des Licenciés, à la gestion de téléchargement de logiciels, à la gestion des accès utilisateurs, à la gestion de la notification de bogues et autres problèmes techniques, au suivi technique des produits informatiques logiciels et matériels, à la gestion technique des sites Internet et serveurs, au traitement des demandes et réclamations, et à la gestion des contentieux, conformément à la règlementation applicable en matière de données personnelles. Les données personnelles recueillies auprès du Licencié par Guillemot sont nécessaires aux intérêts légitimes de Guillemot (intérêts commerciaux -y compris la bonne exécution du présent Contrat- et organisationnels, et, selon le cas, en plus, défensifs, financiers, techniques et/ou de sécurité). Les traitements des données de facturation sont des obligations légales.

Les destinataires des données personnelles du Licencié sont Guillemot, ses prestataires, ses filiales en charge d’une ou plusieurs prestations de service et leurs prestataires. Des autorités, des tribunaux et cours, des auxiliaires de justice, et des officiers ministériels, sont destinataires des données personnelles du Licencié dans le cadre des contentieux. Des autorités, des auditeurs, des commissaires aux comptes et des organismes d’états sont destinataires des données personnelles du Licencié dans le cadre de leur(s) mission(s) de contrôle (de la facturation, de la taxation, etc.). Si Guillemot publie un commentaire du Licencié accompagné de l’identité du Licencié et, le cas échéant, de la date du commentaire du Licencié, le public sera également destinataire de ces données personnelles.

Les données personnelles du Licencié sont susceptibles d’être transférées hors de l’Union Européenne ; en effet, certains prestataires de Guillemot et certaines des filiales de Guillemot sont situés hors de l’Union Européenne.

 

Guillemot est en plus le responsable des traitements d’authentification de l’auteur d’un paiement si le Licencié souscrit la Licence via le site https://shop.hercules.com. Les traitements d’authentification de l’auteur d’un paiement sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes de Guillemot et des titulaires de cartes bancaires (ne pas être victime de fraude). Guillemot ne vend pas de donnée personnelle à son prestataire en charge du traitement des paiements par carte bancaire mais Guillemot utilise ses services pour le paiement, l’analyse et d’autres services commerciaux. Ce prestataire collecte des informations sur les transactions et des données personnelles, qu’il analyse et utilise pour opérer et améliorer les services qu’il fournit à Guillemot, y compris pour la détection des fraudes. Le prestataire de Guillemot en charge du traitement des paiements par carte bancaire collecte les données de la carte bancaire (informations d’identité du titulaire, numéro de la carte, pays où la carte a été délivrée, sa date d’expiration, et, le cas échéant son cryptogramme). Les informations de facturation, l’adresse électronique et l’historique d’achat seront communiqués au prestataire de Guillemot en charge du traitement des paiements par carte bancaire pour la prévention des paiements frauduleux (pour authentifier l’auteur du paiement). Le prestataire de paiement collecte également aux fins d’authentification de l’auteur du paiement l’adresse IP de l’ordinateur utilisé pour le paiement. En fonction de la banque du titulaire de la carte bancaire, le Licencié est susceptible d’avoir à répondre à une ou plusieurs questions supplémentaires de sa banque mais Guillemot ne peut pas savoir si des données personnelles seront collectées dans un tel cas (Guillemot n’a pas connaissance de la méthode utilisée par ladite banque). Guillemot informe le Licencié que, dans le cadre de l’authentification de l’auteur d’un paiement, son prestataire partage avec Guillemot et avec les autres clients du prestataire les caractéristiques de l’ordinateur du Licencié et les indicateurs de l’activité du Licencié.

 

En cas de consentement exprès du Licencié ou d’exception à l’exigence d’un consentement, Guillemot ou ses filiales pourront envoyer à ce dernier des courriers électroniques à caractère promotionnel ou publicitaire ; il est possible (c’est un droit) de mettre fin à l’envoi des courriers électroniques d’information commerciale (soit à tout moment dans son compte, soit en cliquant sur un lien de désabonnement présent dans le courrier électronique ordinaire qui vient d’être reçu).

 

S’agissant de son numéro de téléphone, le Licencié, s’il réside en France, est informé par Guillemot qu’il a le droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique (en France : Bloctel) en vertu de l’article L223-2 du Code de la consommation.

Conformément à la loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, tout Licencié justifiant de son identité dispose du droit de demander au responsable de traitement l'accès aux données personnelles, leur rectification ou leur effacement, et du droit de s’opposer ou de demander une limitation du traitement des données personnelles qui le concernent. Pour exercer ces droits, il suffit au Licencié de remplir et envoyer en ligne le formulaire de contact disponible via le site https://shop.hercules.com et par la rubrique « Nous contacter ». Si la personne concernée n’est pas satisfaite de la réponse de Guillemot, elle peut introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente (en France : la CNIL).

 

Si le Licencié souscrit la Licence via le site https://eshop.hercules.com, le Licencié peut contacter Guillemot Inc. via la page Web https://support.hercules.com/en/contact-en/ en créant un cas comportant le titre “Privacy Policy Questions” and the catégorie de support “Personal data” -le Licencié doit détailler sa question dans le champ description-, et en sauvegardant le cas.

 

Les données de facturation sont conservées pendant la durée requise par la loi applicable. Les données des contrats sont conservées pour une durée qui dépend de leur montant et de l’existence ou non d’un litige. Les autres données sont conservées pendant trois (3) ans à compter de la dernière connexion du Licencié à son compte (y compris la dernière connexion du Logiciel au compte du Licencié) ou de la dernière réception de l’adresse de courrier électronique à laquelle les données sont rattachées. Les données bancaires ne sont pas conservées par Guillemot.

 

Sécurité des données de carte de paiement : Guillemot ne conserve pas les données de carte bancaire ou de compte Paypal® utilisées pour le paiement du prix de la Licence souscrite. En remplissant le formulaire de paiement, le Licencié transmet ses coordonnées bancaires au prestataire de Guillemot en charge du traitement des paiements.

 

Des prises de décisions automatisées sont utilisées dans le cadre de la gestion technique des sites Internet et serveurs (pour la sécurité, donc y compris la protection des données personnelles) et dans le cadre de l’authentification de l’auteur d’un paiement (lutte contre la fraude, prévention des paiements frauduleux).

12. EXCLUSION DE GARANTIE - EXCLUSION DE RESPONSABILITE

Sauf dispositions expresses prévues au présent Contrat, Guillemot ne formule aucune autre assertion et ne donne aucune autre garantie supplémentaire relativement au Logiciel, qui est livré « tel quel », ni que le Logiciel restera disponible ou que les langues du Logiciel resteront disponibles. Le Licencié reconnait et convient que le Licencié assume les risques liés à la fiabilité et à l’utilisation du Logiciel. Guillemot ne formule aucune assertion et ne donne aucune garantie selon laquelle : (i) le Logiciel répondra aux exigences du Licencié, (ii) les informations fournies le cas échéant par Guillemot sont exactes, complètes et actualisées, (iii) les résultats susceptibles d’être obtenus au moyen du Logiciel seront adéquats, fiables ou exempts d’erreur, (iv) le Logiciel est exempt de défaut, y compris mais sans s’y limiter, de virus ou autres éléments néfastes pour le Licencié, (v) les défauts du Logiciel, quels qu’ils soient, seront corrigés, (vi) le Logiciel va nécessairement être compatible avec tout matériel, support ou logiciel appartenant ou utilisé par le Licencié, (vii) les fonctionnalités de la Licence souscrite seront en permanence accessibles.

Le Licencié reconnait et accepte que le Licencié est seul responsable de la sécurisation de ses ordinateurs, logiciels, serveurs, réseaux sociaux, ainsi que de l’accès à Internet et aux autres réseaux de communication électroniques.

13. LIMITATION DE LA RESPONSABILITE

Dans les limites imposées par la loi, ni Guillemot, ni ses filiales, ni leurs dirigeants, administrateurs, actionnaires, employés, affiliés respectifs, concédants de licence ou autres représentants ne seront tenus responsables de toute perte ou tout dommage résultant de ou lié à l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le Logiciel, y compris, mais sans s’y limiter, toute perte ou tout dommage indirect, toute perte de données, de revenus, de profits ou d’opportunité, toute perte ou tout dommage lié au titre de propriété et toute plainte de tierces parties, même si Guillemot, l’une de ses filiales, l’un de ses dirigeants, administrateurs, actionnaires, employés, affiliés, concédants de licence ou représentants a été averti de l’éventualité de ce type de perte ou dommage et/ou si ce type de perte ou dommage était raisonnablement prévisible.

En aucun cas, la responsabilité globale de Guillemot envers le Licencié pour tout dommage, toute perte et réclamation, qu’il s’agisse ou non ou en partie ou en totalité de responsabilité contractuelle, ainsi que pour tout préjudice (y compris, mais sans s’y limiter, en cas de négligence), ou autre, ne peut excéder le dernier montant payé par le Licencié au titre de la Licence souscrite.

 

Guillemot exclut toute responsabilité liée à l’absence de mise à jour par le Licencié de ses coordonnées (par exemple, en cas de notification faite par Guillemot à une adresse de courrier électronique que le Licencié n’a pas tenue à jour). Le Licencié reconnait et accepte que le Licencié est seul responsable de la mise à jour de ses coordonnées (ou de l’absence de mise à jour de ses coordonnées).

14. INDEMNISATION

Le Licencié s’engage à défendre, dégager de toute responsabilité et indemniser Guillemot et ses filiales, leurs fournisseurs, ainsi que tous leurs agents, directeurs, membres de la direction, employés, fournisseurs de contenu, prestataires de services, concédants et propriétaires de licences, et toutes les autres personnes connexes (les « parties indemnisées »), contre tous les frais ou coûts, y compris sans limitation les frais de justice normaux, engagés par les parties indemnisées à la suite de toute plainte ou demande résultant de ou liée à (i) l’utilisation ou mauvaise utilisation du Logiciel par le Licencié ; (ii) la violation du présent Contrat par le Licencié ; (iii) l’infraction, le détournement ou la violation par le Licencié de tout droit de propriété intellectuelle ou autres droits de Guillemot ou de tiers ; ou (iv) la résiliation du présent Contrat à l’initiative du Licencié. Le Licencié accepte de coopérer, dans les limites raisonnablement requises par les parties indemnisées, dans la défense de ce type de plainte ou de demande.

15. DUREE - RESILIATION - SUSPENSION

15.1.      Durée : Le présent Contrat est conclu à compter de la date de la souscription de la Licence et, le cas échéant, sous réserve du paiement correspondant effectué par le Licencié. La date de la souscription de la Licence et la durée de la Licence sont précisées dans les conditions particulières figurant en annexe au présent Contrat.

 

Par dérogation aux conditions particulières figurant en annexe au présent Contrat, dans le cas où la Licence serait octroyée par Guillemot sous la forme d’un bon ou d’un coupon (par exemple, un coupon inséré dans l’emballage d’un contrôleur DJ compatible commercialisé sous la marque Hercules de Guillemot), alors, dans ce cas, la durée de la Licence sera celle indiquée sur ledit bon ou coupon.

 

15.2.      Résiliation pour faute : En cas de manquement par l’une des parties à l’une ou plusieurs de ses obligations au titre du présent Contrat, non remédié dans un délai de quinze (15) jours calendaires à compter de l’envoi d’un avis écrit notifiant ledit manquement, l’autre partie pourra prononcer de plein droit la résiliation du présent Contrat, sans préjudice de toute réparation à laquelle cette dernière pourrait prétendre.

 

En outre, Guillemot se réserve la possibilité de résilier immédiatement, unilatéralement et de plein droit le présent Contrat et tous les autres contrats de licence conclus entre Guillemot et le Licencié, et ce, sans préjudice de tous dommages et intérêts, en cas d’atteinte aux droits d’auteur de Guillemot ou en cas de fraude ou de tentative de fraude de la part du Licencié. Dans ce cas, le Licencié s’engage à procéder à la désinstallation du Logiciel de son ou ses ordinateurs. Pour plus de clarté, en cas d’atteinte aux droits d’auteur de Guillemot ou en cas de fraude ou de tentative de fraude de la part du Licencié, toutes les Licences entre Guillemot et le Licencié sont résiliées.

 

15.3.      Modification, suppression, suspension, cessation d’une ou plusieurs offre(s) du Logiciel :

Guillemot pourra, pour quelque raison que ce soit, selon les modalités prévues à l’article 9 du présent Contrat, modifier une, plusieurs, ou toutes les offres du Logiciel souscrite(s) par le Licencié.

 

Guillemot pourra, pour quelque raison que ce soit, selon les modalités prévues en annexe au présent Contrat, supprimer une, plusieurs, ou toutes les offres du Logiciel souscrite(s) par le Licencié.

 

Guillemot pourra, à tout moment, suspendre, une, plusieurs, ou toutes les offres du Logiciel souscrite(s) par le Licencié, sous réserve d’un avis au Licencié (par exemple, en cas de litige avec un concédant de licence ou en cas d’allégation de violation d’un ou plusieurs droits de propriété intellectuelle d’un tiers). L’avis pourra intervenir à tout moment et par tout moyen, y compris sous la forme d’un courrier électronique ordinaire ou sous la forme d’un message apparaissant dans le Logiciel. La suspension entrera en vigueur au terme d’un délai d’une (1) semaine à compter de l’avis et le Licencié n’aura temporairement plus accès aux fonctionnalités de la ou des offres concernées.

 

Guillemot pourra cesser, à tout moment, pour quelque raison que ce soit et sans préavis, de proposer au Licencié toute ou partie des offres du Logiciel que le Licencié n’a pas souscrit.

 

15.4.      Toute personne qui souhaite souscrire une Licence est priée de lire les conditions particulières applicables à l’offre du Logiciel qu’elle souhaite souscrire :

-          Annexe 1 : offre DJUCED FREE,

-          Annexe 2 : offre DJUCED STANDARD,

-          Annexe 3 : offre DJUCED PRO,

-          Annexe 4 : offre DJUCED PRO+.

16. CONTENUS ET APPLICATIONS DE TIERS

16.1.      Des contenus, des logiciels, des services ou d’autres supports de tiers protégés par le droit d’auteur
(« Contenus de tiers ») peuvent être utilisés ou inclus dans le Logiciel. L’utilisation de tels Contenus de tiers par le Licencié est soumise à leurs conditions d’utilisation respectives. En acceptant le présent Contrat, le Licencié accepte également les conditions d’utilisation supplémentaires y mentionnées.  Guillemot exclut expressément toute garantie liée aux Contenus de tiers et décline toute responsabilité à cet égard.

 

Le Logiciel peut contenir des liens vers des sites, contenus ou ressources Internet exploités ou contrôlés par des tiers (les "Sites Tiers"). Les Sites Tiers sont indépendants de Guillemot, et Guillemot n'a aucun engagement ni aucune participation dans les Sites Tiers, leur activité, leurs biens, services, le contenu, les liens, la webdiffusion ou toute autre forme de transmission, ni dans les modifications ou les mises à jour de ces sites. Les liens vers les Sites Tiers sont fournis uniquement pour la commodité du Licencié et la présence d'un lien ou d'une publicité n'implique pas l'aval de Guillemot. L’utilisation de Sites Tiers par le Licencié et les transactions du Licencié avec les propriétaires ou les exploitants de Sites Tiers se font aux risques du Licencié. Le Licencié reconnait et accepte que Guillemot ne sera pas tenu responsable de l’utilisation de Sites Tiers par le Licencié ni des transactions du Licencié avec les propriétaires ou les exploitants des Sites Tiers.

 

16.2.      Guillemot décline toute responsabilité quant aux frais occasionnés par des prestations de service exécutées par des tiers exigées par le Licencié et non proposées par Guillemot. La présente disposition s’applique notamment aux frais de transmission des données à un tiers en provenance ou à destination de l’ordinateur du Licencié ou à tout type de frais lié aux emplacements de mémoire supplémentaires.

17. FORCE MAJEURE

Les parties ne pourront être tenues pour responsables, ni individuellement, ni conjointement, si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans le présent Contrat, découle d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.

18. LANGUE

La langue contractuelle est le français. La traduction du présent Contrat, le cas échéant, dans d’autres langues est uniquement à titre d’information et n’est pas contraignante. En conséquence, en cas d’incohérence ou de divergence entre la version française ou toute autre version linguistique, la version française prévaudra.

19. ECRITS ELECTRONIQUES

En sus des dispositions légales reconnaissant la valeur probante de l’écrit électronique, le Licencié reconnait et accepte la validité et la force probante du clic (clic utilisé, par exemple, pour cocher une case à cocher, pour actionner un bouton d’une interface graphique logicielle). Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Guillemot dans des conditions raisonnables de sécurité, sont admis comme preuves (par exemple, pour prouver l’utilisation du Logiciel et donc l’acceptation du présent Contrat). Sauf erreur manifeste de la part de Guillemot, les données conservées dans les systèmes informatiques de Guillemot ont force probante quant aux actions des parties au présent Contrat (actions du Licencié ou de Guillemot, selon le cas), qu’elles soient effectuées via le Logiciel et/ou qu’elles soient effectuées via un ou plusieurs sites Internet de Guillemot.

20. DISSOCIABILITE

Si un terme ou une stipulation du présent Contrat est invalide, illégal ou inapplicable quelle qu’en soit la raison, alors dans ce cas, les autres termes et stipulations du Contrat resteront pleinement en vigueur.

21. JURIDICTION ET LOI APPLICABLE

Le présent Contrat ainsi que tous les litiges et plaintes y afférent sont soumis à la loi française.

Si le Licencié contracte en qualité de commerçant, les juridictions françaises auront seule compétence pour trancher le litige ou la plainte (y compris en référé).

 

La relation entre Guillemot et le Licencié est celle entre un concédant (de licence) et un licencié.

 

En cas de litige entre Guillemot et le Licencié (ou ex-Licencié), ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

Pour ce faire, le Licencié (ou ex-Licencié) pourra effectuer toute demande de réclamation concernant le présent Contrat, par écrit auprès du service client de Guillemot via le formulaire disponible sur le site Internet https://support.hercules.com/ et accessible via le lien « Contactez-nous ».

 

A défaut d’accord amiable entre Guillemot et le Licencié, conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le Licencié (ou ex-Licencié) a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève Guillemot, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée à Guillemot.

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

-          soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;

-          soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS.

 

Les modalités de saisine du médiateur de la consommation sont accessibles à l’adresse suivante : https://www.mediationconso-ame.com/le-processus-de-la-mediation-de-la-consommation.html 

 

Conformément à l’article L612-2 du Code de la consommation, ne peut faire l'objet d'une revue par le médiateur tout litige pour lequel la demande est manifestement infondée ou abusive, ou lorsque le litige a été précédemment examiné ou est en cours d'examen par un autre médiateur ou par un tribunal, ou si le consommateur a introduit sa demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un (1) an à compter de sa réclamation écrite auprès de Guillemot ou si le litige n'entre pas dans le champ de compétence du médiateur, ou enfin si le consommateur ne justifie pas avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès de Guillemot par une réclamation écrite selon les modalités prévues dans le présent Contrat.

 

La procédure de médiation a pour but d’obtenir un règlement amiable par médiation de tout litige de consommation. Guillemot et le Licencié (ou ex-Licencié) restent toutefois libres d’accepter ou de refuser le recours à la médiation ou, le cas échéant, d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur. A défaut d’accord amiable entre Guillemot et le Licencié (ou ex-Licencié), tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

 

Par ailleurs, conformément à l’article 14 du Règlement n°524/2013/UE, la Commission européenne a mis en place une plateforme facilitant le règlement indépendant et par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels au sein de l’Union Européenne. Cette plateforme est accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

Pour toute question relative au présent Contrat, le Licencié peut contacter Guillemot via la rubrique « Contactez-nous » sur le site https://support.hercules.com.

22. DROITS D’UN CONSOMMATEUR

Si le Licencié est un consommateur, alors en tant que consommateur, le Licencié (ou ex-Licencié) peut bénéficier de dispositions légales spécifiques relatives au droit de la consommation, auxquelles le Contrat ne peut déroger. En particulier, les limitations de responsabilité ou exclusions de garanties prévues dans le présent Contrat n’affectent en aucun cas les droits d’un Licencié (ou ex-Licencié) ayant la qualité de « consommateur », au sens de la loi locale applicable.

23. OUTIL D’ANALYSE GOOGLE ANALYTICS

Pour mieux comprendre comment les utilisateurs du Logiciel interagissent avec le Logiciel, et afin d’évaluer et améliorer le Logiciel, Guillemot utilise l’outil d’analyse Google Analytics. Le Logiciel collecte des informations de manière anonyme via Google Analytics qui sont ensuite transmises à Google. Le Logiciel ne stocke, et ne transmet à Google, aucune donnée qui puisse identifier personnellement le Licencié. En installant le Logiciel, le Licencié accepte que des données non-nominatives soient collectées et transmises à Google. Si le Licencié ne souhaite pas participer à Google Analytics, le Licencié ne doit pas installer pas le Logiciel.

 

Les données collectées transmises à Google sont traitées sur des serveurs Google situés dans de nombreux pays à travers le monde. Elles sont donc susceptibles d’être traitées sur un serveur situé hors du pays de résidence du Licencié. Les données traitées sont exclusivement utilisées par Guillemot et/ou ses filiales afin de les aider à comprendre comment les utilisateurs du Logiciel interagissent avec le Logiciel.

 

Des informations sur comment Google utilise et protège les données qui lui sont transmises et comment l’utilisateur peut contrôler ces données sont disponibles aux adresses suivantes :

https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/partners/  

https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr

La politique de respect de la vie privée qui s’applique aux services de Google est disponible à cette adresse : http://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/ .

24. ABSENCE DE RENONCIATION

De convention expresse, le fait pour l’une des parties de n’avoir pas exigé l’application de l’une quelconque des clauses du présent Contrat ne doit pas être interprété comme entrainant une renonciation à l’un quelconque des droits qui lui sont conférés par ladite clause et n’impliquera l’abandon d’aucun de ses droits, et ce fait n’affectera en aucune façon la validité du présent Contrat.

25. SURVIVANCE

Les articles et paragraphes suivants du présent Contrat et de ses annexes survivront à l’expiration ou résiliation du présent Contrat :

-          Article 1. DEFINITIONS

-          Article 2. DROITS DE PROPRIETE

-          Articles 3.2. et 3.3 (CONCESSION DE LICENCE)

-          Article 5. RESTRICTIONS DE LICENCE

-          Article 7. CESSION - TRANSFERT

-          Article 10. TRAITEMENT DES RECLAMATIONS

-          Article 11. DONNEES PERSONNELLES

-          Article 12. EXCLUSION DE GARANTIE - EXCLUSION DE RESPONSABILITE

-          Article 13. LIMITATION DE LA RESPONSABILITE

-          Article 14. INDEMNISATION

-          Article 15. DUREE - RESILIATION - SUSPENSION

-          Article 16. CONTENUS ET APPLICATIONS DE TIERS

-          Article 17. FORCE MAJEURE

-          Article 18. LANGUE

-          Article 19. ECRITS ELECTRONIQUES

-          Article 20. DISSOCIABILITE

-          Article 21. JURIDICTION ET LOI APPLICABLE

-          Article 22. DROITS D’UN CONSOMMATEUR

-          Article 24. ABSENCE DE RENONCIATION

-          Article 25. SURVIVANCE

-          Paragraphe 7) de l’Annexe 2 (Offre DJUCED STANDARD)

-          Paragraphes 9) et 10) de l’Annexe 3 (Offre DJUCED PRO)

-          Paragraphes 8 c) et d) de l’Annexe 4 (Offre DJUCED PRO+)

 

 

ANNEXES. CONDITIONS PARTICULIERES

Sauf mention contraire dans le présent Contrat, les conditions particulières ci-dessous viennent compléter les conditions générales stipulées aux articles 1 à 25 du présent Contrat selon l’offre souscrite par le Licencié et font partie intégrante du Contrat.

 

 

Annexe 1 : Offre DJUCED FREE (Licence gratuite DJUCED FREE)

(Date de la version de l’annexe 1 : 2024-12-17)

 

1)         Fonctionnalités :

L’offre DJUCED FREE inclut, à la date de la version du présent Contrat, les fonctionnalités suivantes : deux (2) platines virtuelles ; quatre (4) hot cues ; des effets FX limités ; des stems en temps réel ; assistant musical intelligent ; accès à des services de streaming ; accès à la DJ Academy de Hercules.

 

DJUCED FREE s’utilise avec une souris et un clavier.

 

2)         Restriction de licence :

DJUCED FREE ne peut être installé que sur un (1) seul ordinateur.

 

DJUCED FREE peut être copié vers un autre ordinateur à condition que DJUCED FREE soit effacé du premier ordinateur et qu'il soit impossible d'utiliser DJUCED FREE sur plusieurs ordinateurs en même temps.

 

3)         Date de la souscription de la Licence :

La date de la souscription de la Licence correspond à la date de la première installation du Logiciel effectuée par le Licencié dans le cadre du présent Contrat.

 

4)         Durée :

La durée du présent Contrat court jusqu’à la suppression de l’offre DJUCED FREE par Guillemot pour quelque raison que ce soit.

 

5)         Expiration :

Le présent Contrat expirera automatiquement si, pendant trois (3) années consécutives, il y a une absence de contact émanant du Licencié et une absence de connexion du Licencié à son compte chez Guillemot. La charge de la preuve d’un contact émanant du Licencié et datant de moins de trois (3) ans incombe au Licencié.

 

6)         Résiliation :

A compter de la date de souscription de la Licence, le Licencié est autorisé à résilier le présent Contrat à tout moment après avoir désinstallé DJUCED FREE conjointement avec l’intégralité de ses copies, quelle que soit leur forme et quel que soit leur support. Le Licencié pourra résilier le présent Contrat via la rubrique « Contactez-nous » sur le site Internet https://support.hercules.com.

 

7)         Suppression de l’offre :

Pendant quinze (15) jours calendaires à compter d’un avis sous la forme d’un écrit électronique (exemples : un courrier électronique ordinaire ou une fenêtre apparaissant dans l’interface graphique du Logiciel) annonçant la suppression de l’offre DJUCED FREE par Guillemot (ou par le plus récent propriétaire du Logiciel), le Licencié pourra, sous réserve des conditions du présent Contrat, continuer à utiliser sa version de DJUCED FREE.

 

 

 

 

Annexe 2 : Offre DJUCED STANDARD (Licence DJUCED STANDARD proposée et incluse avec les contrôleurs DJ compatibles commercialisés sous la marque Hercules de Guillemot)

(Date de la version de l’annexe 2 : 2024-12-17)

 

1)         Fonctionnalités :

L’offre DJUCED STANDARD inclut, à la date de la version du présent Contrat, les fonctionnalités suivantes :

-       Des fonctions générales : bibliothèque et navigateur complets ; quatre (4) platines virtuelles ; assistant musical intelligent ; automix et smartmix ; des effets FX ; des stems en temps réel ; enregistrement ; accès à des services de streaming ; sampler ; quantize ; beat jump ; slicer ;

-       Des fonctions de préparation du morceau de musique : BPM, grille, clé et analyse de phrase ; synchronisation intelligente (BPM et grille) ; préparation de boucles et de hot cues ;

-       Un accès à la DJ Academy de Hercules.

 

DJUCED STANDARD s’utilise avec les contrôleurs DJ compatibles commercialisés sous la marque HERCULES de Guillemot.

 

2)         Restriction de licence :

DJUCED STANDARD ne peut être installé que sur un (1) seul ordinateur.

DJUCED STANDARD ne peut être utilisé que si au moins un contrôleur DJ compatible commercialisé sous la marque HERCULES de Guillemot est connecté à l’ordinateur du Licencié.

 

DJUCED STANDARD peut être copié vers un autre ordinateur à condition que DJUCED STANDARD soit effacé du premier ordinateur et qu'il soit impossible d'utiliser DJUCED STANDARD sur plusieurs ordinateurs en même temps.

 

3)         Date de la souscription de la Licence :

La date de la souscription de la Licence correspond à la date de la première installation du Logiciel effectuée par le Licencié dans le cadre du présent Contrat.

 

4)         Durée :

La durée du présent Contrat court jusqu’à la suppression de l’offre DJUCED STANDARD par Guillemot pour quelque raison que ce soit.

 

5)         Expiration :

Le présent Contrat expirera automatiquement si, pendant trois (3) années consécutives, il y a une absence de contact émanant du Licencié et une absence de connexion du Licencié à son compte chez Guillemot. La charge de la preuve d’un contact émanant du Licencié et datant de moins de trois (3) ans incombe au Licencié.

 

6)         Résiliation :

A compter de la date de souscription de la Licence, le Licencié est autorisé à résilier le présent Contrat à tout moment après avoir désinstallé DJUCED STANDARD conjointement avec l’intégralité de ses copies, quelle que soit leur forme et quel que soit leur support. Le Licencié pourra résilier le présent Contrat via la rubrique « Contactez-nous » sur le site Internet https://support.hercules.com.

 

7)         Suppression de l’offre :

Pendant un (1) mois à compter d’un avis sous la forme d’un écrit électronique (exemples : un courrier électronique ordinaire ou une fenêtre apparaissant dans l’interface graphique du Logiciel) annonçant la suppression de l’offre DJUCED STANDARD par Guillemot (ou par le plus récent propriétaire du Logiciel), le Licencié pourra, sous réserve des conditions du présent Contrat, continuer à utiliser sa version de DJUCED STANDARD.

 

 

 

 

Annexe 3 : Offre DJUCED PRO (Licence DJUCED PRO : paiement unique)

(Date de la version de l’annexe 3 : 2024-12-17)

 

1)         Fonctionnalités :

L’offre DJUCED PRO inclut les mêmes fonctionnalités que l’offre DJUCED STANDARD (telle qu’est l’offre DJUCED STANDARD à la date de la version du présent Contrat -et non à la date d’une éventuelle souscription à l’offre DJUCED STANDARD antérieure à la date du présent Contrat-), auxquelles s’ajoutent les fonctionnalités payantes suivantes :

-       Les fonctions générales suivantes :  accès à des effets permettant de modifier notamment le rythme, la sonorité et l’audio d’un morceau de musique (« Extra FX ») ; mode jour afin d’utiliser le Logiciel dans toutes les conditions grâce à une interface plus claire ; MIDI ; une fonctionnalité permettant la reprise de la lecture d’un morceau de musique à l’endroit où le morceau de musique se serait trouvé après l’arrêt de toute action ayant modifié la lecture de ce morceau de musique (mode « slip ») ;

-       Les fonctions suivantes de préparation du morceau de musique : synchronisation simple (BPM uniquement) ; autocue ; 

-       Les fonctions vidéo suivantes : diffusion de vidéos synchronisées au tempo du morceau de musique (« VJING ») ;

-       Un mode déverrouillé ; et

-       La possibilité de changer les fonctions des commandes physiques d’un contrôleur DJ compatible commercialisé sous la marque HERCULES de Guillemot (« remapping »).

 

2)         Version du Logiciel concédé en licence :

La Licence correspondant à l’offre DJUCED PRO est concédée sur le Logiciel dans sa version majeure* courante, à savoir avec les fonctionnalités disponibles dans l’offre DJUCED PRO au moment de la souscription de la Licence, et compatible avec le matériel et les systèmes d’exploitation supportés au moment de cette souscription. En conséquence, l’accès à DJUCED PRO dans une version postérieure devra faire l’objet d’une nouvelle souscription de licence par le Licencié ; étant précisé que Guillemot se réserve le droit de faire évoluer le Logiciel et/ou l’offre DJUCED PRO notamment par l’ajout de fonctionnalités nouvelles, la suppression de fonctionnalités existantes ou la suppression de l’offre DJUCED PRO.

 

*Les versions du Logiciel s’écrivent sous la forme X.Y.Z. ; où « X » est un nombre correspondant à une version majeure (donc X représente un nombre d’évolution(s) majeure(s)), « Y » est un nombre correspondant à une version mineure, et « Z » est un nombre correspondant à une révision de la version divulguée ou non au public. Les évolutions « majeures » apportent de nouvelles fonctionnalités à un logiciel, voire restructurent complètement un logiciel. Les évolutions « mineures » apportent principalement des corrections de bugs ou des ajouts de fonctionnalités secondaires (par exemple, l'ajout d'un bouton de raccourci).

 

3)         Concession de licence - Restriction de licence :

En contrepartie du prix de la Licence payé par le Licencié lors de la souscription à l’offre DJUCED PRO (paiement unique), Guillemot concède au Licencié, pour la durée indiquée au paragraphe 7 ci-après, le droit non exclusif, ne pouvant donner lieu à des sous-licences, non transférable et non cessible d’installer DJUCED PRO conformément aux termes du présent Contrat, sur un maximum de cinq (5) ordinateurs lui appartenant, pour un usage personnel sur son système informatique ou sur son serveur de fichiers destiné à une utilisation locale au sein du réseau personnel du Licencié -pour que ce réseau soit considéré comme étant un réseau personnel, seul le Licencié doit pouvoir accéder à ce réseau local-. Ledit réseau doit être détenu, acquis et contrôlé par le Licencié.

 

Lesdits cinq (5) ordinateurs devront tous être rattachés à une seule et unique adresse personnelle de courrier électronique, la Licence concédée présentant un caractère strictement personnel et individuel, et l’utilisateur de la Licence étant un seul individu.

 

Toute modification d’un ordinateur (ou, une fois la capacité de cinq (5) ordinateurs atteinte, toute modification desdits ordinateurs) devra faire l’objet d’une demande sur le site internet du support technique Hercules (https://support.hercules.com), par le Licencié, via son espace personnel.

 

Des mises à jour, mises à niveau, correctifs et modifications peuvent s’avérer nécessaires pour permettre au Licencié de continuer à utiliser le Logiciel sur certains matériels, avec certains logiciels ou services, avec certains systèmes d’exploitation, et/ou dans certaines langues.

 

L’offre DJUCED PRO n’est pas cumulable avec l’offre DJUCED PRO+.

Si après avoir souscrit à l’offre DJUCED PRO le Licencié souscrit à l’offre DJUCED PRO+, alors l’accès aux fonctionnalités de DJUCED PRO+ prend la place de l’accès aux fonctionnalités de DJUCED PRO (autrement dit, l’accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO est interrompu) et cela tant que son abonnement mensuel (aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+) n’est pas résilié que ce soit par Guillemot ou par le Licencié ou par les deux, et tant que l’offre DJUCED PRO+ n’est pas supprimée. L’accès du Licencié aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO ne pourra être rétabli que lorsque son abonnement mensuel (aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+) sera résilié par le Licencié et à condition toutefois qu’il n’y ait pas de suppression de DJUCED PRO par Guillemot -car il n’est pas possible de rétablir ce qui n’existe plus.

 

4)         Activation de la Licence

Après avoir souscrit la Licence sur le site https://shop.hercules.com ou https://eshop.hercules.com, le Licencié devra activer sa Licence :

 

-        Si le Licencié n’a aucun Logiciel (c’est-à-dire si le logiciel de DJing DJUCED n’est pas déjà installé sur son ordinateur), le Licencié devra :

(1) se rendre d’abord sur le site https://www.djuced.com pour procéder au téléchargement de DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD,

(2) installer DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD sur un ordinateur compatible (l’ordinateur compatible sur lequel le Licencié souhaite utiliser DJUCED PRO),

(3) ouvrir ensuite DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD s’il ne s’ouvre pas automatiquement (le cas échéant, le Licencié doit autoriser son ouverture),

(4) le Licencié doit se munir de ses identifiants (les identifiants utilisés par le Licencié pour se connecter sur le site https://shop.hercules.com ou https://eshop.hercules.com et y souscrire la Licence), et

(5) le Licencié devra saisir ses identifiants dans l’interface graphique du Logiciel puis valider.

Grâce aux identifiants du Licencié, le Logiciel se connectera à son compte chez Guillemot et activera la Licence sur l’ordinateur compatible du Licencié.

Un redémarrage du Logiciel peut être nécessaire pour que l’activation de la Licence ait des effets visibles (lorsque la Licence est activée, les fonctionnalités de l’offre DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD sont augmentées jusqu’à donner au Licencié l’accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO souscrite par le Licencié).

 

-        Si le Licencié avait déjà un Logiciel (c’est-à-dire si le logiciel de DJing DJUCED est déjà installé sur son ordinateur), alors pour activer la Licence, le Licencié devra :

(1) ouvrir ce Logiciel,

(2) le Licencié doit se munir de ses identifiants (les identifiants utilisés par le Licencié pour se connecter sur le site https://shop.hercules.com ou https://eshop.hercules.com et y souscrire la Licence), et

(3) saisir ses identifiants dans l’interface graphique du Logiciel puis valider.

Grâce aux identifiants du Licencié, le Logiciel se connectera à son compte chez Guillemot et activera la Licence sur l’ordinateur compatible du Licencié.

Un redémarrage du Logiciel peut être nécessaire pour que l’activation de la Licence ait des effets visibles (lorsque la Licence est activée, les fonctionnalités de l’offre DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD sont augmentées jusqu’à donner au Licencié l’accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO souscrite par le Licencié).

 

Après l’activation, une connexion du Logiciel au compte chez Guillemot (en utilisant les identifiants qui ont servi au Licencié pour la souscription de la Licence) est périodiquement requise pour que l’ordinateur utilisé par le Licencié conserve l’accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO. A défaut de connexion, le Licencié n’aura accès qu’aux fonctionnalités de l’offre de DJUCED FREE ou de l’offre DJUCED STANDARD jusqu’à la suppression de cette offre ou de ces offres.

 

5)         Mises à jour et compatibilité du Logiciel :

Le Licencié souscrit une Licence pour utiliser DJUCED PRO dans sa version majeure disponible au moment de la souscription de la Licence. Guillemot répondra des défauts de conformité, existants au moment de la fourniture par Guillemot des informations permettant au Licencié de procéder à l’activation de cette Licence, et qui apparaîtraient dans un délai de deux (2) ans à compter de cette fourniture. Pendant ce délai, Guillemot informera le Licencié de la disponibilité des mises à jour nécessaires au maintien de la conformité de DJUCED PRO, des conséquences de leur non-installation par le Licencié, et lui fournira toute instruction d’installation desdites mises à jour.

Guillemot garantit au Licencié l’accès à son support technique exclusivement pendant cette période de deux (2) ans. Au-delà de cette période, le Licencié ne pourra donc pas se tourner vers Guillemot pour obtenir un support technique sur DJUCED PRO ; Guillemot ne fournira pas de mise à jour pour DJUCED PRO (par exemple, l’ajout de fonctionnalités supplémentaires) autre que celles nécessaires au maintien de la conformité. Le Licencié devra souscrire une nouvelle Licence afin d’obtenir la dernière version disponible de DJUCED PRO.

 

6)         Date de la souscription de la Licence :

La date de la souscription de la Licence correspond à la date du paiement unique effectué par le Licencié lors de la souscription à l’offre DJUCED PRO.

 

7)         Durée :

Le présent Contrat est conclu à compter de la date de la souscription à l’offre DJUCED PRO, sous réserve du paiement correspondant effectué par le Licencié. La durée du présent Contrat court jusqu’à la suppression du DJUCED PRO par Guillemot pour quelque raison que ce soit.

 

8)         Expiration :

Le présent Contrat expirera automatiquement si, pendant trois (3) années consécutives, il y a une absence de contact émanant du Licencié, une absence de connexion du Logiciel au compte du Licencié chez Guillemot, et une absence de connexion du Licencié à son compte chez Guillemot. La charge de la preuve d’un contact émanant du Licencié et datant de moins de trois (3) ans incombe au Licencié.

 

9)         Résiliation - Conséquences de la résiliation :

A compter de la date de souscription de la Licence, le Licencié est autorisé à résilier le présent Contrat à tout moment après avoir désinstallé DJUCED PRO conjointement avec l’intégralité de ses copies, quelle que soit leur forme et quel que soit leur support.  Le Licencié pourra résilier le présent Contrat via la rubrique « Contactez-nous » sur le site Internet https://support.hercules.com.

 

En cas de résiliation du présent Contrat (donc en cas d’une cessation de la Licence DJUCED PRO) par un Licencié qui n’a pas d’abonnement mensuel en vigueur portant sur l’offre DJUCED PRO+, le Licencié devenu un ex-Licencié du présent Contrat n’aura accès qu’aux fonctionnalités de l’offre DJUCED FREE ou de l’offre DJUCED STANDARD -si l’ex-Licencié du présent Contrat utilise un contrôleur DJ compatible commercialisé sous la marque HERCULES de Guillemot- jusqu’à la suppression de cette offre ou de ces offres.

 

En cas de résiliation du présent Contrat (donc en cas d’une cessation de la Licence DJUCED PRO) par un Licencié qui a un abonnement mensuel en vigueur portant sur l’offre DJUCED PRO+, le Licencié devenu un ex-Licencié du présent Contrat conserve l’accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+ (si l’ex-Licencié conserve -sauf suspension- également son abonnement mensuel) jusqu’à la suppression de l’offre DJUCED PRO+ ou la résiliation de l’abonnement mensuel à l’offre DJUCED PRO+.

 

10)     Suppression de l’offre :

Pendant deux (2) ans à compter d’un avis sous la forme d’un écrit électronique (exemples : un courrier électronique ordinaire ou une fenêtre apparaissant dans l’interface graphique du Logiciel) annonçant la suppression de l’offre DJUCED PRO par Guillemot (ou par le plus récent propriétaire du Logiciel), le Licencié pourra, sous réserve des conditions du présent Contrat, continuer à utiliser sa version de DJUCED PRO.

 

 

 

 

Annexe 4 : Offre DJUCED PRO+ (Licence DJUCED PRO+ : abonnement mensuel)

(Date de la version de l’annexe 4 : 2024-12-17)

 

1)         Fonctionnalités :

L’offre DJUCED PRO+ inclut les mêmes fonctionnalités que l’offre DJUCED PRO (telle qu’est l’offre DJUCED PRO à la date de la version du présent Contrat -et non à la date d’une éventuelle souscription à l’offre DJUCED PRO antérieure à la date du présent Contrat-), auxquelles s’ajoute la fonctionnalité payante suivante : diffusion des paroles du morceau de musique synchronisées avec le morceau de musique (« Lyrics »).

 

L’usage de paroles fournies par LyricFind (ci-après les « Paroles ») est limité à l’usage personnel du Licencié, usage non commercial, en accord avec les termes des présentes. Le Licencié ne doit pas reproduire (autrement qu’autorisé pour son usage personnel), publier, transmettre, distribuer, diffuser en public, louer ou prêter, modifier, créer des œuvres dérivées, vendre ou participer à la vente ou exploiter de quelque manière que ce soit, en tout ou partie, directement ou indirectement, les Paroles fournies par LyricFind.

Le Licencié accepte qu'aucun droit de "karaoké" ou de "chant en chœur" ne lui est accordé sur les Paroles et le Licencié accepte qu’il ne doit pas chercher à supprimer, ni supprimer, aucune piste vocale d'un enregistrement sonore associé à une Parole à laquelle il a eu accès.

Le Licencié s’engage à ne pas céder, transférer ou transmettre des Paroles à un tiers.

Le Licencié s’engage à ne pas chercher à faire ou faire quoi que ce soit qui puisse contrevenir, éviter ou contourner les efforts qui pourraient être faits pour protéger les Paroles contre toute utilisation non autorisée.

 

2)         Versions du Logiciel concédé en licence :

La Licence correspondant à l’offre DJUCED PRO+ est concédée sur le Logiciel dans sa version courante, à savoir avec les fonctionnalités disponibles dans l’offre DJUCED PRO+ au moment de la souscription de la Licence, et compatible avec le matériel et les systèmes d’exploitation supportés au moment de la souscription de la Licence, mais également toutes les versions ultérieures de DJUCED PRO+ rendues disponibles par Guillemot à ses licenciés pendant la durée du présent Contrat ; étant précisé que Guillemot se réserve le droit de faire évoluer DJUCED PRO+ et/ou l’offre DJUCED PRO+ notamment par l’ajout de fonctionnalités nouvelles ou la suppression de fonctionnalités existantes ; et que ces versions ultérieures sont susceptibles de ne pas être compatibles avec le matériel et les systèmes d’exploitation supportés au moment de la souscription de la Licence (ce qui implique que le Licencié mette à jour à ses frais son matériel et/ou son système d’exploitation).

 

3)         Concession de licence - Restriction de licence :

En contrepartie du prix de la Licence payé par le Licencié lors de la souscription à l’offre DJUCED PRO+ ainsi que du prix de l’abonnement mensuel (abonnement mensuel glissant renouvelable tacitement de mois en mois), Guillemot concède au Licencié, pour la durée indiquée au paragraphe 8 ci-dessous, le droit non exclusif, ne pouvant donner lieu à des sous-licences, non transférable et non cessible d’installer DJUCED PRO+ conformément aux termes du présent Contrat, sur un maximum de cinq (5) ordinateurs lui appartenant, pour un usage personnel sur son système informatique ou sur son serveur de fichiers destiné à une utilisation locale au sein du réseau personnel du Licencié -pour que ce réseau soit un réseau personnel, seul le Licencié doit pouvoir accéder à ce réseau local-. Ledit réseau doit être détenu, acquis et contrôlé par le Licencié.

 

Lesdits cinq (5) ordinateurs devront tous être rattachés à une seule et unique adresse personnelle de courrier électronique, la Licence concédée présentant un caractère strictement personnel et individuel, et l’utilisateur de la Licence étant un seul individu.

 

Toute modification d’un ordinateur (ou, une fois la capacité de cinq (5) ordinateurs atteinte, toute modification desdits ordinateurs) devra faire l’objet d’une demande sur le site internet du support technique Hercules (https://support.hercules.com), par le Licencié, via son espace personnel.

 

Le Licencié aura accès à chaque nouvelle version de DJUCED PRO+ disponible pendant la durée de son abonnement, comme précisé au paragraphe 6 ci-après. Il incombera au Licencié de posséder un ordinateur compatible avec la nouvelle version de DJUCED PRO+ et comportant un système d’exploitation supporté par cette nouvelle version de DJUCED PRO+, ainsi qu’une connexion à un réseau de communication électronique compatible et disposant du débit que cette nouvelle version requiert.

 

L’offre DJUCED PRO+ n’est pas cumulable avec l’offre DJUCED PRO.

Si après avoir souscrit à l’offre DJUCED PRO le Licencié souscrit à l’offre DJUCED PRO+, alors l’accès aux fonctionnalités de DJUCED PRO+ prend la place de l’accès aux fonctionnalités de DJUCED PRO (autrement dit, l’accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO est interrompu) et cela tant que son abonnement mensuel (aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+) n’est pas résilié que ce soit par Guillemot ou par le Licencié ou par les deux, et tant que l’offre DJUCED PRO+ n’est pas supprimée. L’accès du Licencié aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO ne pourra être rétabli que lorsque son abonnement mensuel (aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+) sera résilié par le Licencié et à condition toutefois que l’offre DJUCED PRO n’ait pas été supprimée entre-temps -car il n’est pas possible de rétablir ce qui n’existe plus.

Si le Licencié tente de souscrire à l’offre DJUCED PRO alors que son abonnement mensuel aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+ n’est pas résilié, alors des problèmes se produiront. Par conséquent, le Licencié devra attendre que la résiliation de son abonnement mensuel aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+ ait pris effet avant de souscrire à l’offre DJUCED PRO -sous réserve que l’offre DJUCED PRO n’ait pas été supprimée.

 

Des mises à jour, mises à niveau, correctifs et modifications peuvent s’avérer nécessaires pour permettre au Licencié de continuer à utiliser le Logiciel sur certains matériels, avec certains logiciels ou services, avec certains systèmes d’exploitation, et/ou dans certaines langues.

 

4)         Prix de la Licence :

Guillemot se réserve le droit de faire évoluer le prix de l’abonnement mensuel à l’offre DJUCED PRO+. Dans ce cas, Guillemot en informera au préalable le Licencié au moyen d’un avis écrit (exemples : un courrier électronique ordinaire ou une fenêtre apparaissant dans l’interface graphique du Logiciel). Cet avis sera sous la forme d’un écrit électronique. Le Licencié pourra s’opposer à l’évolution du prix en résiliant le présent Contrat. Toute utilisation de DJUCED PRO+ par le Licencié après délivrance par Guillemot (ou le plus récent propriétaire du Logiciel) dudit avis écrit et échéance du délai de préavis applicable constituera l’acceptation de ce nouveau prix par le Licencié.

 

5)         Activation de la Licence :

Après avoir souscrit la Licence sur le site https://shop.hercules.com ou https://eshop.hercules.com, le Licencié devra activer sa Licence :

 

-        Si le Licencié n’a aucun Logiciel (c’est-à-dire si le logiciel de DJing DJUCED n’est pas déjà installé sur son ordinateur), le Licencié devra :

(1) se rendre d’abord sur le site https://www.djuced.com pour procéder au téléchargement de DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD,

(2) installer DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD sur un ordinateur compatible (l’ordinateur compatible sur lequel le Licencié souhaite utiliser DJUCED PRO+),

(3) le Licencié devra ensuite ouvrir DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD s’il ne s’ouvre pas automatiquement (le cas échéant, le Licencié doit autoriser son ouverture),

(4) le Licencié devra se munir de ses identifiants (les identifiants utilisés par le Licencié pour se connecter sur le site https://shop.hercules.com ou https://eshop.hercules.com et y souscrire la Licence), et

(5) le Licencié devra saisir ses identifiants dans l’interface graphique du Logiciel puis valider.

Grâce aux identifiants du Licencié, le Logiciel se connectera à son compte chez Guillemot et activera la Licence sur l’ordinateur compatible du Licencié.

Un redémarrage du Logiciel peut être nécessaire pour que l’activation de la Licence ait des effets visibles (lorsque la Licence est activée, les fonctionnalités de l’offre DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD sont augmentées jusqu’à donner au Licencié l’accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+ souscrite par le Licencié).

 

-        Si le Licencié avait déjà un Logiciel (c’est-à-dire si le Logiciel de DJing DJUCED est déjà installé sur son ordinateur), alors pour activer la Licence, le Licencié devra :

(1) ouvrir ce Logiciel,

(2) le Licencié devra se munir de ses identifiants (les identifiants utilisés par le Licencié pour se connecter sur le site https://shop.hercules.com ou https://eshop.hercules.com et y souscrire la Licence), et

(3) le Licencié devra saisir ses identifiants dans l’interface graphique du Logiciel et valider.

Grâce aux identifiants du Licencié, le Logiciel se connectera à son compte chez Guillemot et activera la Licence sur l’ordinateur compatible du Licencié.

Un redémarrage du Logiciel peut être nécessaire pour que l’activation de la Licence ait des effets visibles (lorsque la Licence est activée, les fonctionnalités de l’offre DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD sont augmentées jusqu’à donner au Licencié l’accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+ souscrite par le Licencié).

 

Après l’activation, une connexion du Logiciel au compte chez Guillemot (en utilisant les identifiants qui lui ont servi pour la souscription de la Licence) est périodiquement requise pour que l’ordinateur utilisé par le Licencié conserve l’accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+. A défaut de connexion, le Licencié n’aura accès qu’aux fonctionnalités de l’offre de DJUCED FREE ou de l’offre DJUCED STANDARD jusqu’à la suppression de cette offre ou de ces offres.

 

6)         Mises à jour et compatibilité du Logiciel :

Guillemot répondra des défauts de conformité qui apparaissent pendant la durée du présent Contrat. Guillemot informera le Licencié de la disponibilité des mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du Logiciel, des conséquences de leur non-installation par le Licencié et lui fournira toute instruction d’installation desdites mises à jour. Guillemot garantit au Licencié l’accès à son support technique pendant toute la durée du présent Contrat.

En outre, le Licencié bénéficiera, pendant durée du présent Contrat, sans supplément de prix, de toutes les mises à jour que pourrait proposer Guillemot et qui ne sont pas nécessaires au maintien de la conformité du Logiciel (par exemple, l’ajout de fonctionnalités supplémentaires). Pendant cette période, Guillemot informera le Licencié de la disponibilité de ces mises à jour non nécessaires au maintien de la conformité du Logiciel.

 

7)         Date de la souscription de la Licence :

La date de la souscription de la Licence correspond à la date du paiement de la première mensualité de l’abonnement effectué par le Licencié lors de la souscription à l’offre DJUCED PRO+.

 

8)         Durée - Résiliation - Suspension - Suppression :

 

a)       Durée :

La durée du présent Contrat court à compter de la date de souscription de la Licence et par période(s) mensuelle(s) tant que l’abonnement mensuel du Licencié n’est pas résilié, que ce soit par Guillemot ou par le Licencié ou par les deux, et tant que l’offre DJUCED PRO+ n’est pas supprimée.

 

Il n’y a aucune garantie de renouvellement de la Licence, Guillemot pouvant à tout moment, pour quelque raison que ce soit, supprimer l’offre DJUCED PRO+ souscrite par le Licencié.

 

b)       Résiliation par Guillemot :

A chaque échéance mensuelle, Guillemot se réserve le droit de résilier unilatéralement et de plein droit le présent Contrat en cas de non-paiement par le Licencié du prix de la Licence, et ce, sans préjudice de tous dommages et intérêts auxquels peut prétendre Guillemot. Dans ce cas, le Licencié n’aura plus accès aux fonctionnalités payantes du Logiciel dès la date du défaut de paiement.

 

c)       Résiliation par le Licencié :

Le Licencié peut résilier son abonnement, à tout moment, en cliquant sur « Résilier votre contrat » sur la page d’accueil des sites https://shop.hercules.com ou https://www.djuced.com/. Dans ce cas, le Licencié continuera à avoir accès aux fonctionnalités payantes du Logiciel jusqu’à la fin du mois glissant en cours d’ores et déjà payé.

 

En cas de résiliation du présent Contrat (donc en cas d’une cessation de la Licence DJUCED PRO+) par un Licencié qui n’a pas un autre contrat de licence en vigueur portant sur une offre DJUCED PRO, le Licencié devenu un ex-Licencié du présent Contrat n’aura accès qu’aux fonctionnalités de l’offre DJUCED FREE -ou de l’offre DJUCED STANDARD si l’ex-Licencié du présent Contrat utilise un contrôleur DJ compatible commercialisé sous la marque HERCULES de Guillemot- jusqu’à la suppression de cette offre ou de ces offres.

 

En cas de résiliation du présent Contrat (donc en cas d’une cessation de la Licence DJUCED PRO+) par un Licencié qui a un autre contrat de licence en vigueur portant sur une offre DJUCED PRO, le Licencié devenu un ex-Licencié du présent Contrat retrouve l’accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO sauf en cas de suppression de l’offre DJUCED PRO ; l’ex-Licencié du présent Contrat retrouvera les fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO à laquelle il a souscrit par cet autre contrat de licence (il retrouve donc les fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO telles qu’elles étaient à la date de sa souscription à l’offre DJUCED PRO et non les fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO telles qu’elles sont à la date de la résiliation du présent Contrat).

 

d)       Conséquences de la résiliation par Guillemot :

Excepté le cas de résiliation du présent Contrat par Guillemot en raison d’une atteinte aux droits d’auteur de Guillemot ou en cas de fraude ou de tentative de fraude de la part du Licencié, si le Licencié, avant de souscrire à l’offre DJUCED PRO+ :

-       avait souscrit à l’offre DJUCED PRO, alors, dans ce cas, le Licencié retrouve l’accès aux fonctionnalités de l’offre de DJUCED PRO -sauf en cas de suppression de l’offre DJUCED PRO- via sa souscription antérieure à l’offre DJUCED PRO ;

-       n’avait pas souscrit à l’offre DJUCED PRO, alors, dans ce cas, le Licencié pourra avoir accès au Logiciel soit via l’offre DJUCED FREE ou soit via l’offre DJUCED STANDARD si le Licencié utilise un contrôleur DJ compatible commercialisé sous la marque Hercules de Guillemot.

 

Le Licencié qui résilie son abonnement à l’offre DJUCED PRO+ pour ensuite souscrire à l’offre DJUCED PRO ne sera pas tenu de désinstaller le Logiciel s’il souscrit à l’offre DJUCED PRO dans les trois (3) jours calendaires suivants la résiliation de son abonnement à l’offre DJUCED PRO+.

 

e)       Suspension de la Licence :

Guillemot se réserve la possibilité de suspendre la Licence en cas de défaut de mise à jour du moyen de paiement du Licencié empêchant Guillemot de recevoir le montant du prix de la Licence lors d’une échéance mensuelle. Dans ce cas, le Licencié n’aura plus accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+ dès la date du défaut de paiement. Le Licencié aura de nouveau accès aux fonctionnalités de l’offre DJUCED PRO+ lorsque Guillemot aura reçu le montant du prix de la Licence. Le Licencié s’engage à mettre à jour régulièrement ses coordonnées bancaires et informations de paiement.

 

f)        Suppression de l’offre :

Le Licencié sera informé de la suppression de l’offre DJUCED PRO+ par un avis sous la forme d’un écrit électronique (exemples : un courrier électronique ordinaire ou une fenêtre apparaissant dans l’interface graphique du Logiciel) annonçant la suppression de l’offre DJUCED PRO+ par Guillemot (ou par le plus récent propriétaire du Logiciel).

 

Guillemot fera tous les efforts commercialement raisonnables pour que le Licencié puisse utiliser DJUCED PRO+ jusqu’au dernier jour du mois glissant en cours de l’abonnement du Licencié.

 

 

Version 1 (Agreement version date: 2024-12-17)

USER LICENCE AGREEMENT - DJing DJUCED software

 

Please read this User Licence Agreement carefully before installing and using Djing DJUCED software. 

 

This user licence agreement (hereinafter the “Agreement”) constitutes a legally valid agreement between you (hereinafter the “Licensee”), and the company Guillemot Corporation S.A., the registered office of which is at 2 rue du Chêne Héleuc, 56910 Carentoir, France, registered with the Trade and Companies Register under number 414 196 758 R.C.S. Vannes (hereinafter “Guillemot”), for the purpose of granting a personal licence to the Licensee, thereby granting the Licensee the right to use the Software as defined in this Agreement and on the terms thereof.

 

By installing and/or otherwise using the Software, the Licensee confirms having read this Agreement (including its appendices), having understood its terms, having the ability to validly enter into contract (in particular, having reached the age of majority in the Licensee’s state, province, territory, country or jurisdiction) and agreeing to be bound by its terms. If this Agreement is entered into for a legal entity, the Licensee warrants to Guillemot having the power to enter into this Agreement in the name and on behalf of that legal entity, and that there will be only one user within that legal entity.

 

Guillemot reserves the right to change, modify, add or delete at any time any of the provisions of this Agreement in accordance with the procedures described below in Article 9.

 

Before installing the Software, the Licensee must ensure that his/her/its hardware complies with the minimum system requirements indicated on the website www.djuced.com for the proper functioning of this Software.

1. DEFINITIONS

1.1.    The term “Software” means the DJing DJUCED software, as well as all elements associated with it (documents, databases, etc.), in the version obtained by the Licensee as a result of the subscription of a licence from Guillemot, directly or indirectly. The Software enables disc jockeys (“DJ”) to mix tracks on their computer as training or to host parties.

 

At the date of the version of this Agreement, there are four (4) Software offers: DJUCED FREE, DJUCED STANDARD, DJUCED PRO and DJUCED PRO+. Each of these offers gives access to a set of features depending on the licence subscribed and/or the DJ controller used. The special conditions of each of these offers, which, unless expressly stated otherwise, are in addition to the general conditions stipulated in Articles 1 to 25 of this Agreement, are specified in the appendix hereto:

-          Appendix 1: DJUCED FREE offer,

-          Appendix 2: DJUCED STANDARD offer,

-          Appendix 3: DJUCED PRO offer,

-          Appendix 4: DJUCED PRO+ offer.

 

The Software is available at least in English and French. 

 

The Software is designed to work with the hardware (processor, memory, etc.) and software (operating system, driver, etc.) configuration indicated on the website www.djuced.com.

 

1.2.    The term “DJUCED FREE” refers to the Software as licensed free of charge by Guillemot to the Licensee. The Software corresponding to the latest DJUCED FREE offer can be downloaded from the website www.djuced.com.

The features of DJUCED FREE are presented in Appendix 1 of this Agreement.

The term DJUCED FREE also includes all updates and upgrades that Guillemot may perform in the future for this DJUCED FREE offer.

 

1.3.    The term “DJUCED STANDARD” refers to the Software as licensed by Guillemot to the Licensee who is a user of a compatible DJ controller marketed under the HERCULES brand of Guillemot. The Software corresponding to the latest DJUCED STANDARD offer can be downloaded from the website www.djuced.com.

The features of DJUCED STANDARD are presented in Appendix 2 of this Agreement.

The term DJUCED STANDARD also includes all updates and upgrades that Guillemot may perform in the future for this DJUCED STANDARD offer.

 

1.4.    The term “DJUCED PRO” refers to the Software as licensed by Guillemot to the Licensee for a one-time payment upon subscription to the Licence by the Licensee.

The features of DJUCED PRO are presented in Appendix 3 of this Agreement.

 

1.5.    The term “DJUCED PRO+” refers to the Software as licensed by Guillemot to the Licensee - for a monthly payment - in the form of a rolling monthly subscription as from the subscription of the Licence by the Licensee.

The features of DJUCED PRO+ are presented in Appendix 4 of this Agreement.

 

1.6.    “Licence” means a licence taken out by the Licensee under this Agreement. 

 

1.7.    The term “Licences” means several licences relating to the Software subscribed by the Licensee:

-          any of these licences being subscribed under this Agreement, and

-          one or more other licences being subscribed under one or more other licence agreements prior to or subsequent to this Agreement.

2. PROPERTY RIGHTS 

In accordance with the provisions of the Intellectual Property Code and the provisions of this Agreement, it is recalled that Guillemot and its licensors are holders of the intellectual property rights relating to the Software and the Software documentation, as well as all of their updates, old, current and future versions, and all developments made by Guillemot and/or its licensors. These rights are in no way transferred to the Licensee as a result of this Agreement. No intellectual property rights to the Software are therefore assigned to the Licensee by this Agreement; the Software remains the sole and exclusive property of Guillemot and its licensors.

 

The Licensee shall refrain from infringing in any way whatsoever Guillemot’s intellectual property rights in the Software. Unless applicable law gives the Licensee more rights, the Licensee is expressly prohibited from using the Software in a manner inconsistent with this Agreement.

 

Mentions of the rights of Guillemot (or third parties) on the Software and on any accompanying document, whatever they may be, must in any event be maintained. No rights are granted by this Agreement to trademarks, patents and other intellectual property rights owned by Guillemot (or any third party).

3. LICENCE GRANT

3.1.    The Software is licensed to the Licensee and is not sold to the Licensee.

The Licensee has a non-exclusive right to use the Software, but the Licensee does not own the Software.

 

3.2.    The Licensee is not permitted to copy the Software to locations outside of the Licensee’s personal local area network - for this network to be considered a personal area network, only the Licensee must be able to access this local area network - nor to make additional copies for use in other networks or locations.

 

The Licensee acknowledges and accepts that, in accordance with the applicable legal provisions, the Software uses technical devices (such as for example cookies or other technologies) which, during a connection, make it possible to send information relating to the Licensee (IP address, authentication token, etc.) to Guillemot.

 

The Licensee warrants to Guillemot, its officers, its subsidiaries, their officers, its licensors, its service providers and their service providers, not being subject to special measures relating to the export or import of products in his/her/its country, and not being subject to the legal and/or regulatory provisions of a country prohibiting the import of software.

 

3.3.    If the Licensee sends feedback on the Software to Guillemot, the Licensee gives Guillemot, free of charge, the right to use and share his/her/its feedback in any way and for any purpose. These rights survive this Agreement.

4. SOFTWARE DOWNLOAD - RETRACTION

4.1.    The Software can be downloaded from https://www.djuced.com subject to either creating an account with Guillemot and being connected to that account for downloading the Software, or already having an account with Guillemot and being connected to that account for downloading the Software.

 

4.2.    Access to the account at Guillemot for downloading the Software and access to certain features require identifiers.

 

The transfer of the Licensee’s identifiers to anyone or their use by anyone is prohibited without first obtaining the express consent of Guillemot.

 

The Licensee’s identifiers are strictly personal and confidential. These identifiers allow access to the Licensee’s account and this account opens access to the features of the Software subscribed to but also to features on various sites (including forum, after-sales service, etc.). The Licensee acknowledges and agrees that the activities carried out under his/her/its account with Guillemot will be qualified as activities carried out by the Licensee only. The Licensee acknowledges and agrees that the Licensee is fully and solely responsible for all activities carried out under his/her/its account with Guillemot. The Licensee acknowledges and agrees that the Licensee is fully responsible for choosing his/her/its password and maintaining the confidentiality thereof (Guillemot recommends that the Licensee create a password consisting of a combination of numbers and letters in uppercase and lowercase and special characters). The Licensee must only use this password on his/her/its behalf at Guillemot. 

 

4.3.    To use the Software on his/her/its compatible computer, the Licensee must have access to a compatible electronic communication network. Connection fees (including fees charged by Internet service providers and/or mobile telephone operators) are the sole responsibility of the Licensee. The quality of the Software, the response time or access to certain features may depend on the capabilities of the Licensee’s compatible computer and electronic communication network, which the Licensee acknowledges and accepts. Guillemot can in no way be held responsible for a decline in comfort of the Licensee.

 

4.4.    DJUCED PRO and DJUCED PRO+ offers. The Licensee expressly agrees that the Software will be provided to him/her/it before the expiry of the withdrawal period. The Licensee waives the exercise of his/her/its right of withdrawal and expressly acknowledges the loss of his/her/its right of withdrawal upon the provision by Guillemot (or by one of its subsidiaries or a service provider) of the information allowing him/her/it to proceed with the activation of the subscribed Licence. The Licensee requests from Guillemot that this supply be made by ordinary e-mail and acknowledges and agrees that, by sending this information, Guillemot shall be deemed to have fulfilled its supply obligation.

With regard to Licence activation, any person who wishes to subscribe to the DJUCED PRO offer or the DJUCED PRO+ offer is asked to read the special conditions applicable to the DJUCED PRO offer (Appendix 3) or the DJUCED PRO+ offer (Appendix 4).

5. LICENCE RESTRICTIONS 

5.1.    The Licensee is not authorised to translate, reconstitute, decompile and disassemble the Software, or reverse engineer, or create derivative works of the Software, or offer the Software in the form of “Software as a service”, except and to the extent otherwise provided by applicable law. If the Licensee makes modifications or derivative works of the Software or Software documentation, Guillemot will - under this Agreement - own such modifications or derivative works.

 

5.2.    The Licensee is not authorised to use, copy, modify, or transfer the Software or any full or partial copy thereof in any manner other than as expressly provided in this Agreement.

 

5.3.    The Licensee is not authorised to use, copy or transfer the Software on a number of computers greater than that mentioned in the special conditions set out in the appendix to this Agreement.

 

5.4.    Access to the features of the Software is reserved for people who have an account with Guillemot. 

 

5.5.    In particular, the Licensee is prohibited from undertaking, directly or indirectly:

-   Any reproduction of the Software, in any form and on any type of medium whatsoever, notably by modification, merger or inclusion in other software;

-   Any reproduction of the Software documentation, in any form and on any type of medium whatsoever, notably by modification, merger or inclusion in other software or other documentation;

-   Any reproduction of the Software other than a backup copy, while specifying that the backup copy is the property of Guillemot;

-   Any translation, adaptation, arrangement or modification of the Software and Software documentation;

-   Any representation of the Software or a copy thereof by any means whatsoever;

-   Any representation of the Software documentation or a copy thereof by any means whatsoever;

-   Any making available of the Software or a copy thereof, in whole or in part and by any means, such as rental, assignment, sub-licence, sharing, publication, distribution of the Software, any supply of the Software or a copy thereof to other users, or any transfer of the Software or a copy thereof or this Agreement to a third party;

-   Any posting, marketing or use of the Software for the benefit of third parties as well as any training of third parties in the use, in whole or in part, of the Software;

-   Any decompilation or access to the source code of the Software, subject to and within the limits of the applicable legal provisions;

-   Any disclosure of the source code of the Software, subject to and within the limits of the applicable legal provisions;

-   Any circumvention of the technical limitations of the Software allowing the Licensee to use it only in certain ways;

-   Any modification of or intervention in the Software, whatever its nature, including for the purpose of correcting errors likely to affect the operation of the Software, with the right to correct such errors being reserved solely to Guillemot. Without prejudice to the other provisions of this Agreement, any breach by the Licensee of this obligation releases Guillemot from all of its warranty obligations and responsibilities;

-   Any disclosure of the performance of the Software;

-   Any use of the Software or a copy thereof in a manner contrary to law, for unlawful or prohibited purposes or for a purpose other than that for which it was designed;

-   Any deletion of notices of ownership of the Software or, where applicable, its documentation.

 

5.6.    The Licensee is not authorised to reformat, mix, filter, resynthesize, or otherwise modify the presets, sound samples, and sample music contained in the Software for use in any form of commercial sampling products, packs, or software without Guillemot’s prior express written permission.  Nevertheless, the Licensee is authorised to use the presets, sound samples and sample music contained in the Software to create his/her/its own musical compositions to the extent that additional elements are added and if the presets, sound samples and sample music are subject to essential changes.

6. PRICE

The prices of the Licenses are available on the following websites: https://www.djuced.com/, https://shop.hercules.com and https://eshop.hercules.com. These prices are subject to change at any time.

In the event of a price discrepancy on the websites https://www.djuced.com/ and https://shop.hercules.com, the price indicated on the website https://shop.hercules.com prevails.

In the event of a price discrepancy on the websites https://www.djuced.com/ and https://eshop.hercules.com, the price indicated on the website https://eshop.hercules.com prevails.

 

It is specified that the price of the Licence may be included in an offer made by Guillemot. In this case, the Licensee will not have to pay any additional price to subscribe to the Licence proposed in the said offer (for example, a coupon or voucher inserted in the packaging of a compatible DJ controller marketed under the Hercules brand of Guillemot).

 

Anyone wishing to subscribe to the DJUCED PRO offer is asked to read the special conditions applicable to the DJUCED PRO offer (Appendix 3).

Anyone wishing to subscribe to the DJUCED PRO+ offer is asked to read the special conditions applicable to the DJUCED PRO+ offer (Appendix 4).

7. ASSIGNMENT - TRANSFER

7.1.    The Licensee is not authorised to transfer, sell, rent or lend the Software or any material medium (computer, hard drive, etc.) on which the Software or one or more copies thereof is recorded, nor to lease it, nor to grant a sub-licence, nor to assign any of the rights of the Licensee, nor to delegate or transfer in any way whatsoever one or more rights or obligations of the Licensee under this Agreement to a third party, whether provisionally or definitively.

 

The Software must be uninstalled prior to the transfer, sale, lease, or loan of any computer on which the Software is installed. The Software and all copies thereof must be erased from any recording medium prior to the transfer, sale, lease, or loan of the said recording medium.

 

7.2.    If the Licensee proceeds or attempts to proceed with the transfer of ownership of any material medium on which the Software is installed or a copy of the Software is recorded, to another natural person or legal entity in a manner different from that described in Article 7.1 of this Agreement, then this Agreement shall terminate automatically and immediately. 

 

7.3.    Guillemot may assign this Agreement in whole or in part.  This assignment may be for the benefit of any person or company, in the form of sale, contributions or otherwise. Use of the Software by the Licensee after being notified of the assignment of this Agreement shall mean that the Licensee agrees to be bound by the agreements, terms and policies of the next owner of the Software.

 

7.4.    Guillemot is expressly authorised to use any service provider of its choice, and to subcontract equally in order to enable all or part of the use of the Software (including for the provision of all or part of the functionalities), for the services (for example, the processing of requests and complaints), and for the processing of personal data.

8. UPDATES - COMPATIBILITY

8.1.    Updates. Software updates will be downloaded and installed automatically. If the Licensee does not wish to receive updates, the Licensee must inform Guillemot in advance and, if the Software allows it, disable the function that allows automatic updates. Otherwise, the Licensee agrees to receive such updates from Guillemot in connection with the use of the Software. If the update is not installed, the Licensee may not enjoy all of the benefits of the Software or the Software may not function properly.

 

8.2.    Compatibility. The Software may not be compatible with hardware and operating systems that the Licensee may purchase or use in the future and Guillemot may not release updates that establish new compatibility.

 

8.3.    DJUCED PRO and DJUCED PRO+ offers. Anyone wishing to subscribe to the DJUCED PRO offer or the DJUCED PRO+ offer is asked to read the special conditions applicable to the DJUCED PRO offer (Appendix 3) or the DJUCED PRO+ offer (Appendix 4).

9. CHANGES

Guillemot may modify this Agreement during its execution, subject to notice to the Licensee. The notice may be given at any time and by any means, including in the form of an ordinary e-mail or in the form of a message appearing in the Software. The changes will take effect at the end of a period of one (1) month from the notice. The Licensee may object to the changes by terminating this Agreement and uninstalling the Software. Any use of the Software by the Licensee after this period of one (1) month constitutes acceptance of these changes.

 

Guillemot may modify the Software for any reason or for no specific reason, at any time and at its discretion, in particular for technical reasons such as updates, maintenance operations and/or resets intended to improve and/or optimise the Software. The Licensee agrees that the Software may install or download the changes automatically. The Licensee agrees that Guillemot may stop providing technical support for the Software in its previous version as soon as an updated version of the Software is available.

10. PROCESSING OF COMPLAINTS

Any complaint must be the subject of a request to the Hercules support service via https://support.hercules.com.

11. PERSONAL DATA 

If the Licensee subscribes to the Licence via the website  https://shop.hercules.com or via the installation of the Software downloaded from the website www.djuced.com, Guillemot is the data controller (as defined in Article 4 of Regulation (EU) 2016/679 of 27 April 2016).

If the Licensee subscribes to the Licence via the website https://eshop.hercules.com, the company Guillemot Inc., the registered office of which is at 6300 avenue du Parc, Suite 440, Montreal (Quebec) H2V 4H8, Canada, collects personal data and communicates it to Guillemot.

 

Guillemot and Guillemot Inc. collect, use and disclose the Licensee’s personal data, in accordance with the terms defined in their Privacy Policies accessible respectively on the following sites: https://shop.hercules.com and https://eshop.hercules.com. Guillemot and Guillemot Inc. may each change their policies at any time at their discretion.

 

As data controller, Guillemot processes the personal data necessary for the management of Licensees, the management of software downloads, the management of user access, the management of the notification of bugs and other technical problems, the technical monitoring of software and hardware computer products, the technical management of websites and servers, the processing of requests and complaints, and the management of litigation, in accordance with the applicable personal data regulations. The personal data collected from the Licensee by Guillemot are necessary for the legitimate interests of Guillemot (commercial interests - including the proper performance of this Agreement - and organisational, and, as the case may be, in addition, defensive, financial, technical and/or security interests). The processing of billing data is a legal obligation.

The recipients of the Licensee’s personal data are Guillemot, its service providers, its subsidiaries in charge of one or more services and their service providers. Authorities, courts and tribunals, court officers, and ministerial officers are recipients of the Licensee’s personal data in the context of litigation. Authorities, auditors, statutory auditors and state bodies are recipients of the Licensee’s personal data as part of their control mission(s) (invoicing, taxation, etc.). If Guillemot publishes a comment by the Licensee accompanied by the identity of the Licensee and, if applicable, the date of the comment by the Licensee, the public will also be the recipient of these personal data.

The Licensee’s personal data may be transferred outside of the European Union; indeed, some Guillemot service providers and some Guillemot subsidiaries are located outside of the European Union.

 

Guillemot is also responsible for processing the authentication of the payer if the Licensee subscribes to the Licence via the website https://shop.hercules.com. The processing to authenticate the payer are necessary for the purposes of the legitimate interests of Guillemot and credit card holders (not to be a victim of fraud). Guillemot does not sell personal data to its service provider in charge of processing credit card payments but Guillemot uses its services for payment, analysis and other commercial services. This provider collects transaction information and personal data, which it analyses and uses to operate and improve the services that it provides to Guillemot, including for fraud detection. The Guillemot service provider in charge of processing payments by credit card collects the credit card data (identity information of the holder, card number, country of issue of the card, its expiry date, and, if applicable, its cryptogram). The billing information, e-mail address and purchase history will be communicated to the Guillemot service provider in charge of processing credit card payments for the prevention of fraudulent payments (to authenticate the payer). The payment provider also collects the IP address of the computer used for the payment, for the purpose of authentication of the payer. Depending on the credit card holder’s bank, the Licensee may have to answer one or more additional questions from his/her/its bank but Guillemot cannot know whether personal data will be collected in such a case (Guillemot is not aware of the method used by the said bank). Guillemot informs the Licensee that, as part of the authentication of the payer, its service provider shares with Guillemot and with the service provider’s other customers the characteristics of the Licensee’s computer and the indicators of the Licensee’s activity.

 

In the event of the Licensee’s express consent or exception to the requirement for consent, Guillemot or its subsidiaries may send the Licensee promotional or advertising e-mails; it is possible (it is a right) to discontinue the sending of commercial information e-mails (either at any time in his/her/its account, or by clicking on an unsubscribe link present in the ordinary e-mail that has just been received).

 

With regard to his/her/its telephone number, the Licensee, if residing in France, is informed by Guillemot that he/she/it has the right to register on the telephone canvassing opposition list (in France: Bloctel) under Article L223-2 of the French Consumer Code.

 

In accordance with the amended French Data Protection Act of 6 January 1978, any Licensee proving his/her/its identity has the right to ask the data controller for access to personal data, their rectification or erasure, and the right to oppose or request a limitation of the processing of personal data concerning him/her/it. To exercise these rights, it is sufficient for the Licensee to complete and submit online the contact form available via the website https://shop.hercules.com and under the heading “Contact Us”. If the data subject is not satisfied with Guillemot’s response, he/she/it may lodge a complaint with the competent supervisory authority (in France: the CNIL).

 

If the Licensee subscribes to the Licence via the site https://eshop.hercules.com, the Licensee may contact Guillemot Inc. via the web page https://support.hercules.com/en/contact-en/ by creating a case with the title “Privacy Policy Questions” and the support category “Personal data” - the Licensee must detail his/her/its question in the description field -, and saving the case.

 

Billing data are kept for the period required by applicable law. The data of the contracts are kept for a period which depends on their amount and on the existence or not of a dispute. Other data are kept for three (3) years from the last connection of the Licensee to his/her/its account (including the last connection of the Software to the Licensee’s account) or from the last receipt of the e-mail address to which the data are attached. Bank details are not kept by Guillemot.

 

Payment card data security: Guillemot does not retain credit card or Paypal® account data used for the payment of the price of the subscribed Licence. By completing the payment form, the Licensee transmits his/her/its bank details to the Guillemot service provider in charge of processing payments.

 

Automated decision-making is used as part of the technical management of websites and servers (for security, therefore including the protection of personal data) and as part of the authentication of the payer (fight against fraud, prevention of fraudulent payments).

12. DISCLAIMER OF WARRANTIES - DISCLAIMER OF LIABILITY

Except as expressly stated this Agreement, Guillemot makes no further representations or warranties with respect to the Software, which is delivered “as is”, or that the Software will remain available or that the languages of the Software will remain available. The Licensee acknowledges and agrees that the Licensee assumes the risks related to the reliability and use of the Software. Guillemot makes no representation or warranty that: (i) the Software will meet the Licensee’s requirements, (ii) the information provided by Guillemot, if any, is accurate, complete and current, (iii) the results that may be obtained by means of the Software will be adequate, reliable or error-free, (iv) the Software is free from defects, including but not limited to viruses or other elements harmful to the Licensee, (v) defects in the Software, whatever they may be, will be corrected, (vi) the Software will necessarily be compatible with any hardware, media or software owned or used by the Licensee, (vii) the features of the subscribed Licence will be accessible on a permanent basis.

The Licensee acknowledges and agrees that the Licensee is solely responsible for securing his/her/its computers, software, servers, social networks, as well as access to the Internet and other electronic communication networks.

13. LIMITATION OF LIABILITY

To the extent required by law, neither Guillemot, nor its subsidiaries, nor their respective officers, directors, shareholders, employees, affiliates, licensors or other representatives shall be liable for any loss or damage arising out of or related to the use or inability to use the Software, including, but not limited to, any indirect loss or damage, loss of data, income, profits or opportunity, any loss or damage related to title to property and any third-party claims, even if Guillemot, any of its subsidiaries, any of its officers, directors, shareholders, employees, affiliates, licensors or representatives has been advised of the possibility of such loss or damage and/or if such type of loss or damage was reasonably foreseeable.

In no event shall Guillemot’s aggregate liability to the Licensee for any damages, losses and claims, whether or not in whole or in part or in contract, as well as for any damages (including, but not limited to, negligence), or otherwise, exceed the last amount paid by the Licensee under the subscribed Licence.

 

Guillemot excludes any liability related to the Licensee’s failure to update his/her/its contact details (for example, in the event of a notification made by Guillemot to an e-mail address that the Licensee has not kept up to date). The Licensee acknowledges and agrees that the Licensee is solely responsible for updating his/her/its contact information (or failure to update his/her/its contact information).

14. INDEMNIFICATION

The Licensee agrees to defend, hold harmless, and indemnify Guillemot and its subsidiaries, suppliers, and all of their agents, directors, officers, employees, content providers, service providers, licensors, and licence owners, and all other related persons (the “Indemnified Parties”), against all fees or costs, including without limitation the normal legal costs, incurred by the Indemnified Parties as a result of any claim or demand arising out of or related to (i) the Licensee’s use or misuse of the Software; (ii) the Licensee’s breach of this Agreement; (iii) the Licensee’s infringement, misappropriation, or violation of any intellectual property or other rights of Guillemot or third parties; or (iv) the Licensee’s termination of this Agreement. The Licensee agrees to cooperate, to the extent reasonably required by the Indemnified Parties, in the defence of such claim or demand.

15. DURATION - TERMINATION - SUSPENSION

15.1.      Duration: This Agreement is concluded from the date of the subscription of the Licence and, where applicable, subject to the corresponding payment made by the Licensee. The date of the Licence subscription and the duration of the Licence are specified in the special conditions set out in the appendix to this Agreement.

 

Notwithstanding the special conditions set out in the appendix to this Agreement, in the event that the Licence is granted by Guillemot in the form of a voucher or coupon (for example, a coupon inserted into the packaging of a compatible DJ controller marketed under the Hercules brand of Guillemot), then, in this case, the duration of the Licence will be that indicated on said voucher or coupon.

 

15.2.      Termination for misconduct: In the event of a breach by one of the parties of one or more of its obligations under this Agreement, not remedied within fifteen (15) calendar days from the sending of a written notice notifying the said breach, the other party may automatically terminate this Agreement, without prejudice to any compensation to which the latter may be entitled.

 

In addition, Guillemot reserves the right to immediately, unilaterally and automatically terminate this Agreement and all other licence agreements concluded between Guillemot and the Licensee, without prejudice to any damages, in the event of infringement of Guillemot’s copyrights or in the event of fraud or attempted fraud on the part of the Licensee. In this case, the Licensee undertakes to uninstall the Software from his/her/its computer(s). For clarity, in the event of infringement of Guillemot’s copyrights or in the event of fraud or attempted fraud on the part of the Licensee, all Licences between Guillemot and the Licensee are terminated.

 

15.3.      Modification, deletion, suspension, termination of one or more Software offer(s):

Guillemot may, for any reason whatsoever, in accordance with the provisions anticipated in Article 9 of this Agreement, modify one, several, or all of the Software offers subscribed by the Licensee.

 

Guillemot may, for any reason whatsoever, according to the terms set out in the appendix to this Agreement, delete one, several, or all of the Software offers subscribed by the Licensee.

 

Guillemot may, at any time, suspend one, several, or all of the Software offers subscribed by the Licensee, subject to notice to the Licensee (for example, in the event of a dispute with a licensor or in the event of an alleged violation of one or more intellectual property rights of a third party). The notice may be given at any time and by any means, including in the form of an ordinary e-mail or in the form of a message appearing in the Software. The suspension will take effect after a period of one (1) week from the notice and the Licensee will temporarily no longer have access to the features of the offer(s) in question.

 

Guillemot may cease, at any time, for any reason whatsoever and without notice, to offer the Licensee all or part of the Software offers to which the Licensee has not subscribed.

 

15.4.      Anyone wishing to subscribe to a Licence is asked to read the special conditions applicable to the offer of the Software to which they wish to subscribe:

-          Appendix 1: DJUCED FREE offer,

-          Appendix 2: DJUCED STANDARD offer,

-          Appendix 3: DJUCED PRO offer,

-          Appendix 4: DJUCED PRO+ offer.

16. THIRD-PARTY CONTENT AND APPLICATIONS

16.1.      Third-party copyrighted content, software, services, or other materials (“Third-Party Content”) may be used or included in the Software.

The Licensee’s use of such Third-Party Content is subject to their respective terms of use. By accepting this Agreement, the Licensee also accepts the additional terms of use referred to therein.  Guillemot expressly excludes any warranty related to Third-Party Content and disclaims any liability in this regard.

 

The Software may contain links to websites, content or Internet resources operated or controlled by third parties (the “Third-Party Sites”). The Third-Party Sites are independent of Guillemot, and Guillemot has no commitment or interest in the Third-Party Sites, their activity, goods, services, content, links, webcasting or any other form of transmission, nor in the modifications or updates of these sites. Links to Third-Party Sites are provided solely for the Licensee’s convenience and the presence of a link or advertisement does not imply the endorsement of Guillemot. The Licensee’s use of Third-Party Sites and the Licensee’s transactions with the owners or operators of Third-Party Sites are at the Licensee’s risk. The Licensee acknowledges and agrees that Guillemot shall not be liable for the Licensee’s use of Third-Party Sites or for the Licensee’s dealings with the owners or operators of the Third-Party Sites.

 

16.2.      Guillemot declines all responsibility for the costs incurred by services provided by third parties required by the Licensee and not offered by Guillemot. This provision notably applies to the costs of transmitting data to a third party from or to the Licensee’s computer or to any type of costs related to additional memory locations.

17. FORCE MAJEURE

The parties shall not be held liable, either individually or jointly, if the non-performance or delay in the performance of any of their obligations, as described in this Agreement, results from a case of force majeure within the meaning of Article 1218 of the French Civil Code.

18. LANGUAGE

The contractual language is French. The translation of this Agreement, if any, into other languages is for informational purposes only and is not binding. Consequently, in the event of inconsistency or divergence between the French version or any other language version, the French version shall prevail.

19. ELECTRONIC WRITINGS

In addition to the legal provisions recognising the probative value of electronic writing, the Licensee acknowledges and accepts the validity and probative force of the click (click used, for example, to tick a checkbox, to actuate a button of a software graphical interface). Computerized records, kept in Guillemot’s computer systems under reasonable security conditions, are accepted as evidence (for example, to prove the use of the Software and therefore the acceptance of this Agreement). Unless there is a manifest error on the part of Guillemot, the data stored in Guillemot’s computer systems have probative force as to the actions of the parties to this Agreement (actions of the Licensee or Guillemot, as the case may be), whether they are carried out via the Software and/or whether they are carried out via one or more Guillemot websites.

20. DISSOCIABILITY

If any term or provision of this Agreement is invalid, illegal or unenforceable for any reason, then in such case the other terms and provisions of the Agreement shall remain in full force and effect.

21. JURISDICTION AND APPLICABLE LAW

This Agreement as well as all disputes and complaints relating thereto are subject to French law.

If the Licensee contracts as a merchant, the French courts will have sole jurisdiction to settle the dispute or complaint (including in summary proceedings).

 

The relationship between Guillemot and the Licensee is that between a (licensing) licensor and a licensee.

 

In the event of a dispute between Guillemot and the Licensee (or former Licensee), they will endeavour to find an amicable solution.

To this end, the Licensee (or former Licensee) may make any claim concerning this Agreement, in writing to Guillemot’s customer service via the form available on the website https://support.hercules.com/ and accessible via the “Contact Us” link.

 

In the absence of an amicable agreement between Guillemot and the Licensee, in accordance with the provisions of the French Consumer Code concerning the amicable settlement of disputes, the Licensee (or former Licensee) has the opportunity to refer the matter to the consumer mediator to which Guillemot belongs, namely the Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), free of charge, within one year of the written complaint submitted to Guillemot.

Referral to the consumer mediator must be made:

-          either by completing the form provided for this purpose on the AME CONSO website: www.mediationconso-ame.com;

-          or by letter sent to AME CONSO, 197 boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS.

 

The procedures for referral to the consumer mediator are available at the following address: https://www.mediationconso-ame.com/le-processus-de-la-mediation-de-la-consommation.html 

 

In accordance with Article L612-2 of the French Consumer Code, the mediator may not review any dispute for which the request is manifestly unfounded or abusive, or where the dispute has been previously examined or is being examined by another mediator or by a court, or if the consumer has submitted his/her/its request to the mediator within a period of more than one (1) year from his/her/its written complaint to Guillemot or if the dispute does not fall within the scope of the mediator’s competence, or finally if the consumer does not justify having attempted, beforehand, to resolve his/her/its dispute directly with Guillemot by a written complaint according to the terms contained in this Agreement.

 

The purpose of the mediation procedure is to obtain an amicable settlement by mediation of any consumer dispute. However, Guillemot and the Licensee (or former Licensee) remain free to accept or refuse the use of mediation or, where applicable, to accept or refuse the solution proposed by the mediator. In the absence of an amicable agreement between Guillemot and the Licensee (or former Licensee), any dispute will be subject to the exclusive jurisdiction of the French courts.

 

In addition, in accordance with Article 14 of Regulation n°524/2013/EU, the European Commission has set up a platform to facilitate the independent and out-of-court settlement of online disputes between consumers and professionals within the European Union. This platform is accessible at the following address: https://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

For any question relating to this Agreement, the Licensee may contact Guillemot via the “Contact Us” section on the website https://support.hercules.com.

22. CONSUMER RIGHTS

If the Licensee is a consumer, then as a consumer, the Licensee (or former Licensee) may benefit from specific legal provisions relating to consumer law, from which the Agreement cannot derogate. In particular, the limitations of liability or exclusions of warranties included in this Agreement do not in any way affect the rights of a Licensee (or former Licensee) having the status of “consumer”, within the meaning of applicable local law.

23. GOOGLE ANALYTICS ANALYSIS TOOL

To better understand how users of the Software interact with the Software, and to evaluate and improve the Software, Guillemot uses the Google Analytics analysis tool. The Software collects information anonymously via Google Analytics, which is then transmitted to Google. The Software does not store, and does not transmit to Google, any data that can personally identify the Licensee. By installing the Software, the Licensee agrees that non-nominative data will be collected and transmitted to Google. If Licensee does not wish to participate in Google Analytics, the Licensee shall not install the Software.

 

The collected data transmitted to Google is processed on Google servers located in many countries around the world. They are therefore likely to be processed on a server located outside of the Licensee’s country of residence. The processed data are exclusively used by Guillemot and/or its subsidiaries to help them understand how users of the Software interact with the Software.

 

Information on how Google uses and protects the data transmitted to it and how the user can control this data is available at the following addresses:

https://www.google.com/intl/en/policies/privacy/partners/  

https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=en

The privacy policy that applies to Google’s services is available at http://www.google.com/intl/en/policies/privacy/.

24. NO WAIVER

By express agreement, the fact that one of the parties has not required the application of any of the clauses of this Agreement shall not be interpreted as entailing a waiver of any of the rights conferred on it by the said clause and shall not imply the waiver of any of its rights, and this fact shall in no way affect the validity of this Agreement.

25. SURVIVAL

The following articles and paragraphs of this Agreement and its appendices shall survive the expiration or termination of this Agreement:

-          Article 1. DEFINITIONS

-          Article 2. PROPERTY RIGHTS

-          Articles 3.2. and 3.3 (LICENCE GRANT)

-          Article 5. LICENCE RESTRICTIONS

-          Article 7. ASSIGNMENT - TRANSFER

-          Article 10. PROCESSING OF COMPLAINTS

-          Article 11. PERSONAL DATA

-          Article 12. DISCLAIMER OF WARRANTIES - DISCLAIMER OF LIABILITY

-          Article 13. LIMITATION OF LIABILITY

-          Article 14. INDEMNIFICATION

-          Article 15. DURATION - TERMINATION - SUSPENSION

-          Article 16. THIRD-PARTY CONTENT AND APPLICATIONS

-          Article 17. FORCE MAJEURE

-          Article 18. LANGUAGE

-          Article 19. ELECTRONIC WRITINGS

-          Article 20. DISSOCIABILITY

-          Article 21. JURISDICTION AND APPLICABLE LAW

-          Article 22. CONSUMER RIGHTS

-          Article 24. NO WAIVER

-          Article 25. SURVIVAL

-          Paragraph 7) of Appendix 2 (DJUCED STANDARD offer)

-          Paragraphs 9) and 10) of Appendix 3 (DJUCED PRO Offer)

-          Paragraphs 8 c) and d) of Appendix 4 (DJUCED PRO+ offer)

 

 

APPENDICES. SPECIAL CONDITIONS

Unless otherwise stated in this Agreement, the special conditions below supplement the general conditions stipulated in Articles 1 to 25 of this Agreement according to the offer subscribed by the Licensee and form an integral part of the Agreement.

 

 

Appendix 1: DJUCED FREE offer (No-cost DJUCED FREE licence)

(Date of the version of Appendix 1: 2024-12-17)

 

1)              Features:

The DJUCED FREE offer includes, as of the date of the version of this Agreement, the following features: two (2) virtual turntables; four (4) hot cues; limited FX effects; real-time stems; intelligent music assistant; access to streaming services; access to the Hercules DJ Academy.

 

DJUCED FREE is used with a mouse and keyboard.

 

2)              Licence restriction:

DJUCED FREE can only be installed on one (1) computer.

 

DJUCED FREE may be copied to another computer provided that DJUCED FREE is erased from the first computer and that DJUCED FREE cannot be used on multiple computers at the same time.

 

3)         Licence subscription date:

The Licence subscription date corresponds to the date of the first installation of the Software carried out by the Licensee under this Agreement.

 

4)         Duration:

The term of this Agreement runs until Guillemot cancels the DJUCED FREE offer for any reason whatsoever.

 

5)         Expiry date:

This Agreement will automatically expire if, for three (3) consecutive years, there is a lack of contact from the Licensee and a lack of connection of the Licensee to his/her/its account with Guillemot. The burden of proof of a contact from the Licensee and less than three (3) years old lies with the Licensee.

 

6)         Termination:

From the Licence subscription date, the Licensee is entitled to terminate this Agreement at any time after uninstalling DJUCED FREE together with all of its copies, regardless of their form and regardless of their medium. The Licensee may terminate this Agreement via the “Contact Us” section on the website https://support.hercules.com.

 

7)         Deletion of the offer:

For fifteen (15) calendar days from a notice in the form of an electronic writing (examples: an ordinary e-mail or a window appearing in the graphical interface of the Software) announcing the deletion of the DJUCED FREE offer by Guillemot (or by the most recent owner of the Software), the Licensee may, subject to the terms of this Agreement, continue to use his/her/its version of DJUCED FREE.

 

 

 

 

Appendix 2: DJUCED STANDARD offer (DJUCED STANDARD licence offered and included with compatible DJ controllers marketed under the Hercules brand of Guillemot)

(Date of the version of Appendix 2: 2024-12-17)

 

1)              Features:

The DJUCED STANDARD offer includes, as of the date of the version of this Agreement, the following features:

-       General functions: full library and browser; four (4) virtual turntables; intelligent music assistant; automix and smartmix; FX effects; real-time stems; recording; access to streaming services; sampler; quantize; beat jump; slicer;

-       Music preparation functions: BPM, grid, key and sentence analysis; intelligent synchronization (BPM and grid); preparation of loops and hot cues;

-       Access to the Hercules DJ Academy.

 

DJUCED STANDARD is used with compatible DJ controllers marketed under the HERCULES brand of Guillemot.

 

2)              Licence restriction:

DJUCED STANDARD can only be installed on one (1) computer.

DJUCED STANDARD can only be used if at least one compatible DJ controller marketed under the HERCULES brand of Guillemot  is connected to the Licensee’s computer.

 

DJUCED STANDARD may be copied to another computer provided that DJUCED STANDARD is erased from the first computer and that DJUCED STANDARD cannot be used on multiple computers at the same time.

 

3)         Licence subscription date:

The Licence subscription date corresponds to the date of the first installation of the Software carried out by the Licensee under this Agreement.

 

4)         Duration:

The term of this Agreement runs until Guillemot cancels the DJUCED STANDARD offer for any reason whatsoever.

 

5)         Expiry date:

This Agreement will automatically expire if, for three (3) consecutive years, there is a lack of contact from the Licensee and a lack of connection of the Licensee to his/her/its account with Guillemot. The burden of proof of a contact from the Licensee and less than three (3) years old lies with the Licensee.

 

6)         Termination:

From the Licence subscription date, the Licensee is entitled to terminate this Agreement at any time after uninstalling DJUCED STANDARD together with all of its copies, regardless of their form and regardless of their medium. The Licensee may terminate this Agreement via the “Contact Us” section on the website https://support.hercules.com.

 

7)         Deletion of the offer:

For one (1) month from a notice in the form of an electronic writing (examples: an ordinary e-mail or a window appearing in the graphical interface of the Software) announcing the deletion of the DJUCED STANDARD offer by Guillemot (or by the most recent owner of the Software), the Licensee may, subject to the terms of this Agreement, continue to use his/her/its version of DJUCED STANDARD.

 

 

 

 

Appendix 3: DJUCED PRO offer (DJUCED PRO licence: one-time payment)

(Date of the version of Appendix 3: 2024-12-17)

 

1)              Features:

The DJUCED PRO offer includes the same features as the DJUCED STANDARD offer (namely the DJUCED STANDARD offer on the date of the version of this Agreement, and not on the date of a possible subscription to the DJUCED STANDARD offer prior to the date of this Agreement), to which the following paid features are added:

-       The following general functions: access to effects for modifying the rhythm, sound and audio of a piece of music (“Extra FX”); day mode for using the Software in all conditions, thanks to a clearer interface; MIDI; a function for resuming the playback of a piece of music at the point where the piece of music would have been after stopping any action that modified the playback of this piece of music (“slip” mode);

-       The following music track preparation functions: simple synchronization (BPM only); autocue; 

-       The following video functions: streaming videos synchronized to the tempo of the piece of music (“VJING”);

-       An unlocked mode; and

-       The ability to change the functions of the physical controls of a compatible DJ controller marketed under the HERCULES brand of Guillemot (“remapping”).

 

2)              Version of the licensed Software:

The Licence corresponding to the DJUCED PRO offer is granted on the Software in its current major version*, namely with the features available in the DJUCED PRO offer at the time of subscription to the Licence, and compatible with the hardware and operating systems supported at the time of this subscription. Consequently, access to DJUCED PRO in a later version must be subject to a new licence subscription by the Licensee; while specifying that Guillemot reserves the right to upgrade the Software and/or the DJUCED PRO offer, notably by adding new features, deleting existing features or deleting the DJUCED PRO offer.

 

*The Software versions are written in the form X.Y.Z.; where “X” is a number corresponding to a major version (so X represents a number of major upgrade(s)), “Y” is a number corresponding to a minor version, and “Z” is a number corresponding to a revision of the version disclosed or not disclosed to the public. “Major” developments bring new features to a software, or even completely restructure a software. “Minor” changes mainly bring bug fixes or additions of secondary features (for example, the addition of a shortcut button).

 

3)         Licence grant - Licence restriction:

In consideration of the Licence price paid by the Licensee when subscribing to the DJUCED PRO offer (one-time payment), Guillemot grants to the Licensee, for the period indicated in paragraph 7 below, the non-exclusive, non-transferable and non-assignable right to install DJUCED PRO in accordance with the terms of this Agreement, on a maximum of five (5) computers belonging to him/her/it, for personal use on his/her/its computer system or on his/her/its file server intended for local use within the Licensee’s personal network - for this network to be considered a personal network, only the Licensee must be able to access this local network. Such network shall be owned, acquired and controlled by the Licensee.

 

The said five (5) computers must all be attached to a single personal e-mail address, with the granted Licence being strictly personal and individual, and the user of the Licence being a single individual.

 

Any modification of a computer (or, once the limit of five (5) computers has been reached, any modification of the said computers) must be requested on the Hercules technical support website (https://support.hercules.com), by the Licensee, via his/her/its personal space.

 

Updates, upgrades, patches and modifications may be necessary to allow the Licensee to continue to use the Software on certain hardware, with certain software or services, with certain operating systems, and/or in certain languages.

 

The DJUCED PRO offer cannot be combined with the DJUCED PRO+ offer.

If, after subscribing to the DJUCED PRO offer, the Licensee subscribes to the DJUCED PRO+ offer, then access to the DJUCED PRO+ features takes the place of access to the DJUCED PRO features (in other words, access to the features of the DJUCED PRO offer is interrupted) and this as long as his/her/its monthly subscription (to the features of the DJUCED PRO+ offer) is not terminated either by Guillemot or by the Licensee or by both, and as long as the DJUCED PRO+ offer is not deleted. The Licensee’s access to the features of the DJUCED PRO offer can only be restored when his/her/its monthly subscription (to the features of the DJUCED PRO+ offer) is terminated by the Licensee and provided, however, that there is no deletion of DJUCED PRO by Guillemot - given that it is not possible to restore something that no longer exists.

 

4)              Activation of the Licence

After having subscribed to the Licence on the website https://shop.hercules.com or https://eshop.hercules.com, the Licensee must activate his/her/its Licence:

 

-        If the Licensee does not have any Software (i.e. if the DJing DJUCED software is not already installed on his/her/its computer), the Licensee will:

(1) first go to https://www.djuced.com to download DJUCED FREE or DJUCED STANDARD,

(2) install DJUCED FREE or DJUCED STANDARD on a compatible computer (the compatible computer on which the Licensee wishes to use DJUCED PRO),

(3) then open DJUCED FREE or DJUCED STANDARD if it does not open automatically (if applicable, the Licensee must authorise its opening),

(4) the Licensee must provide his/her/its identifiers (the identifiers used by the Licensee to connect to the site https://shop.hercules.com or https://eshop.hercules.com and subscribe to the Licence), and

(5) the Licensee must enter his/her/its identifiers in the graphical interface of the Software and then validate.

Using the Licensee’s identifiers, the Software will log into his/her/its Guillemot account and activate the Licence on the Licensee’s compatible computer.

A restart of the Software may be necessary for the activation of the Licence to have visible effects (when the Licence is activated, the features of the DJUCED FREE or DJUCED STANDARD offer are increased until the Licensee has access to the features of the DJUCED PRO offer subscribed by the Licensee).

 

-        If the Licensee already had a version of the Software (i.e. if the DJing DJUCED software is already installed on his/her/its computer), then to activate the Licence, the Licensee must:

(1) open this Software,

(2) the Licensee must provide his/her/its identifiers (the identifiers used by the Licensee to connect to the site https://shop.hercules.com or https://eshop.hercules.com and subscribe to the Licence), and

(3) enter his/her/its credentials in the graphical interface of the Software and then validate.

Using the Licensee’s identifiers, the Software will log into his/her/its Guillemot account and activate the Licence on the Licensee’s compatible computer.

A restart of the Software may be necessary for the activation of the Licence to have visible effects (when the Licence is activated, the features of the DJUCED FREE or DJUCED STANDARD offer are increased until the Licensee has access to the features of the DJUCED PRO offer subscribed by the Licensee).

 

After activation, a connection of the Software to the Guillemot account (by means of the identifiers used by the Licensee for the subscription of the Licence) is periodically required for the computer used by the Licensee in order to retain access to the features of the DJUCED PRO offer. In the absence of connection, the Licensee will only have access to the features of the DJUCED FREE offer or the DJUCED STANDARD offer until the deletion of this offer or these offers.

 

5)         Software updates and compatibility:

The Licensee subscribes to a Licence to use DJUCED PRO in its major version available at the time of subscription to the Licence. Guillemot shall be liable for any lack of conformity, existing at the time of the provision by Guillemot of the information allowing the Licensee to proceed with the activation of this Licence, and which would appear within two (2) years from this provision. During this period, Guillemot will inform the Licensee of the availability of the updates necessary to maintain the compliance of DJUCED PRO, the consequences of their non-installation by the Licensee, and provide him/her/it with any installation instructions for the said updates.

Guillemot guarantees the Licensee access to its technical support exclusively during this period of two (2) years. Beyond this period, the Licensee will therefore not be able to turn to Guillemot for technical support on DJUCED PRO; Guillemot will not provide an update for DJUCED PRO (for example, the addition of additional features) other than those necessary to maintain compliance. The Licensee will be required to purchase a new Licence in order to obtain the latest available version of DJUCED PRO.

 

6)         Licence subscription date:

The Licence subscription date corresponds to the date of the single payment made by the Licensee when subscribing to the DJUCED PRO offer.

 

7)         Duration:

This Agreement is concluded from the date of subscription to the DJUCED PRO offer, subject to the corresponding payment made by the Licensee. The duration of this Agreement runs until Guillemot deletes DJUCED PRO for any reason whatsoever.

 

8)         Expiry date:

This Agreement will automatically expire if, for three (3) consecutive years, there is an absence of contact from the Licensee, an absence of connection of the Software to the Licensee’s account with Guillemot, and an absence of connection of the Licensee to his/her/its account with Guillemot. The burden of proof of a contact from the Licensee and less than three (3) years old lies with the Licensee.

 

9)         Termination - Consequences of termination:

From the Licence subscription date, the Licensee is entitled to terminate this Agreement at any time after uninstalling DJUCED PRO together with all of its copies, regardless of their form and regardless of their medium.  The Licensee may terminate this Agreement via the “Contact Us” section on the website https://support.hercules.com.

 

In the event of termination of this Agreement (therefore in the event of termination of the DJUCED PRO Licence) by a Licensee who does not have a monthly subscription in force relating to the DJUCED PRO+ offer, the Licensee who has become a former Licensee of this Agreement will only have access to the features of the DJUCED FREE offer or the DJUCED STANDARD offer - if the former Licensee of this Agreement uses a compatible DJ controller marketed under the HERCULES brand of Guillemot - until the deletion of this offer or these offers.

 

In the event of termination of this Agreement (therefore in the event of termination of the DJUCED PRO Licence) by a Licensee who has a monthly subscription in force relating to the DJUCED PRO+ offer, the Licensee who has become a former Licensee of this Agreement retains access to the features of the DJUCED PRO+ offer (if the former Licensee also retains - except suspension - his/her/its monthly subscription) until the deletion of the DJUCED PRO+ offer or the termination of the monthly subscription to the DJUCED PRO+ offer.

 

10)     Deletion of the offer:

For two (2) years from a notice in the form of an electronic writing (examples: an ordinary e-mail or a window appearing in the graphical interface of the Software) announcing the deletion of the DJUCED PRO offer by Guillemot (or by the most recent owner of the Software), the Licensee may, subject to the terms of this Agreement, continue to use his/her/its version of DJUCED PRO.

 

 

 

 

Appendix 4: DJUCED PRO+ offer (DJUCED PRO+ licence: monthly subscription)

(Date of the version of Appendix 4: 2024-12-17)

 

1)              Features:

The DJUCED PRO+ offer includes the same features as the DJUCED PRO offer (namely the DJUCED PRO offer on the date of the version of this Agreement, and not on the date of a possible subscription to the DJUCED PRO offer prior to the date of this Agreement), to which is added the following paid feature: broadcast of the lyrics of the piece of music synchronized with the piece of music (“Lyrics”).

 

Usage of lyrics provided by LyricFind (hereinafter the “Lyrics”) is limited to the personal use of the Licensee, non-commercial use, in accordance with the terms hereof. The Licensee may not reproduce (other than as authorised for his/her/its own personal usage), publish, transmit, distribute, publicly display, rent or lend, modify, create derivative works from, sell or participate in the sale of or exploit in any way, in whole or in part, directly or indirectly, any of the Lyrics provided by LyricFind.

The Licensee agrees that he/she/it is not granted any so-called “karaoke” or “sing-along” rights to Lyrics and the Licensee shall not seek to or remove any vocal track from a sound recording that shall be associated with a Lyric provided to the Licensee.

The Licensee agrees not to assign, transfer or transmit any Lyrics to any third party.

The Licensee agrees that he/she/it shall not seek to or do anything that will defeat, evade or circumvent any efforts that may be made to protect the Lyrics from any unauthorised usage.

 

2)         Licensed Software versions:

The Licence corresponding to the DJUCED PRO+ offer is granted on the Software in its current version, namely with the features available in the DJUCED PRO+ offer at the time of the Licence subscription, and compatible with the hardware and operating systems supported at the time of the Licence subscription, but also all subsequent versions of DJUCED PRO+ made available by Guillemot to its licensees during the term of this Agreement; while specifying that Guillemot reserves the right to upgrade DJUCED PRO+ and/or the DJUCED PRO+ offer notably by adding new features or deleting existing features; and that these subsequent versions may not be compatible with the hardware and operating systems supported at the time of subscription to the Licence (which implies that the Licensee updates his/her/its hardware and/or operating system at his/her/its expense).

 

3)         Licence grant - Licence restriction:

In consideration of the Licence price paid by the Licensee when subscribing to the DJUCED PRO+ offer as well as the price of the monthly subscription (rolling monthly subscription tacitly renewable from month to month), Guillemot  grants to the Licensee, for the period indicated in paragraph 8 below, the non-exclusive, non-transferable and non-assignable right to install DJUCED PRO+ in accordance with the terms of this Agreement, on a maximum of five (5) computers belonging to him/her/it, for personal use on his/her/its computer system or on his/her/its file server intended for local use within the Licensee’s personal network - for this network to be a personal network, only the Licensee must be able to access this local network. Such network shall be owned, acquired and controlled by the Licensee.

 

The said five (5) computers must all be attached to a single personal e-mail address, with the granted Licence being strictly personal and individual, and the user of the Licence being a single individual.

 

Any modification of a computer (or, once the limit of five (5) computers has been reached, any modification of the said computers) must be requested on the Hercules technical support website (https://support.hercules.com), by the Licensee, via his/her/its personal space.

 

The Licensee will have access to each new version of DJUCED PRO+ available during the term of his/her/its subscription, as specified in paragraph 6 below. It will be the Licensee’s responsibility to own a computer compatible with the new version of DJUCED PRO+ and including an operating system supported by this new version of DJUCED PRO+, as well as a connection to a compatible electronic communication network with the speed that this new version requires.

 

The DJUCED PRO+ offer cannot be combined with the DJUCED PRO offer.

If, after subscribing to the DJUCED PRO offer, the Licensee subscribes to the DJUCED PRO+ offer, then access to the DJUCED PRO+ features takes the place of access to the DJUCED PRO features (in other words, access to the features of the DJUCED PRO offer is interrupted) and this as long as his/her/its monthly subscription (to the features of the DJUCED PRO+ offer) is not terminated either by Guillemot or by the Licensee or by both, and as long as the DJUCED PRO+ offer is not deleted. The Licensee’s access to the features of the DJUCED PRO offer can only be restored when his/her/its monthly subscription (to the features of the DJUCED PRO+ offer) is terminated by the Licensee and provided, however, that the DJUCED PRO offer has not been deleted in the meantime - given that it is not possible to restore something that no longer exists.

If the Licensee attempts to subscribe to the DJUCED PRO offer while his/her/its monthly subscription to the features of the DJUCED PRO+ offer is not terminated, then problems will occur. Therefore, the Licensee will have to wait until the termination of his/her/its monthly subscription to the features of the DJUCED PRO+ offer has taken effect before subscribing to the DJUCED PRO offer - provided that the DJUCED PRO offer has not been deleted.

 

Updates, upgrades, patches and modifications may be necessary to allow the Licensee to continue to use the Software on certain hardware, with certain software or services, with certain operating systems, and/or in certain languages.

 

4)         Licence price:

Guillemot reserves the right to change the price of the monthly subscription to the DJUCED PRO+ offer. In this case, Guillemot will inform the Licensee in advance by means of a written notice (examples: an ordinary e-mail or a window appearing in the graphical interface of the Software). This notice will be in the form of an electronic writing. The Licensee may oppose the evolution of the price by terminating this Agreement. Any use of DJUCED PRO+ by the Licensee after delivery by Guillemot (or the most recent owner of the Software) of such written notice and expiration of the applicable notice period shall constitute the Licensee’s acceptance of this new price.

 

5)         Activation of the Licence:

After having subscribed to the Licence on the website https://shop.hercules.com or https://eshop.hercules.com, the Licensee must activate his/her/its Licence:

 

-        If the Licensee does not have any Software (i.e. if the DJing DJUCED software is not already installed on his/her/its computer), the Licensee will:

(1) first go to https://www.djuced.com to download DJUCED FREE or DJUCED STANDARD,

(2) install DJUCED FREE or DJUCED STANDARD on a compatible computer (the compatible computer on which the Licensee wishes to use DJUCED PRO+),

(3) the Licensee must then open DJUCED FREE or DJUCED STANDARD if it does not open automatically (if applicable, the Licensee must authorise its opening),

(4) the Licensee must provide his/her/its identifiers (the identifiers used by the Licensee to connect to the site https://shop.hercules.com or https://eshop.hercules.com and subscribe to the Licence), and

(5) the Licensee must enter his/her/its identifiers in the graphical interface of the Software and then validate.

Using the Licensee’s identifiers, the Software will log into his/her/its Guillemot account and activate the Licence on the Licensee’s compatible computer.

A restart of the Software may be necessary for the activation of the Licence to have visible effects (when the Licence is activated, the features of the DJUCED FREE or DJUCED STANDARD offer are increased until the Licensee has access to the features of the DJUCED PRO+ offer subscribed by the Licensee).

 

-        If the Licensee already had a version of the Software (i.e. if the DJing DJUCED software is already installed on his/her/its computer), then to activate the Licence, the Licensee must:

(1) open this Software,

(2) the Licensee must provide his/her/its identifiers (the identifiers used by the Licensee to connect to the site https://shop.hercules.com or https://eshop.hercules.com and subscribe to the Licence), and

(3) the Licensee must enter his/her/its identifiers in the graphical interface of the Software and validate.

Using the Licensee’s identifiers, the Software will log into his/her/its Guillemot account and activate the Licence on the Licensee’s compatible computer.

A restart of the Software may be necessary for the activation of the Licence to have visible effects (when the Licence is activated, the features of the DJUCED FREE or DJUCED STANDARD offer are increased until the Licensee has access to the features of the DJUCED PRO+ offer subscribed by the Licensee).

 

After activation, a connection of the Software to the Guillemot account (by means of the identifiers used for the subscription of the Licence) is periodically required for the computer used by the Licensee to retain access to the features of the DJUCED PRO+ offer. In the absence of connection, the Licensee will only have access to the features of the DJUCED FREE offer or the DJUCED STANDARD offer until the deletion of this offer or these offers.

 

6)         Software updates and compatibility:

Guillemot shall be liable for any lack of conformity that arises during the term of this Agreement. Guillemot will inform the Licensee of the availability of the updates necessary to maintain the compliance of the Software, the consequences of their non-installation by the Licensee, and provide him/her/it with any installation instructions for the said updates. Guillemot guarantees the Licensee access to its technical support throughout the term of this Agreement.

In addition, the Licensee will benefit, during the term of this Agreement, without additional price, from any updates that Guillemot may offer and that are not necessary to maintain the compliance of the Software (for example, the addition of additional features). During this period, Guillemot will inform the Licensee of the availability of these updates that are not necessary to maintain the compliance of the Software.

 

7)         Licence subscription date:

The Licence subscription date corresponds to the date of the first monthly payment of the subscription made by the Licensee when subscribing to the DJUCED PRO+ offer.

 

8)         Duration - Termination - Suspension - Deletion:

 

a)    Duration:

The duration of this Agreement runs from the Licence subscription date and per monthly period(s) until the Licensee’s monthly subscription is terminated, either by Guillemot or by the Licensee or by both, and until the DJUCED PRO+ offer is deleted.

 

There is no guarantee of renewal of the Licence, Guillemot may at any time, for any reason whatsoever, delete the DJUCED PRO+ offer subscribed by the Licensee.

 

b)    Termination by Guillemot:

At each monthly due date, Guillemot reserves the right to unilaterally and automatically terminate this Agreement in the event of non-payment by the Licensee of the price of the Licence, without prejudice to any damages to which Guillemot may be entitled. In this case, the Licensee will no longer have access to the paid features of the Software from the date of non-payment.

 

c)     Termination by the Licensee:

The Licensee may terminate his/her/its subscription, at any time, by clicking on “Terminate your contract” on the home page of the sites https://shop.hercules.com or https://www.djuced.com/. In this case, the Licensee will continue to have access to the paid features of the Software until the end of the rolling month already paid.

 

In the event of termination of this Agreement (therefore in the event of termination of the DJUCED PRO+ Licence) by a Licensee who does not have another licence agreement in force relating to a DJUCED PRO offer, the Licensee who has become a former Licensee of this Agreement will only have access to the features of the DJUCED FREE offer or the DJUCED STANDARD offer - if the former Licensee of this Agreement uses a compatible DJ controller marketed under the HERCULES brand of Guillemot - until the deletion of this offer or these offers.

 

In the event of termination of this Agreement (therefore in the event of termination of the DJUCED PRO+ Licence) by a Licensee who has another licence agreement in force relating to a DJUCED PRO offer, the Licensee who has become an former Licensee of this Agreement will regain access to the features of the DJUCED PRO offer unless the DJUCED PRO offer is deleted; the former Licensee of this Agreement will regain the features of the DJUCED PRO offer to which he/she/it has subscribed under this other licence agreement (he/she/it will therefore regain the features of the DJUCED PRO offer as they were on the date of his/her/its subscription to the DJUCED PRO offer and not the features of the DJUCED PRO offer as they are on the date of termination of this Agreement).

 

d)    Consequences of termination by Guillemot:

Except in the event of termination of this Agreement by Guillemot due to infringement of Guillemot’s copyright or in the event of fraud or attempted fraud on the part of the Licensee, if the Licensee, before subscribing to the DJUCED PRO+ offer:

-       had subscribed to the DJUCED PRO offer, then, in this case, the Licensee will regain access to the features of the DJUCED PRO offer - except in the event of deletion of the DJUCED PRO offer - via his/her/its subscription prior to the DJUCED PRO offer;

-       had not subscribed to the DJUCED PRO offer, then, in this case, the Licensee may have access to the Software either via the DJUCED FREE offer or via the DJUCED STANDARD offer if the Licensee uses a compatible DJ controller marketed under the Hercules brand of Guillemot.

 

The Licensee who cancels his/her/its subscription to the DJUCED PRO+ offer and then subscribes to the DJUCED PRO offer will not be required to uninstall the Software if he/she/it subscribes to the DJUCED PRO offer within three (3) calendar days following the termination of his/her/its subscription to the DJUCED PRO+ offer.

 

e)    Suspension of the Licence:

Guillemot reserves the right to suspend the Licence in the event of failure to update the Licensee’s payment method preventing Guillemot from receiving the amount of the Licence price on a monthly basis. In this case, the Licensee will no longer have access to the features of the DJUCED PRO+ offer from the date of non-payment. The Licensee will again have access to the features of the DJUCED PRO+ offer when Guillemot has received the amount of the Licence price. The Licensee undertakes to regularly update his/her/its bank details and payment information.

 

f)      Deletion of the offer:

The Licensee will be informed of the deletion of the DJUCED PRO+ offer by a notice in the form of an electronic writing (examples: an ordinary e-mail or a window appearing in the graphical interface of the Software) announcing the deletion of the DJUCED PRO+ offer by Guillemot (or by the most recent owner of the Software).

 

Guillemot will use commercially reasonable efforts to ensure that the Licensee can use DJUCED PRO+ until the last day of the current rolling month of the Licensee’s subscription.

 

 

Version 1 (Datum der Vertragsversion: 17.12.2024)

ENDNUTZER-LIZENZVERTRAG - DJing-Software DJUCED

 

Bitte lesen Sie diesen Lizenzvertrag für Nutzer sorgfältig durch, bevor Sie die DJing-Software DJUCED installieren und nutzen. 

 

Der vorliegende Lizenzvertrag für Nutzer (im Folgenden der "Vertrag") bildet eine rechtsgültige Vereinbarung zwischen Ihrer Person (im Weiteren der "Lizenznehmer") und der Gesellschaft Guillemot Corporation S.A. mit Sitz an der Adresse 2 rue du Chêne Héleuc, 56910 Carentoir, Frankreich, eingetragen im Handels- und Gesellschaftsregister Vannes unter der Nummer 414 196 758 (im Weiteren "Guillemot"), zum Zwecke der Erteilung einer persönlichen Lizenz an den Lizenznehmer, die dem Lizenznehmer das Recht verleiht, die Software gemäß den Bestimmungen und Bedingungen des vorliegenden Vertrags zu nutzen.

 

Mit der Installation und/oder anderweitigen Nutzung der Software bestätigt der Lizenznehmer, den vorliegenden Vertrag (einschließlich seiner Anhänge) gelesen, seine Bedingungen verstanden zu haben, rechtsgültig vertragsfähig zu sein (insbesondere in dem Staat, der Provinz, dem Gebiet, dem Land oder der Gerichtsbarkeit des Lizenznehmers die Volljährigkeit erlangt zu haben) und er erkennt an, an seine Bedingungen gebunden zu sein. Wird dieser Vertrag für eine juristische Person abgeschlossen, garantiert der Lizenznehmer Guillemot, dass er befugt ist, den vorliegenden Vertrag im Namen und auf Rechnung der besagten juristischen Person abzuschließen, und dass es innerhalb dieser juristischen Person nur einen Benutzer geben wird.

 

Guillemot behält sich das Recht vor, die Bestimmungen des vorliegenden Vertrags jederzeit nach den in Artikel 9 beschriebenen Verfahren zu ändern, zu modifizieren, zu ergänzen oder zu löschen.

 

Vor der Installation der Software muss sich der Lizenznehmer vergewissern, dass seine Hardware die auf der Website www.djuced.com angegebenen Mindestsystemanforderungen für die ordnungsgemäße Funktion dieser Software erfüllt.

1. BEGRIFFSBESTIMMUNGEN

1.1.    Der Begriff "Software" bezeichnet die Software zum Musikauflegen (englisch "DJing") DJUCED sowie alle dazugehörigen Bestandteile (Dokumente, Datenbanken usw.) in der Version, die der Lizenznehmer nach dem Abonnement einer Lizenz bei Guillemot direkt oder indirekt erhalten hat. Die Software ermöglicht es Discjockeys ("DJ"), zur Übung oder für Veranstaltungen Tracks auf ihren Computern zu mischen.

 

Zum Zeitpunkt der Version des vorliegenden Vertrags gibt es vier (4) Softwareausführungen: DJUCED FREE, DJUCED STANDARD, DJUCED PRO und DJUCED PRO+. Jede dieser Ausführungen bietet Zugriff auf eine Reihe von Funktionen, die von der abonnierten Lizenz und/oder dem genutzten DJ-Controller abhängen. Die Sonderbedingungen zu den jeweiligen Ausführungen, die zu den in den Artikeln 1 bis 25 des vorliegenden Vertrags festgelegten Bedingungen treten, sofern keine ausdrücklichen gegenteiligen Vereinbarungen vorliegen, werden im Anhang zum vorliegenden Vertrag erläutert:

-          Anhang 1: Ausführung DJUCED FREE,

-          Anhang 2: Ausführung DJUCED STANDARD,

-          Anhang 3: Ausführung DJUCED PRO,

-          Anhang 4: Ausführung DJUCED PRO+.

 

Die Software steht mindestens in englischer und französischer Sprache bereit.

 

Die Software ist für den Betrieb mit der auf der Website www.djuced.com angegebenen Hardware- (Prozessor, Speicher usw.) und Software-Konfiguration (Betriebssystem, Treiber usw.) konzipiert.

 

1.2.    Die Bezeichnung "DJUCED FREE" bezeichnet die Software, wie sie Guillemot dem Lizenznehmer kostenlos in Lizenz gewährt. Die der jüngsten DJUCED FREE-Ausführung entsprechende Software kann auf der Internetseite www.djuced.com heruntergeladen werden.

Der Funktionsumfang von DJUCED FREE wird in Anlage 1 des vorliegenden Vertrags dargestellt.

Die Bezeichnung DJUCED FREE umfasst darüber hinaus sämtliche Updates und Upgrades, die Guillemot in Zukunft für diese Ausführung DJUCED FREE durchführen mag.

 

1.3.    Die Bezeichnung "DJUCED STANDARD" bezeichnet die Software, wie Guillemot sie dem Lizenznehmer, der einen kompatiblen und unter der Marke HERCULES von Guillemot vertriebenen DJ-Controller nutzt, in Lizenz gewährt. Die der jüngsten Ausführung DJUCED STANDARD entsprechende Software kann auf der Internetseite www.djuced.com heruntergeladen werden.

Der Funktionsumfang von DJUCED STANDARD wird in Anlage 2 des vorliegenden Vertrags dargestellt.

Die Bezeichnung DJUCED STANDARD umfasst darüber hinaus sämtliche Updates und Upgrades, die Guillemot in Zukunft für diese Ausführung DJUCED STANDARD durchführen mag.

 

1.4.    Die Bezeichnung "DJUCED PRO" bezeichnet die Software, wie sie Guillemot dem Lizenznehmer gegen eine einmalige Zahlung bei Abonnement der Lizenz durch den Lizenznehmer in Lizenz gewährt.

Der Funktionsumfang von DJUCED PRO wird in Anlage 3 des vorliegenden Vertrags dargestellt.

 

1.5.    Die Bezeichnung "DJUCED PRO+" bezeichnet die Software, wie sie Guillemot dem Lizenznehmer gegen eine monatliche Zahlung in Form eines laufenden Monatsabonnements ab Abonnement der Lizenz durch den Lizenznehmer in Lizenz gewährt.

Der Funktionsumfang von DJUCED PRO+ wird in Anlage 4 des vorliegenden Vertrags dargestellt.

 

1.6.    Der Begriff "Lizenz" bezeichnet eine Lizenz, die vom Lizenznehmer im Rahmen des vorliegenden Vertrags abonniert wurde.

 

1.7.    Der Begriff "Lizenzen" bezeichnet mehrere Lizenzen, die sich auf die vom Lizenznehmer abonnierte Software beziehen:

-          Eine dieser Lizenzen wurde im Rahmen des vorliegenden Vertrags abonniert und

-          eine oder mehrere andere Lizenzen wurden im Rahmen eines oder mehrerer anderer, dem vorliegenden Vertrag vorangehenden oder nachfolgenden Lizenzverträge abonniert.

2. EIGENTUMSRECHTE 

Gemäß den Bestimmungen des Gesetzes zum Schutz geistigen Eigentums und den Bestimmungen des vorliegenden Vertrags sei daran erinnert, dass Guillemot und seine Lizenzgeber Inhaber der geistigen Eigentumsrechte an der Software und der Dokumentation der Software sowie an allen Updates, früheren, aktuellen und zukünftigen Versionen und an allen von Guillemot und/oder seinen Lizenzgebern durchgeführten Weiterentwicklungen sind. Diese Rechte werden aufgrund des vorliegenden Vertrags keinesfalls an den Lizenznehmer übertragen. Durch den vorliegenden Vertrag werden somit keinerlei geistige Eigentumsrechte an den Lizenznehmer abgetreten. Die Software bleibt das alleinige und ausschließliche Eigentum von Guillemot und seinen Lizenzgebern.

 

Der Lizenznehmer unterlässt es, die geistigen Eigentumsrechte von Guillemot an der Software in irgendeiner Weise zu verletzen. Sofern das anwendbare Recht dem Lizenznehmer nicht weitere Rechte einräumt, ist es dem Lizenznehmer ausdrücklich untersagt, die Software in einer Weise zu verwenden oder einzusetzen, die gegen den vorliegenden Vertrag verstößt.

 

Die Nachweise der Rechte von Guillemot (oder von Dritten) in der Software und in allen ihren Begleitdokumenten unabhängig ihrer Art, müssen in jedem Fall beibehalten werden. Durch den vorliegenden Vertrag werden keinerlei Rechte an Marken, Patenten und andere geistigen Eigentumsrechte gewährt, deren Eigentümer Guillemot (oder ein beliebiger Dritter) ist oder zukünftig sein wird.

3. LIZENZGEWÄHRUNG

3.1.    Die Software wird an den Lizenznehmer in Lizenz gewährt und nicht an den Lizenznehmer verkauft.

Der Lizenznehmer erhält ein nicht ausschließliches Nutzungsrecht an der Software, aber der Lizenznehmer ist nicht der Eigentümer der Software.

 

3.2.    Der Lizenznehmer ist nicht befugt, die Software an Orte außerhalb des persönlichen lokalen Netzwerks des Lizenznehmers zu kopieren oder zusätzliche Kopien zur Verwendung in anderen Netzwerken oder an anderen Orten zu erstellen. Damit das lokale Netzwerk als persönliches Netzwerk betrachtet werden kann, darf nur der Lizenznehmer Zugriff auf dieses lokale Netzwerk haben.

 

Der Lizenznehmer erkennt an und erklärt sich damit einverstanden, dass die Software gemäß den geltenden gesetzlichen Bestimmungen technische Maßnahmen (wie z. B. Cookies oder andere Technologien) verwendet, die es während einer Verbindung ermöglichen, Informationen über den Lizenznehmer (IP-Adresse, Authentifizierungstoken usw.) an Guillemot zu senden.

 

Der Lizenznehmer garantiert der Gesellschaft Guillemot, ihren Führungskräften, Tochtergesellschaften mit ihren Führungskräften, Lizenzgebern, ihren und deren Dienstleistern, dass er keinen besonderen Maßnahmen in Bezug auf den Export oder den Import von Produkten in seinem Land unterliegt und dass er keinen gesetzlichen und/oder regulatorischen Bestimmungen eines Landes unterliegt, die den Import von Software untersagen.

 

3.3.    Übersendet der Lizenznehmer Feedback zur Software an Guillemot, gewährt der Lizenznehmer Guillemot kostenlos das Recht, sein Feedback in jedweder Weise für beliebige Zwecke zu verwenden und weiterzugeben. Diese Rechte bestehen über den vorliegenden Vertrag hinaus.

4. DOWNLOAD DER SOFTWARE - WIDERRUF

4.1.    Die Software kann von der Website https://www.djuced.com heruntergeladen werden, vorbehaltlich der Erstellung eines Kontos bei Guillemot oder eines vorhandenen Kontos bei Guillemot und des Logins in diesem Konto zum Herunterladen der Software.

 

4.2.    Der Zugriff auf das Konto bei Guillemot für den Download der Software und der Zugriff auf bestimmte Funktionen erfordert Zugangsdaten.

 

Die Weitergabe oder Bereitstellung der Zugangsdaten des Lizenznehmers an jedweden Dritten ist ohne vorherige ausdrückliche Zustimmung seitens Guillemot untersagt.

 

Die Zugangsdaten des Lizenznehmers sind persönlich und streng vertraulich. Diese Zugangsdaten ermöglichen den Zugriff auf das Konto des Lizenznehmers und dieses Konto hinwiederum bietet Zugriff auf die Funktionen der abonnierten Software, aber auch auf Funktionen verschiedener Websites (insbesondere Forum, Kundendienst usw.). Der Lizenznehmer erkennt an und erklärt sich damit einverstanden, dass die im Rahmen seines Kontos bei Guillemot durchgeführten Tätigkeiten ausschließlich als vom Lizenznehmer durchgeführte Tätigkeiten eingestuft werden. Der Lizenznehmer erkennt an und erklärt sich damit einverstanden, dass der Lizenznehmer in vollem Umfang und alleinverantwortlich für alle im Rahmen seines Kontos bei Guillemot durchgeführten Tätigkeiten ist. Der Lizenznehmer erkennt an und erklärt sich damit einverstanden, dass der Lizenznehmer in vollem Umfang verantwortlich für sein Passwort und für die Wahrung der Vertraulichkeit dieses Passworts ist (Guillemot empfiehlt dem Lizenznehmer ein Passwort bestehend aus einer Kombination von Ziffern und Buchstaben in Groß- und Kleinbuchstaben sowie Sonderzeichen.). Der Lizenznehmer darf dieses Passwort nur für sein Konto bei Guillemot verwenden. 

 

4.3.    Damit der Lizenznehmer die Software auf seinem kompatiblen Computer verwenden kann, muss er Zugang zu einem kompatiblen elektronischen Kommunikationsnetz haben. Die Verbindungskosten (insbesondere die von Internetprovidern und/oder Mobilfunkbetreibern in Rechnung gestellten Gebühren) gehen ausschließlich zulasten des Lizenznehmers. Die Qualität der Software, die Reaktionszeit oder der Zugriff auf bestimmte Funktionen können abhängig sein von der Leistungsfähigkeit des kompatiblen Computers des Lizenznehmers und des elektronischen Kommunikationsnetzes. Diesen Tatbestand erkennt der Lizenznehmer an und erklärt sich damit einverstanden. Guillemot ist in keinem Fall für eine Einschränkung des Benutzungskomforts des Lizenznehmers verantwortlich zu machen.

 

4.4.    Ausführungen DJUCED PRO und DJUCED PRO+. Der Lizenznehmer erklärt sich ausdrücklich damit einverstanden, dass ihm die Software vor Ablauf der Widerrufsfrist geliefert wird. Der Lizenznehmer verzichtet auf die Ausübung seines Widerrufsrechts und erkennt ausdrücklich an, sein Widerrufsrecht zu verlieren, sobald Guillemot (oder eine der Tochtergesellschaften bzw. ein Dienstleister der Gesellschaft) die Informationen zur Verfügung stellt, mit denen er die abonnierte Lizenz aktivieren kann. Der Lizenznehmer bittet Guillemot um eine Lieferung per gewöhnlicher E-Mail. Er erkennt an und erklärt sich damit einverstanden, dass Guillemot durch den Versand dieser Informationen seiner Lieferverpflichtung nachgekommen ist.

In Bezug auf die Aktivierung der Lizenz ist jeder Interessent für ein Abonnement der Ausführung DJUCED PRO oder der Ausführung DJUCED PRO+ gebeten, die Sonderbedingungen zur Kenntnis zu nehmen, die für die Ausführung DJUCED PRO (Anhang 3) oder die Ausführung DJUCED PRO+ (Anhang 4) gelten.

5. LIZENZBESCHRÄNKUNGEN 

5.1.    Der Lizenznehmer ist nicht befugt, die Software zu übersetzen, zu rekonstruieren, zu dekompilieren und zu disassemblieren, ein Reverse-Engineering vorzunehmen, abgeleitete Werke der Software zu erstellen oder die Software als "Software as a Service" anzubieten, es sei denn im Rahmen einer gegenteiligen anwendbaren gesetzlichen Bestimmung. Erstellt der Lizenznehmer Änderungen oder abgeleitete Werke der Software oder ihrer Dokumentation, ist Guillemot gemäß dem vorliegenden Vertrag Eigentümer dieser Änderungen oder abgeleiteten Werke.

 

5.2.    Der Lizenznehmer ist nicht befugt, die Software oder jegliche Kopie davon insgesamt oder in Teilen auf eine andere Weise, als im vorliegenden Vertrag ausdrücklich vorgesehen ist, zu nutzen, zu kopieren, zu ändern oder weiterzugeben.

 

5.3.    Der Lizenznehmer ist nicht befugt, die Software auf mehr Computern zu nutzen, sie dorthin zu kopieren oder zu übertragen, als in den Sonderbedingungen im Anhang des vorliegenden Vertrags angegeben.

 

5.4.    Der Zugriff auf die Funktionen der Software ist Personen vorbehalten, die ein Konto bei Guillemot besitzen. 

 

5.5.    Insbesondere ist es dem Lizenznehmer untersagt, folgende Maßnahmen direkt oder indirekt durchzuführen:

-   jegliche Vervielfältigung der Software in jedweder Form und auf jedem Medium, insbesondere durch Änderung, Zusammenführung oder Aufnahme in eine andere Software,

-   jegliche Vervielfältigung der Softwaredokumentation in jedweder Form und auf jedem Medium, insbesondere durch Änderung, Zusammenführung oder Aufnahme in eine andere Software oder Dokumentation,

-   jegliche Vervielfältigung der Software, die über eine Sicherungskopie hinausgeht, wobei darauf hinzuweisen ist, dass eine Sicherungskopie Eigentum von Guillemot ist,

-   jegliche Übersetzung, Anpassung, Neuordnung oder Änderung der Software und der Softwaredokumentation,

-   jegliche Darstellung der Software oder einer Kopie davon auf jedwede Weise,

-   jegliche Darstellung der Softwaredokumentation oder einer Kopie davon auf jedwede Weise,

-   jede Bereitstellung der Software oder einer Kopie davon, ganz oder in Teilen auf jedwede Weise, wie zum Beispiel Vermietung, Abtretung, Unterlizenzierung, Weitergabe, Veröffentlichung, Verbreitung der Software, jegliche Bereitstellung der Software oder einer Kopie davon an andere Nutzer sowie jegliche Übertragung der Software, einer Kopie davon oder des vorliegenden Vertrags an Dritte,

-   jede Online-Veröffentlichung, Vermarktung oder Nutzung der Software zugunsten Dritter sowie jede Schulung Dritter in der Nutzung der Software insgesamt oder in Teilen,

-   jegliche Dekompilierung oder jeder Zugriff auf den Quellcode der Software, vorbehaltlich und im Rahmen der geltenden gesetzlichen Bestimmungen,

-   jegliche Verbreitung des Quellcodes der Software, vorbehaltlich und im Rahmen der geltenden gesetzlichen Bestimmungen,

-   jegliche Umgehung der technischen Beschränkungen der Software, die es dem Lizenznehmer ermöglicht, diese nur auf bestimmte Weise zu verwenden,

-   jegliche Änderung der Software oder Eingriffe an ihr, unabhängig von ihrer Art, einschließlich zum Zwecke der Korrektur von die Softwarefunktion beeinträchtigenden Fehlern, wobei das Recht auf Behebung besagter Fehler ausschließlich Guillemot vorbehalten ist. Unbeschadet anderer Bestimmungen des vorliegenden Vertrags entbindet jeder Verstoß des Lizenznehmers gegen diese Verpflichtung Guillemot von allen Garantie- und Haftungsverpflichtungen.

-   jegliche Verbreitung der Leistungsfähigkeit der Software,

-   jegliche Nutzung der Software oder einer Kopie davon in gesetzeswidriger Weise, für illegale oder verbotene Zwecke oder für einen anderen Zweck als den, für den sie konzipiert wurde,

-   jegliche Löschung von Eigentumshinweisen in der Software oder gegebenenfalls in ihrer Dokumentation.

 

5.6.    Der Lizenznehmer ist nicht befugt, die in der Software enthaltenen Voreinstellungen, Soundsamples und Musikbeispiele ohne vorherige schriftliche und ausdrückliche Genehmigung von Guillemot mit dem Ziel der Nutzung als kommerzielle Sampling-Produkte, -Pakete oder -Software - unabhängig von der Form - neu zu formatieren, zu mischen, zu filtern, neu zu synthetisieren oder anderweitig zu ändern. Der Lizenznehmer ist allerdings berechtigt, die in der Software enthaltenen Voreinstellungen, Soundsamples und Musikbeispiele zu verwenden, um eigene Musikkompositionen zu erstellen, sofern zusätzliche Elemente hinzugefügt werden und die Voreinstellungen, Soundsamples und Musikbeispiele wesentlichen Änderungen unterzogen werden.

6. PREIS

Die Lizenzpreise stehen auf den folgenden Websites zum Abruf bereit: https://www.djuced.com/, https://shop.hercules.com und https://eshop.hercules.com. Diese Preise können jederzeit geändert werden.

Im Falle von Preisabweichungen zwischen den Websites https://www.djuced.com/ und https://shop.hercules.com haben die Preisangaben der Website https://shop.hercules.com Vorrang.

Im Falle von Preisabweichungen zwischen den Websites https://www.djuced.com/ und https://eshop.hercules.com haben die Preisangaben auf der Website https://eshop.hercules.com Vorrang.

 

Es sei darauf hingewiesen, dass der Lizenzpreis in einem Angebot von Guillemot enthalten sein kann. In diesem Fall hat der Lizenznehmer keinen zusätzlichen Preis zu leisten, um die in dem besagten Angebot offerierte Lizenz zu abonnieren (z. B. im Falle eines Coupons oder Gutscheins, der der Verpackung eines kompatiblen, unter der Marke Hercules von Guillemot vermarkteten DJ-Controllers hinzugefügt wurde).

 

Jeder Interessent für ein Abonnement der Ausführung DJUCED PRO ist gebeten, die für die Ausführung DJUCED PRO geltenden Sonderbedingungen (Anhang 3) zu lesen.

Jeder Interessent für ein Abonnement der Ausführung DJUCED PRO+ ist gebeten, die für die Ausführung DJUCED PRO+ geltenden Sonderbedingungen (Anhang 4) zu lesen.

7. ÜBERLASSUNG - ÜBERTRAGUNG

7.1.    Der Lizenznehmer ist weder befugt, die Software oder ein Hardwaremedium (Computer, Festplatte usw.), auf dem die Software bzw. eine oder mehrere Kopie(n) davon gespeichert sind, zu übertragen, zu verkaufen, zu vermieten oder zu verleihen, noch sie zum Leasing anzubieten, eine Unterlizenz zu gewähren, eines der Rechte des Lizenznehmers abzutreten oder in jedweder Weise eines oder mehrere Rechte oder Pflichten des Lizenznehmers kraft vorliegenden Vertrags vorübergehend oder endgültig an einen Dritten zu übertragen oder zu transferieren.

 

Die Software ist vor der Übertragung, dem Verkauf, der Vermietung oder dem Verleih eines Computers, auf dem die Software installiert ist, zu deinstallieren. Die Software und alle Kopien davon müssen vor der Übertragung, dem Verkauf, der Vermietung oder dem Verleih dieses Speichermediums von allen Speichermedien gelöscht werden.

 

7.2.    Nimmt der Lizenznehmer eine Eigentumsübertragung eines beliebigen Hardwaremediums, auf dem die Software installiert ist oder auf dem eine Kopie der Software gespeichert ist, auf eine andere natürliche oder juristische Person in einer anderen als in Artikel 7.1 des vorliegenden Vertrags beschriebenen Weise vor oder versucht er es, wird der vorliegende Vertrag automatisch und fristlos gekündigt. 

 

7.3.    Guillemot kann den vorliegenden Vertrag insgesamt oder in Teilen abtreten. Diese Abtretung kann in Form eines Verkaufs, einer Einlage oder auf andere Weise zugunsten einer beliebigen Person oder Gesellschaft erfolgen. Nutzt der Lizenznehmer die Software nach der Information über die Abtretung des vorliegenden Vertrags, gilt dies als Einverständniserklärung des Lizenznehmers, an die Vereinbarungen, Bedingungen und Richtlinien des nachfolgenden Eigentümers der Software gebunden zu sein.

 

7.4.    Die Gesellschaft Guillemot ist ausdrücklich befugt, jeden Dienstleister und Nachunternehmer ihrer Wahl in Anspruch zu nehmen, um die Nutzung der Software insgesamt oder in Teilen (einschließlich der Bereitstellung des Funktionsumfangs insgesamt oder in Teilen) zu ermöglichen, desgleichen für Dienstleistungen (z. B. Bearbeitung von Anfragen und Beschwerden) und die Verarbeitung personenbezogener Daten.

8. UPDATES - KOMPATIBILITÄT

8.1.    Updates. Software-Updates werden automatisch heruntergeladen und installiert. Wünscht der Lizenznehmer keine Updates, hat der Lizenznehmer Guillemot im Vorfeld darüber zu informieren und, sofern die Software dies ermöglicht, die Funktion zu deaktivieren, mit der die automatischen Updates erfolgen. Andernfalls erklärt sich der Lizenznehmer bereit, diese Updates von Guillemot im Rahmen der Softwarenutzung zu erhalten. Wird das Update nicht installiert, kommt der Lizenznehmer möglicherweise nicht in den Genuss aller Vorteile der Software oder die Software funktioniert nicht ordnungsgemäß.

 

8.2.    Kompatibilität. Die Software ist möglicherweise nicht mit der Hardware und den Betriebssystemen kompatibel, die der Lizenznehmer in Zukunft kaufen oder nutzen mag und es kann dazu kommen, dass Guillemot keine Updates veröffentlicht, die neue Kompatibilität herstellen.

 

8.3.    Ausführungen DJUCED PRO und DJUCED PRO+. Jeder Interessent für ein Abonnement der Ausführung DJUCED PRO oder der Ausführung DJUCED PRO+ ist gebeten, die Sonderbedingungen zur Kenntnis zu nehmen, die für die Ausführung DJUCED PRO (Anhang 3) oder die Ausführung DJUCED PRO+ (Anhang 4) gelten.

9. ÄNDERUNGEN

Guillemot kann den vorliegenden Vertrag vorbehaltlich einer Mitteilung an den Lizenznehmer während seiner Erfüllung ändern. Eine solche Mitteilung kann jederzeit und auf jedem Wege erfolgen, einschließlich in Form einer gewöhnlichen E-Mail oder einer Nachricht, die in der Software erscheint. Die Änderungen treten nach Ablauf einer Frist von einem (1) Monat ab Mitteilung in Kraft. Der Lizenznehmer kann den Änderungen widersprechen, indem er den vorliegenden Vertrag kündigt und die Software deinstalliert. Jegliche Nutzung der Software durch den Lizenznehmer nach Ablauf der genannten Frist von einem (1) Monat gilt als Annahme dieser Änderungen.

 

Guillemot kann die Software aus jedwedem Grund oder grundlos jederzeit und nach eigenem Ermessen ändern, insbesondere aus technischen Gründen wie Updates, Wartungsarbeiten und/oder Resets zum Zweck der Verbesserung und/oder Optimierung der Software. Der Lizenznehmer erkennt an, dass die Software Änderungen automatisch installieren oder herunterladen kann. Der Lizenznehmer erkennt an, dass Guillemot den technischen Support für die frühere Softwareversion einstellen kann, sobald eine Updateversion der Software bereitsteht.

10. BEARBEITUNG VON BESCHWERDEN

Jede Beschwerde ist als Serviceanfrage an den Hercules-Support über https://support.hercules.com einzureichen.

11. PERSONENBEZOGENE DATEN 

Abonniert der Lizenznehmer die Lizenz über die Website https://shop.hercules.com oder mithilfe der Installation der von der Website www.djuced.com heruntergeladenen Software, ist Guillemot der für die Datenverarbeitung Verantwortliche (wie in Artikel 4 der Verordnung (EU) 2016/679 vom 27. April 2016 festgelegt).

Abonniert der Lizenznehmer die Lizenz über die Website https://eshop.hercules.com, sammelt die Gesellschaft Guillemot Inc. mit Sitz an der Adresse 6300 avenue du Parc, Bureau 440, Montreal (Quebec) H2V 4H8, Kanada, personenbezogene Daten und übermittelt sie an Guillemot.

 

Guillemot und Guillemot Inc. sammeln, nutzen und übermitteln die personenbezogenen Daten des Lizenznehmers gemäß den Bestimmungen ihrer jeweiligen Datenschutzrichtlinien, die auf den folgenden Websites bereit stehen: https://shop.hercules.com und https://eshop.hercules.com. Guillemot und Guillemot Inc. können ihre jeweiligen Richtlinien jederzeit nach eigenem Ermessen ändern.

 

Als Verantwortlicher verarbeitet Guillemot die personenbezogenen Daten, die für die Verwaltung der Lizenznehmer, die Verwaltung von Software-Downloads, die Verwaltung der Benutzerzugänge, die Verwaltung von Benachrichtigungen über Fehler und andere technische Probleme, die technische Überwachung von Software- und Hardware-Informatikprodukten, die technische Verwaltung von Websites und Servern, die Bearbeitung von Anfragen und Beschwerden und die Verwaltung von Streitsachen gemäß den geltenden Vorschriften über personenbezogene Daten erforderlich sind. Die von Guillemot beim Lizenznehmer gesammelten personenbezogenen Daten sind für die berechtigten Interessen von Guillemot (kommerzielle Interessen - einschließlich der ordnungsgemäßen Erfüllung des vorliegenden Vertrags - und organisatorische Interessen sowie gegebenenfalls Verteidigungs-, Finanz-, Technik- und/oder Sicherheitsinteressen) erforderlich. Die Verarbeitung von Rechnungsdaten ist eine gesetzliche Verpflichtung.

Die personenbezogenen Daten des Lizenznehmers werden Guillemot nebst Dienstleistern und Tochtergesellschaften, die eine oder mehrere Dienstleistungen übernommen haben, sowie deren Dienstleistern übermittelt. Behörden, Gerichte und Gerichtshöfe, Justizhelfer und Amtspersonen erhalten im Rahmen von Streitsachen personenbezogene Daten des Lizenznehmers. Behörden, Wirtschaftsprüfer, Rechnungsprüfer und staatliche Stellen erhalten die personenbezogenen Daten des Lizenznehmers im Rahmen ihrer Prüfaufgabe(n) (Rechnungsstellung, Besteuerung usw.). Sofern Guillemot ein Feedback des Lizenznehmers zusammen mit der Identität des Lizenznehmers und gegebenenfalls dem Datum des Feedbacks des Lizenznehmers veröffentlicht, erhält auch die Öffentlichkeit diese personenbezogenen Daten.

Die personenbezogenen Daten des Lizenznehmers können aus der Europäischen Union hinausgeschickt werden, da einige Dienstleister von Guillemot und einige Tochtergesellschaften von Guillemot außerhalb der Europäischen Union ansässig sind.

 

Guillemot ist darüber hinaus für die Authentifizierungsverarbeitung des Initiators einer Zahlung verantwortlich, wenn der Lizenznehmer die Lizenz über die Website https://shop.hercules.com abonniert. Die Authentifizierungsverarbeitung des Initiators einer Zahlung ist zur Wahrung des berechtigten Interesses von Guillemot und der Inhaber von Kreditkarten (damit sie keinen Betrug erleiden) erforderlich. Guillemot verkauft keine personenbezogenen Daten an seinen Dienstleister, der mit der Verarbeitung von Kreditkartenzahlungen beauftragt ist, aber Guillemot nutzt seine Dienste für Zahlungen, Analysen und andere kommerzielle Dienstleistungen. Dieser Dienstleister sammelt Transaktionsinformationen und personenbezogene Daten, die er zur Durchführung und Verbesserung der von ihm für Guillemot erbrachten Dienstleistungen einschließlich der Erkennung von Betrugsversuchen analysiert und nutzt. Der für die Verarbeitung von Kreditkartenzahlungen zuständige Dienstleister von Guillemot sammelt die Daten der Kreditkarte (Informationen zur Identität des Karteninhabers, Kartennummer, Ausstellungsland der Karte, Ablaufdatum und gegebenenfalls ihr Sicherheitscode). Die Rechnungsinformationen, die E-Mail-Adresse und der Bestellverlauf werden dem für die Verarbeitung von Kreditkartenzahlungen zuständigen Dienstleister von Guillemot zur Betrugsprävention bei Zahlungen (Authentifizierung des Initiators der Zahlung) übermittelt. Der Zahlungsdienstleister sammelt darüber hinaus zur Authentifizierung des Initiators der Zahlung auch die IP-Adresse des bei der Zahlung verwendeten Rechners. Je nach Bank des Karteninhabers muss der Lizenznehmer möglicherweise eine oder mehrere zusätzliche Fragen seiner Bank beantworten, aber Guillemot kann nicht wissen, ob in einem solchen Fall personenbezogene Daten erhoben werden (Guillemot hat keine Kenntnis der von der besagten Bank verwendeten Methode). Guillemot informiert den Lizenznehmer, dass sein Dienstleister im Rahmen der Authentifizierung des Initiators der Zahlung die Computereigenschaften des Lizenznehmers und die Tätigkeitsindikatoren des Lizenznehmers mit Guillemot und den anderen Kunden des Dienstleisters teilt.

 

Sofern der Lizenznehmer ausdrücklich zugestimmt hat oder eine Ausnahme von der Anforderung einer Zustimmung besteht, können die Gesellschaft Guillemot oder ihre Tochtergesellschaften dem Lizenznehmer E-Mails mit verkaufsfördernden Inhalten oder mit Werbecharakter zusenden. Es besteht die Möglichkeit (als Rechtsanspruch), den Versand von E-Mails mit kommerziellen Informationen zu beenden (entweder jederzeit im eigenen Konto oder durch Anklicken des Abmeldelinks in einer eingegangenen E-Mail).

 

Guillemot informiert den Lizenznehmer in Bezug auf seine Telefonnummer, dass er, sofern er in Frankreich wohnt, das Recht hat, sich in die Widerspruchsliste gegen Telefonwerbung einzutragen (in Frankreich: Bloctel), und zwar gemäß Artikel L223-2 des französischen Verbraucherschutzgesetzes.

 

Gemäß dem französischen Datenschutzgesetz Informatique et Libertés vom 6. Januar 1978 in seiner geänderten Fassung hat jeder Lizenznehmer, der seine Identität nachweist, das Recht, vom Verantwortlichen Zugang zu den personenbezogenen Daten, deren Berichtigung oder Löschung zu verlangen, sowie das Recht, Widerspruch gegen die Verarbeitung der ihn betreffenden personenbezogenen Daten einzulegen oder ihre Einschränkung zu fordern. Zur Ausübung dieser Rechte muss der Lizenznehmer lediglich das über die Website https://shop.hercules.com in der Rubrik "Kontakt" bereitstehende Kontaktformular ausfüllen und online versenden. Hat die Antwort von Guillemot die betroffene Person nicht zufrieden gestellt, kann sie eine Beschwerde bei der zuständigen Aufsichtsbehörde (in Frankreich: CNIL) einreichen.

 

Abonniert der Lizenznehmer die Lizenz über die Website https://eshop.hercules.com, kann der Lizenznehmer über die Website Web https://support.hercules.com/en/contact-en/ Kontakt zu Guillemot Inc. aufnehmen, indem er ein Ticket mit dem Titel "Fragen zum Datenschutz" und der Supportkategorie "Persönliche Daten" erstellt. Der Lizenznehmer muss seine Frage im Feld Beschreibung detailliert formulieren und das Ticket speichern.

 

Die Rechnungsdaten werden für den nach geltendem Recht erforderlichen Zeitraum aufbewahrt. Die Vertragsdaten werden für einen Zeitraum in Abhängigkeit vom Vertragswert und einem eventuell bestehenden Rechtsstreit aufbewahrt. Alle anderen Daten werden für drei (3) Jahre ab der letzten Verbindung des Lizenznehmers mit seinem Konto (einschließlich der letzten Verbindung der Software mit dem Konto des Lizenznehmers) oder dem letzten Eingang von der E-Mail-Adresse, mit der die Daten verknüpft sind, aufbewahrt. Die Bankdaten werden von Guillemot nicht aufbewahrt.

 

Sicherheit der Daten von Zahlungskarten: Guillemot speichert keine Kreditkarten- oder Paypal®-Kontodaten, die für die Zahlung des Preises der abonnierten Lizenz verwendet werden. Mit dem Ausfüllen des Zahlungsformulars übermittelt der Lizenznehmer seine Bankverbindung an den für die Zahlungsabwicklung zuständigen Dienstleister von Guillemot.

 

Automatisierte Entscheidungsfindungen werden im Rahmen der technischen Verwaltung von Websites und Servern (zur Sicherheit, also auch zum Schutz personenbezogener Daten) und im Rahmen der Authentifizierung des Initiators der Zahlung (Betrugsbekämpfung, Betrugsprävention bei Zahlungen) verwendet.

12. GARANTIEAUSSCHLUSS - HAFTUNGSAUSSCHLUSS

Sofern keine ausdrücklichen Bestimmungen im vorliegenden Vertrag vorgesehen sind, formuliert Guillemot keine weiteren Zusicherungen und gibt keine zusätzlichen Garantien in Bezug auf die Software, die "wie gesehen" geliefert wird, weder zur Dauer der Bereitstellung der Software noch zu den zur Verfügung gestellten Sprachen der Software. Der Lizenznehmer erkennt an und stimmt zu, dass der Lizenznehmer die mit der Zuverlässigkeit und Nutzung der Software verbundenen Risiken übernimmt. Guillemot formuliert keine Zusicherungen und gibt keine Garantien, dass (i) die Software den Anforderungen des Lizenznehmers entspricht, (ii) die von Guillemot gegebenenfalls bereitgestellten Informationen korrekt, vollständig und aktuell sind, (iii) die Ergebnisse, die mithilfe der Software erzielt werden können, angemessen, zuverlässig oder fehlerfrei sind, (iv) die Software frei von Mängeln einschließlich und ohne Anspruch auf Vollständigkeit frei von Viren oder anderen für den Lizenznehmer schädlichen Bestandteilen ist, (v) jedwede Fehler der Software behoben werden, (vi) die Software notwendigerweise mit jeglicher Hardware, allen Medien oder Softwareprodukten kompatibel ist, die dem Lizenznehmer gehören oder von ihm verwendet werden, (vii) der Funktionsumfang der abonnierten Lizenz dauerhaft zugänglich ist.

Der Lizenznehmer erkennt an und erklärt sich damit einverstanden, dass der Lizenznehmer allein für die Sicherung seiner Computer, Softwareprodukte, Server, sozialen Netzwerke sowie für den Internetzugang und den Zugang zu anderen elektronischen Kommunikationsnetzen verantwortlich ist.

13. HAFTUNGSBESCHRÄNKUNG

Im Gesetzesrahmen haften weder die Gesellschaft Guillemot, deren Tochtergesellschaften noch ihre jeweiligen Führungskräfte, Verwaltungsratsmitglieder, Aktionäre, Arbeitnehmer, angeschlossenen Organisationen, Lizenzgeber oder andere Vertreter für Verluste oder Schäden, die aus oder im Zusammenhang mit der Nutzung oder der unmöglichen Nutzung der Software entstehen, einschließlich, aber ohne Anspruch auf Vollständigkeit indirekte Verluste oder Schäden, Verluste von Daten, Einnahmen, Gewinnen oder Geschäftsgelegenheiten, Verluste oder Schäden im Zusammenhang mit dem Eigentumsrecht und Ansprüche Dritter, auch wenn die Gesellschaft Guillemot, eine ihrer Tochtergesellschaften, einer ihrer Führungskräfte, Verwaltungsratsmitglieder, Aktionäre, Arbeitnehmer, angeschlossenen Organisationen, Lizenzgeber oder anderen Vertreter auf die Möglichkeit solcher Verluste oder Schäden hingewiesen wurde und/oder wenn solche Verluste oder Schäden vernünftigerweise vorhersehbar waren.

Keinesfalls darf die Gesamthaftung von Guillemot gegenüber dem Lizenznehmer für Schäden, Verluste und Ansprüche, unabhängig davon, ob es sich insgesamt oder in Teilen um eine vertragliche Haftung handelt oder nicht, sowie für Schäden (einschließlich, aber nicht beschränkt auf das Vorliegen von Fahrlässigkeit) oder auf andere Weise den vom Lizenznehmer im Rahmen der abonnierten Lizenz letztgezahlten Betrag übersteigen.

 

Guillemot schließt jegliche Haftung im Zusammenhang mit der ausgebliebenen Aktualisierung der Kontaktdaten durch den Lizenznehmer aus (z. B. im Falle einer Benachrichtigung von Guillemot an eine E-Mail-Adresse, die der Lizenznehmer nicht auf dem aktuellen Stand gehalten hat). Der Lizenznehmer erkennt an und erklärt sich damit einverstanden, dass der Lizenznehmer allein verantwortlich für die Aktualisierung seiner Kontaktdaten (oder der ausgebliebenen Aktualisierung seiner Kontaktdaten) ist.

14. ENTSCHÄDIGUNG

Der Lizenznehmer verpflichtet sich, Guillemot und ihre Tochtergesellschaften, ihre Zulieferer sowie alle ihre Vertreter, Direktoren, Direktionsmitglieder, Arbeitnehmer, Lieferanten von Inhalten, Dienstleister, Lizenzgeber und Lizenzeigentümer und alle anderen verbundenen Personen (die "schadlos gehaltenen Parteien") gegen alle Gebühren oder Kosten, einschließlich, aber nicht beschränkt auf die normalen Gerichtskosten, zu verteidigen, von jeder Haftung freizustellen und schadlos zu halten, die den schadlos gehaltenen Parteien aufgrund von Ansprüchen oder Forderungen, die aus oder im Zusammenhang mit (i) der Nutzung oder dem Missbrauch der Software durch den Lizenznehmer, (ii) der Verletzung des vorliegenden Vertrags durch den Lizenznehmer, (iii) des Verstoßes gegen, der Veruntreuung oder der Verletzung von geistigen Eigentumsrechten oder anderer Rechte von Guillemot bzw. Dritter durch den Lizenznehmer oder (iv) der Kündigung des vorliegenden Vertrags auf Initiative des Lizenznehmers entstehen. Der Lizenznehmer erklärt sich damit einverstanden, im Rahmen der von den schadlos gehaltenen Parteien vernünftigerweise geforderten Grenzen bei der Verteidigung gegen eine solche Klage oder Forderung zu mitzuwirken.

15. LAUFZEIT - KÜNDIGUNG - AUSSETZUNG

15.1.      Laufzeit: Der vorliegende Vertrag wird ab dem Datum des Lizenzabonnement und gegebenenfalls vorbehaltlich der entsprechenden Zahlung durch den Lizenznehmer abgeschlossen. Das Datum des Lizenzabonnements und die Laufzeit der Lizenz werden in den Sonderbedingungen im Anhang des vorliegenden Vertrags erläutert.

 

Abweichend von den Sonderbedingungen im Anhang des vorliegenden Vertrags gilt im Falle der Lizenzgewährung durch Guillemot in Form eines Gutscheins oder eines Coupons (z. B. ein Coupon, der der Verpackung eines kompatiblen, unter der Marke Hercules von Guillemot vermarkteten DJ-Controllers hinzugefügt wurde) die Laufzeit der Lizenz, die auf dem besagten Gutschein oder Coupon vermerkt steht.

 

15.2.      Kündigung aufgrund eines Verschuldens: Im Falle eines Verstoßes einer der Parteien gegen eine oder mehrere ihrer Verpflichtungen gemäß vorliegendem Vertrag, die nicht innerhalb einer Frist von 15 Kalendertagen nach Zusendung einer schriftlichen Mitteilung, mit der der besagte Verstoß mitgeteilt wird, behoben ist, kann die andere Partei rechtmäßig die Kündigung des vorliegenden Vertrags aussprechen, unbeschadet jeglicher Wiedergutmachung, auf die letztere Anspruch erheben mag.

 

Darüber hinaus behält sich Guillemot die Möglichkeit vor, den vorliegenden Vertrag und alle anderen zwischen Guillemot und dem Lizenznehmer geschlossenen Lizenzverträge fristlos, einseitig und rechtmäßig zu kündigen, und zwar unbeschadet etwaiger Schadensersatzansprüche im Falle einer Verletzung des Urheberrechts von Guillemot oder im Falle eines Betrugs oder eines Betrugsversuchs seitens des Lizenznehmers. In diesem Falle verpflichtet sich der Lizenznehmer, die Software von seinem oder seinen Computer(n) zu deinstallieren. Aus Gründen der Klarheit sei darauf hingewiesen, dass im Fall einer Verletzung von Urheberrechten von Guillemot oder im Falle eines Betrugs oder eines Betrugsversuchs seitens des Lizenznehmers alle Lizenzen des Lizenznehmers von Guillemot beendet werden.

 

15.3.      Änderung, Einstellung, Aussetzung, Beendigung einer oder mehrerer Software-Ausführung(en):

Guillemot kann unabhängig von den Gründen gemäß den in Artikel 9 des vorliegenden Vertrags vorgesehenen Bedingungen eine, mehrere oder alle Ausführung(en) der vom Lizenznehmer abonnierten Software ändern.

 

Guillemot kann unabhängig von den Gründen gemäß den im Anhang des vorliegenden Vertrags vorgesehenen Bedingungen eine, mehrere oder alle Ausführung(en) der vom Lizenznehmer abonnierten Software einstellen.

 

Guillemot kann jederzeit eine, mehrere oder alle Ausführung(en) der vom Lizenznehmer abonnierten Software aussetzen, vorbehaltlich einer Mitteilung an den Lizenznehmer (z. B. im Falle eines Rechtsstreits mit einem Lizenzgeber oder im Falle einer geltend gemachten Verletzung eines oder mehrerer geistiger Eigentumsrechte eines Dritten). Eine solche Mitteilung kann jederzeit und auf jedem Wege erfolgen, einschließlich in Form einer gewöhnlichen E-Mail oder einer Nachricht, die in der Software erscheint. Die Aussetzung tritt nach einer Frist von einer (1) Woche ab Mitteilung in Kraft und der Lizenznehmer hat vorübergehend keinen Zugriff mehr auf den Funktionsumfang der betroffenen Ausführung(en).

 

Die Gesellschaft Guillemot kann jederzeit unabhängig von den Gründen und ohne Vorankündigung ihr Angebot über den Gesamtumfang oder einen Teil der Softwareausführungen dem Lizenznehmer gegenüber einstellen, die der Lizenznehmer nicht abonniert hat.

 

15.4.      Jeder Interessent für das Abonnement einer Lizenz ist gebeten, die für die Softwareausführung, die er abonnieren möchte, geltenden Sonderbedingungen zu lesen.

-          Anhang 1: Ausführung DJUCED FREE,

-          Anhang 2: Ausführung DJUCED STANDARD,

-          Anhang 3: Ausführung DJUCED PRO,

-          Anhang 4: Ausführung DJUCED PRO+.

16. INHALTE UND ANWENDUNGEN DRITTER

16.1.      Urheberrechtlich geschützte Inhalte, Software, Dienste oder sonstige Medien Dritter ("Inhalte Dritter") dürfen in der Software verwendet werden oder eingebunden sein. Die Nutzung derartiger Inhalte Dritter durch den Lizenznehmer unterliegt deren jeweiligen Nutzungsbedingungen. Mit der Annahme des vorliegenden Vertrags erklärt sich der Lizenznehmer auch mit den darin genannten zusätzlichen Nutzungsbedingungen einverstanden. Guillemot schließt ausdrücklich jegliche Gewährleistung im Zusammenhang mit Inhalten Dritter aus und lehnt diesbezüglich jegliche Haftung ab.

 

Die Software kann Links zu Websites, Inhalten oder Internetressourcen enthalten, die von Dritten betrieben oder kontrolliert werden (die "Websites Dritter"). Die Websites Dritter sind unabhängig von Guillemot, und Guillemot übernimmt keine Verpflichtung zu bzw. hat keine Beteiligung an den Websites Dritter, ihren Tätigkeiten, Waren, Dienstleistungen, Inhalten, Links, Webcasting oder anderen Formen der Übertragung noch an Änderungen oder Aktualisierungen dieser Websites. Links zu Websites Dritter werden nur zur Vereinfachung für den Lizenznehmer bereitgestellt und aus der Tatsache, dass ein Link oder eine Werbung vorhanden ist, kann nicht auf eine Zustimmung durch Guillemot geschlossen werden. Die Nutzung von Websites Dritter durch den Lizenznehmer und die Transaktionen des Lizenznehmers mit den Eigentümern oder Betreibern von Websites Dritter erfolgen auf Risiko des Lizenznehmers. Der Lizenznehmer erkennt an und ist damit einverstanden, dass Guillemot weder für die Nutzung von Websites Dritter durch den Lizenznehmer noch für Transaktionen des Lizenznehmers mit den Eigentümern oder Betreibern der Websites Dritter haftbar gemacht werden kann.

 

16.2.      Guillemot lehnt jede Haftung für Kosten ab, die durch seitens Dritter geleistete, vom Lizenznehmer geforderte, aber von Guillemot nicht angebotene Dienstleistungen entstanden sein mögen, ab. Die vorliegende Bestimmung gilt insbesondere für die Kosten der Datenübertragung an einen Dritten vom oder zum Computer des Lizenznehmers oder für jede Art von Kosten im Zusammenhang mit zusätzlichem Speicherplatz.

17. HÖHERE GEWALT

Die Parteien können weder einzeln noch gemeinsam dafür haftbar gemacht werden, wenn die Nichterfüllung oder die verspätete Erfüllung einer beliebigen Verpflichtung gemäß der Beschreibung im vorliegenden Vertrag aus einem Fall höherer Gewalt im Sinne des Artikels 1218 des Zivilgesetzbuchs entsteht.

18. SPRACHE

Vertragssprache ist Französisch. Sollten gegebenenfalls Übersetzungen des vorliegenden Vertrags in anderen Sprachen vorliegen, dienen sie lediglich der Information und sind nicht bindend. Infolgedessen hat bei Widersprüchen oder Abweichungen zwischen der französischen und anderer Sprachversionen die französische Fassung Vorrang.

19. ELEKTRONISCHES TEXTMATERIAL

Zusätzlich zu den gesetzlichen Bestimmungen, die die Beweiskraft des elektronischen Schriftwerks anerkennen, erkennt der Lizenznehmer die Gültigkeit und Beweiskraft des Klicks an und erklärt sich damit einverstanden (Verwendung eines Klicks, um beispielsweise ein Kontrollkästchen anzukreuzen oder die Schaltfläche einer grafischen Softwareoberfläche zu bestätigen). EDV-Register, die in den Computersystemen von Guillemot unter angemessenen Sicherheitsbedingungen aufbewahrt werden, haben Beweiskraft (z. B. zum Nachweis der Softwarenutzung und damit der Annahme des vorliegenden Vertrags). Abgesehen von offensichtlichen Fehlern seitens Guillemot haben die in den Informationssystemen von Guillemot gespeicherten Daten Beweiskraft in Bezug auf die Aktivitäten der Parteien des vorliegenden Vertrags (fallabhängig Aktivitäten des Lizenznehmers oder von Guillemot), unabhängig davon, ob sie über die Software und/oder über eine oder mehrere Websites von Guillemot durchgeführt wurden.

20. SALVATORISCHE KLAUSEL

Wenn eine Bestimmung oder eine Vereinbarung des vorliegenden Vertrags unabhängig von den Gründen ungültig, rechtswidrig oder nicht anwendbar ist, bleiben die anderen Bestimmungen und Vereinbarungen dieses Vertrags in vollem Umfang in Kraft.

21. GERICHTSSTAND UND ANWENDBARES RECHT

Der vorliegende Vertrag sowie alle mit ihm verbundenen Streitsachen und Beschwerden unterliegen französischem Recht.

Schließt der Lizenznehmer in der Eigenschaft als Händler einen Vertrag ab, sind ausschließlich die französischen Gerichte für die Entscheidung des Rechtsstreits oder der Beschwerde (einschließlich bei vorläufigem Rechtsschutz) zuständig.

 

Die Beziehung zwischen Guillemot und dem Lizenznehmer ist die zwischen einem Lizenzgeber und einem Lizenznehmer.

 

Im Falle einer Streitsache zwischen Guillemot und dem Lizenznehmer (oder früheren Lizenznehmer) werden sich die Beteiligten bemühen, eine gütliche Einigung zu erzielen.

Zu diesem Zweck kann der Lizenznehmer (oder frühere Lizenznehmer) jede Beschwerde bezüglich des vorliegenden Vertrags schriftlich beim Kundendienst von Guillemot über das auf der Website https://support.hercules.com/ verfügbare und über den Link "Kontakt" zugängliche Formular einreichen.

 

Sollte sich keine gütliche Einigung zwischen Guillemot und dem Lizenznehmer erzielen lassen, hat der Lizenznehmer (oder frühere Lizenznehmer) die Möglichkeit, sich gemäß den Bestimmungen des französischen Verbrauchergesetzbuches über die gütliche Beilegung von Streitigkeiten innerhalb eines Jahres nach der schriftlichen, an Guillemot gerichteten Beschwerde kostenlos an den für Guillemot zuständigen Mediator für Verbrauchergeschäfte zu wenden, und zwar an die Association des Médiateurs Européens (AME CONSO).

Die Anrufung des Mediators für Verbrauchergeschäfte muss erfolgen:

-          entweder mithilfe des dafür vorgesehenen ausgefüllten Formulars auf der Website der AME CONSO www.mediationconso-ame.com

-          oder mittels Schreiben an AME CONSO, 197 Boulevard Saint Germain, 75007 Paris, Frankreich.

 

Die Modalitäten für die Anrufung des Mediators für Verbrauchergeschäfte finden Sie unter der folgenden Adresse: https://www.mediationconso-ame.com/le-processus-de-la-mediation-de-la-consommation.html.

 

Gemäß Artikel L612-2 des Verbrauchergesetzbuches darf eine Streitsache vom Mediator nicht überprüft werden, wenn die Forderung offensichtlich unbegründet oder missbräuchlich ist, wenn die Streitsache zuvor von einem anderen Mediator oder einem Gericht geprüft wurde oder gerade geprüft wird, wenn der Verbraucher seine Forderung innerhalb einer Frist von mehr als einem (1) Jahr ab seiner schriftlichen Beschwerde bei Guillemot beim Mediator eingereicht hat, wenn die Streitsache nicht in den Zuständigkeitsbereich des Mediators fällt oder wenn der Verbraucher nicht nachweist, dass er zuvor versucht hat, seine Streitsache direkt bei Guillemot durch eine schriftliche Beschwerde nach den im vorliegenden Vertrag vorgesehenen Modalitäten zu beseitigen.

 

Das Mediationsverfahren dient dem Zweck, eine gütliche Einigung durch Vermittlung von Verbraucherrechtsstreitsachen zu erzielen. Guillemot und dem Lizenznehmer (oder früheren Lizenznehmer) steht es allerdings frei, bereit zu sein oder es abzulehnen, die Mediation in Anspruch zu nehmen oder gegebenenfalls die vom Mediator vorgeschlagene Lösung anzunehmen oder abzulehnen. Sollte keine gütliche Einigung zwischen Guillemot und dem Lizenznehmer (oder dem früheren Lizenznehmer) zu erzielen sein, unterliegen alle Streitsachen der ausschließlichen Zuständigkeit der französischen Gerichte.

 

Darüber hinaus hat die Europäische Kommission gemäß Artikel 14 der Verordnung Nr. 524/2013/EU eine Plattform eingerichtet, die die unabhängige außergerichtliche Beilegung von Online-Streitsachen zwischen Verbrauchern und Unternehmern innerhalb der Europäischen Union erleichtert. Diese Plattform steht unter folgender Adresse bereit: https://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

Bei allen Fragen zum vorliegenden Vertrag kann sich der Lizenznehmer an Guillemot über die Rubrik "Kontakt" auf der Website https://support.hercules.com wenden.

22. VERBRAUCHERRECHTE

Handelt es sich bei dem Lizenznehmer um einen Verbraucher, kann der Lizenznehmer (oder der frühere Lizenznehmer) als Verbraucher in den Genuss spezifischer verbraucherrechtlicher Bestimmungen kommen, von denen der Vertrag nicht abweichen kann. Insbesondere betreffen die in diesem Vertrag vorgesehenen Haftungsbeschränkungen oder Gewährleistungsausschlüsse keineswegs die Rechte eines Lizenznehmers (oder früheren Lizenznehmers), der im Sinne des geltenden örtlichen Rechts als "Verbraucher" gilt.

23. ANALYSETOOL GOOGLE ANALYTICS

Zum besseren Verständnis der Interaktion zwischen Benutzer und der Software sowie zur Bewertung und Verbesserung der Software verwendet Guillemot das Analysetool Google Analytics. Die Software sammelt über Google Analytics anonym Informationen, die daraufhin an Google übermittelt werden. Die Software speichert und übermittelt keine Daten an Google, die den Lizenznehmer persönlich identifizieren könnten. Mit der Installation der Software erklärt sich der Lizenznehmer damit einverstanden, dass nicht namensbezogene Daten gesammelt und an Google übermittelt werden. Lehnt der Lizenznehmer eine Teilnahme an Google Analytics ab, darf der Lizenznehmer die Software nicht installieren.

 

Die gesammelten und an Google übermittelten Daten werden auf Google-Servern in zahlreichen Ländern weltweit verarbeitet. Sie können daher auf einem Server außerhalb des Wohnsitzlandes des Lizenznehmers verarbeitet werden. Die verarbeiteten Daten werden ausschließlich von der Gesellschaft Guillemot und/oder ihren Tochtergesellschaften als Hilfe genutzt, um zu verstehen, wie Benutzer der Software mit der Software interagieren.

 

Informationen dazu, wie Google die übermittelten Daten nutzt, schützt und wie der Nutzer diese Daten überprüfen kann, stehen unter den folgenden Adressen bereit:

https://www.google.com/intl/de/policies/privacy/partners/ 

https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=de

Die für die Google-Dienste geltenden Datenschutzbestimmungen stehen unter der folgenden Adresse bereit: http://www.google.com/intl/de/policies/privacy/

24. FEHLENDER VERZICHT

Es gilt als ausdrücklich vereinbart, dass der Tatbestand, dass eine der Parteien eine Anwendung einer beliebigen Klausel des vorliegenden Vertrags nicht gefordert hat, nicht ausgelegt werden kann als Verzicht auf ein beliebiges, ihr durch die besagte Klausel verliehenes Recht und beinhaltet keine Zurückziehung eines ihrer Rechte. Dieser Tatbestand beeinflusst in keiner Weise die Gültigkeit des vorliegenden Vertrags.

25. FORTBESTAND

Die folgenden Artikel und Absätze des vorliegenden Vertrags und seiner Anhänge gelten auch nach Ablauf oder Kündigung des vorliegende Vertrags weiter:

-          Artikel 1. BEGRIFFSBESTIMMUNGEN

-          Artikel 2. EIGENTUMSRECHTE

-          Artikel 3.2 und 3.3 (LIZENZGEWÄHRUNG)

-          Artikel 5. LIZENZBESCHRÄNKUNGEN

-          Artikel 7. ÜBERLASSUNG - ÜBERTRAGUNG

-          Artikel 10. BEARBEITUNG VON BESCHWERDEN

-          Artikel 11. PERSONENBEZOGENE DATEN

-          Artikel 12. GARANTIEAUSSCHLUSS - HAFTUNGSAUSSCHLUSS

-          Artikel 13. HAFTUNGSBESCHRÄNKUNG

-          Artikel 14. ENTSCHÄDIGUNG

-          Artikel 15. LAUFZEIT - KÜNDIGUNG - AUSSETZUNG

-          Artikel 16. INHALTE UND ANWENDUNGEN DRITTER

-          Artikel 17. HÖHERE GEWALT

-          Artikel 18. SPRACHE

-          Artikel 19. ELEKTRONISCHES TEXTMATERIAL

-          Artikel 20. SALVATORISCHE KLAUSEL

-          Artikel 21. GERICHTSSTAND UND ANWENDBARES RECHT

-          Artikel 22. VERBRAUCHERRECHTE

-          Artikel 24. FEHLENDER VERZICHT

-          Artikel 25. FORTBESTAND

-          Absatz 7) des Anhangs 2 (Ausführung DJUCED STANDARD)

-          Absätze 9) und 10) des Anhangs 3 (Ausführung DJUCED PRO)

-          Absätze 8 c) und d) des Anhangs 4 (Ausführung DJUCED PRO+)

 

 

ANHÄNGE SONDERBEDINGUNGEN

Sofern im vorliegenden Vertrag nicht anders angegeben, ergänzen die nachstehenden Sonderbedingungen die in den Artikeln 1 bis 25 des vorliegenden Vertrags festgelegten allgemeinen Bedingungen gemäß der vom Lizenznehmer abonnierten Ausführung und bilden einen festen Bestandteil des Vertrags.

 

 

Anhang 1: Ausführung DJUCED FREE (Kostenlose Lizenz DJUCED FREE)

(Versionsdatum des Anhangs 1: 17.12.2024)

 

1)         Funktionsumfang:

Die Ausführung DJUCED FREE umfasst zum Datum der vorliegenden Vertragsversion die folgenden Funktionen: zwei (2) virtuelle Plattenteller, vier (4) Hot Cues, begrenzte FX-Effekte, Echtzeit-Stems, intelligenter Musikassistent, Zugang zu Streaming-Diensten, Zugang zur DJ-Academy von Hercules.

 

DJUCED FREE wird mit Maus und Tastatur bedient.

 

2)         Lizenzbeschränkung:

DJUCED FREE kann nur auf einem (1) Computer installiert werden.

 

DJUCED FREE kann auf einen anderen Computer kopiert werden, sofern DJUCED FREE vom ersten Computer gelöscht wird und es nicht möglich ist, DJUCED FREE auf mehreren Computern gleichzeitig zu verwenden.

 

3)         Datum des Lizenzabonnements:

Das Datum des Lizenzabonnements entspricht dem Datum der Erstinstallation der Software durch den Lizenznehmer im Rahmen des vorliegenden Vertrags.

 

4)         Laufzeit:

Die Laufzeit des vorliegenden Vertrags endet mit der Einstellung der Ausführung DJUCED FREE durch Guillemot aus jedwedem Grund.

 

5)         Vertragsablauf:

Der vorliegende Vertrag erlischt automatisch, wenn drei (3) aufeinanderfolgende Jahre lang kein Kontakt des Lizenznehmers und keine Verbindung des Lizenznehmers mit seinem Konto bei Guillemot mehr erfolgt. Die Beweislast für eine Kontaktaufnahme des Lizenznehmers, die weniger als drei (3) Jahre zurückliegt, obliegt dem Lizenznehmer.

 

6)         Kündigung:

Ab dem Datum des Lizenzabonnements ist der Lizenznehmer befugt, den vorliegenden Vertrag jederzeit zu kündigen, nachdem er DJUCED FREE zusammen mit allen Softwarekopien unabhängig von ihrer Form und ihrem Medium deinstalliert hat. Der Lizenznehmer kann den vorliegenden Vertrag über die Rubrik "Kontakt" auf der Website https://support.hercules.com kündigen.

 

7)         Einstellung der Ausführung:

Für fünfzehn (15) Kalendertage ab einer Mitteilung in Form eines elektronischen Schreibens (z. B. eine gewöhnliche E-Mail oder ein Fenster in der grafischen Benutzeroberfläche der Software), in dem die Einstellung der Ausführung DJUCED FREE durch Guillemot (oder den aktuellen Eigentümer der Software) angekündigt wird, kann der Lizenznehmer vorbehaltlich der Bedingungen des vorliegenden Vertrags seine Version von DJUCED FREE weiterhin verwenden.

 

 

 

 

Anhang 2: Ausführung DJUCED STANDARD (Die Lizenz DJUCED STANDARD wird für kompatible DJ-Controller angeboten, die unter der Marke Hercules von Guillemot vertrieben werden, und ist im Lieferumfang enthalten.)

(Versionsdatum des Anhangs 2: 17.12.2024)

 

1)         Funktionsumfang:

Die Ausführung DJUCED STANDARD umfasst zum Datum der vorliegenden Vertragsversion die folgenden Funktionen:

-       Allgemeine Funktionen: komplette Bibliothek und Browser, vier (4) virtuelle Plattenteller, intelligenter Musikassistent, Automix und Smartmix, FX-Effekte, Echtzeit-Stems, Aufnahme, Zugang zu Streaming-Diensten, Sampler, Quantize, Beatjump, Slicer.

-       Funktionen zur Vorbereitung des Tracks: BPM, Grid, Key und Phrasenanalyse, intelligente Synchronisation (BPM und Grid), Vorbereitung von Loops und von Hot Cues,

-       ein Zugang zur DJ-Academy von Hercules.

 

DJUCED STANDARD wird mit kompatiblen DJ-Controllern eingesetzt, die unter der Marke Hercules von Guillemot vertrieben werden.

 

2)         Lizenzbeschränkung:

DJUCED STANDARD kann nur auf einem (1) Computer installiert werden.

DJUCED STANDARD kann nur verwendet werden, wenn mindestens ein kompatibler DJ-Controller, der unter der Marke HERCULES von Guillemot vertrieben wird, an den Computer des Lizenznehmers angeschlossen ist.

 

DJUCED STANDARD kann auf einen anderen Computer kopiert werden, sofern DJUCED STANDARD vom ersten Computer gelöscht wird und es nicht möglich ist, DJUCED STANDARD auf mehreren Computern gleichzeitig zu verwenden.

 

3)         Datum des Lizenzabonnements:

Das Datum des Lizenzabonnements entspricht dem Datum der Erstinstallation der Software durch den Lizenznehmer im Rahmen des vorliegenden Vertrags.

 

4)         Laufzeit:

Die Laufzeit des vorliegenden Vertrags endet mit der Einstellung der Ausführung DJUCED STANDARD durch Guillemot aus jedwedem Grund.

 

5)         Vertragsablauf:

Der vorliegende Vertrag erlischt automatisch, wenn drei (3) aufeinanderfolgende Jahre lang kein Kontakt des Lizenznehmers und keine Verbindung des Lizenznehmers mit seinem Konto bei Guillemot mehr erfolgt. Die Beweislast für eine Kontaktaufnahme des Lizenznehmers, die weniger als drei (3) Jahre zurückliegt, obliegt dem Lizenznehmer.

 

6)         Kündigung:

Ab dem Datum des Lizenzabonnements ist der Lizenznehmer befugt, den vorliegenden Vertrag jederzeit zu kündigen, nachdem er DJUCED STANDARD zusammen mit allen Softwarekopien unabhängig von ihrer Form und ihrem Medium deinstalliert hat. Der Lizenznehmer kann den vorliegenden Vertrag über die Rubrik "Kontakt" auf der Website https://support.hercules.com kündigen.

 

7)         Einstellung der Ausführung:

Für einen (1) Monat ab einer Mitteilung in Form eines elektronischen Schreibens (z. B. eine gewöhnliche E-Mail oder ein Fenster in der grafischen Benutzeroberfläche der Software), in dem die Einstellung der Ausführung DJUCED STANDARD durch Guillemot (oder den aktuellen Eigentümer der Software) angekündigt wird, kann der Lizenznehmer vorbehaltlich der Bedingungen des vorliegenden Vertrags seine Version von DJUCED STANDARD weiterhin verwenden.

 

 

 

 

Anhang 3: Ausführung DJUCED PRO (DJUCED PRO-Lizenz: einmalige Zahlung)

(Versionsdatum des Anhangs 3: 17.12.2024)

 

1)         Funktionsumfang:

Die Ausführung DJUCED PRO enthält die gleichen Funktionen wie die Ausführung DJUCED STANDARD (gemäß der Ausführung DJUCED STANDARD zum Zeitpunkt der vorliegenden Vertragsversion - und nicht zum Zeitpunkt eines möglichen Abonnements der Ausführung DJUCED STANDARD vor dem Datum des vorliegenden Vertrags), zu denen die folgenden kostenpflichtigen Funktionen treten:

-       Folgende allgemeine Funktionen: Zugang zu Effekten, mit denen insbesondere der Rhythmus, der Klang und das Audio eines Tracks geändert werden kann ("MacroFX"), Tagesmodus, um die Software bei allen Umgebungsfaktoren mit einer helleren Schnittstelle zu verwenden, MIDI, eine Funktion, mit der die Wiedergabe eines Titels an der Stelle einsetzt, an der sich der Track nach dem Stopp einer Wiedergabeaktion befunden hätte ("Slip"-Modus),

-       Folgende Funktionen zur Vorbereitung des Tracks: einfache Synchronisation (nur BPM), Auto Cue,

-       Folgende Videofunktionen: Abspielen von Videos, die mit dem Takt des Tracks synchronisiert sind ("VJING"),

-       Ein freigeschalteter Modus und

-       die Möglichkeit, die Hardwaresteuerfunktionen eines kompatiblen DJ-Controllers, der unter der Marke HERCULES von Guillemot vertrieben wird, zu ändern ("Remapping").

 

2)         Version der in Lizenz gewährten Software:

Die Lizenz für die Ausführung DJUCED PRO wird für die Software in ihrer aktuellen Hauptversion*, d. h. mit den zum Zeitpunkt des Lizenzabonnements in der Ausführung DJUCED PRO bereitstehenden Funktionen, gewährt und ist mit den zum Zeitpunkt des Lizenzabonnements unterstützten Hardware und Betriebssystemen kompatibel. Demzufolge muss der Zugang zu DJUCED PRO in einer späteren Version Gegenstand eines neuen Lizenzabonnements des Lizenznehmers sein. Es sei darauf hingewiesen, dass Guillemot sich das Recht vorbehält, die Software und/oder die Ausführung DJUCED PRO insbesondere durch Hinzufügen neuer Funktionen, Einstellung bestehender Funktionen oder Einstellung der Ausführung DJUCED PRO weiterzuentwickeln.

 

*Die Softwareversionen werden in der Form X.Y.Z. benannt. Dabei ist "X" eine Zahl, die einer Hauptversion entspricht (X steht für eine Anzahl größerer Entwicklungsschritte), "Y" ist eine Zahl, die einer kleineren Version entspricht, und "Z" ist eine Zahl, die einer Versionsüberarbeitung entspricht, die veröffentlicht wurde oder nicht. Die "Hauptentwicklungsschritte" erweitern die Software durch neue Funktionen oder geben ihr sogar eine vollständig neue Struktur. „Kleinere“ Entwicklungsschritte erweitern die Software vor allem durch Bugfixes oder Ergänzungen von Nebenfunktionen (z. B. Hinzufügen eines Shortcut-Buttons).

 

3)         Lizenzgewährung - Lizenzbeschränkung:

Als Gegenleistung für den vom Lizenznehmer bei Abonnement der Ausführung DJUCED PRO gezahlten Preis für die Lizenz (einmalige Zahlung) gewährt Guillemot dem Lizenznehmer für die in Absatz 7 weiter unten angegebene Laufzeit das nicht ausschließliche, nicht unterlizenzierbare, nicht übertragbare und nicht abtretbare Recht ein, DJUCED PRO gemäß den Bedingungen des vorliegenden Vertrags auf höchstens fünf (5) ihm gehörenden Computern für den persönlichen Gebrauch auf seinem Computersystem oder auf seinem Dateiserver für eine lokale Verwendung innerhalb des persönlichen Netzwerks des Lizenznehmers zu installieren. Damit dieses Netzwerk als persönliches Netzwerk gilt, darf alleine der Lizenznehmer Zugriff auf dieses lokale Netzwerk haben. Das besagte Netzwerk muss dem Lizenznehmer gehören, von ihm erworben und kontrolliert werden.

 

Die erwähnten fünf (5) Computer müssen alle mit einer einzigen persönlichen E-Mail-Adresse verbunden sein, da die gewährte Lizenz streng persönlich und individuell ist und der Benutzer der Lizenz eine einzige Person sein muss.

 

Jede Änderung eines Computers (oder, sobald die Kapazität von fünf (5) Computern erreicht ist, jede Änderung der besagten Computer) muss auf der Website des technischen Supports von Hercules (https://support.hercules.com) vom Lizenznehmer über seinen persönlichen Bereich beantragt werden.

 

Updates, Upgrades, Patches und Änderungen können sich als erforderlich erweisen, damit der Lizenznehmer die Software auf bestimmter Hardware mit bestimmter Software oder Diensten, mit bestimmten Betriebssystemen und/oder in bestimmten Sprachen weiterhin nutzen kann.

 

Die Ausführung DJUCED PRO ist nicht mit der Ausführung DJUCED PRO+ zusammen verwendbar.

Wenn der Lizenznehmer nach Abonnement der Ausführung DJUCED PRO die Ausführung DJUCED PRO+ abonniert, tritt der Zugriff auf die Funktionen von DJUCED PRO+ an die Stelle des Zugriffs auf die Funktionen von DJUCED PRO (d. h. der Zugriff auf die Funktionen der Ausführung DJUCED PRO wird unterbrochen), und zwar solange sein monatliches Lizenzabonnement (der Funktionen der Ausführung DJUCED PRO+) weder von Guillemot oder vom Lizenznehmer noch von beiden gekündigt wird und solange die Ausführung DJUCED PRO+ nicht eingestellt wird. Der Zugriff des Lizenznehmers auf die Funktionen der Ausführung DJUCED PRO kann nur wiederhergestellt werden, wenn sein monatliches Lizenzabonnement (der Funktionen der Ausführung DJUCED PRO+) vom Lizenznehmer gekündigt wird, allerdings unter der Bedingung, dass DJUCED PRO nicht durch Guillemot eingestellt wurde - da es nicht möglich ist, wiederherzustellen, was nicht mehr existiert.

 

4)         Lizenzaktivierung

Nach Abonnement der Lizenz auf einer der Websites https://shop.hercules.com und https://eshop.hercules.com muss der Lizenznehmer seine Lizenz aktivieren:

 

-        Verfügt der Lizenznehmer über keine Software (ist also die DJing-Software DJUCED nicht bereits auf seinem Computer installiert), muss der Lizenznehmer

(1) sich zunächst auf die Website https://www.djuced.com begeben, um den Download von DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD vorzunehmen,

(2) DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD auf einem kompatiblen Computer (dem kompatiblen Computer, auf dem der Lizenznehmer DJUCED PRO verwenden möchte) installieren,

(3) daraufhin DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD öffnen, sofern das nicht automatisch geschieht (gegebenenfalls muss der Lizenznehmer bestätigen, dass sich die Software öffnet),

(4) seine Zugangsdaten bereithalten (die Zugangsdaten, die der Lizenznehmer zur Anmeldung auf der Website https://shop.hercules.com oder https://eshop.hercules.com und zum Abonnement der Lizenz verwendet hat), und

(5) seine Zugangsdaten in die grafische Benutzeroberfläche der Software eingeben und dann bestätigen.

Über die Zugangsdaten des Lizenznehmers verbindet sich die Software mit dessen Konto bei Guillemot und aktiviert die Lizenz auf dem kompatiblen Computer des Lizenznehmers.

Möglicherweise ist ein Neustart der Software erforderlich, damit die Aktivierung der Lizenz sichtbar wird (Nach Aktivierung der Lizenz erweitert sich der Funktionsumfang der Ausführung DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD, bis der Lizenznehmer Zugriff auf die Funktionen der vom Lizenznehmer abonnierten Ausführung DJUCED PRO erhält).

 

-        Verfügt der Lizenznehmer schon über eine Softwareausführung (ist also die DJing-Software DJUCED bereits auf seinem Computer installiert), muss der Lizenznehmer zur Aktivierung der Lizenz

(1) diese Software öffnen,

(2) seine Zugangsdaten bereithalten (die Zugangsdaten, die der Lizenznehmer zur Anmeldung auf der Website https://shop.hercules.com oder https://eshop.hercules.com und zum Abonnement der Lizenz verwendet hat), und

(3) seine Zugangsdaten in die grafische Benutzeroberfläche der Software eingeben und dann bestätigen.

Über die Zugangsdaten des Lizenznehmers verbindet sich die Software mit dessen Konto bei Guillemot und aktiviert die Lizenz auf dem kompatiblen Computer des Lizenznehmers.

Möglicherweise ist ein Neustart der Software erforderlich, damit die Aktivierung der Lizenz sichtbar wird (Nach Aktivierung der Lizenz erweitert sich der Funktionsumfang der Ausführung DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD, bis der Lizenznehmer Zugriff auf die Funktionen der vom Lizenznehmer abonnierten Ausführung DJUCED PRO erhält).

 

Nach der Aktivierung muss sich die Software in regelmäßigen Abständen mit dem Konto bei Guillemot (unter Verwendung der Zugangsdaten, die der Lizenznehmer beim Abonnement der Lizenz verwendet hat) verbinden können, damit der vom Lizenznehmer verwendete Computer den Zugriff auf den Funktionsumfang der Ausführung DJUCED PRO behält. In Ermangelung einer Verbindung hat der Lizenznehmer nur noch Zugriff auf den Funktionsumfang der Ausführungen DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD, bis diese Ausführung(en) eingestellt wird bzw. werden.

 

5)         Updates und Kompatibilität der Software:

Der Lizenznehmer abonniert eine Lizenz zur Nutzung von DJUCED PRO in seiner Hauptversion, wie sie zum Zeitpunkt des Lizenzabonnements zur Verfügung gestellt wird. Guillemot haftet für Konformitätsmängel, die zum Zeitpunkt der Bereitstellung der Informationen mit denen der Lizenznehmer die Lizenz aktivieren kann, durch Guillemot bestehen und die innerhalb einer Frist von zwei (2) Jahren nach dieser Bereitstellung auftreten mögen. Innerhalb dieses Zeitraums informiert Guillemot den Lizenznehmer über die Bereitstellung von Updates, die zur Aufrechterhaltung der Konformität von DJUCED PRO erforderlich sind, über die Folgen einer unterlassenen Installation durch den Lizenznehmer und liefert ihm alle Anleitungen zur Installation dieser Updates.

Guillemot garantiert dem Lizenznehmer technischen Support ausschließlich während dieses Zeitraums von zwei (2) Jahren. Nach Ablauf dieses Zeitraums kann sich der Lizenznehmer nicht mehr an Guillemot wenden, um technischen Support zu DJUCED PRO zu erhalten. Guillemot stellt nur Updates für DJUCED PRO (beispielsweise hinzugefügter Funktionsumfang) zur Verfügung, die für die Aufrechterhaltung der Konformität erforderlich sind. Der Lizenznehmer muss eine neue Lizenz abonnieren, um die jüngste bereitgestellte Version von DJUCED PRO zu erhalten.

 

6)         Datum des Lizenzabonnements:

Das Datum des Lizenzabonnements entspricht dem Datum der einmaligen Zahlung, die der Lizenznehmer beim Abonnement der Ausführung DJUCED PRO getätigt hat.

 

7)         Laufzeit:

Der vorliegende Vertrag wird ab dem Datum des Abonnements der Ausführung DJUCED PRO und gegebenenfalls vorbehaltlich der entsprechenden Zahlung durch den Lizenznehmer abgeschlossen. Die Laufzeit des vorliegenden Vertrags endet mit der Einstellung von DJUCED PRO durch Guillemot aus jedwedem Grund.

 

8)         Vertragsablauf:

Der vorliegende Vertrag erlischt automatisch, wenn drei (3) aufeinanderfolgende Jahre lang kein Kontakt des Lizenznehmers, keine Verbindung der Software mit dem Konto des Lizenznehmers bei Guillemot und keine Verbindung des Lizenznehmers mit seinem Konto bei Guillemot mehr erfolgt ist. Die Beweislast für eine Kontaktaufnahme des Lizenznehmers, die weniger als drei (3) Jahre zurückliegt, obliegt dem Lizenznehmer.

 

9)         Kündigung - Folgen der Kündigung:

Ab dem Datum des Lizenzabonnements ist der Lizenznehmer befugt, den vorliegenden Vertrag jederzeit zu kündigen, nachdem er DJUCED PRO zusammen mit allen Softwarekopien unabhängig von ihrer Form und ihrem Medium deinstalliert hat. Der Lizenznehmer kann den vorliegenden Vertrag über die Rubrik "Kontakt" auf der Website https://support.hercules.com kündigen.

 

Im Falle einer Kündigung des vorliegenden Vertrags (also im Falle einer Beendigung der DJUCED PRO-Lizenz) durch einen Lizenznehmer, der kein gültiges monatliches Lizenzabonnement für die Ausführung DJUCED PRO+ besitzt, hat der Lizenznehmer, der ein ehemaliger Lizenznehmer des vorliegenden Vertrags geworden ist, bis zur Einstellung dieser Ausführung(en) nur Zugriff auf die Funktionen der Ausführung DJUCED FREE oder der Ausführung DJUCED STANDARD - sofern der ehemalige Lizenznehmer des vorliegenden Vertrags einen kompatiblen, unter der Marke HERCULES von Guillemot vertriebenen DJ-Controller verwendet.

 

Im Falle einer Kündigung des vorliegenden Vertrags (also im Falle einer Beendigung der DJUCED PRO-Lizenz) durch einen Lizenznehmer, der ein gültiges monatliches Lizenzabonnement für die Ausführung DJUCED PRO+ besitzt, behält der Lizenznehmer, der ein ehemaliger Lizenznehmer des vorliegenden Vertrags geworden ist, bis zur Einstellung der Ausführung DJUCED PRO+ oder Kündigung des Monatsabonnements der Ausführung DJUCED PRO+ (sofern der ehemalige Lizenznehmer - abgesehen von einer Aussetzung - auch sein Monatsabonnement behält) den Zugang zum Funktionsumfang der Ausführung DJUCED PRO+.

 

10)     Einstellung der Ausführung:

Für zwei (2) Jahre ab einer Mitteilung in Form eines elektronischen Schreibens (z. B. eine gewöhnliche E-Mail oder ein Fenster in der grafischen Benutzeroberfläche der Software), in dem die Einstellung der Ausführung DJUCED PRO durch Guillemot (oder den aktuellen Eigentümer der Software) angekündigt wird, kann der Lizenznehmer vorbehaltlich der Bedingungen des vorliegenden Vertrags seine Version von DJUCED PRO weiterhin verwenden.

 

 

 

 

Anhang 4: Ausführung DJUCED PRO+ (Lizenz DJUCED PRO+: Monatsabonnement)

(Versionsdatum des Anhangs 4: 17.12.2024)

 

1)         Funktionsumfang:

Die Ausführung DJUCED PRO+ enthält die gleichen Funktionen wie das die Ausführung DJUCED PRO (gemäß der Ausführung DJUCED PRO zum Zeitpunkt der vorliegenden Vertragsversion - und nicht zum Zeitpunkt eines möglichen Abonnements der Ausführung DJUCED PRO vor dem Datum des vorliegenden Vertrags), zu denen die folgenden kostenpflichtigen Funktionen treten: Wiedergabe der mit dem Track synchronisierten Songtexte des Titels ("Lyrics").

 

Die Verwendung der von LyricFind gelieferten Songtexte (im Folgenden die "Songtexte") ist auf den persönlichen, nicht kommerziellen Gebrauch des Lizenznehmers gemäß den Bestimmungen des vorliegenden Vertrags beschränkt. Der Lizenznehmer darf die von LyricFind gelieferten Songtexte weder insgesamt noch in Teilen, direkt oder indirekt vervielfältigen (sofern nicht für den persönlichen Gebrauch zulässig), veröffentlichen, übertragen, verbreiten, öffentlich ausstrahlen, vermieten oder verleihen, ändern, abgeleitete Werke davon erstellen, verkaufen oder an Verkäufen beteiligen oder in jedweder Weise verwerten.

Der Lizenznehmer erklärt sich damit einverstanden, dass ihm kein "Karaoke"- oder "Chorgesang"-Recht an den Songtexten gewährt wird, und der Lizenznehmer erklärt sich damit einverstanden, dass er nicht versuchen darf, eine Stimme aus einer mit einem Songtext, zu dem er Zugang hatte, verbundenen Tonaufnahme zu entfernen.

Der Lizenznehmer verpflichtet sich, keine Songtexte an Dritte abzutreten, zu übertragen oder zu übermitteln.

Der Lizenznehmer verpflichtet sich, nicht zu versuchen, unternommene Bemühungen zum Schutz von Songtexten vor unbefugter Nutzung zu verletzen, zu vermeiden oder zu umgehen oder diesbezügliche Anstrengungen zu unternehmen.

 

2)         Versionen der in Lizenz gewährten Software:

Die Lizenz für die Ausführung DJUCED PRO+ wird für die Software in ihrer aktuellen Version, d. h. mit den zum Zeitpunkt des Lizenzabonnements in der Ausführung DJUCED PRO+ bereitstehenden Funktionen, gewährt und ist mit der zum Zeitpunkt des Lizenzabonnements unterstützten Hardware und den Betriebssystemen kompatibel, aber auch alle zukünftigen Versionen von DJUCED PRO+, die Guillemot seinen Lizenznehmern während der Laufzeit des vorliegenden Vertrags zur Verfügung stellt. Es sei darauf hingewiesen, dass Guillemot sich das Recht vorbehält, DJUCED PRO+ und/oder die Ausführung DJUCED PRO+ insbesondere durch Hinzufügen neuer Funktionen oder die Einstellung bestehender Funktionen weiterzuentwickeln, und dass solche zukünftigen Versionen möglicherweise nicht mehr kompatibel mit der Hardware und den Betriebssystemen sein können, die zum Zeitpunkt des Lizenzabonnements unterstützt wurden. (Dies beinhaltet, dass der Lizenznehmer seine Hardware und/oder sein Betriebssystem auf eigene Kosten aktualisiert.)

 

3)         Lizenzgewährung - Lizenzbeschränkung:

Als Gegenleistung für den vom Lizenznehmer bei Abonnement der Ausführung DJUCED PRO+ gezahlten Lizenzpreis sowie für den Preis des monatlichen Lizenzabonnements (monatliches Abonnement, das von Monat zu Monat stillschweigend verlängert werden kann) gewährt Guillemot dem Lizenznehmer für die in Absatz 8 weiter unten angegebene Laufzeit das nicht ausschließliche, nicht unterlizenzierbare, nicht übertragbare und nicht abtretbare Recht, DJUCED PRO+ gemäß den Bedingungen des vorliegenden Vertrags auf höchstens fünf (5) ihm gehörenden Computern für den persönlichen Gebrauch auf seinem Computersystem oder auf seinem Dateiserver für eine lokale Verwendung innerhalb des persönlichen Netzwerks des Lizenznehmers zu installieren. Damit dieses Netzwerk als persönliches Netzwerk gilt, darf alleine der Lizenznehmer Zugriff auf dieses lokale Netzwerk haben. Das besagte Netzwerk muss dem Lizenznehmer gehören, von ihm erworben und kontrolliert werden.

 

Die erwähnten fünf (5) Computer müssen alle mit einer einzigen persönlichen E-Mail-Adresse verbunden sein, da die gewährte Lizenz streng persönlich und individuell ist und der Benutzer der Lizenz eine einzige Person sein muss.

 

Jede Änderung eines Computers (oder, sobald die Kapazität von fünf (5) Computern erreicht ist, jede Änderung der besagten Computer) muss auf der Website des technischen Supports von Hercules (https://support.hercules.com) vom Lizenznehmer über seinen persönlichen Bereich beantragt werden.

 

Der Lizenznehmer hat Zugang zu jeder neuen Version von DJUCED PRO+, die während der Laufzeit seines Abonnements bereitgestellt wird, wie in Abschnitt 6 weiter unten erläutert. Es obliegt dem Lizenznehmer, sich einen Computer zu beschaffen, der mit der neuen Version von DJUCED PRO+ kompatibel ist und über ein von dieser neuen Version von DJUCED PRO+ unterstütztes Betriebssystem sowie eine Verbindung zu einem kompatiblen elektronischen Kommunikationsnetzwerk mit der für diese neue Version erforderlichen Übertragungsgeschwindigkeit verfügt.

 

Die Ausführung DJUCED PRO+ ist nicht mit der Ausführung DJUCED PRO zusammen verwendbar.

Wenn der Lizenznehmer nach Abonnement der Ausführung DJUCED PRO die Ausführung DJUCED PRO+ abonniert, tritt der Zugriff auf die Funktionen von DJUCED PRO+ an die Stelle des Zugriffs auf die Funktionen von DJUCED PRO (d. h. der Zugriff auf die Funktionen der Ausführung DJUCED PRO wird unterbrochen), und zwar solange sein monatliches Lizenzabonnement (der Funktionen der Ausführung DJUCED PRO+) weder von Guillemot oder vom Lizenznehmer noch von beiden gekündigt wird und solange die Ausführung DJUCED PRO+ nicht eingestellt wird. Der Zugriff des Lizenznehmers auf die Funktionen der Ausführung DJUCED PRO kann nur wiederhergestellt werden, wenn sein monatliches Lizenzabonnement (der Funktionen der Ausführung DJUCED PRO+) vom Lizenznehmer gekündigt wird, allerdings unter der Bedingung, dass die Ausführung DJUCED PRO nicht zwischenzeitlich gelöscht wurde - da es nicht möglich ist, wiederherzustellen, was nicht mehr existiert.

Versucht der Lizenznehmer, die Ausführung DJUCED PRO zu abonnieren, während sein Monatsabonnement mit den Funktionen der Ausführung DJUCED PRO+ noch nicht gekündigt ist, wird das zu Problemen führen. Somit muss der Lizenznehmer warten, bis die Kündigung seines Monatsabonnements der Funktionen der Ausführung DJUCED PRO+ wirksam ist, bevor er die Ausführung DJUCED PRO abonniert - vorbehaltlich einer Einstellung der Ausführung DJUCED PRO.

 

Updates, Upgrades, Patches und Änderungen können sich als erforderlich erweisen, damit der Lizenznehmer die Software auf bestimmter Hardware mit bestimmter Software oder Diensten, mit bestimmten Betriebssystemen und/oder in bestimmten Sprachen weiterhin nutzen kann.

 

4)         Lizenzpreis:

Guillemot behält sich das Recht vor, den Preis des Monatsabonnements für die Ausführung DJUCED PRO+ anzupassen. In diesem Falle informiert Guillemot den Lizenznehmer vorab mithilfe einer schriftlichen Mitteilung (z. B. eine gewöhnliche E-Mail oder ein Fenster in der grafischen Benutzeroberfläche der Software). Diese Mitteilung erfolgt in Form eines elektronischen Schreibens. Der Lizenznehmer kann der Preisanpassung widersprechen, indem er den vorliegenden Vertrag kündigt. Jede Verwendung von DJUCED PRO+ durch den Lizenznehmer nach Zustellung der besagten schriftlichen Mitteilung durch Guillemot (oder den aktuellen Eigentümer der Software) und nach Ablauf der geltenden Kündigungsfrist gilt als Annahme des neuen Preises durch den Lizenznehmer.

 

5)         Aktivierung der Lizenz:

Nach Abonnement der Lizenz auf einer der Websites https://shop.hercules.com und https://eshop.hercules.com muss der Lizenznehmer seine Lizenz aktivieren:

 

-        Verfügt der Lizenznehmer über keine Software (ist also die DJing-Software DJUCED nicht bereits auf seinem Computer installiert), muss der Lizenznehmer

(1) sich zunächst auf die Website https://www.djuced.com begeben, um den Download von DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD vorzunehmen,

(2) DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD auf einem kompatiblen Computer (dem kompatiblen Computer, auf dem der Lizenznehmer DJUCED PRO+ verwenden möchte) installieren,

(3) daraufhin DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD öffnen, sofern das nicht automatisch geschieht (gegebenenfalls muss der Lizenznehmer bestätigen, dass sich die Software öffnet),

(4) seine Zugangsdaten bereithalten (die Zugangsdaten, die der Lizenznehmer zur Anmeldung auf der Website https://shop.hercules.com oder https://eshop.hercules.com und zum Abonnement der Lizenz verwendet hat), und

(5) seine Zugangsdaten in die grafische Benutzeroberfläche der Software eingeben und dann bestätigen.

Über die Zugangsdaten des Lizenznehmers verbindet sich die Software mit dessen Konto bei Guillemot und aktiviert die Lizenz auf dem kompatiblen Computer des Lizenznehmers.

Möglicherweise ist ein Neustart der Software erforderlich, damit die Aktivierung der Lizenz sichtbar wird. (Nach Aktivierung der Lizenz erweitert sich der Funktionsumfang der Ausführungen DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD, bis der Lizenznehmer Zugriff auf die Funktionen des vom Lizenznehmer abonnierten Ausführung DJUCED PRO+ erhält.)

 

-        Verfügt der Lizenznehmer schon über eine Softwareausführung (ist also die DJing-Software DJUCED bereits auf seinem Computer installiert), muss der Lizenznehmer zur Aktivierung der Lizenz

(1) diese Software öffnen,

(2) seine Zugangsdaten bereithalten (die Zugangsdaten, die der Lizenznehmer zur Anmeldung auf der Website https://shop.hercules.com oder https://eshop.hercules.com und zum Abonnement der Lizenz verwendet hat), und

(3) seine Zugangsdaten in die grafische Benutzeroberfläche der Software eingeben und dann bestätigen.

Über die Zugangsdaten des Lizenznehmers verbindet sich die Software mit dessen Konto bei Guillemot und aktiviert die Lizenz auf dem kompatiblen Computer des Lizenznehmers.

Möglicherweise ist ein Neustart der Software erforderlich, damit die Aktivierung der Lizenz sichtbar wird. (Nach Aktivierung der Lizenz erweitert sich der Funktionsumfang der Ausführungen DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD, bis der Lizenznehmer Zugriff auf die Funktionen des vom Lizenznehmer abonnierten Ausführung DJUCED PRO+ erhält.)

 

Nach der Aktivierung muss sich die Software in regelmäßigen Abständen mit dem Konto bei Guillemot (unter Verwendung der Zugangsdaten, die der Lizenznehmer beim Abonnement der Lizenz verwendet hat) verbinden können, damit der vom Lizenznehmer verwendete Computer den Zugriff auf den Funktionsumfang der Ausführung DJUCED PRO+ behält. In Ermangelung einer Verbindung hat der Lizenznehmer nur noch Zugriff auf den Funktionsumfang der Ausführungen DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD, bis diese Ausführung(en) eingestellt wird bzw. werden.

 

6)         Updates und Kompatibilität der Software:

Guillemot haftet für Konformitätsmängel, die während der Laufzeit des vorliegenden Vertrags auftreten. Guillemot informiert den Lizenznehmer über die Bereitstellung von Updates, die zur Aufrechterhaltung der Konformität der Software erforderlich sind, über die Folgen einer unterlassenen Installation durch den Lizenznehmer und liefert ihm alle Anleitungen zur Installation dieser Updates. Guillemot garantiert dem Lizenznehmer technischen Support für die gesamte Laufzeit des vorliegenden Vertrags.

Darüber hinaus kommt der Lizenznehmer während der Laufzeit des vorliegenden Vertrags ohne Aufpreis in den Genuss aller Updates, die Guillemot anbieten mag und die nicht zur Aufrechterhaltung der Konformität der Software erforderlich sind (beispielsweise hinzugefügter Funktionsumfang). Während dieses Zeitraums informiert Guillemot den Lizenznehmer über die Bereitstellung solcher Updates, die nicht zur Aufrechterhaltung der Konformität der Software erforderlich sind.

 

7)         Datum des Lizenzabonnements:

Das Datum des Lizenzabonnements entspricht dem Datum der ersten, für das Abonnement vom Lizenznehmer geleisteten Monatsrate bei Erwerb der Ausführung DJUCED PRO+.

 

8)         Laufzeit - Kündigung - Aussetzung - Einstellung:

 

a)       Laufzeit:

Die Laufzeit des vorliegenden Vertrags beginnt mit dem Abonnementsdatum der Lizenz in einem monatlichen Zeitraum/in monatlichen Zeiträumen, solange das Monatsabonnement des Lizenznehmers weder von Guillemot oder vom Lizenznehmer noch von beiden gekündigt wird und solange die Ausführung DJUCED PRO+ nicht eingestellt wird.

 

Es besteht keine Garantie über eine Verlängerung der Lizenz, da Guillemot jederzeit aus jedweden Gründen die vom Lizenznehmer abonnierte Ausführung DJUCED PRO+ einstellen kann.

 

b)       Kündigung durch Guillemot:

Bei jedem monatlichen Zahlungsziel behält sich Guillemot das Recht vor, den vorliegenden Vertrag einseitig und rechtmäßig zu kündigen, wenn der Lizenzpreis vom Lizenznehmer nicht bezahlt wird und zwar unbeschadet aller Schadensersatzforderungen, auf die Guillemot Anspruch erheben kann. In diesem Fall hat der Lizenznehmer ab dem Tag der ausbleibenden Zahlung keinen Zugriff mehr auf die kostenpflichtigen Funktionen der Software.

 

c)       Kündigung durch den Lizenznehmer:

Der Lizenznehmer kann sein Abonnement jederzeit kündigen, indem er auf der Startseite der Websites https://shop.hercules.com oder https://www.djuced.com/ auf "Vertrag kündigen" klickt. In diesem Fall hat der Lizenznehmer bis zum Ende des laufenden, bereits gezahlten Monats weiterhin Zugriff auf die kostenpflichtigen Funktionen der Software.

 

Im Falle einer Kündigung des vorliegenden Vertrags (also im Falle einer Beendigung der DJUCED PRO+-Lizenz) durch einen Lizenznehmer, der keinen anderen gültigen Lizenzvertrag für eine Ausführung DJUCED PRO besitzt, hat der Lizenznehmer, der ein ehemaliger Lizenznehmer des vorliegenden Vertrags geworden ist, bis zur Einstellung dieser Ausführung(en) nur Zugriff auf die Funktionen der Ausführung(en) DJUCED FREE oder DJUCED STANDARD, sofern der ehemalige Lizenznehmer des vorliegenden Vertrags einen kompatiblen, unter der Marke HERCULES von Guillemot vertriebenen DJ-Controller verwendet.

 

Im Falle einer Kündigung des vorliegenden Vertrags (also im Falle einer Beendigung der Lizenz von DJUCED PRO+) durch einen Lizenznehmer, der einen anderen gültigen Lizenzvertrag über eine Ausführung DJUCED PRO besitzt, erhält der Lizenznehmer, der ein ehemaliger Lizenznehmer des vorliegenden Vertrags geworden ist, Zugriff auf die Funktionen der Ausführung DJUCED PRO, sofern die Ausführung DJUCED PRO nicht eingestellt wurde. Der ehemalige Lizenznehmer des vorliegenden Vertrags erhält die Funktionen der Ausführung DJUCED PRO, die er durch diesen anderen Lizenzvertrag abonniert hat (Er erhält somit die Funktionen des der Ausführung DJUCED PRO, wie sie zum Termin seines Abonnements der Ausführung DJUCED PRO bestanden und nicht die Funktionen der Ausführung DJUCED PRO, wie sie zum Termin der Kündigung des vorliegenden Vertrags bestehen).

 

d)       Folgen der Kündigung durch Guillemot:

Abgesehen von Kündigungsfällen des vorliegenden Vertrags durch Guillemot aufgrund einer Verletzung der Urheberrechte von Guillemot oder von Betrugs- oder Betrugsversuchsfällen seitens des Lizenznehmers, sofern der Lizenznehmer vor dem Abonnement der Ausführung DJUCED PRO+

-       die Ausführung DJUCED PRO abonniert hatte, erhält der Lizenznehmer in diesem Fall über sein früheres Abonnement der Ausführung DJUCED PRO wieder Zugriff auf die Funktionen der Ausführung DJUCED PRO, sofern die Ausführung DJUCED PRO nicht eingestellt wurde,

-       die Ausführung DJUCED PRO nicht abonniert hatte, kann der Lizenznehmer über die Ausführung DJUCED FREE oder die Ausführung DJUCED STANDARD Zugriff auf die Software erhalten, wenn der Lizenznehmer einen kompatiblen und unter der Marke HERCULES von Guillemot vertriebenen DJ-Controller nutzt.

 

Kündigt der Lizenznehmer sein Abonnement der Ausführung DJUCED PRO+, um anschließend die Ausführung DJUCED PRO zu abonnieren, ist er nicht verpflichtet, die Software zu deinstallieren, wenn er die Ausführung DJUCED PRO innerhalb von drei Kalendertagen nach Kündigung seines Abonnements von DJUCED PRO+ abonniert.

 

e)       Aussetzung der Lizenz:

Guillemot behält sich die Möglichkeit vor, die Lizenz auszusetzen, wenn eine Aktualisierung des Zahlungsmittels des Lizenznehmers nicht erfolgt, sodass Guillemot den Betrag des Lizenzpreises zum monatlichen Fälligkeitstermin nicht erhält. In diesem Fall hat der Lizenznehmer ab dem Tag der ausbleibenden Zahlung keinen Zugriff mehr auf die Funktionen der Ausführung DJUCED PRO+. Der Lizenznehmer erhält erneut Zugriff auf die Funktionen de Ausführung DJUCED PRO+, sobald Guillemot den Betrag des Lizenzpreises erhalten hat. Der Lizenznehmer verpflichtet sich, seine Bankverbindung und Zahlungsinformationen regelmäßig zu aktualisieren.

 

f)        Einstellung der Ausführung:

Der Lizenznehmer wird über die Einstellung der Ausführung DJUCED PRO+ durch eine Mitteilung in Form eines elektronischen Schreibens (z. B. eine gewöhnliche E-Mail oder ein Fenster in der grafischen Benutzeroberfläche der Software) informiert, in dem die Einstellung der Ausführung DJUCED PRO+ durch Guillemot (oder den aktuellen Eigentümer der Software) angekündigt wird.

 

Guillemot wird alle betriebswirtschaftlich angemessenen Anstrengungen unternehmen, damit der Lizenznehmer DJUCED PRO+ bis zum letzten Tag des laufenden Abonnementsmonats des Lizenznehmers nutzen kann.

 

 

Versión 1 (Fecha de la versión del contrato: 2024-12-17)

CONTRATO DE LICENCIA DE USUARIO - Software de DJing DJUCED

 

Lea atentamente el presente contrato de licencia de usuario antes de instalar y utilizar el software DJing DJUCED. 

 

Este contrato de licencia de usuario (en adelante denominado el «Contrato») constituye un acuerdo legalmente válido entre usted (en adelante denominado el «Licenciatario»), y la sociedad Guillemot Corporation S.A., con domicilio social en el 2, rue du Chêne Héleuc, 56910 Carentoir (Francia), e inscrita en el Registro Mercantil de Vannes con el número 414 196 758, (en adelante denominada «Guillemot»), con el propósito de conceder una licencia personal al Licenciatario, otorgando al Licenciatario el derecho a utilizar el Software tal y como se define en el presente Contrato y de acuerdo con los términos y condiciones del mismo.

 

Al instalar y/o utilizar de cualquier otro modo el presente Software, el Licenciatario confirma que ha leído el presente Contrato (incluidos sus anexos), comprende sus términos y condiciones, tiene capacidad para contratar válidamente (en particular, ha alcanzado la mayoría de edad en el Estado, provincia, territorio, país o jurisdicción del Licenciatario) y acepta quedar vinculado por sus términos y condiciones. Si el presente Contrato se celebra en nombre de una entidad legal, el Licenciatario garantizará a Guillemot que tiene la autoridad necesaria para celebrar este Contrato en nombre y representación de dicha entidad legal, y que sólo habrá un usuario dentro de dicha entidad legal.

 

Guillemot se reservará el derecho de cambiar, modificar, añadir o eliminar disposiciones del presente Contrato en cualquier momento de acuerdo con los procedimientos descritos en el artículo 9 de más adelante.

 

Antes de instalar el Software, el Licenciatario debe asegurarse de que su equipo cumple con los requisitos mínimos del sistema indicados en el sitio web www.djuced.com para el correcto funcionamiento de este Software.

1. DEFINICIONES

1.1.    El término «Software» se refiere al software (denominado en inglés «DJing») DJUCED, así como a todos los elementos asociados al mismo (documentos, bases de datos, etc.), en la versión obtenida por el Licenciatario como resultado de la compra de una licencia a Guillemot, tanto directa como indirectamente. El Software permite a los disc jockeys (en adelante, los «DJ») mezclar pistas en sus ordenadores con fines de formación o para animar fiestas.

 

En la fecha de la versión de este Contrato, existen cuatro (4) ofertas del Software: DJUCED FREE, DJUCED STANDARD, DJUCED PRO y DJUCED PRO+. Cada una de estas ofertas otorga acceso a un conjunto de funciones en función de la licencia adquirida y/o del controlador DJ utilizado. Las condiciones específicas de cada una de estas ofertas, que, salvo que se indique expresamente lo contrario, se sumarán a las condiciones generales estipuladas en los artículos 1 a 25 del presente Contrato, se especifican en el anexo del presente Contrato:

-          Anexo 1: oferta DJUCED FREE,

-          Anexo 2: oferta DJUCED STANDARD,

-          Anexo 3: oferta DJUCED PRO,

-          Anexo 4: oferta DJUCED PRO+.

 

El Software está disponible al menos en los idiomas inglés y francés. 

 

El Software ha sido diseñado para funcionar con la configuración de hardware (procesador, memoria, etc.) y de software (sistema operativo, controlador, etc.) indicada en el sitio web www.djuced.com.

 

1.2.    El término «DJUCED FREE» se refiere al Software con licencia gratuita de Guillemot al Licenciatario. El Software correspondiente a la oferta DJUCED FREE más reciente se puede descargar del sitio web www.djuced.com.

Las funcionalidades de DJUCED FREE se presentan en el Anexo 1 del presente Contrato.

El término DJUCED FREE también incluye todas las actualizaciones y mejoras que Guillemot pueda llevar a cabo en el futuro para esta oferta DJUCED FREE.

 

1.3.    El término «DJUCED STANDARD» se refiere al Software con licencia de Guillemot para el Licenciatario que es usuario de un controlador de DJ compatible comercializado bajo la marca HERCULES de Guillemot. El Software correspondiente a la oferta DJUCED STANDARD más reciente se puede descargar del sitio web www.djuced.com.

Las funcionalidades de DJUCED STANDARD se presentan en el Anexo 2 del presente Contrato.

El término DJUCED STANDARD también incluye todas las actualizaciones y mejoras que Guillemot pueda llevar a cabo en el futuro para esta oferta DJUCED STANDARD.

 

1.4.    El término «DJUCED PRO» se refiere al Software con licencia de Guillemot al Licenciatario a cambio de un pago único tras la suscripción de la Licencia por parte del Licenciatario.

Las funcionalidades de DJUCED PRO se presentan en el Anexo 3 del presente Contrato.

 

1.5.    El término «DJUCED PRO+» se refiere al Software con licencia de Guillemot al Licenciatario a cambio de un pago mensual, en forma de abono mensual renovable a partir de la fecha de suscripción de la Licencia por parte del Licenciatario.

Las funcionalidades de DJUCED PRO+ se presentan en el Anexo 4 del presente Contrato.

 

1.6.    El término «Licencia» se refiere a una licencia suscrita por el Licenciatario en virtud del presente Contrato. 

 

1.7.    El término «Licencias» se refiere a varias licencias del Software suscritas por el Licenciatario:

-          una de estas licencias suscrita como parte del presente Contrato, y

-          otra u otras licencias que se suscriban en virtud de otro u otros contratos de licencia anteriores o posteriores al presente Contrato.

2. DERECHOS DE PROPIEDAD 

De acuerdo con las disposiciones del Código de Propiedad Intelectual y las disposiciones del presente Contrato, Guillemot y sus licenciantes serán los propietarios de los derechos de propiedad intelectual relacionados con el Software y la documentación del Software, así como todas las actualizaciones, versiones pasadas, actuales y futuras del mismo, y todos los desarrollos realizados por Guillemot y/o sus licenciantes. Bajo ninguna circunstancia se transfieren estos derechos al Licenciatario como resultado del presente Contrato. Por lo tanto, ningún derecho de propiedad intelectual del Software se transfiere al Licenciatario mediante este Contrato; el Software seguirá siendo propiedad total y exclusiva de Guillemot y sus licenciantes.

 

El Licenciatario se abstendrá de infringir los derechos de propiedad intelectual de Guillemot sobre el Software de cualquier forma. A menos que la legislación aplicable otorgue al Licenciatario mayores derechos, el Licenciatario tendrá expresamente prohibido utilizar o emplear el Software de cualquier forma que no sea coherente con el presente Contrato.

 

Cualquier mención de los derechos de Guillemot (o de terceros) en el Software y en cualquier documento que lo acompañe deberá conservarse en cualquier caso. El presente Contrato no otorga ningún derecho sobre ninguna marca comercial, patente u otros derechos de propiedad intelectual de los que Guillemot (o cualquier tercero) sea o vaya a ser propietario.

3. CONCESIÓN DE LICENCIA

3.1.    El Software se concede bajo licencia al Licenciatario, pero no se vende al Licenciatario.

Se concede al Licenciatario un derecho no exclusivo a utilizar el Software, pero el Licenciatario no será el propietario del Software.

 

3.2.    El Licenciatario no estará autorizado a copiar el Software en ubicaciones fuera de la red de área local personal del Licenciatario (para que esta red sea considerada una red personal, sólo el Licenciatario debe poder acceder a esta red de área local), ni a realizar copias adicionales para su uso en otras redes o ubicaciones.

 

El Licenciatario reconoce y acepta que, de acuerdo con las disposiciones legales aplicables, el Software utiliza dispositivos técnicos (como cookies u otras tecnologías) que, en el momento de la conexión, permiten que la información relativa al Licenciatario (dirección IP, token de autenticación, etc.) sea enviada a Guillemot.

 

El Otorgante de la licencia garantiza a Guillemot, sus dirigentes, sus filiales, sus directores, sus otorgantes de licencias, sus proveedores de servicios y sus proveedores de servicios que no está sujeto a ninguna medida especial relacionada con la exportación o importación de productos a su país, y que no está sujeto a las disposiciones legales y/o reglamentarias de ningún país que prohíba la importación de software.

 

3.3.    Si el Licenciatario envía comentarios a Guillemot sobre el Software, el Licenciatario concederá a Guillemot, de forma gratuita, el derecho a utilizar y compartir dichos comentarios de cualquier forma y para cualquier propósito. Estos derechos sobrevivirán al presente Contrato.

4. DESCARGA DEL SOFTWARE - RETRACTACIÓN

4.1.    El Software se puede descargar del sitio web https://www.djuced.com sujeto a la creación de una cuenta con Guillemot y a estar conectado a esta cuenta para poder descargar el Software, o a tener ya una cuenta con Guillemot y estar conectado a esta cuenta para poder descargar el Software.

 

4.2.    El acceso a la cuenta de Guillemot para descargar el Software y el acceso a ciertas funcionalidades requieren identificadores.

 

La transferencia o suministro de las credenciales del Licenciatario a cualquier otra persona queda prohibida sin el consentimiento previo y expreso de Guillemot.

 

Los identificadores del Licenciatario son estrictamente personales y confidenciales. Estos identificadores permiten el acceso a la cuenta del Licenciatario, y esta cuenta proporciona acceso a las funciones del Software suscritas, así como a las funciones de varios sitios (en particular foros, servicio posventa, etc.). El Licenciatario reconoce y acepta que las actividades llevadas a cabo como parte de su cuenta con Guillemot se calificarán como actividades llevadas a cabo únicamente por el Licenciatario. El Licenciatario reconoce y acepta que el Licenciatario es total y exclusivamente responsable de todas las actividades llevadas a cabo bajo la cuenta del Licenciatario con Guillemot. El Licenciatario reconoce y acepta que es totalmente responsable de la elección de la contraseña y de mantener la confidencialidad de dicha contraseña (Guillemot recomienda que el Licenciatario cree una contraseña que consista en una combinación de números en mayúsculas y minúsculas, letras y caracteres especiales). El Licenciatario sólo debe utilizar esta contraseña para su cuenta con Guillemot. 

 

4.3.    Para utilizar el Software en su ordenador compatible, el Licenciatario deberá tener acceso a una red de comunicaciones electrónicas compatible. Los gastos de conexión (en particular, los facturados por los proveedores de acceso a Internet y/o los operadores de telefonía móvil) serán responsabilidad exclusiva del Licenciatario. La calidad del Software, el tiempo de respuesta o el acceso a ciertas funcionalidades pueden depender de las capacidades del ordenador compatible del Licenciatario y de la red de comunicaciones electrónicas, que el Licenciatario reconoce y acepta. Guillemot no será responsable en ningún caso de cualquier pérdida de comodidad por parte del Licenciatario.

 

4.4.    Ofertas DJUCED PRO y DJUCED PRO+. El Licenciatario acepta expresamente que el Software será proporcionado antes de la expiración del periodo de retractación. El Licenciatario renuncia al ejercicio del derecho de retracto y reconoce expresamente la pérdida del derecho de retracto tan pronto como Guillemot (o una de sus filiales o un proveedor de servicios) proporcione la información que permita al Licenciatario activar la Licencia suscrita. El Licenciatario solicita a Guillemot que le proporcione esta información por correo electrónico ordinario y reconoce y acepta que, al enviar esta información, se considerará que Guillemot ha cumplido con su obligación de proporcionarla.

Con respecto a la activación de la Licencia, se solicita a cualquier persona que desee suscribirse a la oferta DJUCED PRO o a la oferta DJUCED PRO+ que lea las condiciones particulares aplicables a la oferta DJUCED PRO (Anexo 3) o a la oferta DJUCED PRO+ (Anexo 4).

5. RESTRICCIONES DE LICENCIA 

5.1.    El Licenciatario no estará autorizado a traducir, reconstituir, descompilar y desensamblar el Software, ni a practicar ingeniería inversa, ni a crear trabajos derivados del Software, ni a ofrecer el Software en forma de «software como servicio», excepto y dentro de los límites de una disposición legal aplicable en contrario. Si el Licenciatario realizara modificaciones o trabajos derivados del Software o de la documentación del Software, Guillemot será el propietario de dichas modificaciones o trabajos derivados según el presente Contrato.

 

5.2.    El Licenciatario no podrá utilizar, copiar, modificar o transferir el Software o cualquier copia o parte del mismo de ninguna otra forma que no sea la expresamente prevista en este Contrato.

 

5.3.    El Licenciatario no podrá utilizar, copiar, modificar o transferir el Software o cualquier copia o parte del mismo de ninguna otra forma que no sea la expresamente prevista en el presente Contrato.

 

5.4.    El acceso a las funcionalidades del Software estará reservado a aquellas personas que tengan una cuenta con Guillemot. 

 

5.5.    En particular, el Licenciatario tendrá prohibido proceder, directa o indirectamente, a:

-   cualquier reproducción del Software, en cualquier forma y en cualquier tipo de soporte, en particular mediante modificación, fusión o inclusión en otro software;

-   cualquier reproducción de la documentación del Software, en cualquier forma y sobre cualquier tipo de soporte, en particular mediante modificación, fusión o inclusión en otro software u otra documentación;

-   cualquier reproducción del Software que no sea una copia de seguridad, especificándose que la copia de seguridad es propiedad de Guillemot;

-   cualquier traducción, adaptación, arreglo o modificación del Software y de la documentación del Software;

-   cualquier representación del Software o de una copia del mismo por cualquier medio;

-   cualquier representación de la documentación del Software o de una copia del mismo por cualquier medio;

-   cualquier puesta a disposición del Software o de una copia del mismo, en su totalidad o en parte y por cualquier medio, como el alquiler, la cesión, la sublicencia, el uso compartido, la publicación, la distribución del Software, cualquier puesta a disposición del Software o de una copia del mismo a otros usuarios, o cualquier transferencia del Software o de una copia del mismo o del presente Contrato a un tercero;

-   cualquier publicación en línea, comercialización o uso del Software en beneficio de terceros, así como cualquier formación de terceros en el uso de todo o parte del Software;

-   cualquier descompilación o acceso al código fuente del Software, sujeto y dentro de los límites de las disposiciones legales aplicables;

-   cualquier divulgación del código fuente del Software, sujeto y dentro de los límites de las disposiciones legales aplicables;

-   cualquier elusión de las limitaciones técnicas del Software que permitan al Licenciatario utilizarlo sólo de determinadas maneras;

-   cualquier modificación o intervención en el Software de cualquier tipo, incluyendo el propósito de corregir errores que puedan afectar al funcionamiento del Software, reservándose el derecho de corregir dichos errores únicamente a Guillemot. Sin perjuicio de las demás disposiciones del presente Contrato, cualquier incumplimiento por parte del Licenciatario de esta obligación liberará a Guillemot de todas sus obligaciones y responsabilidades de garantía;

-   cualquier divulgación del rendimiento del Software;

-   cualquier uso del Software o de una copia del mismo de forma contraria a la ley, para fines ilícitos o prohibidos o para un fin distinto de aquel para el que fue diseñado;

-   cualquier eliminación de los avisos de propiedad del Software o, en su caso, de su documentación.

 

5.6.    El Licenciatario no estará autorizado a reformatear, mezclar, filtrar, resintetizar o modificar de ninguna otra forma la configuración previa, las muestras de sonido y las muestras de música incluidas en el Software para utilizarlas, de ninguna forma, en productos de muestreo comerciales, paquetes o software, sin haber obtenido la autorización expresa previa por escrito de Guillemot.  No obstante, el Licenciatario estará autorizado a utilizar los preajustes, muestras de sonido y ejemplos musicales contenidos en el Software para crear sus propias composiciones musicales en la medida en que se añadan elementos adicionales y si los preajustes, muestras de sonido y ejemplos musicales están sujetos a modificaciones esenciales.

6. PRECIO

Los precios de las licencias están disponibles en las siguientes páginas web: https://www.djuced.com/, https://shop.hercules.com y https://eshop.hercules.com. Estos precios estarán sujetos a modificaciones en cualquier momento.

En caso de discrepancia de precios entre los sitios web https://www.djuced.com/ y https://shop.hercules.com, el precio indicado en el sitio web https://shop.hercules.com prevalecerá.

En caso de discrepancia de precios entre los sitios web https://www.djuced.com/ y  https://eshop.hercules.com , el precio indicado en el sitio web https://eshop.hercules.com  prevalecerá.

 

Cabe especificar que el precio de la Licencia puede estar incluido en una oferta realizada por Guillemot. En este caso, el Licenciatario no tendrá que pagar ningún precio adicional para suscribirse a la Licencia propuesta en dicha oferta (por ejemplo, un cupón o vale insertado en el embalaje de un controlador de DJ compatible comercializado bajo la marca Hercules de Guillemot).

 

Se ruega a cualquier persona que desee suscribirse a la oferta DJUCED PRO que lea las condiciones particulares aplicables a la oferta DJUCED PRO (Anexo 3).

Se ruega a cualquier persona que desee suscribirse a la oferta DJUCED PRO+ que lea las condiciones particulares aplicables a la oferta DJUCED PRO+ (Anexo 4).

7. CESIÓN - TRASPASO

7.1.    El Licenciatario no estará autorizado a transferir, vender, alquilar o prestar el Software o un soporte físico (ordenador, disco duro, etc.) en el que esté grabado el Software o una o más copias del mismo, ni a ofrecerlo en alquiler, ni a conceder una sublicencia, ni a ceder ninguno de los derechos del Licenciatario, ni a delegar o transferir de ningún modo uno o más de los derechos u obligaciones del Licenciatario en virtud del presente Contrato a un tercero, ya sea de forma temporal o permanente.

 

El Software deberá ser desinstalado antes de la transferencia, venta, alquiler o préstamo de cualquier ordenador en el que esté instalado el Software. El Software y todas sus copias deberán ser borrados de cualquier medio de almacenamiento antes de la transferencia, venta, alquiler o préstamo de dicho medio de almacenamiento.

 

7.2.    Si el Licenciatario transfiere, o intenta transferir, la propiedad de cualquier medio físico en el que esté instalado el Software o esté grabada una copia del mismo, a otra persona física o jurídica de forma diferente a la descrita en el artículo 7.1 del presente Contrato, entonces el presente Contrato quedará automáticamente rescindido. 

 

7.3.    Guillemot podrá ceder el presente Contrato total o parcialmente.  Esta cesión podrá realizarse a cualquier persona o empresa, mediante venta, contribución o de cualquier otro modo. Cualquier uso del Software por parte del Licenciatario después de haber sido informado de la cesión del presente Contrato significará que el Licenciatario acepta quedar vinculado por los acuerdos, condiciones y políticas del siguiente propietario del Software.

 

7.4.    Guillemot estará expresamente autorizado a recurrir a cualquier proveedor de servicios de su elección, y a subcontratar tanto para permitir toda o parte de la utilización del Software (incluyendo para la provisión de todas o parte de las funcionalidades), como para servicios (por ejemplo, el procesamiento de solicitudes y reclamaciones), y para el procesamiento de datos personales.

8. ACTUALIZACIÓN - COMPATIBILIDAD

8.1.    Actualizaciones. Las actualizaciones del Software se descargarán e instalarán automáticamente. Si el Licenciatario no deseara recibir actualizaciones, deberá informar a Guillemot con antelación y, cuando el Software lo permita, desactivar la función que permite las actualizaciones automáticas. De lo contrario, el Licenciatario aceptará recibir dichas actualizaciones de Guillemot como parte de la utilización del Software. Si no se instala la actualización, el Licenciatario podrá no beneficiarse de todas las ventajas del Software o bien el Software puede no funcionar correctamente.

 

8.2.    Compatibilidad. El Software puede no ser compatible con el hardware y los sistemas operativos que el Licenciatario pueda comprar o utilizar en el futuro, y Guillemot puede no lanzar actualizaciones que establezcan nuevas compatibilidades.

 

8.3.    Ofertas DJUCED PRO y DJUCED PRO+. Se solicita a cualquier persona que desee suscribirse a la oferta DJUCED PRO o a la oferta DJUCED PRO+ que lea las condiciones particulares aplicables a la oferta DJUCED PRO (Anexo 3) o a la oferta DJUCED PRO+ (Anexo 4).

9. MODIFICACIONES

Guillemot podrá modificar este Contrato durante el curso de su ejecución, previa notificación al Licenciatario. La notificación podrá realizarse en cualquier momento y por cualquier medio, incluyendo el correo electrónico ordinario o un mensaje que aparezca en el Software. Las modificaciones entrarán en vigor al término de un plazo de un (1) mes a partir de la fecha del aviso. El Licenciatario podrá oponerse a las modificaciones rescindiendo el presente Contrato y desinstalando el Software. Cualquier utilización del Software por parte del Licenciatario después de dicho período de un (1) mes constituirá la aceptación de dichas modificaciones.

 

Guillemot podrá modificar el Software por cualquier razón específica o sin ella, en cualquier momento y a su exclusiva discreción, en particular por razones técnicas como actualizaciones, operaciones de mantenimiento y/o reinicios destinados a mejorar y/o optimizar el Software. El Licenciatario acepta que el Software puede instalar o descargar cambios automáticamente. El Licenciatario acepta que Guillemot puede dejar de proporcionar asistencia técnica para el Software en su versión anterior tan pronto como esté disponible una versión actualizada del Software.

10. TRATAMIENTO DE LAS RECLAMACIONES

Cualquier reclamación deberá ser objeto de una solicitud al servicio de asistencia de Hercules a través de https://support.hercules.com.

11. DATOS PERSONALES 

Si el Licenciatario suscribe la Licencia a través del sitio https://shop.hercules.com o a través de la instalación del Software descargado en el sitio www.djuced.com, Guillemot será el responsable de los tratamientos (tal y como se define en el artículo 4 del reglamento (UE) 2016/679 del 27 de abril de 2016).

Si el Licenciatario se suscribe a la Licencia a través del sitio web https://eshop.hercules.com, la sociedad Guillemot Inc., cuya oficina central se encuentra en 6300 avenue du Parc, Bureau 440, Montreal (Quebec) H2V 4H8, Canadá, recopila datos personales y los comunica a Guillemot.

 

Tanto Guillemot como Guillemot Inc. recogen, utilizan y revelan los datos personales del Licenciatario de acuerdo con los términos establecidos en sus Políticas de Privacidad, a las que se puede acceder a través de los siguientes sitios web: https://shop.hercules.com y https://eshop.hercules.com. Guillemot y Guillemot Inc. podrán cada uno cambiar sus políticas en cualquier momento a su completa discreción.

 

Como responsable de gestión, Guillemot procesa los datos personales necesarios para la gestión del Licenciatario, la gestión de las descargas de software, la gestión del acceso de los usuarios, la gestión de la notificación de errores y otros problemas técnicos, la supervisión técnica de los productos informáticos de software y hardware, la gestión técnica de los sitios y servidores de Internet, el procesamiento de solicitudes y reclamaciones, y la gestión de litigios, y ello de conformidad con las regulaciones aplicables sobre datos personales. Los datos personales recopilados del Licenciatario por Guillemot son necesarios para los intereses legítimos de Guillemot (intereses comerciales, incluyendo la correcta ejecución del presente Contrato, e intereses organizativos, y, según el caso, además, intereses defensivos, financieros, técnicos y/o de seguridad). El tratamiento de los datos de facturación es una obligación legal.

Los destinatarios de los datos personales del Licenciatario son Guillemot, sus proveedores de servicios, sus filiales a cargo de uno o más servicios y sus proveedores de servicios. Las autoridades, los juzgados y tribunales, los auxiliares de justicia y los funcionarios ministeriales serán destinatarios de los datos personales del Licenciatario en el contexto de un litigio. Las autoridades, los auditores, los auditores legales y los organismos estatales son destinatarios de los datos personales del Licenciatario como parte de su(s) misión(es) de control (facturación, impuestos, etc.). En el caso de que Guillemot publicara un comentario del Licenciatario con la identidad del Licenciatario y, si procede, la fecha del comentario del Licenciatario, estos datos personales también se pondrán a disposición del público.

Los datos personales del Licenciatario se podrán transferir fuera de la Unión Europea; de hecho, algunos de los proveedores de servicios de Guillemot y algunas de las filiales de Guillemot se encuentran fuera de la Unión Europea.

 

Guillemot será también responsable de procesar la autenticación del autor de un pago cuando el Licenciatario se suscribe a la Licencia a través del sitio web https://shop.hercules.com. El procesamiento de la autenticación del autor del pago será necesario a efectos de los intereses legítimos de Guillemot y de los titulares de las tarjetas bancarias (es decir, para evitar ser víctima de un fraude). Guillemot no venderá ningún dato personal a su proveedor de servicios responsable de procesar los pagos con tarjeta de crédito, pero Guillemot utilizará sus servicios para pagos, análisis y otros servicios comerciales. Este proveedor de servicios recopila información sobre transacciones y datos personales, que analiza y utiliza para operar y mejorar los servicios que proporciona a Guillemot, incluyendo la detección de fraudes. El proveedor de servicios de Guillemot encargado de procesar los pagos con tarjeta de crédito recopila los datos de la tarjeta de crédito (información de identidad del titular de la tarjeta, número de tarjeta, país en el que se emitió la tarjeta, fecha de caducidad y, si procede, el criptograma de la tarjeta). La información de facturación, la dirección de correo electrónico y el historial de compras se comunicarán al proveedor de servicios de Guillemot encargado de procesar los pagos con tarjeta de crédito para la prevención de pagos fraudulentos (para autentificar al autor del pago). El proveedor de servicios de pago también recoge la dirección IP del ordenador utilizado para el pago con el fin de autentificar a la persona que realiza el pago. Dependiendo del banco del titular de la tarjeta, se le podrá solicitar al Licenciatario que responda a una o más preguntas adicionales de su banco, pero Guillemot no tiene forma de saber si se recopilarán datos personales en tal caso (Guillemot no tiene conocimiento del método utilizado por dicho banco). Por la presente, Guillemot informa al Licenciatario de que, como parte de la autenticación del originador de un pago, su proveedor de servicios comparte con Guillemot y con los otros clientes del proveedor de servicios las características del ordenador del Licenciatario y los indicadores de la actividad del Licenciatario.

 

En caso de consentimiento expreso por parte del Licenciatario o de una excepción al requisito de consentimiento, Guillemot o sus filiales podrán enviar al Licenciatario correos electrónicos promocionales o publicitarios; el Licenciatario tendrá derecho a detener el envío de correos electrónicos de información comercial (en cualquier momento en su cuenta, o haciendo clic en un enlace de cancelación de suscripción en el correo electrónico ordinario que acaba de recibir).

 

Con respecto a su número de teléfono, el Licenciatario, si reside en Francia, será informado por Guillemot de que tiene derecho a inscribirse en la lista de oposición al marketing telefónico (en Francia: Bloctel) en virtud del artículo L223-2 del Código de Consumo francés.

 

De conformidad con la Legislación francesa en materia de protección de datos modificada del 6 de enero de 1978, cualquier Titular de licencia que pueda demostrar su identidad tiene derecho a solicitar al responsable del tratamiento el acceso, la rectificación o la supresión de los datos personales, así como el derecho a oponerse o solicitar la limitación del tratamiento de los datos personales que le conciernen. Para ejercer estos derechos, el titular de la licencia sólo tiene que rellenar y enviar el formulario de contacto disponible en línea en https://shop.hercules.com y a través de la sección «Nous contacter» [Contacte con nosotros]. Si la persona afectada no está satisfecha con la respuesta de Guillemot, puede presentar una reclamación ante la autoridad supervisora competente (en Francia: la CNIL).

 

Si el Licenciatario se suscribe a la Licencia a través de la página web  https://eshop.hercules.com, puede ponerse en contacto con Guillemot Inc. a través de la página web https://support.hercules.com/en/contact-en/ creando un caso con el título «Privacy Policy Questions» [Preguntas sobre la política de privacidad] y la categoría de soporte «Personal data» [Datos personales] (el Licenciatario deberá detallar su pregunta en el campo de descripción), y por último guardando el caso.

 

Los datos de facturación se conservarán durante el periodo exigido por la legislación aplicable. Los datos contractuales se conservan durante un periodo que depende del importe del contrato y de si existe o no un litigio. Otros datos se conservarán durante tres (3) años desde la última vez que el Licenciatario se conecta a su cuenta (incluyendo la última vez que el Software se conecta a la cuenta del Licenciatario) o desde la última vez que se recibe la dirección de correo electrónico a la que se refieren los datos. Guillemot no conservará los datos bancarios.

 

Seguridad de los datos de las tarjetas de pago: Guillemot no conservará la información de la tarjeta de crédito o de la cuenta Paypal® utilizada para el pago de la Licencia suscrita. Al completar el formulario de pago, el Licenciatario transmite sus datos bancarios al proveedor de servicios de Guillemot responsable de procesar los pagos.

 

La toma de decisiones automatizada se utiliza como parte de la gestión técnica de los sitios y servidores de Internet (con fines de seguridad, incluyendo por tanto la protección de los datos personales) y como parte de la autenticación del autor de un pago (lucha contra el fraude, prevención de pagos fraudulentos).

12. EXENCIÓN DE LA GARANTÍA - EXCLUSIÓN DE RESPONSABILIDAD

Salvo que se indique expresamente en el presente Contrato, Guillemot no realiza ninguna otra declaración o ni ofrece ninguna otra garantía con respecto al Software, que se proporciona «tal cual», y tampoco garantiza que el Software siga estando disponible o que los idiomas del mismo sigan estando disponibles. El Licenciatario reconoce y acepta que asume todo el riesgo en cuanto a la fiabilidad y utilización del Software. Guillemot no formula ninguna afirmación ni proporciona de ninguna garantía de que: (i) el Software cumplirá los requisitos del Licenciatario, (ii) la información, si la hubiera, proporcionada por Guillemot sea precisa, completa y actualizada, (iii) los resultados que se puedan obtener utilizando el Software sean adecuados, fiables o estén libres de errores, (iv) el Software esté libre de defectos, incluyendo pero sin limitarse a, virus u otros elementos perjudiciales para el Licenciatario, (v) cualquier defecto en el Software será corregido, (vi) el Software será necesariamente compatible con cualquier hardware, medio o software que posea o utilice el Licenciatario, (vii) las funcionalidades de la Licencia suscrita estarán permanentemente accesibles.

El Licenciatario reconoce y acepta que es el único responsable de la seguridad de sus ordenadores, software, servidores, redes sociales y acceso a Internet y otras redes de comunicación electrónica.

13. LIMITACIÓN DE LA RESPONSABILIDAD

Dentro de la medida permitida por la ley, ni Guillemot ni ninguna de sus filiales, ni ninguno de sus respectivos directivos, directores, accionistas, empleados, filiales, otorgantes de licencias u otros representantes serán responsables de ninguna pérdida o daño que surja de o esté relacionado con la utilización o la incapacidad de utilizar el Software, incluyendo, sin limitación, cualquier pérdida o daño indirecto, pérdida de datos, lucro cesante, pérdida de beneficios u oportunidades, pérdida o daño del título y reclamaciones de terceras partes, incluso si Guillemot, cualquiera de sus filiales, directivos, directores, accionistas, empleados, filiales, otorgantes de licencias u otros representantes han sido advertidos de la posibilidad de dicha pérdida o daño y/o dicha pérdida o daño era razonablemente previsible.

En ningún caso la responsabilidad global de Guillemot hacia el Licenciatario por todas las pérdidas, daños y reclamaciones, tanto si surgen en su totalidad o en parte por contrato, agravio (incluyendo, aunque sin limitación a la misma, la negligencia), o de otro modo, excederá la última cantidad pagada por el Licenciatario bajo la Licencia suscrita.

 

Guillemot excluye toda responsabilidad derivada de la falta de actualización de los datos de contacto del Licenciatario (por ejemplo, en caso de notificación por parte de Guillemot a una dirección de correo electrónico que el Licenciatario no haya mantenido actualizada). El Licenciatario reconoce y acepta que es el único responsable de actualizar su información de contacto (o de la ausencia de actualización de su información de contacto).

14. INDEMNIZACIÓN

El Licenciatario acepta defender, indemnizar y eximir de responsabilidad a Guillemot y sus filiales, sus proveedores, y todos sus agentes, directores, directivos, empleados, proveedores de contenidos, proveedores de servicios, licenciantes y licenciatarios, y todas las demás personas relacionadas (en adelante, las «Partes Indemnizadas»), de y contra todos y cada uno de los costes o gastos, incluyendo sin limitación los honorarios razonables de abogados, incurridos por las Partes Indemnizadas como resultado de cualquier reclamación o demanda que surja de o esté relacionada con (i) el uso o mal uso del Software por parte del Licenciatario; (ii) el incumplimiento del presente Contrato  por parte del Licenciatario; (iii) la infracción, apropiación indebida o violación por parte del Licenciatario de cualquier propiedad intelectual u otros derechos de Guillemot o de terceros; o (iv) la rescisión del presente Contrato  por iniciativa del Licenciatario. El Licenciatario acepta cooperar, en la medida razonablemente requerida por las partes indemnizadas, en la defensa de cualquier reclamación o demanda de este tipo.

15. DURACIÓN - RESCISIÓN - SUSPENSIÓN

15.1.      Duración: El presente Contrato se celebrará a partir de la fecha en que se contrata la Licencia y, en su caso, sujeto a que el Licenciatario realice el pago correspondiente. La fecha de suscripción de la Licencia y la duración de la misma se especifican en las condiciones particulares anexas al presente Contrato.

 

A pesar de las condiciones particulares establecidas en el anexo del presente Contrato, en el caso de que la Licencia sea concedida por Guillemot en forma de vale o cupón (por ejemplo, un cupón insertado en el embalaje de un controlador de DJ compatible comercializado bajo la marca Hercules de Guillemot), entonces, en este caso, la duración de la Licencia será la indicada en dicho vale o cupón.

 

15.2.      Rescisión del contrato por falta: En el caso de un incumplimiento por cualquiera de las partes de una o más de sus obligaciones suscritas en el presente Contrato, y cuando no sea solucionado dentro de los quince (15) días naturales siguientes a la notificación por escrito de dicho incumplimiento, la otra parte podrá rescindir el presente Contrato de pleno derecho, sin perjuicio de cualquier recurso al que la otra parte pudiera tener derecho.

 

Asimismo, en caso de infracción de los derechos de autor de Guillemot o en caso de fraude o intento de fraude por parte del Licenciatario, Guillemot se reservará el derecho a rescindir el presente Contrato y todos los demás contratos de licencia firmados entre Guillemot y el Licenciatario de forma inmediata, unilateral y automática, sin perjuicio de cualquier reclamación de indemnización por daños y perjuicios. En este caso, el Licenciatario se comprometerá a desinstalar el Software de su o sus ordenadores. Para mayor claridad, en caso de infracción de los derechos de autor de Guillemot o en caso de fraude o intento de fraude por parte del Licenciatario, todas las Licencias entre Guillemot y el Licenciatario serán rescindidas.

 

15.3.      Modificación, eliminación, suspensión, terminación de una o más ofertas del Software:

Guillemot podrá, por cualquier razón, de acuerdo con los términos y condiciones establecidos en la artículo 9 de este Contrato, modificar una o más, o todas, las ofertas de Software suscritas por el Licenciatario.

 

Guillemot podrá, con independencia de sus motivos, de acuerdo con los términos y condiciones establecidos en los anexos del presente Contrato, modificar una, varias o todas, las ofertas de Software suscritas por el Licenciatario.

 

Guillemot podrá, en cualquier momento, suspender una o todas las ofertas del Software suscritas por el Licenciatario, previo aviso al Licenciatario (por ejemplo, en caso de disputa con un licenciante o en caso de una acusación de infracción de uno o más derechos de propiedad intelectual por parte de terceros). La notificación podrá realizarse en cualquier momento y por cualquier medio, incluyendo el correo electrónico ordinario o un mensaje que aparezca en el Software. La suspensión entrará en vigor al final de un período de una (1) semana desde la fecha del aviso y el Licenciatario dejará temporalmente de tener acceso a las funcionalidades de la(s) oferta(s) en cuestión.

 

Guillemot puede dejar, en cualquier momento, por cualquier razón y sin previo aviso, de ofrecer al Licenciatario todos o parte de los paquetes de Software a los que el Licenciatario no se haya suscrito.

 

15.4.      Se ruega a cualquier persona que desee suscribirse a una Licencia que lea los términos y condiciones particulares aplicables a la oferta de Software a la que desee suscribirse:

-          Anexo 1: oferta DJUCED FREE,

-          Anexo 2: oferta DJUCED STANDARD,

-          Anexo 3: oferta DJUCED PRO,

-          Anexo 4: oferta DJUCED PRO+.

16. CONTENIDO Y APLICACIONES DE TERCEROS

16.1.      Contenidos, softwares, servicios u otro material protegido por derechos de autor  («Contenido de Terceros») pueden ser utilizados o incluidos en el Software. El uso por parte del Licenciatario de dichos Contenidos de Terceros está sujeto a sus respectivas condiciones de uso. Al aceptar el presente Contrato, el Licenciatario también acepta los términos de utilización adicionales establecidos en ellos.  Guillemot renuncia expresamente a todas las garantías y responsabilidades con respecto al Contenido de Terceros.

 

El Software puede contener vínculos a sitios Web, contenidos o recursos operados o controlados por terceros («Sitios de Terceros»). Los Sitios de Terceros son independientes de Guillemot, y Guillemot no tiene ninguna responsabilidad ni control sobre los Sitios de Terceros, sus negocios, bienes, servicios, contenidos, vínculos, webcasting o cualquier otra forma de transmisión, ni sobre los cambios o actualizaciones de dichos sitios. Los vínculos a Sitios de Terceros se proporcionan únicamente para la comodidad del Licenciatario, y la presencia de cualquier vínculo o anuncio no implicará la aprobación por parte de Guillemot. La utilización de los Sitios de Terceros por parte del Licenciatario y las operaciones del Licenciatario con los propietarios u operadores de los Sitios de Terceros se realizarán por cuenta y riesgo del Licenciatario. El Licenciatario reconoce y acepta que Guillemot no será responsable de la utilización por parte del Licenciatario de Sitios de Terceros ni de los tratos del Licenciatario con los propietarios u operadores de Sitios de Terceros.

 

16.2.      Guillemot no será responsable de ningún coste incurrido como resultado de servicios de terceros solicitados por el Licenciatario y no proporcionados por Guillemot. En particular, esta disposición se aplicará al coste de transmitir datos a un tercero desde o hacia el ordenador del Licenciatario, o a cualquier tipo de coste relacionado con ubicaciones de memoria adicionales.

17. FUERZA MAYOR

Las partes no serán responsables, ni individual ni conjuntamente, si el incumplimiento o el retraso en el cumplimiento de cualquiera de sus obligaciones, descritas en el presente Contrato, se deriva de un caso de fuerza mayor en el sentido del Artículo 1218 del Código Civil.

18. IDIOMA

El idioma del presente contrato será el francés. La traducción del presente Contrato, si la hubiere, a otros idiomas es meramente informativa y no será vinculante. Por consiguiente, en caso de incoherencia o discrepancia entre la versión francesa y cualquier otra versión lingüística, la versión francesa prevalecerá.

19. ESCRITOS ELECTRÓNICOS

Además de las disposiciones legales que reconocen el valor probatorio del escrito electrónico, el Licenciatario reconoce y acepta la validez y el valor probatorio del clic (clic utilizado, por ejemplo, para marcar una casilla, para activar un botón en una interfaz gráfica de software). Los registros informatizados, guardados en los sistemas informáticos de Guillemot en condiciones razonables de seguridad, se aceptarán como prueba (por ejemplo, para demostrar la utilización del Software y, por tanto, la aceptación de este Contrato). Excepto en el caso de error manifiesto por parte de Guillemot, los datos almacenados en los sistemas informáticos de Guillemot tendrán valor probatorio con respecto a las acciones de las partes de este Contrato (acciones del Licenciatario o de Guillemot, según sea el caso), tanto si se llevan a cabo a través del Software y/o tanto si se llevan a cabo a través de uno o más de los sitios de Internet de Guillemot.

20. CARACTER INDISOCIABLE

Si cualquier término o disposición de este Contrato fuera inválido, ilegal o no aplicable por cualquier razón, en ese caso los restantes términos y disposiciones del Contrato permanecerán en pleno vigor y efecto.

21. JURISDICCIÓN Y LEGISLACIÓN APLICABLE

El presente Contrato y todas las disputas y reclamaciones relacionadas se regirán por la legislación francesa.

Si el Licenciatario contrata en calidad de comerciante, los tribunales franceses tendrán jurisdicción exclusiva para resolver la disputa o reclamación (incluso en procedimientos sumarios).

 

La relación existente entre Guillemot y el Licenciatario será la de un licenciante y un licenciatario.

 

En caso de disputa entre Guillemot y el Licenciatario (o Exlicenciatario), estos se esforzarán por encontrar una solución amistosa.

Con este fin, el Licenciatario (o Exlicenciatario) podrá presentar cualquier reclamación relacionada con el presente Contrato por escrito al departamento de atención al cliente de Guillemot utilizando el formulario disponible en el sitio web https://support.hercules.com/ y accesible a través del enlace «Contactez-nous» [Contacto].

 

En ausencia de un acuerdo amistoso entre Guillemot y el Licenciatario, de acuerdo con las disposiciones del Código de Consumo relativas a la resolución amistosa de disputas, el Licenciatario (o Exlicenciatario) podrá remitir el asunto de forma gratuita al defensor del consumidor correspondiente a Guillemot, en este caso, la Asociación de Defensores del Consumidor Europeos (AME CONSO), en el plazo de un año a partir de la reclamación por escrito y enviada a Guillemot.

La remisión al defensor del consumidor deberá realizarse:

-          bien cumplimentando el formulario previsto a tal efecto en la página web de AME CONSO: www.mediationconso-ame.com;

-          bien por correo remitido a AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain, 75007, PARÍS.

 

Encontrará información detallada sobre cómo ponerse en contacto con el Defensor del Consumidor en la siguiente dirección: https://www.mediationconso-ame.com/le-processus-de-la-mediation-de-la-consommation.html 

 

De acuerdo con el artículo L612-2 del Código de Consumo, el defensor del consumidor no podrá revisar ninguna disputa cuya solicitud sea manifiestamente infundada o abusiva, o cuando la disputa haya sido examinada previamente o esté en proceso de ser examinada por otro defensor del consumidor o por un tribunal, o cuando el consumidor haya recurrido al defensor del consumidor más de un (1) año después de su reclamación por escrito a Guillemot, o cuando la disputa no entrara dentro del campo de competencia del defensor del consumidor, o por último cuando el consumidor no justifique haber intentado resolver previamente su disputa directamente con Guillemot mediante una reclamación por escrito, de acuerdo con los procedimientos establecidos en el presente Contrato.

 

El procedimiento de mediación tiene por objeto obtener una solución amistosa por mediación de cualquier conflicto del consumidor. Sin embargo, Guillemot y el Licenciatario (o Exlicenciatario) seguirán siendo libres de aceptar o rechazar el recurso a la mediación o, según el caso, de aceptar o rechazar la solución propuesta por el defensor del consumidor. En ausencia de un acuerdo amistoso entre Guillemot y el Licenciatario (o Exlicenciatario), cualquier disputa estará sujeta a la jurisdicción exclusiva de los tribunales franceses.

 

Por otro lado, de conformidad con el artículo 14 del Reglamento n.º 524/2013/UE, la Comisión Europea ha creado una plataforma que facilita la resolución independiente y extrajudicial de litigios en línea entre consumidores y profesionales dentro de la Unión Europea. Esta plataforma puede consultarse en la siguiente dirección: https://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

Si el Licenciatario tiene alguna pregunta relativa al presente Contrato, puede ponerse en contacto con Guillemot a través de la sección «Contacto» del sitio web de Guillemot https://support.hercules.com.

22. DERECHOS DE UN CONSUMIDOR

Si el Licenciatario es un consumidor, entonces, como consumidor, el Licenciatario (o Exlicenciatario) podrá beneficiarse de disposiciones legales específicas relativas a la ley del consumidor, las cuales el Contrato no podrá derogar. En particular, las limitaciones de responsabilidad o exclusiones de garantías previstas en el presente Contrato no afectarán en modo alguno a los derechos de un Licenciatario (o Exlicenciatario) que sea un «consumidor» en el sentido de la legislación local aplicable.

23. HERRAMIENTA DE ANÁLISIS «GOOGLE ANALYTICS»

Para comprender mejor cómo interactúan los usuarios del Software con el Software, y para evaluar y mejorar el Software, Guillemot utiliza la herramienta Google Analytics. El Software recopila información de forma anónima a través de Google Analytics que luego se transmite a Google. El Software no almacenará ni transmitirá a Google ningún dato que pueda identificar personalmente al Licenciatario. Al instalar el Software, el Licenciatario acepta la recopilación y transmisión de datos no identificables a Google. Si el Licenciatario no desea participar en Google Analytics, no deberá instalar el Software.

 

Los datos recopilados y transmitidos a Google se procesan en servidores de Google ubicados en numerosos países de todo el mundo. Por lo tanto, es posible que se procesen en un servidor situado fuera del país de residencia del Licenciatario. Los datos procesados son utilizados exclusivamente por Guillemot y/o sus filiales para ayudarles a comprender cómo interactúan los usuarios del Software con el mismo.

 

La información sobre cómo Google utiliza y protege los datos que se le transmiten y cómo el usuario puede controlar estos datos está disponible en las siguientes direcciones:

https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/partners/  

https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=es

La política de privacidad que se aplica a los servicios de Google está disponible en esta dirección: http://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/ .

24. AUSENCIA DE RENUNCIA

Por acuerdo expreso, el hecho de que una de las partes no haya exigido la aplicación de alguna de las cláusulas del presente Contrato no podrá interpretarse como una renuncia a alguno de los derechos que le confiere dicha cláusula ni implicará el abandono de ninguno de sus derechos, y este hecho no afectará en modo alguno a la validez del presente Contrato.

25. SUPERVIVENCIA

Los siguientes artículos y apartados del presente Contrato y sus anexos seguirán vigentes tras la expiración o rescisión del mismo:

-          Artículo 1. DEFINICIONES

-          Artículo 2. DERECHOS DE PROPIEDAD

-          Artículos 3.2. y 3.3 (CONCESIÓN DE LICENCIA)

-          Artículo 5. RESTRICCIONES DE LICENCIA

-          Artículo 7. CESIÓN - TRASPASO

-          Artículo 10. TRATAMIENTO DE LAS RECLAMACIONES

-          Artículo 11. DATOS PERSONALES

-          Artículo 12. EXENCIÓN DE LA GARANTÍA - EXCLUSIÓN DE RESPONSABILIDAD

-          Artículo 13. LIMITACIÓN DE LA RESPONSABILIDAD

-          Artículo 14. INDEMNIZACIÓN

-          Artículo 15. DURACIÓN - RESCISIÓN - SUSPENSIÓN

-          Artículo 16. CONTENIDO Y APLICACIONES DE TERCEROS

-          Artículo 17. FUERZA MAYOR

-          Artículo 18. IDIOMA

-          Artículo 19. ESCRITOS ELECTRÓNICOS

-          Artículo 20. CARÁCTER INDISOCIABLE

-          Artículo 21. JURISDICCIÓN Y LEGISLACIÓN APLICABLE

-          Artículo 22. DERECHOS DE UN CONSUMIDOR

-          Artículo 24. AUSENCIA DE RENUNCIA

-          Artículo 25. SUPERVIVENCIA

-          Apartado 7) del Anexo 2 (Oferta DJUCED STANDARD)

-          Apartados 9) y 10) del Anexo 3 (Oferta DJUCED PRO)

-          Apartados 8 c) y d) del Anexo 4 (Oferta DJUCED PRO+)

 

 

ANEXOS. CONDICIONES PARTICULARES

Salvo que se indique lo contrario en el presente Contrato, los términos y condiciones particulares que figuran a continuación complementan los términos y condiciones generales estipulados en los artículos 1 a 25 del presente Contrato, en función de la oferta contratada por el Licenciatario, y forman parte integrante del Contrato.

 

 

Anexo 1: Oferta DJUCED FREE (Licencia gratuita DJUCED FREE)

(Fecha de la versión del anexo 1: 2024-12-17)

 

1)    Funcionalidades:

La oferta DJUCED FREE incluye, a partir de la fecha del presente Contrato, las siguientes características: dos (2) platos virtuales; cuatro (4) hot cues; efectos FX limitados; stems en tiempo real; asistente musical inteligente; acceso a servicios de streaming; acceso a la Hercules DJ Academy.

 

DJUCED FREE se utiliza con ratón y teclado.

 

2)         Restricciones de licencia:

DJUCED FREE sólo puede instalarse en un (1) ordenador.

 

DJUCED FREE puede copiarse a otro ordenador siempre que DJUCED FREE se borre del primer ordenador y ello imposibilite utilizar DJUCED FREE en varios ordenadores al mismo tiempo.

 

3)         Fecha de suscripción de la licencia:

La fecha de suscripción de la Licencia es la fecha de la primera instalación del Software por el Licenciatario bajo al presente Contrato.

 

4)         Duración:

La duración del presente Contrato continuará hasta que la oferta DJUCED FREE sea cancelada por Guillemot por cualquier motivo.

 

5)         Expiración:

El presente Contrato expirará automáticamente si, durante tres (3) años consecutivos, se constata una falta de contacto por parte del Licenciatario y una ausencia de inicio de sesión por parte del Licenciatario en su cuenta con Guillemot. La carga de demostrar que el Licenciatario ha contactado en los últimos tres (3) años recaerá sobre el Licenciatario.

 

6)         Rescisión:

A partir de la fecha de suscripción de la Licencia, el Licenciatario tendrá derecho a rescindir el presente Contrato en cualquier momento tras desinstalado DJUCED FREE junto con todas sus copias, cualquiera que sea su forma y su soporte. El Licenciatario podrá rescindir el presente Contrato a través de la sección «Contactez-nous» [Contacto] de la página web https://support.hercules.com.

 

7)         Supresión de la oferta:

Durante un periodo de quince (15) días naturales tras la notificación en forma de escrito electrónico (por ejemplo, un correo electrónico ordinario o una ventana que aparezca en la interfaz gráfica del Software) anunciando la cancelación de la oferta de DJUCED FREE por parte de Guillemot (o por parte del propietario más reciente del Software), el Licenciatario podrá, sujeto a los términos de este Contrato, continuar utilizando su versión de DJUCED FREE.

 

 

 

 

Anexo 2: Oferta DJUCED STANDARD (Licencia DJUCED STANDARD ofrecida e incluida con los controladores de DJ compatibles comercializados bajo la marca Hercules de Guillemot)

(Fecha de la versión del anexo 2: 2024-12-17)

 

1)         Funcionalidades:

La oferta DJUCED STANDARD incluye, en la fecha de la versión del presente Contrato, las siguientes funcionalidades:

-       Funciones generales: biblioteca completa y navegador; cuatro (4) platos virtuales; asistente musical inteligente; automix y smartmix; efectos FX; stems en tiempo real; grabación; acceso a servicios de streaming; sampler; quantize; beat jump; slicer;

-       Funciones de preparación de piezas musicales: BPM, grid, clave y análisis de frase; sincronización inteligente (BPM y grid); preparación de bucles y hot cues ;

-       Acceso a la DJ Academy de Hercules.

 

DJUCED STANDARD se utiliza con los controladores de DJ compatibles comercializados bajo la marca HERCULES de Guillemot.

 

2)         Restricciones de licencia:

DJUCED STANDARD sólo puede instalarse en un (1) ordenador.

DJUCED STANDARD sólo se puede utilizar si al menos un controlador de DJ compatible comercializado bajo la marca HERCULES de Guillemot está conectado al ordenador del Licenciatario.

 

DJUCED STANDARD puede copiarse a otro ordenador siempre que DJUCED STANDARD se borre del primer ordenador y ello imposibilite utilizar DJUCED STANDARD en varios ordenadores al mismo tiempo.

 

3)         Fecha de suscripción de la licencia:

La fecha de suscripción de la Licencia es la fecha de la primera instalación del Software por el Licenciatario bajo al presente Contrato.

 

4)         Duración:

La duración del presente Contrato continuará en vigor hasta que la oferta DJUCED STANDARD sea cancelada por Guillemot por cualquier motivo.

 

5)         Expiración:

El presente Contrato expirará automáticamente si, durante tres (3) años consecutivos, hay una falta de contacto por parte del Licenciatario y una falta de inicio de sesión por parte del Licenciatario en su cuenta con Guillemot. La carga de demostrar que el Licenciatario ha contactado en los últimos tres (3) años recaerá sobre el Licenciatario.

 

6)         Rescisión:

A partir de la fecha de suscripción de la Licencia, el Licenciatario tendrá derecho a rescindir el presente Contrato en cualquier momento tras haber desinstalado DJUCED STANDARD junto con todas sus copias, cualquiera que sea su forma y su soporte. El Licenciatario podrá rescindir el presente Contrato a través de la sección «Contactez-nous» [Contacto] de la página web https://support.hercules.com.

 

7)         Supresión de la oferta:

Durante un periodo de un (1) mes tras la notificación en forma de escrito electrónico (por ejemplo, un correo electrónico ordinario o una ventana que aparezca en la interfaz gráfica del Software) anunciando la cancelación de la oferta de DJUCED STANDARD por parte de Guillemot (o por parte del propietario más reciente del Software), el Licenciatario podrá, de conformidad con los términos del presente Contrato, continuar utilizando su versión de DJUCED STANDARD.

 

 

 

 

Anexo 3: Oferta DJUCED PRO (Licencia DJUCED PRO: pago único)

(Fecha de la versión del anexo 3: 2024-12-17)

 

1)         Funcionalidades:

La oferta DJUCED PRO incluye las mismas funcionalidades que la oferta DJUCED STANDARD (tal y como es la oferta DJUCED STANDARD en la fecha de la versión del presente Contrato (y no en la fecha de una posible suscripción a la oferta DJUCED STANDARD anterior a la fecha del presente Contrato), a las que se añaden las siguientes funcionalidades de pago:

-       Sus funciones generales son las siguientes:  acceso a efectos que permiten modificar el ritmo, el sonido y el audio de una pieza musical («Extra FX»); modo diurno para utilizar el Software en todas las condiciones gracias a una interfaz más clara; MIDI; una función que permite reanudar la reproducción de una pieza musical en el punto en el que se encontraría la pieza musical tras el cese de cualquier acción que haya modificado la reproducción de esta pieza musical (modo «slip»);

-       Las siguientes funciones de preparación de pieza musical: sincronización simple (sólo BPM); autocue; 

-       Las siguientes funciones de vídeo: reproducción de vídeos sincronizados con el tempo de la pieza musical («VJING»);

-       El modo desbloqueado; y

-       La posibilidad de cambiar las funciones de los controles físicos de un controlador de DJ compatible comercializado bajo la marca HERCULES de Guillemot («remapping»).

 

2)         Versión del Software concedido bajo la licencia:

La Licencia correspondiente a la oferta DJUCED PRO se concede sobre el Software en su versión principal* actual, es decir, con las funcionalidades disponibles en la oferta DJUCED PRO en el momento de la suscripción de la Licencia, y compatible con el hardware y los sistemas operativos soportados en el momento de esta suscripción. Por lo tanto, el acceso a DJUCED PRO en una versión posterior requerirá una nueva suscripción de licencia por parte del Licenciatario, quedando especificado que Guillemot se reservará el derecho de desarrollar el Software y/o la oferta DJUCED PRO, en particular añadiendo nuevas funcionalidades, eliminando funcionalidades existentes o cancelando la oferta DJUCED PRO.

 

*Las versiones de software se escriben en la forma X.Y.Z.; donde «X» es un número correspondiente a una versión principal (por lo que X representa un número de cambios principales), «Y» es un número correspondiente a una versión menor, y «Z» es un número correspondiente a una revisión de la versión que puede o no divulgarse al público. Las actualizaciones «principales» añaden nuevas funciones a un producto de software, o incluso lo reestructuran por completo. Los cambios «menores» corrigen principalmente errores o añaden una funcionalidad secundaria (por ejemplo, añadir un botón de acceso directo).

 

3)         Concesión de licencia - Restricción de licencia:

A cambio del precio de la Licencia pagado por el Licenciatario al suscribirse a la oferta DJUCED PRO (mediante un pago único), Guillemot concede al Licenciatario, durante la duración indicada en el apartado 7 más adelante, el derecho no exclusivo, no sublicenciable, no transferible y no asignable de instalar DJUCED PRO de acuerdo con los términos del presente Contrato, en un máximo de cinco (5) ordenadores de su propiedad, para uso personal en su sistema informático o en su servidor de archivos destinado a uso local dentro de la red personal del Licenciatario (para que esta red se considere una red personal, sólo el Licenciatario debe poder acceder a esta red local). Dicha red debe ser propiedad del Licenciatario, habiendo sido adquirida y controlada por el mismo.

 

Dichos cinco (5) ordenadores deben estar todos vinculados a una única dirección de correo electrónico personal, siendo la Licencia concedida de carácter estrictamente personal e individual, y siendo el usuario de la Licencia un único individuo.

 

Cualquier modificación de un ordenador (o, una vez alcanzada la capacidad de cinco (5) ordenadores, cualquier modificación de dicho número de ordenadores) deberá ser objeto de una solicitud servicio técnico de Hercules (https://support.hercules.com), por parte del Licenciatario, a través de su espacio personal.

 

Las actualizaciones, mejoras, parches y modificaciones pueden ser necesarias para que el Licenciatario pueda seguir utilizando el Software en determinado hardware, con determinado software o servicios, con determinados sistemas operativos y/o en determinados idiomas.

 

La oferta DJUCED PRO no puede sumarse a la oferta DJUCED PRO+.

Cuando, tras haberse suscrito a la oferta DJUCED PRO, el Licenciatario se suscribiera a la oferta DJUCED PRO+, entonces el acceso a las funcionalidades DJUCED PRO+ tomará el lugar del acceso a las funcionalidades DJUCED PRO (en otras palabras, el acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO se interrumpirá) y ello siempre y cuando su suscripción mensual (a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO+) no sea cancelada por Guillemot o por el Licenciatario, o por ambos, y mientras la oferta DJUCED PRO+ siga existiendo. El acceso del Licenciatario a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO sólo podrá restablecerse cuando la suscripción mensual del Licenciatario (a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO+) sea rescindida por el Licenciatario y siempre que Guillemot no haya cancelado mientras tanto DJUCED PRO (ya que no es posible restablecer lo que ya no existe).

 

4)         Activación de la Licencia

Tras haber suscrito la Licencia en el sitio https://shop.hercules.com o https://eshop.hercules.com, el Licenciatario deberá activarla:

 

- Si el Licenciatario no tiene ningún Software (es decir, si el software DJing DJUCED no está ya instalado en el ordenador del Licenciatario), el Licenciatario deberá:

(1) ir en primer lugar a https://www.djuced.com para descargar DJUCED FREE o DJUCED STANDARD,

(2) instalar DJUCED FREE o DJUCED STANDARD en un ordenador compatible (el ordenador compatible en el que el Licenciatario desea utilizar DJUCED PRO),

(3) a continuación, abrir DJUCED FREE o DJUCED STANDARD cuando no se abra de forma automática (si es necesario, el Licenciatario debe autorizar su apertura),

(4) el Licenciatario deberá proporcionar sus datos de acceso (los datos de acceso utilizados por el Licenciatario para conectarse al sitio web https://shop.hercules.com o https://eshop.hercules.com y suscribirse a la Licencia), y

(5) el Licenciatario deberá introducir sus identificadores en la interfaz gráfica del Software y posteriormente validarlos.

Utilizando los detalles de acceso del Licenciatario, el Software se conectará a la cuenta del Licenciatario en Guillemot y activará la Licencia en el ordenador compatible del Licenciatario.

Puede ser necesario reiniciar el Software para que la activación de la Licencia tenga efectos visibles (cuando se activa la Licencia, las funcionalidades de la oferta DJUCED FREE o DJUCED STANDARD se incrementan hasta que el Licenciatario tiene acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO suscrita por el Licenciatario).

 

- Si el Licenciatario ya tuviera el Software (es decir, si el software DJing DJUCED ya estuviera instalado en el ordenador del Licenciatario), entonces para activar la Licencia, el Licenciatario deberá:

(1) abrir el Software,

(2) el Licenciatario deberá proporcionar sus datos de acceso (los datos de acceso utilizados por el Licenciatario para conectarse al sitio web https://shop.hercules.com o https://eshop.hercules.com y suscribirse a la Licencia), y

(3) introducir sus identificadores en la interfaz gráfica del Software y posteriormente validarlos.

Utilizando los detalles de acceso del Licenciatario, el Software se conectará a la cuenta del Licenciatario en Guillemot y activará la Licencia en el ordenador compatible del Licenciatario.

Puede ser necesario reiniciar el Software para que la activación de la Licencia tenga efectos visibles (cuando se activa la Licencia, las funcionalidades de la oferta DJUCED FREE o DJUCED STANDARD se incrementan hasta que el Licenciatario tiene acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO suscrita por el Licenciatario).

 

Tras la activación, se requiere periódicamente la conexión del Software a la cuenta en Guillemot (utilizando los identificadores utilizados por el Licenciatario para suscribirse a la Licencia) para que el ordenador utilizado por el Licenciatario conserve el acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO. En el caso de no disponer de dicha conexión, el Licenciatario sólo tendrá acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED FREE o de la oferta DJUCED STANDARD hasta que dicha oferta u ofertas sean canceladas.

 

5)         Actualizaciones de software y compatibilidad:

El Licenciatario suscribirá una Licencia para utilizar DJUCED PRO en su versión principal disponible en el momento de la suscripción de la Licencia. Guillemot será responsable de cualquier falta de conformidad que exista en el momento en que Guillemot proporcione la información que permita al Licenciatario activar esta Licencia, y que se haga evidente en los dos (2) años siguientes a dicha provisión. Durante este periodo, Guillemot informará al Licenciatario de la disponibilidad de las actualizaciones necesarias para mantener la conformidad de DJUCED PRO, de las consecuencias de su no instalación por parte del Licenciatario, y proporcionará al Licenciatario cualquier instrucción para instalar dichas actualizaciones.

Guillemot garantizará al Licenciatario el acceso a su asistencia técnica exclusivamente durante este periodo de dos (2) años. Más allá de este periodo, el Licenciatario no podrá dirigirse a Guillemot para obtener asistencia técnica para DJUCED PRO; Guillemot no proporcionará ninguna actualización para DJUCED PRO (por ejemplo, la suma de funcionalidades suplementarias) aparte de las necesarias para mantener la conformidad. El Licenciatario debe suscribirse a una nueva Licencia para obtener la última versión disponible de DJUCED PRO.

 

6)         Fecha de suscripción de la licencia:

La fecha de suscripción a la Licencia se corresponderá con la fecha del pago único efectuado por el Licenciatario al suscribirse a la oferta DJUCED PRO.

 

7)         Duración:

El presente Contrato se celebrará a partir de la fecha en que se contrata la oferta DJUCED PRO y, en su caso, sujeto a que el Licenciatario realice el pago correspondiente. La duración del presente Contrato continuará hasta que la oferta DJUCED PRO sea cancelada por Guillemot por cualquier motivo.

 

8)         Expiración:

El presente Contrato expirará automáticamente si, durante tres (3) años consecutivos, se constata una falta de contacto por parte del Licenciatario, una ausencia de conexión del Software a la cuenta del Licenciatario con Guillemot, y una ausencia de inicio de sesión por parte del Licenciatario en su cuenta con Guillemot. La carga de demostrar que el Licenciatario ha contactado en los últimos tres (3) años recaerá sobre el Licenciatario.

 

9)         Rescisión - Consecuencias de la rescisión:

A partir de la fecha de suscripción de la Licencia, el Licenciatario tendrá derecho a rescindir el presente Contrato en cualquier momento tras haber desinstalado DJUCED PRO junto con todas sus copias, cualquiera que sea su forma y su soporte.  El Licenciatario podrá rescindir el presente Contrato a través de la sección «Contactez-nous» [Contacto] de la página web https://support.hercules.com.

 

En caso de rescisión del presente Contrato (es decir, rescisión de la Licencia DJUCED PRO) por un Licenciatario que no tenga una suscripción mensual en vigor a la oferta DJUCED PRO+, el Licenciatario que se haya convertido en Exlicenciatario del presente Contrato sólo tendrá acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED FREE o de la oferta DJUCED STANDARD (cuando el Exlicenciatario del presente Contrato utilice un controlador DJ compatible comercializado bajo la marca HERCULES de Guillemot) y ello hasta la cancelación de esta oferta o de estas ofertas.

 

En caso de rescisión del presente Contrato (es decir, finalización de la Licencia DJUCED PRO) por parte de un Licenciatario que tenga una suscripción mensual vigente a la oferta DJUCED PRO+, el Licenciatario que haya pasado a ser Exlicenciatario del presente Contrato conservará el acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO+ (cuando el Exlicenciatario conserve además (salvo cancelación) su suscripción mensual) hasta que la oferta DJUCED PRO+ sea cancelada o la suscripción mensual a la oferta DJUCED PRO+ sea rescindida.

 

10)     Supresión de la oferta:

Durante un periodo de dos (2) años tras la notificación en forma de escrito electrónico (por ejemplo, un correo electrónico ordinario o una ventana que aparezca en la interfaz gráfica del Software) anunciando la cancelación de la oferta de DJUCED PRO por parte de Guillemot (o por parte del propietario más reciente del Software), el Licenciatario podrá, de conformidad con los términos del presente Contrato, continuar utilizando su versión de DJUCED PRO.

 

 

 

 

Anexo 4: Oferta DJUCED PRO+ (Licencia DJUCED PRO+: suscripción mensual)

(Fecha de la versión del anexo 4: 2024-12-17)

 

1)         Funcionalidades:

La oferta DJUCED PRO+ incluye las mismas funcionalidades que la oferta DJUCED PRO (tal y como es la oferta DJUCED PRO en la fecha de la versión del presente Contrato (y no en la fecha de una posible suscripción a la oferta DJUCED PRO anterior a la fecha del presente Contrato), a las que se añade la siguiente funcionalidad de pago: emisión de la letra de la pieza musical sincronizada con la pieza musical («Letra»).

 

El uso de las Letras proporcionadas por LyricFind (en adelante, las «Letras») estará limitado al uso personal y no comercial del Licenciatario de acuerdo con los términos del presente documento. El Licenciatario no deberá reproducir (salvo para su uso personal), publicar, transmitir, distribuir, ejecutar públicamente, alquilar o prestar, modificar, crear obras derivadas, vender o participar en la venta, o explotar de cualquier forma, total o parcialmente, directa o indirectamente, las Letras proporcionadas por LyricFind.

El Licenciatario acepta que no se le concede ningún derecho de «karaoke» o «sing-along» con respecto a las Letras y el Licenciatario acepta que no debe intentar borrar, ni eliminar, ninguna pista vocal de una grabación sonora asociada a una Letra a la que haya tenido acceso.

El Licenciatario se compromete a no ceder, transferir o transmitir las Letras a terceros.

El Licenciatario se compromete a no intentar hacer ni hacer nada que pueda contravenir, evitar o eludir cualquier esfuerzo que pueda hacerse para proteger las Letras contra cualquier uso no autorizado.

 

2)         Versiones del Software concedido bajo la licencia:

La Licencia correspondiente a la oferta DJUCED PRO+ se concede para el Software en su versión actual, es decir, con las funcionalidades disponibles en la oferta DJUCED PRO+ en el momento en que se suscribe la Licencia, y compatible con el hardware y los sistemas operativos soportados en el momento de suscripción de la Licencia, así como todas las versiones posteriores de DJUCED PRO+ puestas a disposición por Guillemot a sus licenciatarios durante la vigencia del presente Contrato; quedando especificado que Guillemot se reservará el derecho de desarrollar DJUCED PRO+ y/o la oferta DJUCED PRO+, en particular añadiendo nuevas características o eliminando características existentes; y que estas versiones posteriores pueden no ser compatibles con el hardware y los sistemas operativos soportados en el momento en que se adquirió la Licencia (lo que implicará que el Licenciatario deberá actualizar su hardware y/o sistema operativo por su cuenta).

 

3)         Concesión de licencia - Restricción de licencia:

A cambio del precio de la Licencia pagado por el Licenciatario al suscribirse a la oferta DJUCED PRO+, así como el precio de la suscripción mensual (suscripción mensual renovable tácitamente de mes en mes), Guillemot concede al Licenciatario, durante la duración indicada en el apartado 8 más adelante, el derecho no exclusivo, no sublicenciable, no transferible y no asignable de instalar DJUCED PRO+ de acuerdo con los términos del presente Contrato, en un máximo de cinco (5) ordenadores de su propiedad, para uso personal en su sistema informático o en su servidor de archivos destinado a uso local dentro de la red personal del Licenciatario (para que esta red se considere una red personal, sólo el Licenciatario debe poder acceder a esta red local). Dicha red debe ser propiedad del Licenciatario, habiendo sido adquirida y controlada por el mismo.

 

Dichos cinco (5) ordenadores deben estar todos vinculados a una única dirección de correo electrónico personal, siendo la Licencia concedida de carácter estrictamente personal e individual, y el usuario de la Licencia un único individuo.

 

Cualquier modificación de un ordenador (o, una vez alcanzada la capacidad de cinco (5) ordenadores, cualquier modificación de dichos ordenadores) deberá ser objeto de una solicitud a la asistencia técnica de Hercules (https://support.hercules.com) por parte del Licenciatario a través de su espacio personal.

 

El Licenciatario tendrá acceso a cada nueva versión de DJUCED PRO+ disponible durante la vigencia de su suscripción, como se especifica en el apartado 6 de más adelante. Será responsabilidad del Licenciatario tener un ordenador compatible con la nueva versión de DJUCED PRO+ y que ejecute un sistema operativo compatible con esta nueva versión de DJUCED PRO+, así como una conexión a una red de comunicación electrónica compatible con la velocidad requerida por esta nueva versión.

 

La oferta DJUCED PRO+ no puede combinarse con la oferta DJUCED PRO.

Cuando, tras haberse suscrito a la oferta DJUCED PRO, el Licenciatario se suscribiera a la oferta DJUCED PRO+, entonces el acceso a las funcionalidades DJUCED PRO+ tomará el lugar del acceso a las funcionalidades DJUCED PRO (en otras palabras, el acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO se interrumpirá) y ello siempre y cuando su suscripción mensual (a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO+) no sea cancelada por Guillemot o por el Licenciatario, o por ambos, y mientras la oferta DJUCED PRO+ siga existiendo. El acceso del Licenciatario a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO sólo podrá restablecerse cuando la suscripción mensual del Licenciatario (a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO+) sea rescindida por el Licenciatario y siempre que la oferta DJUCED PRO no haya sido cancelada mientras tanto (ya que no es posible restablecer lo que ya no existe).

Si el Licenciatario intenta suscribirse a la oferta DJUCED PRO cuando su suscripción mensual a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO+ aún no ha sido rescindida, entonces se producirán problemas. En consecuencia, el Licenciatario tendrá que esperar hasta que la rescisión de su suscripción mensual a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO+ haya surtido efecto antes de suscribirse a la oferta DJUCED PRO (siempre que la oferta DJUCED PRO no haya sido cancelada).

 

Las actualizaciones, mejoras, parches y modificaciones pueden ser necesarias para que el Licenciatario pueda seguir utilizando el Software en determinado hardware, con determinado software o servicios, con determinados sistemas operativos y/o en determinados idiomas.

 

4)         Precio de la Licencia:

Guillemot se reservará el derecho de modificar el precio de la suscripción mensual a la oferta DJUCED PRO+. En tal caso, Guillemot informará de ello previamente al Licenciatario por escrito (por ejemplo, por correo electrónico ordinario o mediante una ventana que aparezca en la interfaz gráfica del Software). Esta notificación se realizará en forma de escrito electrónico. El Licenciatario podrá oponerse al cambio de precio rescindiendo el presente Contrato. Cualquier uso de DJUCED PRO+ por parte del Licenciatario después de la entrega por parte de Guillemot (o del propietario más reciente del Software) de dicha notificación por escrito y de la expiración del periodo de notificación aplicable constituirá la aceptación de este nuevo precio por parte del Licenciatario.

 

5)         Activación de la Licencia:

Tras haber suscrito la Licencia en el sitio https://shop.hercules.com o https://eshop.hercules.com, el Licenciatario deberá activarla:

 

- Si el Licenciatario no tiene ningún Software (es decir, si el software DJing DJUCED no está ya instalado en el ordenador del Licenciatario), el Licenciatario deberá:

(1) ir en primer lugar a https://www.djuced.com para descargar DJUCED FREE o DJUCED STANDARD,

(2) instalar DJUCED FREE o DJUCED STANDARD en un ordenador compatible (el ordenador compatible en el que el Licenciatario desea utilizar DJUCED PRO+),

(3) a continuación, el Licenciatario deberá abrir DJUCED FREE o DJUCED STANDARD cuando no se abra de forma automática (si es necesario, el Licenciatario debe autorizar su apertura),

(4) el Licenciatario deberá proporcionar sus datos de acceso (los datos de acceso utilizados por el Licenciatario para conectarse al sitio web https://shop.hercules.com o https://eshop.hercules.com y suscribirse a la Licencia), y

(5) el Licenciatario deberá introducir sus identificadores en la interfaz gráfica del Software y porsteriormente validarlos.

Utilizando los detalles de acceso del Licenciatario, el Software se conectará a la cuenta del Licenciatario en Guillemot y activará la Licencia en el ordenador compatible del Licenciatario.

Puede ser necesario reiniciar el Software para que la activación de la Licencia tenga efectos visibles (cuando se activa la Licencia, las funcionalidades de la oferta DJUCED FREE o DJUCED STANDARD se incrementan hasta que el Licenciatario tiene acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO+ suscrita por el Licenciatario).

 

- Si el Licenciatario ya tuviera el Software (es decir, si el software DJing DJUCED ya estuviera instalado en el ordenador del Licenciatario), entonces para activar la Licencia, el Licenciatario deberá:

(1) abrir el Software,

(2) el Licenciatario deberá proporcionar sus datos de acceso (los datos de acceso utilizados por el Licenciatario para conectarse al sitio web https://shop.hercules.com o https://eshop.hercules.com y suscribirse a la Licencia), y

(3) el Licenciatario deberá introducir sus identificadores en la interfaz gráfica del Software y posteriormente validarlos.

Utilizando los detalles de acceso del Licenciatario, el Software se conectará a la cuenta del Licenciatario en Guillemot y activará la Licencia en el ordenador compatible del Licenciatario.

Puede ser necesario reiniciar el Software para que la activación de la Licencia tenga efectos visibles (cuando se activa la Licencia, las funcionalidades de la oferta DJUCED FREE o DJUCED STANDARD se incrementan hasta que el Licenciatario tiene acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO+ suscrita por el Licenciatario).

 

Tras la activación, se requiere periódicamente la conexión del Software a la cuenta en Guillemot (utilizando los identificadores utilizados por el Licenciatario para suscribirse) para que el ordenador utilizado por el Licenciatario conserve el acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO+. En el caso de no disponer de dicha conexión, el Licenciatario sólo tendrá acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED FREE o de la oferta DJUCED STANDARD hasta que dicha oferta u ofertas sean canceladas.

 

6)         Actualizaciones de software y compatibilidad:

Guillemot será responsable de cualquier incumplimiento que se produzca durante la vigencia del presente Contrato. Guillemot informará al Licenciatario de la disponibilidad de las actualizaciones necesarias para mantener la conformidad de Software, asimismo le informará de las consecuencias de su no instalación por parte del Licenciatario, y proporcionará al Licenciatario cualquier instrucción para instalarlas. Guillemot garantizará al Licenciatario el acceso a su asistencia técnica durante la vigencia del presente Contrato.

Además, durante la vigencia del presente Contrato, el Licenciatario se beneficiará, sin cargo adicional, de cualquier actualización que pueda ofrecer Guillemot y que no sea necesaria para mantener la conformidad del Software (por ejemplo, el añadido de funcionalidades suplementarias). Durante este período, Guillemot informará al Licenciatario de la disponibilidad de dichas actualizaciones no necesarias para mantener la conformidad del Software.

 

7)         Fecha de suscripción de la licencia:

La fecha de suscripción a la Licencia se corresponderá con la fecha del pago de la primera mensualidad de la suscripción efectuado por el Licenciatario al suscribirse a la oferta DJUCED PRO+.

 

8)         Duración - Rescisión - Suspensión - Supresión:

 

a)       Duración:

La duración del presente Contrato comenzará en la fecha en que se adquiere la Licencia y continuará por periodos mensuales hasta que se finalice la suscripción mensual del Licenciatario, ya sea por Guillemot o por el Licenciatario, o por ambos, y hasta que se cancele la oferta DJUCED PRO+.

 

No existe ninguna garantía de que la Licencia se renueve, y Guillemot podrá en cualquier momento, con independencia de sus motivos, cancelar la oferta DJUCED PRO+ suscrita por el Licenciatario.

 

b)       Rescisión por parte de Guillemot:

En cada fecha de vencimiento mensual, Guillemot se reservará el derecho de rescindir de forma unilateral y automática el presente Contrato en caso de impago del precio de la Licencia por parte del Licenciatario, sin perjuicio de los daños y perjuicios a los que Guillemot pueda tener derecho. En este caso, el Licenciatario dejará de tener acceso a las funciones de pago del Software a partir de la fecha de impago.

 

c)       Rescisión por parte del Licenciatario:

El Licenciatario podrá rescindir su suscripción en cualquier momento haciendo clic en «Résilier votre contrat» [Rescindir su contrato] en la página de inicio de los sitios https://shop.hercules.com o https://www.djuced.com/. En este caso, el Licenciatario seguirá teniendo acceso a las funciones de pago del Software hasta el final del mes en curso para el que ya se haya efectuado el pago.

 

En caso de rescisión del presente Contrato (es decir, rescisión de la Licencia DJUCED PRO+) por un Licenciatario que no tenga ningún otro contrato de licencia en vigor relacionado con una oferta DJUCED PRO, el Licenciatario que se haya convertido en Exlicenciatario del presente Contrato sólo tendrá acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED FREE (o de la oferta DJUCED STANDARD cuando el Exlicenciatario del presente Contrato utilice un controlador DJ compatible comercializado bajo la marca HERCULES de Guillemot) y ello hasta la cancelación de esta oferta o de estas ofertas.

 

En caso de rescisión del presente Contrato (es decir, en caso de rescisión de la Licencia DJUCED PRO+) por un Licenciatario que disponga de otro acuerdo de licencia en vigor para un producto DJUCED PRO, el Licenciatario que se haya convertido en Exlicenciatario del presente Contrato recuperará el acceso a las funcionalidades del producto DJUCED PRO, excepto en caso de cancelación del producto DJUCED PRO; el Exlicenciatario del presente Contrato recuperará las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO a la que se suscribió a través de este otro contrato de licencia (por lo tanto, recuperará las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO tal y como eran en la fecha de su suscripción a la oferta DJUCED PRO y no las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO tal y como existen en la fecha de rescisión del presente Contrato).

 

 

d)       Consecuencias de la rescisión por parte de Guillemot:

Excepto en el caso de rescisión del presente Contrato por parte de Guillemot debido a la infracción de los derechos de autor de Guillemot o en el caso de fraude o intento de fraude por parte del Licenciatario, si el Licenciatario, antes de suscribirse a la oferta DJUCED PRO+:

-       se hubiera suscrito a la oferta DJUCED PRO, entonces, en este caso, el Licenciatario recuperaría el acceso a las funcionalidades de la oferta DJUCED PRO (salvo en caso de cancelación de la oferta DJUCED PRO) a través de su suscripción previa a la oferta DJUCED PRO;

-       no se hubiera suscrito a la oferta DJUCED PRO, en cuyo caso, el Licenciatario podrá acceder al Software a través de la oferta DJUCED FREE o a través de la oferta DJUCED STANDARD si el Licenciatario utiliza un controlador DJ compatible comercializado bajo la marca Hercules de Guillemot.

 

El Licenciatario que rescinda su suscripción a la oferta DJUCED PRO+ y luego se suscriba a la oferta DJUCED PRO no tendrá que desinstalar el Software siempre y cuando se suscriba a la oferta DJUCED PRO dentro de los tres (3) días naturales siguientes a la rescisión de su suscripción a la oferta DJUCED PRO+.

 

e)       Suspensión de la Licencia:

Guillemot se reservará el derecho de suspender la Licencia en caso de que no se actualicen los medios de pago del Licenciatario, impidiendo así que Guillemot reciba el importe del precio de la Licencia en una fecha de vencimiento mensual. En este caso, el Licenciatario dejará de tener acceso a las funciones de la oferta  DJUCED PRO+ a partir de la fecha de impago. El Licenciatario recuperará el acceso a las funciones de DJUCED PRO+ una vez que Guillemot haya recibido el importe del precio de la Licencia. El Licenciatario se comprometerá a actualizar regularmente sus datos bancarios y su información de pago.

 

f)        Supresión de la oferta:

El Licenciatario será informado de la cancelación de la oferta DJUCED PRO+ mediante una notificación en forma de escrito electrónico (por ejemplo: un correo electrónico ordinario o una ventana que aparezca en la interfaz gráfica del Software) anunciando la cancelación de la oferta DJUCED PRO+ por parte de Guillemot (o por el propietario más reciente del Software).

 

Guillemot hará todo cuanto esté en su mano razonablemente desde un punto de vista comercial para asegurarse de que el Licenciatario pueda utilizar DJUCED PRO+ hasta el último día del mes móvil en curso de la suscripción del Licenciatario.

 

 

 

Versione 1 (Data di rilascio della versione: 17/12/2024)

CONTRATTO DI LICENZA PER L’UTENTE FINALE - Software di DJing DJUCED

 

Leggere attentamente il presente Contratto di licenza per l’utente finale prima di installare e utilizzare il software di DJing DJUCED. 

 

Il presente contratto di licenza per l’utente finale (di seguito il “Contratto”) costituisce un accordo giuridicamente valido tra l’utente finale (di seguito il “Licenziatario”) e la società Guillemot Corporation S.A., con sede legale in 2 rue du Chêne Héleuc, 56910 Carentoir, Francia, iscritta al Registro del Commercio e delle Imprese con il numero 414 196 758 R.C.S. Vannes (di seguito “Guillemot”), al fine di concedere una licenza personale in favore del Licenziatario, il quale ottiene il diritto di utilizzare il Software come indicato nel presente Contratto e in conformità alle condizioni definite nello stesso.

 

Installando e/o utilizzando in qualsiasi modo il Software, il Licenziatario conferma di aver letto il presente Contratto (allegati inclusi), di averne compreso le condizioni, di disporre delle capacità legali per poterlo sottoscrivere (in particolare, di aver raggiunto la maggiore età nello Stato, provincia, territorio, paese o giurisdizione del Licenziatario stesso) e di accettare tutti i vincoli derivanti dalle condizioni definite nello stesso. Qualora il presente Contratto venga stipulato per conto di una persona giuridica, il Licenziatario garantisce a Guillemot di disporre dei poteri necessari per la stipula del Contratto in nome e per conto di tale persona giuridica e dichiara che all’interno della stessa opererà un unico utente finale.

 

Guillemot si riserva il diritto di cambiare, modificare, aggiungere o eliminare in qualsiasi momento le disposizioni del presente Contratto in conformità alle procedure descritte di seguito nell’articolo 9.

 

Prima di installare il Software, il Licenziatario deve assicurarsi che la sua apparecchiatura sia conforme ai requisiti minimi di sistema indicati sul sito web www.djuced.com per garantire il corretto funzionamento del Software.

1. DEFINIZIONI

1.1.    Per “Software” si intende il software di DJing (termine inglese che indica la pratica del mixaggio di sonorità) DJUCED, nonché tutti gli elementi ad esso associati (documenti, database, ecc.), nella versione ottenuta dal Licenziatario in seguito all’acquisto, diretto o indiretto, di una licenza da Guillemot. Il Software consente ai disc jockey (“DJ”) di mixare tracce sul proprio computer per esercitarsi o animare serate.

 

Alla data di rilascio della versione del Contratto in vigore sono disponibili quattro (4) diversi piani per il Software: DJUCED FREE, DJUCED STANDARD, DJUCED PRO e DJUCED PRO+. Ciascuno di questi piani dà accesso a un insieme di funzioni che dipendono dalla licenza acquistata e/o dal controller DJ utilizzato. Le condizioni particolari di ciascun piano si aggiungono, salvo espressa indicazione contraria, alle condizioni generali stabilite agli articoli da 1 a 25 del presente Contratto, e sono specificate negli allegati dello stesso come segue:

-          Allegato 1: piano DJUCED FREE

-          Allegato 2: piano DJUCED STANDARD

-          Allegato 3: piano DJUCED PRO

-          Allegato 4: piano DJUCED PRO+.

 

È garantita la disponibilità del Software nelle lingue inglese e francese. 

 

Il Software è progettato per funzionare con la configurazione hardware (processore, memoria, ecc.) e software (sistema operativo, driver, ecc.) indicate sul sito web www.djuced.com.

 

1.2.    Per “DJUCED FREE” si intende il Software concesso in licenza da Guillemot a un Licenziatario a titolo gratuito. Il Software corrispondente al piano DJUCED FREE più recente può essere scaricato dal sito web www.djuced.com.

Le funzionalità di DJUCED FREE sono riportate nell’Allegato 1 del presente Contratto.

Il termine DJUCED FREE include anche tutti gli aggiornamenti e gli upgrade che Guillemot potrà effettuare in futuro al piano DJUCED FREE.

 

1.3.    Per “DJUCED STANDARD” si intende il Software concesso in licenza da Guillemot a un Licenziatario utente finale di un controller DJ compatibile commercializzato con il marchio Hercules di Guillemot. Il Software corrispondente al piano DJUCED STANDARD più recente può essere scaricato dal sito web www.djuced.com.

Le funzionalità di DJUCED STANDARD sono riportate nell’Allegato 2 del presente Contratto.

Il termine DJUCED STANDARD include anche tutti gli aggiornamenti e gli upgrade che Guillemot potrà effettuare in futuro al piano DJUCED STANDARD.

 

1.4.    Per “DJUCED PRO” si intende il Software concesso in licenza da Guillemot a un Licenziatario a fronte di un pagamento una tantum al momento della sottoscrizione della Licenza da parte del Licenziatario.

Le funzionalità di DJUCED PRO sono riportate nell’Allegato 3 del presente Contratto.

 

1.5.    Per “DJUCED PRO+” si intende il Software concesso in licenza da Guillemot a un Licenziatario a fronte di un pagamento mensile sotto forma di abbonamento mensile continuativo a partire dalla sottoscrizione della Licenza da parte del Licenziatario.

Le funzionalità di DJUCED PRO+ sono riportate nell’Allegato 4 del presente Contratto.

 

1.6.    Per “Licenza” si intende una licenza sottoscritta dal Licenziatario nell’ambito del presente Contratto. 

 

1.7.    Per “Licenze” si intendono diverse licenze per il Software sottoscritte dal Licenziatario:

-          una di queste licenze sottoscritta nell’ambito del presente Contratto, e

-          una o più altre licenze sottoscritte nell’ambito di uno o più contratti di licenza precedenti o successivi al presente Contratto.

2. DIRITTI DI PROPRIETÀ 

In conformità alle disposizioni del Codice di proprietà intellettuale francese e alle disposizioni del presente Contratto, Guillemot e i suoi licenzianti sono titolari dei diritti di proprietà intellettuale relativi al Software e alla documentazione inerente, nonché di tutti gli aggiornamenti del Software, delle versioni precedenti, attuali e future dello stesso e di tutti gli sviluppi attuati da Guillemot e/o dai suoi licenzianti. In nessun caso questi diritti vengono trasferiti al Licenziatario per effetto del presente Contratto. Pertanto, nessun diritto di proprietà intellettuale sul Software viene trasferito al Licenziatario per effetto del presente Contratto; il Software rimane di piena ed esclusiva proprietà di Guillemot e dei suoi licenzianti.

 

Al Licenziatario è fatto divieto di violare in qualsiasi modo i diritti di proprietà intellettuale di Guillemot sul Software. Fatti salvi maggiori diritti conferiti al Licenziatario dalla legge applicabile, al Licenziatario è espressamente vietato utilizzare o impiegare il Software in modo non conforme al presente Contratto.

 

La menzione dei diritti di proprietà di Guillemot (o di terzi) sul Software e sulla documentazione accompagnatoria dovranno in ogni caso essere mantenuti. Il presente Contratto non concede alcun diritto su marchi, brevetti o altri diritti di proprietà intellettuale di cui Guillemot (o qualsiasi terza parte) è o sarà titolare.

3. CONCESSIONE DI LICENZA

3.1.    Il Software è concesso in licenza al Licenziatario e non è venduto allo stesso.

Al Licenziatario viene concesso il diritto non esclusivo di utilizzo del Software, ma il Licenziatario non è proprietario dello stesso.

 

3.2.    Il Licenziatario non è autorizzato a riprodurre il Software al di fuori della rete locale personale del Licenziatario - affinché una rete sia considerata personale, solo il Licenziatario deve essere in grado di accedervi - né a farne copie aggiuntive da utilizzare in altre reti o sedi.

 

Il Licenziatario prende atto e accetta che, in conformità alle disposizioni di legge applicabili, il Software utilizza dispositivi tecnici (es. cookie o altre tecnologie) che, al momento della connessione, consentono di inviare a Guillemot informazioni relative al Licenziatario (indirizzo IP, token di autenticazione, ecc.).

 

Il Licenziatario garantisce a Guillemot, ai suoi dirigenti, licenzianti e fornitori di servizi e alle sue filiali, nonché ai relativi dirigenti e fornitori di servizi, di non essere soggetto a misure particolari relative all’esportazione o all’importazione di prodotti nel suo paese, e di non essere soggetto alle disposizioni di legge e/o normative di un paese che proibisca l’importazione di software.

 

3.3.    Qualora il Licenziatario invii a Guillemot un feedback in merito al Software, il Licenziatario concede a Guillemot, a titolo gratuito, il diritto di utilizzare e condividere tale feedback in qualsiasi modo e per qualsiasi scopo. Tali diritti restano validi anche dopo la conclusione del presente Contratto.

4. DOWNLOAD DEL SOFTWARE - RECESSO

4.1.    Per poter scaricare il Software dal sito web https://www.djuced.com è necessario creare un account Guillemot oppure aver creato un account Guillemot in precedenza; per scaricare il Software è necessario essere connessi a tale account.

 

4.2.    L’accesso all’account Guillemot per scaricare il Software e l’accesso ad alcune funzionalità richiedono l’inserimento delle credenziali.

 

È vietato trasferire le credenziali del Licenziatario o comunicarle a qualsiasi altro soggetto senza il previo consenso espresso di Guillemot.

 

Le credenziali del Licenziatario sono strettamente personali e riservate. Tali credenziali consentono l’accesso all’account del Licenziatario, il quale permette di accedere alle funzionalità del Software sottoscritte oltre alle funzionalità di altri siti (in particolare forum, servizio post-vendita, ecc.). Il Licenziatario prende atto e accetta che le attività svolte nell’ambito del suo account Guillemot saranno considerate come svolte unicamente dal Licenziatario. Il Licenziatario prende atto e accetta di essere pienamente ed esclusivamente responsabile di tutte le attività svolte nell’ambito del suo account Guillemot. Il Licenziatario prende atto e accetta di essere il solo responsabile della scelta della password e della relativa riservatezza (Guillemot raccomanda al Licenziatario di creare una password composta da una combinazione di lettere maiuscole e minuscole, numeri e caratteri speciali). Tale password deve essere utilizzata dal Licenziatario esclusivamente per il suo account Guillemot. 

 

4.3.    Per utilizzare il Software sul proprio computer compatibile, il Licenziatario deve avere accesso a una rete di comunicazione elettronica compatibile. I costi di connessione (in particolare quelli fatturati dai fornitori del servizio di accesso a Internet e/o dagli operatori di telefonia mobile) sono a carico esclusivo del Licenziatario. Il Licenziatario prende atto e accetta che la qualità del Software, il tempo di risposta o l’accesso ad alcune funzionalità possono dipendere dalle capacità del computer compatibile del Licenziatario e dalla rete di comunicazione elettronica. In nessun caso Guillemot potrà essere ritenuta responsabile per qualsiasi riduzione delle prestazioni del Licenziatario.

 

4.4.    Piani DJUCED PRO e DJUCED PRO+. Il Licenziatario accetta espressamente che il Software gli venga fornito prima della scadenza del periodo di recesso. Il Licenziatario rinuncia all’esercizio del diritto di recesso e prende espressamente atto di perdere tale diritto di recesso nel momento in cui Guillemot (o una delle sue filiali o un fornitore di servizi) fornisce le informazioni che gli consentono di attivare la Licenza sottoscritta. Il Licenziatario richiede a Guillemot di fornire tali informazioni tramite e-mail ordinaria e prende atto e accetta che, con l’invio di tali informazioni, si riterrà che Guillemot abbia adempiuto all’obbligo di fornire tali informazioni.
Per quanto riguarda l’attivazione della Licenza, si invita chiunque desideri sottoscrivere il piano DJUCED PRO o il piano DJUCED PRO+ a leggere le condizioni particolari applicabili al piano DJUCED PRO (Allegato 3) o al piano DJUCED PRO+ (Allegato 4).

5. LIMITAZIONI DELLA LICENZA 

5.1.    Il Licenziatario non è autorizzato a tradurre, ricostruire, decompilare e disassemblare il Software, né a intraprendere operazioni di reverse engineering, né a creare opere derivate dal Software, né a presentare il Software sotto forma di SaaS (Software as a Service), salvo e nei limiti di una disposizione di legge contraria applicabile. Se il Licenziatario apporta modifiche o crea opere derivate dal Software o dalla documentazione del Software, Guillemot sarà proprietaria di tali modifiche o opere derivate ai sensi del presente Contratto.

 

5.2.    Il Licenziatario non è autorizzato a utilizzare, copiare, modificare o trasferire il Software o qualsiasi copia totale o parziale dello stesso in modo diverso rispetto a quanto espressamente previsto nel presente Contratto.

 

5.3.    Il Licenziatario non è autorizzato a utilizzare, copiare o trasferire il Software su un numero di computer superiore rispetto a quello indicato nelle condizioni particolari allegate al presente Contratto.

 

5.4.    L’accesso alle funzionalità del Software è riservato ai titolari di un account Guillemot. 

 

5.5.    In particolare, al Licenziatario è fatto divieto di effettuare, direttamente o indirettamente:

-   Qualsiasi riproduzione del Software, in qualsiasi forma e su qualsiasi tipo di supporto, in particolare mediante modifica, fusione o inclusione in altri software;

-   Qualsiasi riproduzione della documentazione, in qualsiasi forma e su qualsiasi tipo di supporto, in particolare mediante modifica, fusione o inclusione in altri software o altra documentazione;

-   Qualsiasi riproduzione del Software diversa da una copia di backup, con la specifica che tale copia di backup è di proprietà di Guillemot;

-   Qualsiasi traduzione, adattamento o modifica del Software e della documentazione del Software;

-   Qualsiasi rappresentazione del Software o di una sua copia, con qualsiasi mezzo;

-   Qualsiasi rappresentazione della documentazione o di una sua copia, con qualsiasi mezzo;

-   Qualsiasi concessione del Software o di una copia dello stesso, totale o parziale e con qualsiasi mezzo, come noleggio, cessione, sublicenza, condivisione, pubblicazione, distribuzione del Software, qualsiasi fornitura del Software o di una copia dello stesso ad altri utenti, o qualsiasi trasferimento del Software o di una copia dello stesso o del presente Contratto a terzi;

-   Qualsiasi pubblicazione online, commercializzazione o utilizzo del Software a beneficio di terzi, nonché qualsiasi formazione erogata a terzi relativa all’utilizzo, totale o parziale, del Software;

-   Qualsiasi decompilazione o accesso al codice sorgente del Software, nel rispetto delle disposizioni di legge applicabili e nei limiti delle stesse;

-   Qualsiasi divulgazione del codice sorgente del Software, nel rispetto delle disposizioni di legge applicabili e nei limiti delle stesse;

-   Qualsiasi elusione delle restrizioni tecniche del Software che consentano al Licenziatario di utilizzarlo solo in determinati modi;

-   Qualsiasi modifica o intervento sul Software, di qualsiasi natura, anche allo scopo di correggere eventuali errori che possono compromettere il funzionamento del Software, in quanto tale diritto è riservato in via esclusiva a Guillemot. Ferme restando le altre disposizioni del presente Contratto, qualsiasi violazione di questo divieto da parte del Licenziatario solleverà Guillemot da tutte le sue responsabilità e i suoi obblighi di garanzia;

-   Qualsiasi divulgazione delle prestazioni del Software;

-   Qualsiasi utilizzo del Software o di una copia dello stesso in modo contrario alla legge, per qualsiasi finalità illegale o illecita, o per qualsiasi scopo diverso da quello per cui è stato progettato;

-   Qualsiasi rimozione degli avvisi di proprietà del Software o, se del caso, della relativa documentazione.

 

5.6.    Il Licenziatario non è autorizzato a riformattare, mixare, filtrare, risintetizzare o modificare in qualsiasi modo i preset, i campioni sonori e gli esempi musicali contenuti nel Software per utilizzarli, in qualsiasi forma, in prodotti, pacchetti o software commerciali di campionamento senza aver ottenuto la previa autorizzazione scritta di Guillemot.  Tuttavia, il Licenziatario è autorizzato a utilizzare i preset, i campioni sonori e gli esempi musicali contenuti nel Software per creare le proprie composizioni musicali, a condizione che vengano aggiunti ulteriori elementi e che i preset, i campioni sonori e gli esempi musicali siano soggetti a modifiche sostanziali.

6. PREZZI

I prezzi delle Licenze sono disponibili sui seguenti siti web: https://www.djuced.com/, https://shop.hercules.com e https://eshop.hercules.com. Tali prezzi possono essere modificati in qualsiasi momento.

In caso di discrepanze di prezzo tra i siti web https://www.djuced.com/ e https://shop.hercules.com, farà fede il prezzo indicato sul sito web https://shop.hercules.com.

In caso di discrepanze di prezzo tra i siti web https://www.djuced.com/ e https://eshop.hercules.com, farà fede il prezzo indicato sul sito web https://eshop.hercules.com.

 

Si precisa che il prezzo della Licenza può essere incluso in un’offerta formulata da Guillemot. In tal caso il Licenziatario non dovrà corrispondere alcun importo aggiuntivo per sottoscrivere la Licenza inclusa in tale offerta (es. un coupon o un voucher incluso nella confezione di un controller DJ compatibile commercializzato con il marchio Hercules di Guillemot).

 

Si invita chiunque desideri sottoscrivere il piano DJUCED PRO a leggere le condizioni particolari applicabili al piano DJUCED PRO (Allegato 3).

Si invita chiunque desideri sottoscrivere il piano DJUCED PRO+ a leggere le condizioni particolari applicabili al piano DJUCED PRO+ (Allegato 4).

7. CESSIONE - TRASFERIMENTO

7.1.    Il Licenziatario non è autorizzato a trasferire, vendere, noleggiare o prestare il Software o un hardware (computer, hard disk, ecc.) su cui è memorizzato il Software o una o più copie dello stesso, né a offrirlo in leasing, concedere sublicenze, cedere uno qualsiasi dei diritti del Licenziatario, delegare o trasferire in qualsiasi modo uno o più diritti o obblighi del Licenziatario ai sensi del presente Contratto a terzi, su base sia temporanea sia permanente.

 

Prima di qualsiasi trasferimento, vendita, noleggio o prestito di un computer su cui è installato il Software, lo stesso deve essere disinstallato. Prima di qualsiasi trasferimento, vendita, noleggio o prestito di un supporto di memoria, il Software e tutte le copie dello stesso devono essere eliminate da tale supporto.

 

7.2.    Qualora il Licenziatario trasferisca, o cerchi di trasferire, la proprietà di qualsiasi hardware su cui è installato il Software o su cui è memorizzata una copia dello stesso a un’altra persona fisica o giuridica in modo diverso rispetto a quanto indicato nell’articolo 7.1 del presente Contratto, tale Contratto viene automaticamente e immediatamente risolto. 

 

7.3.    Guillemot ha la facoltà di cedere il presente Contratto in tutto o in parte.  Tale cessione può essere effettuata a favore di qualsiasi persona fisica o giuridica sotto forma di vendita, conferimento o altre modalità. L’utilizzo del Software da parte del Licenziatario dopo essere stato informato della cessione del presente Contratto implica l’accettazione, da parte del Licenziatario, di essere vincolato dalle disposizioni, condizioni e politiche del nuovo proprietario del Software.

 

7.4.    Guillemot è espressamente autorizzata a rivolgersi a qualsiasi fornitore di servizi di sua scelta e a ricorrere al subappalto per consentire in tutto o in parte l’utilizzo del Software (compresa la fornitura di tutte le funzionalità o di parte delle stesse), per la gestione dei servizi (es. l’elaborazione di richieste e reclami) e per il trattamento dei dati personali.

8. AGGIORNAMENTI - COMPATIBILITÀ

8.1.    Aggiornamenti. Gli aggiornamenti del Software verranno scaricati e installati automaticamente. Qualora il Licenziatario non desideri ottenere gli aggiornamenti, è tenuto a informare preventivamente Guillemot e, se il Software lo consente, disattivare la funzione che abilita gli aggiornamenti automatici. In caso contrario, il Licenziatario accetta di ottenere tali aggiornamenti da Guillemot nell’ambito dell’utilizzo del Software. Qualora l’aggiornamento non venga installato, il Licenziatario potrebbe non beneficiare di tutti i vantaggi del Software o quest’ultimo potrebbe non funzionare correttamente.

 

8.2.    Compatibilità. È possibile che il Software non risulti compatibile con hardware e sistemi operativi che il Licenziatario acquisterà o utilizzerà in futuro; è inoltre possibile che Guillemot non pubblichi aggiornamenti che consentano nuove compatibilità.

 

8.3.    Piani DJUCED PRO e DJUCED PRO+. Si invita chiunque desideri sottoscrivere il piano DJUCED PRO o il piano DJUCED PRO+ a leggere le condizioni particolari applicabili al piano DJUCED PRO (Allegato 3) o al piano DJUCED PRO+ (Allegato 4).

9. MODIFICHE

Guillemot ha la facoltà di modificare il presente Contratto nel corso del periodo di validità dello stesso previa comunicazione al Licenziatario. Tale comunicazione può essere inviata in qualsiasi momento e con qualsiasi mezzo, anche tramite e-mail ordinarie o messaggi visualizzati nel Software. Le modifiche entreranno in vigore al termine di un periodo di un (1) mese dalla data di notifica. Il Licenziatario può opporsi a tali modifiche risolvendo il presente Contratto e disinstallando il Software. Trascorso tale periodo di un (1) mese, qualsiasi utilizzo del Software da parte del Licenziatario costituisce accettazione di tali modifiche.

 

Guillemot ha la facoltà di modificare il Software per qualsiasi motivo o senza una ragione specifica, in qualsiasi momento e a propria discrezione, in particolare per ragioni tecniche quali aggiornamenti, operazioni di manutenzione e/o reset volti a migliorare e/o ottimizzare il Software. Il Licenziatario accetta che il Software possa installare o scaricare tali modifiche automaticamente. Il Licenziatario accetta che Guillemot possa interrompere il supporto tecnico per una versione precedente del Software non appena sarà disponibile una versione aggiornata dello stesso.

10. GESTIONE DEI RECLAMI

Qualsiasi reclamo deve essere inoltrato al servizio di assistenza Hercules all’indirizzo https://support.hercules.com.

11. DATI PERSONALI 

In caso di sottoscrizione della Licenza da parte del Licenziatario tramite il sito web https://shop.hercules.com o di installazione del Software scaricato dal sito web www.djuced.com, Guillemot è il titolare del trattamento (come da definizione riportata nell’articolo 4 del Regolamento (UE) 2016/679 del 27 aprile 2016).

In caso di sottoscrizione della Licenza da parte del Licenziatario tramite il sito web https://eshop.hercules.com, la società Guillemot Inc., con sede legale a 6300 avenue du Parc, Ufficio 440, Montréal (Québec) H2V 4H8, Canada, raccoglie i dati personali e li comunica a Guillemot.

 

Guillemot e Guillemot Inc. raccolgono, utilizzano e comunicano le informazioni personali del Licenziatario in conformità ai termini stabiliti nelle rispettive Privacy Policy, disponibili ai seguenti indirizzi: https://shop.hercules.com e https://eshop.hercules.com. Guillemot e Guillemot Inc. hanno la facoltà di modificare le rispettive policy in qualsiasi momento, a loro discrezione.

 

In qualità di titolare del trattamento, Guillemot tratta i dati personali necessari per la gestione tecnica dei siti Internet e dei server e per la gestione di: Licenziatari, download dei software, accesso degli utenti, notifiche dei bug e di altri problemi tecnici, assistenza tecnica per i prodotti hardware e software, richieste e reclami, controversie, in conformità alla legge applicabile in materia di dati personali. I dati personali raccolti da Guillemot presso il Licenziatario sono necessari per i legittimi interessi di Guillemot (interessi commerciali - compresa la corretta esecuzione del presente Contratto - e interessi organizzativi e, a seconda dei casi, anche interessi di difesa, finanziari, tecnici e/o di sicurezza). Il trattamento dei dati di fatturazione rappresenta un obbligo di legge.

I destinatari dei dati personali del Licenziatario sono Guillemot, i suoi fornitori di servizi, le sue filiali incaricate di uno o più servizi e i fornitori di servizi di queste ultime. In caso di controversie, i destinatari dei dati personali del Licenziatario sono: autorità, corti e tribunali, ufficiali giudiziari e funzionari ministeriali. Autorità, auditor, revisori legali ed enti statali sono destinatari dei dati personali del Licenziatario nell’ambito della/e loro funzione/i di controllo (della fatturazione, della tassazione, ecc.). Qualora Guillemot pubblichi un commento del Licenziatario accompagnato dall’identità dello stesso e, se del caso, dalla data di tale commento, anche il pubblico sarà destinatario di questi dati personali.

I dati personali del Licenziatario possono essere trasferiti al di fuori dell’Unione Europea, dove sono ubicati alcuni fornitori di servizi di Guillemot e alcune delle sue filiali.

 

Guillemot è inoltre titolare del trattamento relativo all’identificazione dell’autore di un pagamento nel caso in cui il Licenziatario sottoscriva la Licenza tramite il sito web https://shop.hercules.com. Il trattamento relativo all’identificazione dell’autore di un pagamento è necessario ai fini dei legittimi interessi di Guillemot e dei titolari di carte bancarie (per non essere vittima di frodi). Guillemot non vende dati personali al suo fornitore di servizi incaricato dell’elaborazione dei pagamenti effettuati tramite carta bancaria, ma utilizza i servizi di tale fornitore per il pagamento, l’analisi e altri servizi commerciali. Tale fornitore di servizi raccoglie informazioni sulle transazioni e sui dati personali, che analizza e utilizza per gestire e migliorare i servizi che fornisce a Guillemot, compresa la rilevazione delle frodi. Il fornitore di servizi di Guillemot incaricato dell’elaborazione dei pagamenti con carta bancaria raccoglie i dati della carta stessa (informazioni sull’identità del titolare, numero della carta, Paese in cui è stata emessa, data di scadenza e, se del caso, il relativo cvv). I dati di fatturazione, l’indirizzo e-mail e la cronologia degli acquisti saranno comunicati al fornitore di servizi di Guillemot incaricato dell’elaborazione dei pagamenti con carta bancaria per evitare operazioni di pagamento fraudolente (per identificare l’autore del pagamento). Tale fornitore di servizi raccoglie inoltre l’indirizzo IP del computer utilizzato per il pagamento, al fine di identificare l’autore del pagamento. In base alla banca del titolare della carta bancaria, al Licenziatario potrebbe essere richiesto di rispondere a una o più domande aggiuntive da parte della sua banca; in tal caso, Guillemot non ha la possibilità di sapere se vengono raccolti dati personali (Guillemot non è a conoscenza del metodo utilizzato da tale banca). Guillemot informa il Licenziatario che, nell’ambito dell’identificazione dell’autore di un pagamento, il suo fornitore di servizi condivide con Guillemot e con gli altri clienti di tale fornitore le caratteristiche del computer del Licenziatario e i parametri relativi all’attività di quest’ultimo.

 

In caso di consenso espresso del Licenziatario o di un’eccezione al requisito del consenso, Guillemot o le sue filiali possono inviare al Licenziatario e-mail promozionali o pubblicitarie; il Licenziatario ha il diritto di interrompere l’invio di e-mail commerciali (in qualsiasi momento dal suo account, oppure facendo clic sul link di disiscrizione contenuto nell’e-mail ricevuta).

 

Per quanto riguarda il numero di telefono, il Licenziatario, se residente in Francia, viene informato da Guillemot in merito al suo diritto di iscriversi al registro delle opposizioni al marketing telefonico (in Francia: Bloctel) ai sensi dell’articolo L223-2 del Codice del consumo francese.

 

In conformità alla legge francese sulla privacy “Informatique et Libertés” del 6 gennaio 1978 e successive modifiche, su dimostrazione della propria identità qualsiasi Licenziatario ha il diritto di chiedere al titolare del trattamento l’accesso, la rettifica o la cancellazione dei suoi dati personali; ha inoltre il diritto di opporsi al trattamento dei dati personali che lo riguardano o di richiedere una limitazione di tale trattamento. Per esercitare tali diritti è sufficiente che il Licenziatario compili e invii il modulo di contatto online disponibile sul sito https://shop.hercules.com, sezione “Contatti”. Qualora l’interessato non fosse soddisfatto della risposta fornita da Guillemot, potrà presentare un reclamo all’autorità di controllo competente (in Francia: la CNIL).

 

In caso di sottoscrizione della Licenza da parte del Licenziatario tramite il sito web https://eshop.hercules.com, lo stesso può contattare Guillemot Inc. tramite la pagina web https://support.hercules.com/en/contact-en/ aprendo un ticket intitolato “Privacy Policy Questions” e indicando come categoria di supporto “Personal data”; il Licenziatario dovrà specificare la propria domanda nel campo descrizione e, quindi, salvare il ticket.

 

I dati di fatturazione vengono conservati per il periodo stabilito dalla legge applicabile. La durata del periodo di conservazione dei dati del contratto dipende dall’importo del contratto stesso e dall’eventuale esistenza di una controversia. Gli altri dati vengono conservati per tre (3) anni dall’ultima connessione all’account da parte del Licenziatario (nonché l’ultima connessione del Software all’account del Licenziatario) o dall’ultima ricezione dell’indirizzo e-mail a cui sono associati i dati. I dati bancari non vengono conservati da Guillemot.

 

Sicurezza dei dati della carta di pagamento: Guillemot non conserva i dati della carta bancaria o del conto Paypal® utilizzati per il pagamento della Licenza sottoscritta. Compilando il modulo di pagamento, il Licenziatario trasmette i propri dati bancari al fornitore di servizi di Guillemot incaricato dell’elaborazione dei pagamenti.

 

Viene utilizzato un processo decisionale automatizzato nell’ambito della gestione tecnica dei siti web e dei server (a fini di sicurezza, compresa la protezione dei dati personali) e per identificare l’autore di un pagamento (per combattere le frodi ed evitare operazioni di pagamento fraudolente).

12. ESCLUSIONE DI GARANZIA - ESCLUSIONE DI RESPONSABILITÀ

Fatte salve le disposizioni espressamente previste nel presente Contratto, Guillemot non formula alcuna dichiarazione né fornisce alcuna garanzia aggiuntiva relativamente al Software, che viene fornito “tale quale”, né in merito alla futura disponibilità del Software né in merito alla futura disponibilità delle lingue del Software. Il Licenziatario prende atto e accetta di assumersi i rischi associati all’affidabilità e all’utilizzo del Software. Guillemot non formula alcuna dichiarazione né fornisce alcuna garanzia secondo cui: (i) il Software soddisferà le esigenze del Licenziatario; (ii) le informazioni fornite da Guillemot, se del caso, sono esatte, complete e aggiornate; (iii) i risultati che possono essere ottenuti utilizzando il Software saranno adeguati, affidabili o privi di errori; (iv) il Software è privo di difetti, compresi a titolo esemplificativo virus o altri elementi che potrebbero danneggiare il Licenziatario; (v) i difetti del Software, di qualsiasi tipo, saranno corretti; (vi) il Software sarà necessariamente compatibile con qualsiasi hardware, supporto o software posseduto o utilizzato dal Licenziatario; (vii) le funzionalità della Licenza sottoscritta saranno accessibili in modo permanente.

Il Licenziatario prende atto e accetta di essere l’unico responsabile della sicurezza dei propri computer, software, server, social network, nonché dell’accesso a Internet e ad altre reti di comunicazione elettroniche.

13. LIMITAZIONE DI RESPONSABILITÀ

Nei limiti consentiti dalla legge, Guillemot, le sue filiali e i rispettivi dirigenti, amministratori, azionisti, dipendenti, affiliate, licenzianti o altri rappresentanti non saranno ritenuti responsabili per qualsiasi perdita o danno derivante da o legato all’utilizzo del Software o all’impossibilità di utilizzare lo stesso, compresi, a titolo esemplificativo, perdite o danni indiretti, perdita di dati, di reddito, di profitti o di opportunità, perdite o danni a titoli di proprietà e denunce di terzi, anche qualora Guillemot, le sue filiali, i suoi affiliati, i suoi licenzianti o altri rappresentanti sono stati avvisati della possibilità di tali danni, reddito, profitti o opportunità, perdita o danno al titolo e reclami di terzi, anche nel caso in cui Guillemot, le sue filiali e i suoi dirigenti, amministratori, azionisti, dipendenti, affiliate, licenzianti o altri rappresentanti siano stati informati del possibile verificarsi di tali perdite o danni e/o questi ultimi fossero ragionevolmente prevedibili.

In nessun caso la responsabilità complessiva di Guillemot nei confronti del Licenziatario per qualsiasi danno, perdita o reclamo derivanti, in tutto o in parte, dal contratto o non derivanti dallo stesso, oltre che per qualsiasi pregiudizio (compresa, a titolo esemplificativo, la negligenza) o per altri danni, non può superare l’ultimo importo corrisposto dal Licenziatario relativamente alla sua Licenza.

 

Guillemot declina ogni responsabilità per il mancato aggiornamento delle informazioni di contatto da parte del Licenziatario (es. in caso di notifica inviata da Guillemot a un indirizzo e-mail che il Licenziatario non ha mantenuto aggiornato). Il Licenziatario prende atto e accetta di essere l’unico responsabile dell’aggiornamento dei suoi dati di contatto (o del mancato aggiornamento degli stessi).

14. INDENNIZZO

Il Licenziatario si impegna a tutelare, manlevare da ogni responsabilità e indennizzare Guillemot e le sue filiali, i relativi fornitori e tutti i relativi agenti, direttori, dirigenti, dipendenti, fornitori di contenuti e di servizi, licenzianti e proprietari di licenza, e tutte le altre persone a esse collegate (le “Parti Indennizzate”) per qualsiasi spesa o costo, comprese a titolo esemplificativo le ragionevoli spese legali sostenute dalle parti indennizzate a seguito di qualsiasi reclamo o richiesta derivante o correlata a: (i) l’utilizzo o l’uso improprio del Software da parte del Licenziatario; (ii) la violazione del presente Contratto da parte del Licenziatario; (iii) l’infrazione, l’appropriazione indebita o la violazione di qualsiasi diritto di proprietà intellettuale o di altri diritti di Guillemot o di terzi; o (iv) la risoluzione del presente Contratto su iniziativa del Licenziatario. Il Licenziatario accetta di collaborare, nei limiti ragionevolmente richiesti dalle parti indennizzate, nella difesa contro qualsiasi simile reclamo o richiesta.

15. DURATA - RISOLUZIONE - SOSPENSIONE

15.1.      Durata: Il presente Contratto viene stipulato alla data di sottoscrizione della Licenza e, se del caso, è subordinato all’esecuzione del relativo pagamento da parte del Licenziatario. La data di sottoscrizione della Licenza e la durata della stessa sono specificate nelle condizioni particolari allegate al presente Contratto.

 

In deroga alle condizioni particolari allegate al presente Contratto, nel caso in cui la Licenza sia concessa da Guillemot sotto forma di voucher o coupon (es. un coupon incluso nella confezione di un controller DJ compatibile commercializzato con il marchio Hercules di Guillemot) la durata della Licenza sarà quella indicata su tale voucher o coupon.

 

15.2.      Risoluzione per colpa: In caso di violazione di uno o più obblighi previsti dal presente Contratto da una delle parti, a cui non venga posto rimedio entro quindici (15) giorni di calendario dall’invio di una notifica scritta relativa a tale violazione, l’altra parte ha la facoltà di risolvere di diritto il presente Contratto, fermo restando qualsiasi risarcimento che tale parte possa pretendere.

 

Inoltre Guillemot si riserva il diritto di risolvere immediatamente, unilateralmente e di diritto il presente Contratto e tutti gli altri contratti di licenza stipulati tra Guillemot e il Licenziatario, fermo restando l’eventuale risarcimento danni, in caso di violazione dei diritti d’autore di Guillemot o in caso di frode o tentativo di frode da parte del Licenziatario. In tal caso, il Licenziatario si impegna a disinstallare il Software dal/i proprio/i computer. Per maggiore chiarezza, in caso di violazione dei diritti d’autore di Guillemot o in caso di frode o tentativo di frode da parte del Licenziatario, tutte le Licenze tra Guillemot e il Licenziatario saranno revocate.

 

15.3.      Modifica, eliminazione, sospensione, cessazione di uno o più piani del Software:

Guillemot ha la facoltà, per qualsiasi ragione e secondo le modalità di cui all’articolo 9 del presente Contratto, di modificare uno o più piani (o tutti i piani) del Software sottoscritti dal Licenziatario.

 

Guillemot ha la facoltà, per qualsiasi ragione e secondo le modalità di cui nell’allegato al presente Contratto, di eliminare uno o più piani (o tutti i piani) del Software sottoscritti dal Licenziatario.

 

Guillemot ha la facoltà, in qualsiasi momento, di sospendere uno o più piani (o tutti i piani) del Software sottoscritti dal Licenziatario, previa comunicazione al Licenziatario (es. in caso di controversia con un licenziante o in caso di allegazione di violazione di uno o più diritti di proprietà intellettuale di una terza parte). Tale comunicazione può essere inviata in qualsiasi momento e con qualsiasi mezzo, anche tramite e-mail ordinarie o messaggi visualizzati nel Software. La sospensione avrà effetto al termine di un periodo di una (1) settimana dalla data di notifica e il Licenziatario non avrà temporaneamente più accesso alle funzionalità del/i piano/i in questione.

 

Guillemot ha la facoltà di cessare, in qualsiasi momento, per qualsiasi ragione e senza preavviso, la fornitura al Licenziatario di tutti o parte dei piani del Software che il Licenziatario non ha sottoscritto.

 

15.4.      Chiunque desideri sottoscrivere una Licenza è invitato a leggere le condizioni particolari applicabili al piano del Software che desidera sottoscrivere:

-          Allegato 1: piano DJUCED FREE

-          Allegato 2: piano DJUCED STANDARD

-          Allegato 3: piano DJUCED PRO

-          Allegato 4: piano DJUCED PRO+.

16. CONTENUTI E APPLICAZIONI DI TERZI

16.1.      Contenuti, software, servizi o altri supporti di terzi protetti da diritti d’autore (“Contenuti di terzi”) possono essere utilizzati o inclusi nel Software. L’utilizzo di tali Contenuti di terzi da parte del Licenziatario è soggetto alle rispettive condizioni di utilizzo. Accettando il presente Contratto, il Licenziatario accetta anche tali condizioni di utilizzo aggiuntive.  Guillemot esclude espressamente qualsiasi garanzia relativa ai Contenuti di terzi e declina ogni responsabilità a tale riguardo.

 

Il Software può contenere link a siti web, contenuti o risorse online gestiti o controllati da terze parti (“Siti di terzi”). I Siti di terzi sono indipendenti da Guillemot, e quest’ultima non ha alcun controllo né responsabilità su tali Siti di terzi, sulle loro attività, beni, servizi, contenuti, link, webcast o qualsiasi altra forma di trasmissione, né su qualsiasi modifica o aggiornamento di tali siti. I link a Siti di terzi sono forniti esclusivamente per agevolare il Licenziatario e la presenza di qualsiasi link o pubblicità non implica la relativa approvazione da parte di Guillemot. L’utilizzo di Siti di terzi da parte del Licenziatario e i rapporti tra quest’ultimo e i proprietari o gli operatori di tali Siti di terzi sono a rischio del Licenziatario stesso. Il Licenziatario prende atto e accetta che Guillemot non sarà ritenuta responsabile dell’utilizzo di Siti di terzi da parte del Licenziatario, né dei rapporti tra il Licenziatario e i proprietari o gli operatori di tali Siti di terzi.

 

16.2.      Guillemot declina ogni responsabilità per eventuali spese sostenute per la fornitura di servizi di terze parti richiesti dal Licenziatario e non forniti da Guillemot. La presente disposizione si applica in particolare ai costi di trasmissione dei dati a terzi da o verso il computer del Licenziatario o a qualsiasi tipo di spesa per l’espansione della memoria.

17. FORZA MAGGIORE

Le Parti non potranno essere ritenute responsabili, né individualmente né congiuntamente, nel caso in cui la mancata esecuzione o un ritardo nell’esecuzione di uno qualsiasi dei loro obblighi nell’ambito del presente Contratto dipenda da un caso di forza maggiore ai sensi dell’articolo 1218 del Codice civile francese.

18. LINGUA

La lingua del contratto è il francese. La traduzione del presente Contratto in altre lingue, se del caso, ha scopo puramente informativo e non è vincolante. Di conseguenza, in caso di discrepanze tra la versione francese e qualsiasi altra lingua farà fede la versione francese.

19. DOCUMENTI INFORMATICI

In aggiunta alle disposizioni di legge che riconoscono l’efficacia probatoria dei documenti informatici, il Licenziatario prende atto e accetta la validità e l’efficacia probatoria dei clic (es. clic utilizzati per spuntare una casella o attivare un pulsante sull’interfaccia grafica di un software). I registri digitali conservati nei sistemi informatici di Guillemot in ragionevoli condizioni di sicurezza sono ammessi come prova (es. per dimostrare l’utilizzo del Software e, di conseguenza, l’accettazione del presente Contratto). Fatti salvi eventuali errori evidenti da parte di Guillemot, i dati conservati nei sistemi informatici di Guillemot hanno valore probatorio per quanto riguarda le azioni delle parti del presente Contratto (azioni del Licenziatario o di Guillemot, a seconda dei casi), sia che siano state eseguite tramite il Software sia che siano state eseguite tramite uno o più siti Internet di Guillemot.

20. DISSOCIABILITÀ

Qualora un termine o una disposizione del presente Contratto risulti illegale, inapplicabile o non valido, per qualsiasi motivo, i restanti termini e disposizioni del Contratto rimarranno pienamente in vigore.

21. GIURISDIZIONE E LEGGE APPLICABILE

Il presente Contratto e tutte le relative controversie e reclami sono disciplinati dalla legge francese.

Qualora il Licenziatario stipuli il contratto in qualità di commerciante, i tribunali francesi avranno la giurisdizione esclusiva per risolvere controversie o reclami (anche in caso di procedimenti sommari).

 

La relazione tra Guillemot e il Licenziatario è la relazione tra un licenziante e un licenziatario.

 

In caso di controversia tra Guillemot e il Licenziatario (o ex Licenziatario), le parti si impegnano a risolverla in via amichevole.

A tal fine, il Licenziatario (o ex Licenziatario) può inoltrare qualsiasi reclamo relativo al presente Contratto per iscritto al servizio clienti di Guillemot utilizzando il modulo disponibile sul sito web https://support.hercules.com/ alla sezione “Contatti”.

 

In assenza di un accordo amichevole tra Guillemot e il Licenziatario, in conformità alle disposizioni del Codice del consumo francese relative alla risoluzione amichevole delle controversie, il Licenziatario (o ex Licenziatario) ha la facoltà di rivolgersi a titolo gratuito al mediatore del consumo di Guillemot, l’Associazione dei Mediatori Europei (AME CONSO), entro un anno dalla data del reclamo scritto inoltrato a Guillemot.

Il ricorso al mediatore del consumo deve essere effettuato come segue:

-          compilando l’apposito modulo sul sito web dell’Associazione AME CONSO www.mediationconso-ame.com;

-          o scrivendo ad AME CONSO all’indirizzo 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 PARIGI.

 

Le modalità di inoltro della richiesta al mediatore del consumo sono disponibili al seguente indirizzo: https://www.mediationconso-ame.com/le-processus-de-la-mediation-de-la-consommation.html 

 

In conformità all’articolo L612-2 del Codice del consumo francese, non possono essere oggetto di riesame da parte del mediatore le controversie per le quali la richiesta sia palesemente infondata o abusiva, o qualora la controversia sia stata precedentemente esaminata o sia in corso di valutazione da parte di un altro mediatore o di un tribunale, o qualora il consumatore abbia inoltrato la richiesta al mediatore a distanza di oltre un (1) anno dall’invio del reclamo scritto a Guillemot, o qualora la controversia non rientri nella giurisdizione del mediatore, o, infine, qualora il consumatore non giustifichi un tentativo precedente di risoluzione della controversia direttamente con Guillemot tramite l’invio di un reclamo scritto secondo le modalità stabilite nel presente Contratto.

 

La finalità della procedura di mediazione è il raggiungimento di una risoluzione amichevole attraverso la mediazione di qualsiasi controversia in materia di consumo. Tuttavia, Guillemot e il Licenziatario (o ex Licenziatario) hanno la facoltà di accettare o rifiutare il ricorso alla mediazione o, se del caso, di accettare o rifiutare la soluzione proposta dal mediatore. In assenza di un accordo amichevole tra Guillemot e il Licenziatario (o ex Licenziatario), qualsiasi controversia sarà soggetta alla giurisdizione esclusiva dei tribunali francesi.

 

Inoltre, ai sensi dell’articolo 14 del Regolamento n. 524/2013/UE, la Commissione europea ha istituito una piattaforma per facilitare la risoluzione extragiudiziale indipendente delle controversie online tra consumatori e professionisti all’interno dell’Unione europea. Tale piattaforma è accessibile al seguente indirizzo: https://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

Per qualsiasi domanda relativa al presente Contratto, il Licenziatario può contattare Guillemot tramite la sezione “Contatti” del sito web https://support.hercules.com.

22. DIRITTI DEL CONSUMATORE

Se il Licenziatario è un consumatore, in quanto tale il Licenziatario (o ex Licenziatario) può beneficiare di specifiche disposizioni di legge relative al diritto del consumo alle quali il Contratto non può derogare. In particolare le limitazioni di responsabilità o le esclusioni di garanzia previste dal presente Contratto non pregiudicano in alcun modo i diritti di un Licenziatario (o ex Licenziatario) considerato un “consumatore” ai sensi della legge locale applicabile.

23. STRUMENTO DI ANALISI GOOGLE ANALYTICS

Per comprendere come gli utenti che utilizzano il Software interagiscono con il Software stesso e per poter valutare e migliorare quest’ultimo, Guillemot utilizza lo strumento di analisi Google Analytics. Il Software raccoglie informazioni in forma anonima tramite Google Analytics che vengono poi trasmesse a Google. Il Software non memorizza né trasmette a Google alcun dato che possa identificare personalmente il Licenziatario. Installando il Software, il Licenziatario accetta che alcuni dati non nominativi possano essere raccolti e trasmessi a Google. Qualora il Licenziatario non desideri rientrare in Google Analytics, è tenuto a non installare il Software.

 

I dati raccolti e trasmessi a Google vengono trattati su server Google ubicati in diversi Paesi a livello globale. Potrebbero pertanto essere trattati su un server situato al di fuori del Paese di residenza del Licenziatario. I dati trattati vengono utilizzati esclusivamente da Guillemot e/o dalle sue filiali al fine di aiutarle a comprendere come gli utenti che utilizzano il Software interagiscono con il Software stesso.

 

Maggiori informazioni sull’utilizzo e sulla protezione dei dati ricevuti da parte di Google e su come gli utenti possono controllare tali dati sono disponibili ai seguenti indirizzi:

https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/partners/  

https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=it 

La privacy policy che si applica ai servizi di Google è disponibile a questo indirizzo: http://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/.

24. ASSENZA DI RINUNCIA

Per espresso accordo, la mancata richiesta di applicazione di una qualsiasi delle clausole del presente Contratto non dovrà essere interpretata come una rinuncia a uno qualsiasi dei diritti conferiti dalla suddetta clausola e non implicherà l’annullamento di tali diritti; tale circostanza non pregiudicherà in alcun modo la validità del presente Contratto.

25. SOPRAVVIVENZA

Gli articoli e i paragrafi del presente Contratto e dei relativi allegati indicati di seguito resteranno in vigore anche dopo la scadenza o la risoluzione del presente Contratto:

-          Articolo 1. DEFINIZIONI

-          Articolo 2. DIRITTI DI PROPRIETÀ

-          Articoli 3.2. e 3.3 (CONCESSIONE DI LICENZA)

-          Articolo 5. LIMITAZIONI DELLA LICENZA

-          Articolo 7. CESSIONE - TRASFERIMENTO

-          Articolo 10. GESTIONE DEI RECLAMI

-          Articolo 11. DATI PERSONALI

-          Articolo 12. ESCLUSIONE DI GARANZIA - ESCLUSIONE DI RESPONSABILITÀ

-          Articolo 13. LIMITAZIONE DI RESPONSABILITÀ

-          Articolo 14. INDENNIZZO

-          Articolo 15. DURATA - RISOLUZIONE - SOSPENSIONE

-          Articolo 16. CONTENUTI E APPLICAZIONI DI TERZI

-          Articolo 17. FORZA MAGGIORE

-          Articolo 18. LINGUA

-          Articolo 19. DOCUMENTI INFORMATICI

-          Articolo 20. DISSOCIABILITÀ

-          Articolo 21. GIURISDIZIONE E LEGGE APPLICABILE

-          Articolo 22. DIRITTI DEL CONSUMATORE

-          Articolo 24. ASSENZA DI RINUNCIA

-          Articolo 25. SOPRAVVIVENZA

-          Paragrafo 7) dell’Allegato 2 (Piano DJUCED STANDARD)

-          Paragrafi 9) e 10) dell’Allegato 3 (Piano DJUCED PRO)

-          Paragrafi 8 c) e d) dell’Allegato 4 (Piano DJUCED PRO+)

 

 

ALLEGATI. CONDIZIONI PARTICOLARI

Salvo diversamente stabilito nel presente Contratto, le condizioni particolari riportate di seguito integrano le condizioni generali indicate negli articoli da 1 a 25 del presente Contratto, a seconda del piano sottoscritto dal Licenziatario, e costituiscono parte integrante del Contratto stesso.

 

 

Allegato 1: Piano DJUCED FREE (Licenza gratuita DJUCED FREE)

(Data di rilascio della versione dell’allegato 1: 17/12/2024)

 

1)         Funzionalità:

Il piano DJUCED FREE include, alla data di rilascio della versione del presente Contratto, le seguenti funzionalità: due (2) deck virtuali; quattro (4) hot cue; effetti FX limitati; stems in tempo reale; assistente musicale intelligente; accesso a servizi di streaming; accesso alla Hercules DJ Academy.

 

DJUCED FREE può essere utilizzato con mouse e tastiera.

 

2)         Limitazioni della licenza:

DJUCED FREE può essere installato su un (1) solo computer.

 

DJUCED FREE può essere copiato su un altro computer a condizione che venga cancellato dal primo computer e che non sia possibile utilizzare DJUCED FREE su più computer contemporaneamente.

 

3)         Data di sottoscrizione della Licenza:

La data di sottoscrizione della Licenza corrisponde alla data della prima installazione del Software da parte del Licenziatario ai sensi del presente Contratto.

 

4)         Durata:

Il presente Contratto resterà in vigore fino all’eliminazione del piano DJUCED FREE da parte di Guillemot per qualsiasi motivo.

 

5)         Scadenza:

Il presente Contratto scadrà automaticamente qualora, per tre (3) anni consecutivi, non si verifichi alcun contatto da parte del Licenziatario e nessun accesso del Licenziatario al suo account Guillemot. L’onere della prova per qualsiasi contatto da parte del Licenziatario nel corso degli ultimi tre (3) anni è in carico al Licenziatario stesso.

 

6)         Risoluzione:

A partire dalla data di sottoscrizione della Licenza, il Licenziatario ha la facoltà di risolvere il presente Contratto in qualsiasi momento previa disinstallazione di DJUCED FREE e di tutte le relative copie, in qualsiasi forma e su qualsiasi supporto. Il Licenziatario può risolvere il presente Contratto tramite la sezione “Contatti” del sito web https://support.hercules.com.

 

7)         Eliminazione del piano:

Per un periodo di quindici (15) giorni di calendario dalla data del documento informatico (es. e-mail ordinaria o finestra visualizzata nell’interfaccia grafica del Software) che comunica l’eliminazione del piano DJUCED FREE da parte di Guillemot (o dell’ultimo proprietario del Software), il Licenziatario può continuare a utilizzare la propria versione di DJUCED FREE, fatte salve le condizioni del presente Contratto.

 

 

 

 

Allegato 2: Piano DJUCED STANDARD (Licenza DJUCED STANDARD fornita e inclusa con i controller DJ compatibili commercializzati con il marchio Hercules di Guillemot)

(Data di rilascio della versione dell’allegato 2: 17/12/2024)

 

1)         Funzionalità:

Il piano DJUCED STANDARD include, alla data di rilascio della versione del presente Contratto, le seguenti funzionalità:

-       Funzioni generali: libreria e strumento di navigazione completo; quattro (4) deck virtuali; assistente musicale intelligente; automix e smartmix; effetti FX; stem in tempo reale; registrazione; accesso a servizi di streaming; sampler; quantize; beat jump; slicer;

-       Funzioni di preparazione del brano musicale: BPM, griglia, chiave e analisi del fraseggio; sincronizzazione intelligente (BPM e griglia); preparazione di loop e hot cue;

-       Un accesso alla Hercules DJ Academy.

 

DJUCED STANDARD può essere utilizzato con i controller DJ compatibili commercializzati con il marchio Hercules di Guillemot.

 

2)         Limitazioni della licenza:

DJUCED STANDARD può essere installato su un (1) solo computer.

DJUCED STANDARD può essere utilizzato solo collegando al computer del Licenziatario almeno un controller DJ compatibile commercializzato con il marchio HERCULES di Guillemot.

 

DJUCED STANDARD può essere copiato su un altro computer a condizione che venga cancellato dal primo computer e che non sia possibile utilizzare DJUCED STANDARD su più computer contemporaneamente.

 

3)         Data di sottoscrizione della Licenza:

La data di sottoscrizione della Licenza corrisponde alla data della prima installazione del Software da parte del Licenziatario ai sensi del presente Contratto.

 

4)         Durata:

Il presente Contratto resterà in vigore fino all’eliminazione del piano DJUCED STANDARD da parte di Guillemot per qualsiasi motivo.

 

5)         Scadenza:

Il presente Contratto scadrà automaticamente qualora, per tre (3) anni consecutivi, non si verifichi alcun contatto da parte del Licenziatario e nessun accesso del Licenziatario al suo account Guillemot. L’onere della prova per qualsiasi contatto da parte del Licenziatario nel corso degli ultimi tre (3) anni è in carico al Licenziatario stesso.

 

6)         Risoluzione:

A partire dalla data di sottoscrizione della Licenza, il Licenziatario ha la facoltà di risolvere il presente Contratto in qualsiasi momento previa disinstallazione di DJUCED STANDARD e di tutte le relative copie, in qualsiasi forma e su qualsiasi supporto. Il Licenziatario può risolvere il presente Contratto tramite la sezione “Contatti” del sito web https://support.hercules.com.

 

7)         Eliminazione del piano:

Per un periodo di un (1) mese dalla data del documento informatico (es. e-mail ordinaria o finestra visualizzata nell’interfaccia grafica del Software) che comunica l’eliminazione del piano DJUCED STANDARD da parte di Guillemot (o dell’ultimo proprietario del Software), il Licenziatario può continuare a utilizzare la propria versione di DJUCED STANDARD, fatte salve le condizioni del presente Contratto.

 

 

 

 

Allegato 3: Piano DJUCED PRO (Licenza DJUCED PRO: pagamento una tantum)

(Data di rilascio della versione dell’allegato 3: 17/12/2024)

 

1)         Funzionalità:

Il piano DJUCED PRO include le funzionalità del piano DJUCED STANDARD (come da piano DJUCED STANDARD alla data di rilascio della versione del presente Contratto - e non alla data dell’eventuale sottoscrizione del piano DJUCED STANDARD precedente alla data del presente Contratto), a cui si aggiungono le seguenti funzionalità disponibili a pagamento:

-       Le funzioni generali indicate di seguito:  accesso a effetti per modificare il ritmo, la sonorità e l’audio di un brano musicale (“Extra FX”); modalità “giorno” per utilizzare il Software in tutte le condizioni grazie a un’interfaccia più chiara; MIDI; funzione di riavvio della riproduzione di un brano musicale al punto in cui si sarebbe trovato escludendo qualsiasi azione di modifica della relativa riproduzione (modalità “slip”);

-       Le funzioni di preparazione del brano musicale indicate di seguito: sincronizzazione semplice (solo BPM); autocue; 

-       Le funzioni video indicate di seguito: riproduzione di video sincronizzati con il tempo del brano musicale (“VJING”);

-       Una modalità “unlock”; e

-       La possibilità di modificare le funzioni dei controlli fisici di un controller DJ compatibile commercializzato con il marchio HERCULES di Guillemot (“remapping”).

 

2)         Versione del Software concesso in licenza:

La Licenza corrispondente al piano DJUCED PRO è concessa per il Software nella sua versione principale* attuale, ossia con le funzionalità disponibili per il piano DJUCED PRO al momento della sottoscrizione della Licenza, e compatibile con l’hardware e i sistemi operativi supportati al momento di tale sottoscrizione. Di conseguenza, l’accesso a DJUCED PRO in una versione successiva richiederà una nuova sottoscrizione di licenza da parte del Licenziatario; si precisa che Guillemot si riserva il diritto di modificare il Software e/o il piano DJUCED PRO, in particolare aggiungendo nuove funzionalità, eliminando funzionalità esistenti o eliminando il piano DJUCED PRO.

 

*Le versioni del software sono indicate nella forma X.Y.Z., dove “X” è un numero che corrisponde alla versione principale (ossia X rappresenta il numero di modifica/he principale/i), “Y” è un numero corrispondente a una versione minore e “Z” è un numero corrispondente a una revisione della versione (che potrebbe non essere rilasciata al pubblico). Le modifiche “principali” aggiungono nuove funzionalità a un Software, fino a ottenere una completa trasformazione. Le modifiche “minori” correggono principalmente i bug o aggiungono funzionalità secondarie (es. l’aggiunta di un pulsante di scelta rapida).

 

3)         Concessione di licenza - Restrizioni della licenza:

A fronte del prezzo della Licenza corrisposto dal Licenziatario al momento della sottoscrizione del piano DJUCED PRO (pagamento una tantum), Guillemot concede al Licenziatario, per la durata indicata nel paragrafo 7 di seguito, il diritto non esclusivo (in quanto non consente di concedere sublicenze), non trasferibile e non cedibile, di installare DJUCED PRO in conformità ai termini del presente Contratto su un massimo di cinque (5) computer di sua proprietà, per uso personale sul suo sistema informatico o sul suo file server destinato all’utilizzo locale all’interno della rete personale del Licenziatario (affinché una rete sia considerata personale, solo il Licenziatario deve essere in grado di accedervi). Tale rete deve essere di proprietà del Licenziatario, acquisita e controllata da quest’ultimo.

 

I suddetti cinque (5) computer devono essere tutti collegati a un unico indirizzo di posta elettronica personale in virtù della natura strettamente personale e individuale della Licenza concessa e poiché l’utente finale della Licenza è un singolo individuo.

 

Qualsiasi modifica di un computer (o, una volta raggiunta la capacità massima di cinque (5) computer, qualsiasi modifica dei suddetti computer) deve essere oggetto di una richiesta sul sito web del supporto tecnico Hercules (https://support.hercules.com), da parte del Licenziatario, accedendo al proprio spazio personale.

 

Aggiornamenti, upgrade, patch e altre modifiche possono essere necessari per consentire al Licenziatario di continuare a utilizzare il Software su determinati hardware, con determinati software, servizi o sistemi operativi e/o in determinate lingue.

 

Il piano DJUCED PRO non è cumulabile con il piano DJUCED PRO+.

Qualora dopo aver sottoscritto il piano DJUCED PRO il Licenziatario sottoscriva il piano DJUCED PRO+, l’accesso alle funzionalità di DJUCED PRO+ sostituisce l’accesso alle funzionalità di DJUCED PRO (in altri termini, l’accesso alle funzionalità del piano DJUCED PRO viene interrotto) fino al momento in cui l’abbonamento mensile (alle funzionalità del piano DJUCED PRO+) non viene revocato - da Guillemot, dal Licenziatario stesso o da entrambi - e finché il piano DJUCED PRO+ non viene eliminato. L’accesso del Licenziatario alle funzionalità del piano DJUCED PRO può essere ripristinato solo nel momento in cui l’abbonamento mensile (alle funzionalità del piano DJUCED PRO+) viene revocato dal Licenziatario e a condizione che il piano DJUCED PRO non sia stato eliminato da Guillemot (in quanto non è possibile ripristinare un piano non più esistente).

 

4)         Attivazione della Licenza

Dopo aver sottoscritto la Licenza sul sito web https://shop.hercules.com o sul sito web https://eshop.hercules.com, il Licenziatario deve attivare la propria Licenza:

 

- Qualora il Licenziatario non disponga di alcun Software (ossia qualora il software di DJing DJUCED non sia già installato sul suo computer), il Licenziatario deve:

(1) visitare il sito web https://www.djuced.com per scaricare DJUCED FREE o DJUCED STANDARD;

(2) installare DJUCED FREE o DJUCED STANDARD su un computer compatibile (il computer compatibile su cui il Licenziatario desidera utilizzare DJUCED PRO);

(3) aprire DJUCED FREE o DJUCED STANDARD se non viene aperto automaticamente (se necessario, il Licenziatario deve autorizzarne l’apertura);

(4) munirsi delle sue credenziali (le credenziali utilizzate dal Licenziatario per connettersi ai siti web https://shop.hercules.com o https://eshop.hercules.com per sottoscrivere la Licenza); e

(5) inserire le sue credenziali nell’interfaccia grafica del Software, quindi confermare.

Inserendo le credenziali, il Software si connetterà all’account Guillemot del Licenziatario e attiverà la Licenza sul computer compatibile del Licenziatario stesso.

Potrebbe essere necessario un riavvio del Software per rendere effettiva l’attivazione della Licenza (nel momento in cui la Licenza viene attivata, le funzionalità del piano DJUCED FREE o DJUCED STANDARD vengono incrementate fino a raggiungere le funzionalità del piano DJUCED PRO sottoscritto dal Licenziatario).

 

- Qualora il Licenziatario disponga già del Software (ossia qualora il software di DJing DJUCED sia già installato sul suo computer), per attivare la Licenza il Licenziatario deve:

(1) aprire il Software;

(2) munirsi delle sue credenziali (le credenziali utilizzate dal Licenziatario per connettersi ai siti web https://shop.hercules.com o https://eshop.hercules.com per sottoscrivere la Licenza); e

(3) inserire le sue credenziali nell’interfaccia grafica del Software, quindi confermare.

Inserendo le credenziali, il Software si connetterà all’account Guillemot del Licenziatario e attiverà la Licenza sul computer compatibile del Licenziatario stesso.

Potrebbe essere necessario un riavvio del Software per rendere effettiva l’attivazione della Licenza (nel momento in cui la Licenza viene attivata, le funzionalità del piano DJUCED FREE o DJUCED STANDARD vengono incrementate fino a raggiungere le funzionalità del piano DJUCED PRO sottoscritto dal Licenziatario).

 

Dopo l’attivazione è necessario connettere regolarmente il Software all’account Guillemot (utilizzando le credenziali usate dal Licenziatario per sottoscrivere la Licenza) affinché il computer utilizzato dal Licenziatario mantenga l’accesso alle funzionalità del piano DJUCED PRO. In caso di mancata connessione, il Licenziatario avrà accesso solo alle funzionalità del piano DJUCED FREE o DJUCED STANDARD fino all’eliminazione di tale/i piano/i.

 

5)         Aggiornamenti e compatibilità del Software:

Il Licenziatario sottoscrive una Licenza per utilizzare DJUCED PRO nella versione principale disponibile al momento della sottoscrizione della Licenza. Guillemot è responsabile per qualsiasi mancata conformità esistente nel momento in cui la stessa fornisce informazioni che consentono al Licenziatario di attivare tale Licenza, e che emerga entro due (2) anni dalla sottoscrizione. Durante questo periodo Guillemot informerà il Licenziatario della disponibilità degli aggiornamenti necessari per mantenere la conformità di DJUCED PRO e delle conseguenze della mancata installazione di tali aggiornamenti da parte del Licenziatario, e fornirà a quest’ultimo le istruzioni necessarie per installare tali aggiornamenti.

Guillemot garantisce al Licenziatario l’accesso al supporto tecnico dedicato esclusivamente durante questo periodo di due (2) anni. Trascorso tale periodo, il Licenziatario non potrà rivolgersi a Guillemot per ottenere supporto tecnico per DJUCED PRO; Guillemot non metterà a disposizione alcun aggiornamento per DJUCED PRO (es. l’aggiunta di funzionalità supplementari) oltre a quelli necessari per mantenere la conformità. Il Licenziatario deve sottoscrivere una nuova Licenza per ottenere l’ultima versione disponibile di DJUCED PRO.

 

 

6)         Data di sottoscrizione della Licenza:

La data di sottoscrizione della Licenza corrisponde alla data del pagamento una tantum effettuato dal Licenziatario nel momento della sottoscrizione del piano DJUCED PRO.

 

7)         Durata:

Il presente Contratto viene stipulato alla data di sottoscrizione del piano DJUCED PRO ed è subordinato all’esecuzione del relativo pagamento da parte del Licenziatario. Il presente Contratto resterà in vigore fino all’eliminazione del piano DJUCED PRO da parte di Guillemot per qualsiasi motivo.

 

8)         Scadenza:

Il presente Contratto scadrà automaticamente se, per tre (3) anni consecutivi: non si verifica alcun contatto da parte del Licenziatario; il Software non risulta connesso all’account Guillemot del Licenziatario; e non si registra nessun accesso del Licenziatario al suo account Guillemot. L’onere della prova per qualsiasi contatto da parte del Licenziatario nel corso degli ultimi tre (3) anni è in carico al Licenziatario stesso.

 

9)         Risoluzione - Conseguenze della risoluzione:

A partire dalla data di sottoscrizione della Licenza, il Licenziatario ha la facoltà di risolvere il presente Contratto in qualsiasi momento previa disinstallazione di DJUCED PRO e di tutte le relative copie, in qualsiasi forma e su qualsiasi supporto.  Il Licenziatario può risolvere il presente Contratto tramite la sezione “Contatti” del sito web https://support.hercules.com.

 

In caso di risoluzione del presente Contratto (ovvero in caso di revoca della Licenza DJUCED PRO) da parte di un Licenziatario che non abbia attivo un abbonamento mensile al piano DJUCED PRO+, il Licenziatario diventato ex Licenziatario del presente Contratto avrà accesso solo alle funzionalità del piano DJUCED FREE o DJUCED STANDARD - se l’ex Licenziatario del presente Contratto utilizza un controller DJ compatibile commercializzato con il marchio HERCULES di Guillemot - fino all’eliminazione di tale/i piano/i.

 

In caso di risoluzione del presente Contratto (ovvero in caso di revoca della Licenza DJUCED PRO) da parte di un Licenziatario che abbia attivo un abbonamento mensile al piano DJUCED PRO+, il Licenziatario diventato ex Licenziatario del presente Contratto mantiene accesso alle funzionalità del piano DJUCED PRO+ - se l’ex Licenziatario mantiene attivo il suo abbonamento mensile, salvo sospensione - fino all’eliminazione del piano DJUCED PRO+ o alla revoca dell’abbonamento mensile al piano DJUCED PRO+.

 

10)     Eliminazione del piano:

Per un periodo di due (2) anni dalla data del documento informatico (es. e-mail ordinaria o finestra visualizzata nell’interfaccia grafica del Software) che comunica l’eliminazione del piano DJUCED PRO da parte di Guillemot (o dell’ultimo proprietario del Software), il Licenziatario può continuare a utilizzare la propria versione di DJUCED PRO, fatte salve le condizioni del presente Contratto.

 

 

 

 

Allegato 4: Piano DJUCED PRO+ (Licenza DJUCED PRO+: abbonamento mensile)

(Data di rilascio della versione dell’allegato 4: 17/12/2024)

 

1)         Funzionalità:

Il piano DJUCED PRO+ include le funzionalità del piano DJUCED PRO (come da piano DJUCED PRO alla data di rilascio della versione del presente Contratto - e non alla data dell’eventuale sottoscrizione della versione DJUCED PRO precedente alla data del presente Contratto), a cui si aggiunge la seguente funzionalità disponibile con licenza a pagamento: visualizzazione del testo del brano musicale sincronizzato con il brano stesso (“Lyrics”).

 

L’utilizzo dei testi forniti da LyricFind (di seguito i “Testi”) è limitato all’uso personale e non commerciale da parte del Licenziatario in conformità ai termini del presente Contratto. Al Licenziatario è fatto divieto di riprodurre (se non per uso personale), pubblicare, trasmettere, distribuire, diffondere pubblicamente, noleggiare o prestare, modificare, creare opere derivate, vendere o partecipare alla vendita di o trarre vantaggio in qualsiasi modo, in tutto o in parte, direttamente o indirettamente, dai Testi forniti da LyricFind.

Il Licenziatario accetta che nessun diritto di “karaoke” o “sing-along” sia concesso relativamente ai Testi e accetta di non eliminare né tentare di eliminare alcuna traccia vocale da una registrazione sonora associata a un Testo a cui ha avuto accesso.

Il Licenziatario si impegna a non cedere, trasferire o trasmettere i Testi a terzi.

Il Licenziatario si impegna a non eseguire né tentare di eseguire qualsiasi azione che possa contravvenire, evitare o aggirare le misure possibili volte a proteggere i Testi da qualsiasi utilizzo non autorizzato.

 

2)         Versioni del Software concesso in licenza:

La Licenza corrispondente al piano DJUCED PRO+ è concessa per il Software nella sua versione attuale, ossia con le funzionalità disponibili per il piano DJUCED PRO+ al momento della sottoscrizione della Licenza, e compatibile con l’hardware e i sistemi operativi supportati al momento di tale sottoscrizione, nonché per tutte le versioni successive di DJUCED PRO+ rese disponibili da Guillemot ai suoi licenziatari durante il periodo di validità del presente Contratto; si precisa che Guillemot si riserva il diritto di modificare DJUCED PRO+ e/o il piano DJUCED PRO+, in particolare aggiungendo nuove funzionalità o eliminandone alcune esistenti, e che tali versioni successive potrebbero non essere compatibili con l’hardware e i sistemi operativi supportati al momento della sottoscrizione della Licenza (tale situazione implica che il Licenziatario aggiorni il suo hardware e/o sistema operativo a proprie spese).

 

3)         Concessione di licenza - Restrizioni della licenza:

A fronte del prezzo della Licenza corrisposto dal Licenziatario al momento della sottoscrizione del piano DJUCED PRO+, nonché del pagamento dell’abbonamento mensile (abbonamento mensile continuativo tacitamente rinnovabile ogni mese), Guillemot concede al Licenziatario, per la durata indicata nel paragrafo 8 di seguito, il diritto non esclusivo (in quanto non consente di concedere sublicenze), non trasferibile e non cedibile, di installare DJUCED PRO+ in conformità ai termini del presente Contratto su un massimo di cinque (5) computer di sua proprietà, per uso personale sul suo sistema informatico o sul suo file server destinato all’utilizzo locale all’interno della rete personale del Licenziatario (affinché una rete sia considerata personale, solo il Licenziatario deve essere in grado di accedervi). Tale rete deve essere di proprietà del Licenziatario, acquisita e controllata da quest’ultimo.

 

I suddetti cinque (5) computer devono essere tutti collegati a un unico indirizzo di posta elettronica personale in virtù della natura strettamente personale e individuale della Licenza concessa e poiché l’utente finale della Licenza è un singolo individuo.

 

Qualsiasi modifica di un computer (o, una volta raggiunta la capacità massima di cinque (5) computer, qualsiasi modifica dei suddetti computer) deve essere oggetto di una richiesta sul sito web del supporto tecnico Hercules (https://support.hercules.com), da parte del Licenziatario, accedendo al proprio spazio personale.

 

Il Licenziatario avrà accesso a ogni nuova versione di DJUCED PRO+ disponibile per tutta la durata del suo abbonamento, come indicato nel paragrafo 6 di seguito. È responsabilità del Licenziatario disporre di un computer compatibile con la nuova versione di DJUCED PRO+ e con un sistema operativo supportato da questa nuova versione di DJUCED PRO+, nonché di una connessione a una rete di comunicazione elettronica compatibile che garantisca la velocità di trasmissione richiesta da questa nuova versione.

 

Il piano DJUCED PRO+ non è cumulabile con il piano DJUCED PRO.

Qualora dopo aver sottoscritto il piano DJUCED PRO il Licenziatario sottoscriva il piano DJUCED PRO+, l’accesso alle funzionalità di DJUCED PRO+ sostituisce l’accesso alle funzionalità di DJUCED PRO (in altri termini, l’accesso alle funzionalità del piano DJUCED PRO viene interrotto) fino al momento in cui l’abbonamento mensile (alle funzionalità del piano DJUCED PRO+) non viene revocato - da Guillemot, dal Licenziatario stesso o da entrambi - e finché il piano DJUCED PRO+ non viene eliminato. L’accesso del Licenziatario alle funzionalità del piano DJUCED PRO può essere ripristinato solo nel momento in cui l’abbonamento mensile (alle funzionalità del piano DJUCED PRO+) viene revocato dal Licenziatario e a condizione che il piano DJUCED PRO non sia stato nel frattempo eliminato da Guillemot (in quanto non è possibile ripristinare un piano non più esistente).

Qualora il Licenziatario tenti di sottoscrivere il piano DJUCED PRO mentre il suo abbonamento mensile alle funzionalità del piano DJUCED PRO+ non è stato revocato, potrebbero generarsi problemi. Il Licenziatario dovrà quindi attendere che la revoca dell’abbonamento mensile alle funzionalità del piano DJUCED PRO+ risulti effettiva prima di sottoscrivere il piano DJUCED PRO - a condizione che il piano DJUCED PRO non sia stato eliminato.

 

Aggiornamenti, upgrade, patch e altre modifiche possono essere necessari per consentire al Licenziatario di continuare a utilizzare il Software su determinati hardware, con determinati software, servizi o sistemi operativi e/o in determinate lingue.

 

4)         Prezzo della Licenza:

Guillemot si riserva il diritto di modificare il prezzo dell’abbonamento mensile a DJUCED PRO+. In tal caso, Guillemot ne informerà preventivamente il Licenziatario per iscritto (es. e-mail ordinaria o finestra visualizzata nell’interfaccia grafica del Software). Tale avviso sarà in forma di documento informatico. Il Licenziatario ha la facoltà di opporsi alla modifica del prezzo risolvendo il presente Contratto. Qualsiasi utilizzo di DJUCED PRO+ da parte del Licenziatario dopo l’invio da parte di Guillemot (o dell’ultimo proprietario del Software) di tale notifica scritta e alla scadenza del periodo di preavviso applicabile costituirà l’accettazione del nuovo prezzo da parte del Licenziatario.

 

5)         Attivazione della Licenza:

Dopo aver sottoscritto la Licenza sul sito web https://shop.hercules.com o sul sito web https://eshop.hercules.com, il Licenziatario deve attivare la propria Licenza:

 

- Qualora il Licenziatario non disponga di alcun Software (ossia qualora il software di DJing DJUCED non sia già installato sul suo computer), il Licenziatario deve:

(1) visitare il sito web https://www.djuced.com per scaricare DJUCED FREE o DJUCED STANDARD;

(2) installare DJUCED FREE o DJUCED STANDARD su un computer compatibile (il computer compatibile su cui il Licenziatario desidera utilizzare DJUCED PRO+);

(3) aprire DJUCED FREE o DJUCED STANDARD se non viene aperto automaticamente (se necessario, il Licenziatario deve autorizzarne l’apertura);

(4) munirsi delle sue credenziali (le credenziali utilizzate dal Licenziatario per connettersi ai siti web https://shop.hercules.com o https://eshop.hercules.com per sottoscrivere la Licenza); e

(5) inserire le sue credenziali nell’interfaccia grafica del Software, quindi confermare.

Inserendo le credenziali, il Software si connetterà all’account Guillemot del Licenziatario e attiverà la Licenza sul computer compatibile del Licenziatario stesso.

Potrebbe essere necessario un riavvio del Software per rendere effettiva l’attivazione della Licenza (nel momento in cui la Licenza viene attivata, le funzionalità del piano DJUCED FREE o DJUCED STANDARD vengono incrementate fino a raggiungere le funzionalità del piano DJUCED PRO+ sottoscritto dal Licenziatario).

 

- Qualora il Licenziatario disponga già del Software (ossia qualora il software di DJing DJUCED sia già installato sul suo computer), per attivare la Licenza il Licenziatario deve:

(1) aprire il Software;

(2) munirsi delle sue credenziali (le credenziali utilizzate dal Licenziatario per connettersi ai siti web https://shop.hercules.com o https://eshop.hercules.com per sottoscrivere la Licenza); e

(3) inserire le sue credenziali nell’interfaccia grafica del Software, quindi confermare.

Inserendo le credenziali, il Software si connetterà all’account Guillemot del Licenziatario e attiverà la Licenza sul computer compatibile del Licenziatario stesso.

Potrebbe essere necessario un riavvio del Software per rendere effettiva l’attivazione della Licenza (nel momento in cui la Licenza viene attivata, le funzionalità del piano DJUCED FREE o DJUCED STANDARD vengono incrementate fino a raggiungere le funzionalità del piano DJUCED PRO+ sottoscritto dal Licenziatario).

 

Dopo l’attivazione è necessario connettere regolarmente il Software all’account Guillemot (utilizzando le credenziali usate dal Licenziatario per sottoscrivere la Licenza) affinché il computer utilizzato dal Licenziatario mantenga l’accesso alle funzionalità del piano DJUCED PRO. In caso di mancata connessione, il Licenziatario avrà accesso solo alle funzionalità del piano DJUCED FREE o DJUCED STANDARD fino all’eliminazione di tale/i piano/i.

 

 

6)         Aggiornamenti e compatibilità del Software:

Guillemot è responsabile per qualsiasi mancata conformità emersa durante il periodo di validità del presente Contratto. Guillemot informerà il Licenziatario della disponibilità degli aggiornamenti necessari per mantenere la conformità del Software e delle conseguenze della mancata installazione di tali aggiornamenti da parte del Licenziatario, e fornirà a quest’ultimo le istruzioni necessarie per installare tali aggiornamenti. Guillemot garantisce al Licenziatario l’accesso al supporto tecnico dedicato per tutta la durata del presente Contratto.

Inoltre, per tutta la durata del presente Contratto il Licenziatario beneficerà, senza costi aggiuntivi, di qualsiasi aggiornamento offerto da Guillemot anche se non necessario per mantenere la conformità del Software (es. aggiunta di funzionalità supplementari). Durante questo periodo, Guillemot informerà il Licenziatario della disponibilità di tali aggiornamenti non necessari per mantenere la conformità del Software.

 

7)         Data di sottoscrizione della Licenza:

La data di sottoscrizione della Licenza corrisponde alla data del pagamento della prima mensilità dell’abbonamento effettuato dal Licenziatario nel momento della sottoscrizione del piano DJUCED PRO+.

 

8)         Durata - Risoluzione - Sospensione - Eliminazione:

 

a)       Durata:

La durata del presente Contratto decorre a partire dalla data di sottoscrizione della Licenza e prosegue su base mensile fino al momento in cui l’abbonamento del Licenziatario non viene revocato - da Guillemot, dal Licenziatario stesso o da entrambi - e finché il piano DJUCED PRO+ non viene eliminato.

 

Non sussiste alcuna garanzia che la Licenza venga rinnovata in quanto Guillemot ha la facoltà di eliminare, in qualsiasi momento e per qualsiasi ragione, il piano DJUCED PRO+ sottoscritto dal Licenziatario.

 

b)       Risoluzione da parte di Guillemot:

A ogni scadenza mensile, Guillemot si riserva il diritto di risolvere unilateralmente e di diritto il presente Contratto in caso di mancato pagamento del prezzo della Licenza da parte del Licenziatario, fermo restando l’eventuale risarcimento danni che Guillemot possa avere diritto ad esigere. In tal caso, il Licenziatario non avrà più accesso alle funzionalità disponibili con licenza a pagamento del Software a partire dalla data del mancato pagamento.

 

c)       Risoluzione da parte del Licenziatario:

Il Licenziatario ha la facoltà di revocare il proprio abbonamento in qualsiasi momento facendo clic su “Annullamento del contratto” nella home page dei siti web https://shop.hercules.com o https://www.djuced.com/. In tal caso, il Licenziatario continuerà ad avere accesso alle funzionalità disponibili con licenza a pagamento del Software fino alla fine del mese in corso per il quale è già stato effettuato il pagamento.

 

In caso di risoluzione del presente Contratto (ovvero in caso di revoca della Licenza DJUCED PRO+) da parte di un Licenziatario che non abbia attivo un altro contratto di licenza al piano DJUCED PRO, il Licenziatario diventato ex Licenziatario del presente Contratto avrà accesso solo alle funzionalità del piano DJUCED FREE o DJUCED STANDARD - se l’ex Licenziatario del presente Contratto utilizza un controller DJ compatibile commercializzato con il marchio HERCULES di Guillemot - fino all’eliminazione di tale/i piano/i.

 

In caso di risoluzione del presente Contratto (ovvero in caso di revoca della Licenza DJUCED PRO+) da parte di un Licenziatario che abbia attivo un altro contratto di licenza al piano DJUCED PRO, il Licenziatario diventato ex Licenziatario del presente Contratto avrà accesso solo alle funzionalità del piano DJUCED PRO salvo in caso di eliminazione del piano DJUCED PRO; l’ex licenziatario del presente Contratto avrà a disposizione le funzionalità del piano DJUCED PRO per le quali ha sottoscritto quest’altro contratto di licenza (avrà quindi a disposizione le funzionalità del piano DJUCED PRO così come erano alla data della sottoscrizione del piano DJUCED PRO e non le funzionalità del piano DJUCED PRO così come sono alla data di risoluzione del presente Contratto).

 

d)       Conseguenze della risoluzione da parte di Guillemot:

Salvo in caso di risoluzione del presente Contratto da parte di Guillemot per violazione dei diritti d’autore della stessa o in caso di frode o tentativo di frode da parte del Licenziatario, se prima di sottoscrivere il piano DJUCED PRO+ il Licenziatario:

-       aveva sottoscritto il piano DJUCED PRO: in tal caso, il Licenziatario ha a disposizione le funzionalità del piano DJUCED PRO - salvo in caso di eliminazione del piano DJUCED PRO - tramite la sua precedente sottoscrizione al piano DJUCED PRO;

-       non aveva sottoscritto il piano DJUCED PRO: in tal caso, il Licenziatario ha accesso al Software con i piani DJUCED FREE o DJUCED STANDARD se il Licenziatario utilizza un controller DJ compatibile commercializzato con il marchio HERCULES di Guillemot.

 

Il Licenziatario che revoca l’abbonamento al piano DJUCED PRO+ e sottoscrive successivamente il piano DJUCED PRO non sarà tenuto a disinstallare il Software qualora sottoscriva il piano DJUCED PRO entro i tre (3) giorni di calendario successivi alla revoca dell’abbonamento al piano DJUCED PRO+.

 

e)       Sospensione della Licenza:

Guillemot si riserva il diritto di sospendere la Licenza in caso di mancato aggiornamento del metodo di pagamento del Licenziatario, tale da impedire a Guillemot di ricevere il pagamento della Licenza alla scadenza mensile. In tal caso, il Licenziatario non avrà più accesso alle funzionalità del piano DJUCED PRO+ a partire dalla data del mancato pagamento. Il Licenziatario avrà nuovamente accesso alle funzionalità del piano DJUCED PRO+ una volta ricevuto il pagamento della Licenza da parte di Guillemot. Il Licenziatario si impegna ad aggiornare regolarmente le proprie coordinate bancarie e le informazioni di pagamento.

 

f)        Eliminazione del piano:

Il Licenziatario sarà informato dell’eliminazione del piano DJUCED PRO+ tramite documento informatico (es. e-mail ordinaria o finestra visualizzata nell’interfaccia grafica del Software) che comunica l’eliminazione del piano DJUCED PRO+ da parte di Guillemot (o dell’ultimo proprietario del Software).

 

Guillemot compirà ogni sforzo commercialmente ragionevole per consentire al Licenziatario di utilizzare DJUCED PRO+ fino all’ultimo giorno del mese per il quale è già stato effettuato il pagamento da parte del Licenziatario.

 

 

Versie 1 (versiedatum overeenkomst: 17/12/2024)

LICENTIEOVEREENKOMST GEBRUIKER - DJUCED dj-software

 

Lees deze licentieovereenkomst voor gebruikers aandachtig door voor installatie en gebruik van de DJUCED dj-software. 

 

Deze licentieovereenkomst voor gebruikers (hierna: de “overeenkomst”) vormt een rechtsgeldig akkoord tussen jou (hierna: de “licentienemer”) en de vennootschap Guillemot Corporation S.A., met statutaire zetel te 2 rue du Chêne Héleuc, 56910 Carentoir, Frankrijk, onder nummer 414 196 758 ingeschreven in het handels- en vennootschapsregister van Vannes (hierna: “Guillemot”) ten behoeve van de verstrekking van een persoonlijke licentie aan licentienemer, waarbij aan de licentienemer het recht wordt verleend om de software te gebruiken zoals in deze overeenkomst is vastgelegd en volgens de voorwaarden daarvan.

 

Door de software te installeren en/of op enige wijze te gebruiken bevestigt de licentienemer deze overeenkomst (en de bijlagen daarbij) gelezen te hebben en de voorwaarden te hebben begrepen, handelingsbekwaam te zijn (met name meerderjarig te zijn in de staat, de provincie, het gebied, het land of het rechtsgebied van licentienemer) en aanvaardt te zijn gebonden door de voorwaarden ervan. Wanneer deze overeenkomst wordt gesloten door een rechtspersoon garandeert de licentienemer tegenover Guillemot dat hij/zij bevoegd is deze overeenkomst te sluiten namens die rechtspersoon en dat er bij de rechtspersoon slechts één gebruiker zal zijn.

 

Guillemot behoudt zich het recht voor de bepalingen van deze overeenkomst op elk moment te wijzigen, daarin bepalingen toe te voegen of te verwijderen overeenkomstig de hierna in artikel 9 beschreven procedures.

 

Voor installatie van de software moet de licentienemer voor een goede werking daarvan nagaan of zijn apparatuur voldoet aan de minimale configuratie-eisen die zijn aangegeven op de website www.djuced.com.

1. DEFINITIES

1.1.    De term “software” duidt de dj-software (“DJ-ing” in het Engels) DJUCED aan, evenals alle daarbij behorende onderdelen (documenten, databases enz.) in die versie die de licentienemer heeft gekregen na het direct of indirect aanschaffen van een licentie bij Guillemot. Met behulp van de software kunnen disc-jockeys (“dj's”) nummers mixen op hun computer om te oefenen of op te treden.

 

Op de versiedatum van deze overeenkomst bestaan er vier (4) softwarepakketten: DJUCED FREE, DJUCED STANDARD, DJUCED PRO en DJUCED PRO+. Elk van deze pakketten geeft toegang tot een aantal functionaliteiten dat afhangt van de gekozen licentie en/of de gebruikte dj-controller. Tenzij uitdrukkelijk anders vermeld, gelden voor elk pakket bijzondere voorwaarden naast de algemene voorwaarden die zijn vastgelegd in artikel 1 tot en met 25 van deze overeenkomst. De bijzondere voorwaarden zijn als bijlage bij deze overeenkomst gevoegd:

-          Bijlage 1: pakket DJUCED FREE,

-          Bijlage 2: pakket DJUCED STANDARD,

-          Bijlage 3: pakket DJUCED PRO,

-          Bijlage 4: pakket DJUCED PRO+,

 

De software is in ieder geval beschikbaar in het Engels en het Frans. 

 

De software is ontworpen om te werken met de hardware- (processor, geheugen enz.) en softwareconfiguratie (besturingssysteem, driver enz.) zoals aangegeven op de website www.djuced.com.

 

1.2.    Met de term “DJUCED FREE” wordt de software aangeduid die Guillemot gratis in licentie verstrekt aan de licentienemer. De software voor de recentste versie van DJUCED FREE is te downloaden op de website www.djuced.com.

De functionaliteiten van DJUCED FREE worden gepresenteerd in bijlage 1 van deze overeenkomst.

De term DJUCED FREE omvat ook alle updates en aanpassingen die Guillemot mogelijk in de toekomst uitvoert voor dit pakket.

 

1.3.    Met de term “DJUCED STANDARD” wordt de software aangeduid die Guillemot in licentie verstrekt aan de licentienemer die gebruiker is van een dj-controller die onder de naam HERCULES van Guillemot in de handel is. De software voor de recentste versie van DJUCED STANDARD is te downloaden op de website www.djuced.com.

De functionaliteiten van DJUCED STANDARD worden gepresenteerd in bijlage 2 van deze overeenkomst.

De term DJUCED STANDARD omvat ook alle updates en aanpassingen die Guillemot mogelijk in de toekomst uitvoert voor dit pakket.

 

1.4.    Met de term “DJUCED PRO” wordt de software aangeduid die Guillemot tegen eenmalige betaling in licentie verstrekt aan de licentienemer bij diens aanmelding.

De functionaliteiten van DJUCED PRO worden gepresenteerd in bijlage 3 van deze overeenkomst.

 

1.5.    Met de term “DJUCED PRO+” wordt de software aangeduid die Guillemot tegen betaling in licentie verstrekt aan de licentienemer (in de vorm van een maandabonnement) vanaf de datum waarop de licentienemer de licentie aanschaft.

De functionaliteiten van DJUCED PRO+ worden gepresenteerd in bijlage 4 van deze overeenkomst.

 

1.6.    De term “licentie” duidt een licentie aan die de licentienemer heeft aangeschaft in het kader van deze overeenkomst. 

 

1.7.    De term “licenties” duidt meerdere softwarelicenties die de licentienemer heeft aangeschaft:

-          waarbij een van die licenties is aangeschaft in het kader van deze overeenkomst en

-          en of meer andere licenties zijn aangeschaft in het kader van een of meer andere licentieovereenkomsten die voor of na deze overeenkomst tot stand zijn gekomen.

2. EIGENDOMSRECHTEN 

Overeenkomstig de bepalingen van de Code de la propriété intellectuelle (Frans wet betreffende de intellectuele eigendom) en de bepalingen van deze overeenkomst herinneren wij eraan dat Guillemot en haar licentiegevers rechthebbenden zijn van de bij de licentie behorende intellectuele-eigendomsrechten en de documentatie van de software, evenals van alle updates, vorige, huidige en toekomstige versies en van alle ontwikkelingen die Guillemot en/of haar licentiegevers hebben uitgevoerd. Deze rechten worden in geen geval overgedragen aan de licentienemer op grond van deze overeenkomst. De licentienemer verkrijgt door middel van deze overeenkomst dus geen enkel intellectueel-eigendomsrecht; de software blijft volledig en exclusief eigendom van Guillemot en haar licentiegevers.

 

Het is de licentienemer verboden op welke wijze dan ook inbreuk te maken op de intellectuele-eigendomsrechten van Guillemot met betrekking tot de software. Tenzij het toepasselijke recht aan de licentienemer meer rechten verleent, is het de licentienemer uitdrukkelijk verboden de software niet in overeenstemming met deze overeenkomst te gebruiken.

 

De vermeldingen van de rechten van Guillemot (of van derden) met betrekking tot de software en elk bijbehorende document, ongeacht wat dit is, moeten in elk geval worden gehandhaafd. Door middel van deze overeenkomst wordt geen enkel recht verleend met betrekking tot de merken, octrooien en andere intellectuele-eigendomsrechten waarvan Guillemot (of een derde) rechthebbende is of wordt.

3. LICENTIEVERSTREKKING

3.1.    De software wordt in licentie verstrekt aan de licentienemer en niet aan hem/haar verkocht.

De licentienemer heeft een niet-exclusief gebruiksrecht voor de software, maar is daarvan geen eigenaar.

 

3.2.    Het is de licentienemer niet toegestaan de software te kopiëren buiten zijn/haar persoonlijke plaatselijke netwerk -om dit netwerk te beschouwen als een persoonlijk netwerk mag alleen de licentienemer daartoe toegang hebben- en ook niet om extra kopieën te maken ten behoeve van gebruik in andere netwerken of op andere locaties.

 

De licentienemer erkent en aanvaardt dat de software, in overeenstemming met de toepasselijke wettelijke bepalingen, technische middelen (zoals cookies of andere technologieën) gebruikt die het mogelijk maken aan Guillemot informatie over de licentienemer (IP-adres, authenticatiecookie...) te sturen wanneer de gebruiker is ingelogd.

 

De licentienemer staat er tegenover Guillemot, haar bestuurders, dochterondernemingen en de bestuurders daarvan, haar licentiegevers, dienstverleners en hun dienstverleners voor in dat voor hem/haar geen bijzondere maatregelen gelden met betrekking tot de export of import van producten in zijn/haar land en dat hij/zij niet onderworpen is aan bepalingen uit wet- of regelgeving van een land die de import van software verbiedt.

 

3.3.    Wanneer de licentienemer aan Guillemot opmerkingen stuurt over de software verleent deze aan Guillemot kosteloos het recht om zijn/haar commentaar op welke wijze en voor welk doeleinde dan ook te gebruiken en te delen. Deze rechten blijven ook na deze overeenkomst van kracht.

4. DOWLOADEN VAN DE SOFTWARE - BEDENKTIJD

4.1.    De software kan worden gedownload op de website https://www.djuced.com. Hiervoor moet de gebruiker een account bij Guillemot aanmaken of bezitten waarop deze moet inloggen om de software te kunnen downloaden.

 

4.2.    Voor de toegang tot het account bij Guillemot voor het downloaden van de software en toegang tot bepaalde functies zijn inloggegevens noodzakelijk.

 

De overdracht of terbeschikkingstelling van de inloggegevens van de licentienemer aan wie dan ook is verboden als daarvoor niet vooraf uitdrukkelijk toestemming is verleend door Guillemot.

 

De inloggegevens van de licentienemer zijn strikt persoonlijk en vertrouwelijk. Deze inloggegevens maken toegang tot het account van de licentienemer mogelijk. Dit account biedt toegang tot de functionaliteiten van de aangeschafte software, maar ook tot functionaliteiten op verschillende websites (met name forum, aftersales-service enz.). De licentienemer erkent en aanvaardt dat de uitgevoerde activiteiten in het kader van zijn/haar account bij Guillemot worden beschouwd als activiteiten die uitsluitend door de licentienemer zijn gevoerd. De licentienemer erkent en aanvaardt dat hij/zij volledig en als enige verantwoordelijk is voor alle uitgevoerde activiteiten in het kader van zijn/haar account bij Guillemot. De licentienemer erkent en aanvaardt dat hij/zij volledig verantwoordelijk is voor de keuze van het wachtwoord en de geheimhouding daarvan (Guillemot raadt de licentienemer aan een wachtwoord te creëren dat bestaat uit een combinatie van letters en cijfers in hoofd- en kleine letters en speciale karakters). De licentienemer mag dit wachtwoord alleen gebruiken voor het account bij Guillemot. 

 

4.3.    Voor gebruik van de software op zijn/haar compatibele computer moet de licentienemer toegang hebben tot een compatibele internetverbinding. De kosten voor de verbinding (met name de kosten die internet- en/of mobieletelefoonproviders in rekening brengen) komen volledig voor rekening van de licentienemer. De kwaliteit van de software, de responsetijd of de toegang tot bepaalde functionaliteiten kan afhangen van de capaciteit van de compatibele computer van de licentienemer en het internet, hetgeen de licentienemer erkent en aanvaardt. Guillemot is in geen geval aansprakelijk voor een vermindering van het gemak van de licentienemer.

 

4.4.    DJUCED PRO en DJUCED PRO+ pakketten. De licentienemer aanvaardt uitdrukkelijk dat de software aan hem/haar geleverd wordt voor het verstrijken van de bedenktijd. De licentienemer ziet af van uitoefening van het recht op bedenktijd en erkent uitdrukkelijk het verlies van het recht op bedenktijd vanaf de levering door Guillemot (of via een van haar dochterondernemingen of een dienstverlener) van de gegevens waarmee de aangeschafte licentie geactiveerd kan worden. De licentienemer verzoekt Guillemot te leveren via gewone e-mail en erkent en aanvaardt dat Guillemot door de toezending van deze gegevens geacht wordt te hebben voldaan aan haar leveringsverplichting.

Wat de activering van de licentie betreft, wordt iedere persoon die een DJUCED PRO- of DJUCED PRO+-pakket wil aanschaffen verzocht de bijzondere voorwaarden te lezen die gelden voor het DJUCED PRO-pakket (bijlage 3) of het DJUCED PRO+-pakket (bijlage 4).

5. BEPERKINGEN VAN DE LICENTIE 

5.1.    Het is de licentienemer niet toegestaan de software te vertalen, reconstrueren, decompileren of te desassembleren, noch om inverse engineering toe te passen of van de software afgeleide werken te creëren in de vorm van “software as a service”, behalve en in zover er een toepasselijke wettelijke bepaling daartoe bestaat. Wanneer de licentienemer wijzigingen aanbrengt of van de software of de documentatie van de software afgeleide werken realiseert, is Guillemot op grond van deze overeenkomst eigenaar van deze wijzigingen of afgeleide werken.

 

5.2.    Het is de licentienemer niet toegestaan de software te gebruiken, kopiëren, wijzigen of deze of een volledige of gedeeltelijke kopie daarvan over te dragen op een andere wijze dan zoals uitdrukkelijk is vermeld in deze overeenkomst.

 

5.3.    Het is de licentienemer niet toegestaan om de software te gebruiken, kopiëren of over te zetten op een groter aantal computers dan het aantal computers dat is vermeld in de bijzondere voorwaarden in de bijlage bij deze overeenkomst.

 

5.4.    De toegang tot de functionaliteiten van de software is voorbehouden aan de personen die rechthebbende zijn van een account bij Guillemot. 

 

5.5.    Het is de licentienemer met name verboden direct of indirect over te gaan tot:

-   Reproductie van de software, in welke vorm en op welke drager dan ook, met name door wijziging, samenvoeging met of opname in andere software;

-   Reproductie van de documentatie van de software, in welke vorm en op welke drager dan ook, met name door wijziging, samenvoeging met of opname in andere software of andere documentatie;

-   Reproductie van de software anders dan een back-upkopie, met dien verstande dat de back-upkopie eigendom is van Guillemot;

-   Vertaling, aanpassing, indeling of wijziging van de software en de documentatie van de software;

-   Weergave van de software of een kopie daarvan, ongeacht het daarvoor gebruikte middel;

-   Weergave van de documentatie van de software of een kopie daarvan, ongeacht het daarvoor gebruikte middel;

-   Terbeschikkingstelling van de software of een kopie daarvan in zijn geheel of gedeeltelijk, door welke middel dan ook, zoals verhuur, overdracht, sublicentie, delen, publicatie, distributie van de software, levering van de software of een kopie daarvan aan andere gebruikers of doorgifte van de software of een kopie daarvan of van deze overeenkomst aan een derde;

-   Online zetten, verkoop of gebruik van de software ten behoeve van derden en training van derden in het gebruik van de volledige software of een deel daarvan;

-   Decompilatie of toegang tot de broncode van de software, onder voorbehoud van en binnen de grenzen van de toepasselijke wettelijke bepalingen;

-   Verspreiding van de broncode van de software, onder voorbehoud van en binnen de grenzen van de toepasselijke wettelijke bepalingen;

-   Omzeilen van de technische beperkingen van de software waardoor de licentienemer deze alleen op bepaalde wijzen kan gebruiken;

-   Wijziging van of ingrepen in de software, ongeacht de aard daarvan, ook ten behoeve van de correctie van fouten die mogelijk invloed hebben op de werking van de software, aangezien het recht op correctie van deze fouten is voorbehouden aan Guillemot. Onverminderd andere bepalingen in deze overeenkomst bevrijdt elke niet-nakoming door licentienemer van deze verplichting Guillemot van al haar garantieverplichtingen en verantwoordelijkheden;

-   Verspreiding van de prestaties van de software;

-   Gebruik van de software of een kopie daarvan op een wijze die in strijd is met de wet, voor onrechtmatige of verboden doeleinden of voor een ander doel dan waarvoor deze is ontworpen;

-   Verwijdering van de vermelding van de eigendom van de software of, indien van toepassing, de documentatie daarvan.

 

5.6.    Het is de licentienemer niet toegestaan om zonder uitdrukkelijke voorafgaande schriftelijke toestemming van Guillemot de programmeringen, de geluidssamples en muzieksamples in de software op welke wijze dan ook te herformatteren, mengen, filteren, opnieuw samen te stellen of te wijzigen ten behoeve van gebruik, in welke vorm dan ook, van producten, commerciële pakketten of software voor sampling.Het is de licentienemer echter wel toegestaan om de programmeringen, geluids- en muzieksamples in de software te gebruiken voor het creëren van eigen muziekcomposities voor zover er andere elementen worden toegevoegd en mits de programmeringen, geluids- en muzieksamples wezenlijk veranderd worden.

6. PRIJZEN

De prijzen voor de licenties zijn te vinden op de volgende websites: https://www.djuced.com/, https://shop.hercules.com et https://eshop.hercules.com. De prijzen kunnen op elk moment gewijzigd worden.

In geval van verschillen in de prijzen op de websites https://www.djuced.com/ en https://shop.hercules.com, geldt de prijs die is vermeld op de website https://shop.hercules.com.

In geval van verschillen in de prijzen op de websites https://www.djuced.com/ en https://eshop.hercules.com, geldt de prijs die is vermeld op de website https://eshop.hercules.com.

 

Opgemerkt wordt dat de prijs voor de licentie kan zijn inbegrepen in een aanbieding van Guillemot. In dat geval hoeft de licentienemer geen extra kosten te betalen voor aanschaf van de licentie die wordt aangeboden in deze aanbieding (bijvoorbeeld een bon in de verpakking van een compatibele dj-controller, verkocht onder het merk Hercules van Guillemot).

 

Iedereen die een DJUCED PRO-pakket wil aanschaffen wordt verzocht de bijzondere voorwaarden te lezen die gelden voor het DJUCED PRO-pakket (bijlage 3).

Iedereen die een DJUCED PRO+-pakket wil aanschaffen wordt verzocht de bijzondere voorwaarden te lezen die gelden voor het DJUCED PRO+-pakket (bijlage 4).

7. OVERDRACHT - DOORGIFTE

7.1.    Het is de licentienemer niet toegestaan de software of een fysieke drager (computer, harddisk enz.) waarop de software is opgeslagen of een of meer kopieën daarvan over te dragen, te verkopen, te verhuren of uit te lenen; hij mag deze evenmin aanbieden voor leasing of een sublicentie verstrekken, een van diens rechten als licentienemer overdragen, noch op enige wijze een of meer rechten of verplichtingen van de licentienemer op grond van deze overeenkomst delegeren of overdragen aan een derde, ongeacht of dit tijdelijk of permanent is.

 

De software moet worden gede-installeerd voor overdracht, verkoop, verhuur of uitlenen van een computer waarop deze geïnstalleerd is. De software en alle kopieën daarvan moeten voor overdracht, verkoop, verhuur of uitlenen van elke gegevensdrager worden verwijderd.

 

7.2.    Wanneer de licentienemer overgaat of tracht over te gaan tot eigendomsoverdracht van een fysieke drager waarop de software is geïnstalleerd of waarop een kopie daarvan is opgeslagen aan een andere natuurlijke of rechtspersoon op een andere wijze dan beschreven in artikel 7.1 van deze overeenkomst, wordt deze overeenkomst automatisch en met onmiddellijke ingang ontbonden. 

 

7.3.    Guillemot kan deze overeenkomst geheel of gedeeltelijk overdragen.  Deze overdracht kan plaatsvinden ten gunste van iedere persoon of vennootschap, in de vorm van verkoop, inbrengen of anderszins. Gebruik van de software door de licentienemer nadat deze op de hoogte is gesteld van de overdracht van deze overeenkomst betekent dat de licentienemer aanvaardt te zijn gebonden aan de akkoorden, voorwaarden en het beleid van de volgende eigenaar van de software.

 

7.4.    Het is Guillemot uitdrukkelijk toegestaan gebruik te maken van een dienstverlener van haar keuze of van uitbesteding om het gebruik van de software geheel of gedeeltelijk mogelijk te maken (met inbegrip van de levering van alle functionaliteiten of een deel daarvan) of de diensten (bijvoorbeeld de afhandeling van vragen en klachten) en voor de verwerking van persoonsgegevens.

8. UPDATES – COMPATIBILITEIT

8.1.    Updates. Updates van de software worden automatisch gedownload en geïnstalleerd. Indien de licentienemer geen updates wenst te ontvangen, moet deze Guillemot van tevoren daarover informeren en, indien de software dit toelaat, de functie voor automatische updates uitschakelen. Doet hij/zij dit niet, dan gaat de licentienemer akkoord met deze updates door Guillemot in het kader van het gebruik van de software. Als de update niet geïnstalleerd wordt, kan de licentienemer mogelijk niet profiteren van alle voordelen van de software of functioneert de software mogelijk niet goed.

 

8.2.    Compatibiliteit. De software is mogelijk niet compatibel met materiaal en besturingssystemen die de licentienemer in de toekomst koopt of gebruikt. Het is mogelijk dat Guillemot geen updates publiceert met nieuwe compatibiliteit.

 

8.3.    DJUCED PRO en DJUCED PRO+ pakketten. Leder die een DJUCED PRO- of DJUCED PRO+-pakket wil aanschaffen wordt verzocht de bijzondere voorwaarden te lezen die gelden voor het DJUCED PRO-pakket (bijlage 3) of het DJUCED PRO+-pakket (bijlage 4).

9. WIJZIGINGEN

Guillemot kan deze overeenkomst tijdens de uitvoering ervan wijzigen, mits zij de licentienemer daarvan op de hoogte stelt. De mededeling kan op elk moment en door elk middel plaatsvinden, ook in de vorm van een gewone e-mail of in de vorm van een boodschap die in de software verschijnt. De wijzigingen treden een (1) maand na de mededeling in werking. De licentienemer kan bezwaar maken tegen de wijzigingen door deze overeenkomst op te zeggen en de software te de-installeren. Elk gebruik van de software door de licentienemer na deze termijn van een (1) maand houdt aanvaarding van deze wijzigingen in.

 

Guillemot kan de software om elke reden dan ook of zonder specifieke reden op elk moment en naar haar goeddunken wijzigen met name om technische redenen zoals de updates, onderhoudshandelingen en/of herstarten ter verbetering of optimalisering van de software. De licentienemer gaat ermee akkoord dat de software de wijzigingen automatisch installeert of downloadt. De licentienemer gaat ermee akkoord dat Guillemot de technische ondersteuning van de voorgaande versie van de software kan beëindigen als er een geüpdatete versie van de software beschikbaar is.

10. AFHANDELING VAN KLACHTEN

In geval van klachten moet daarvoor contact opgenomen worden met de klantenservice van Hercules via https://support.hercules.com.

11. PERSOONLIJKE GEGEVENS 

Wanneer de licentienemer de licentie aanschaft via de website https://shop.hercules.com of door installatie van de gedownloade software op de website www.djuced.com, is Guillemot de verwerkingsverantwoordelijke (zoals vastgelegd in artikel 4 van Verordening (EU) 2016/679 van 27 april 2016).

Wanneer de licentienemer de licentie aanschaft via de website https://eshop.hercules.com, verzamelt de vennootschap Guillemot Inc., met statutaire zetel te 6300 avenue du Parc, Bureau 440, Montreal (Quebec) H2V 4H8, Canada, de persoonlijke gegevens en geeft deze door aan Guillemot.

 

Guillemot en Guillemot Inc. gebruiken en geven de persoonlijke gegevens van de licentienemer door overeenkomstig de bepalingen in hun privacybeleid dat te vinden is op de volgende respectievelijke websites: https://shop.hercules.com et https://eshop.hercules.com. Guillemot en Guillemot Inc. kunnen ieder hun beleid op elk moment naar hun goeddunken wijzigen.

 

Als verwerkingsverantwoordelijke verwerkt Guillemot de persoonsgegevens die noodzakelijk zijn voor het beheren van licentienemers, het downloaden van software, toegang voor gebruikers, het beheren van meldingen van bugs en andere technische problemen, de technische follow-up van softwareproducten en -materialen, het technische beheer van de websites en servers, de behandeling van verzoeken en klachten en geschillenbeheer, in overeenstemming met de geldende regelgeving betreffende gegevensbescherming. De door Guillemot verzamelde gegevens van de licentienemer zijn noodzakelijk voor de gerechtvaardigde belangen van Guillemot (commerciële belangen – met inbegrip van de goede uitvoering van deze overeenkomst – en organisatorische belangen en naar gelang het geval ook om defensieve, financiële, technische of veiligheidsbelangen). De verwerking van factureringsgegevens is een wettelijke verplichting.

De ontvangers van de persoonsgegevens van de licentienemer zijn Guillemot, haar dienstverleners, haar dochterondernemingen die belast zijn met de verlening van een of meer diensten en hun dienstverleners. Overheidsinstanties, rechtbanken en hoven, dienaren van het recht en ministeriële ambtenaren zijn ontvangers van persoonsgegevens van de licentienemer in het kader van geschillen. Overheidsinstanties, auditors, accountants en staatsorganen zijn ontvangers van de persoonsgegevens van de licentienemer in het kader van hun controletaak(taken) (facturering, belastingen enz.). Wanneer Guillemot een commentaar van de licentienemer publiceert samen met diens identiteit en eventueel de datum van het commentaar van de licentienemer, is ook het publiek ontvanger van deze persoonsgegevens.

De persoonsgegevens van de licentienemer worden mogelijk doorgegeven naar landen buiten de Europese Unie; sommige dienstverleners van Guillemot en sommige dochterondernemingen van Guillemot zijn namelijk buiten de Europese Unie gevestigd.

 

Guillemot is bovendien verwerkingsverantwoordelijk voor de authenticatie van de afzender van een betaling als de licentienemer de licentie aanschaft via de website https://shop.hercules.com. De verwerkingen ter authenticatie van de afzender van een betaling zijn noodzakelijk voor de gerechtvaardigde belangen van Guillemot en creditcardhouders (geen slachtoffer van fraude worden). Guillemot verkoopt geen persoonsgegevens aan haar dienstverlener die belast is met de verwerking van creditcardbetalingen, maar Guillemot maakt gebruik van zijn diensten voor de betaling, analyse en andere commerciële diensten. Deze dienstverlener verzamelt gegevens over de transacties en persoonsgegevens die hij analyseert en gebruikt voor het uitvoeren en verbeteren van de diensten die hij aan Guillemot levert, ook ten behoeve van fraudedetectie. De dienstverlener van Guillemot die is belast met de verwerking van creditcardbetalingen verzamelt de gegevens van de creditcard (informatie over de identiteit van de houder, het kaartnummer, land waar de kaart is afgegeven, vervaldatum en eventueel de CVC-code). De gegevens over de facturering, het e-mailadres en de koophistorie worden doorgegeven aan de dienstverlener van Guillemot die belast is met de verwerking van creditcardbetalingen voor de preventie van frauduleuze betalingen (om de afzender van de betaling te identificeren). De betaaldienstverlener verzamelt eveneens ten behoeve van de authenticatie van de afzender van de betaling het IP-adres van de computer die is gebruikt voor de betaling. Afhankelijk van de bank van de creditcardhouder moet de licentienemer mogelijk een of meer extra vragen van zijn/haar bank beantwoorden, maar Guillemot kan niet weten of er in een dergelijk geval persoonsgegevens worden verzameld (Guillemot is niet op de hoogte van de door die bank gebruikte methode). Guillemot wijst de licentienemer erop dat haar dienstverlener in het kader van de authenticatie van de afzender van een betaling met Guillemot en andere klanten van de dienstverlener de kenmerken deelt van de computer van de licentienemer en aanwijzingen over de activiteit van de licentienemer.

 

Indien de licentienemer uitdrukkelijk toestemming heeft gegeven of bij wijze van uitzondering op het vereiste van toestemming kan Guillemot of haar dochteronderneming aan de licentienemer marketing- of reclame-e-mails sturen; het is mogelijk (dit is een recht) de toezending van de commerciële e-mails stop te zetten (dit kan op elk moment via zijn/haar account of door te klikken op de afmeldingslink in het ontvangen gewone e-mailbericht).

 

Indien de licentienemer in Frankrijk woont, deelt Guillemot hem ten aanzien van zijn/haar telefoonnummer mee dat hij/zij het recht heeft het telefoonnummer aan te melden voor de lijst van bezwaar tegen telefonische benadering (in Frankrijk: Bloctel), op grond van artikel L223-2 van de Code de la consommation (Franse Consumentenwet).

 

Overeenkomstig de gewijzigde Franse wet 'Informatique et Libertés' (wet bescherming persoonsgegevens) van 6 januari 1978 heeft iedere licentienemer die zijn identiteit aantoont het recht de verwerkingsverantwoordelijke te verzoeken om inzage in zijn/haar persoonsgegevens, de rectificatie of wissing daarvan en op bezwaar tegen of beperking van de verwerking van zijn persoonsgegevens. Voor uitoefening van deze rechten hoeft de licentienemer alleen het online contactformulier in te vullen en te versturen. Dit is te vinden op de website https://shop.hercules.com in de rubriek “Contact met ons opnemen”. Wanneer de betrokkene niet tevreden is over het antwoord van Guillemot kan deze een klacht indienen bij de bevoegde toezichthoudende autoriteit (in Frankrijk: de CNIL).

 

Indien de licentienemer de licentie aanschaft via de website https://eshop.hercules.com kan deze contact opnemen met Guillemot Inc. via de internetpagina https://support.hercules.com/en/contact-en/ door een dossier aan te maken met als titel “Vragen over privacybeleid” en als categorie “Persoonsgegevens”. De licentienemer moet zijn vraag toelichten in het veld “Omschrijving”' en het dossier opslaan.

 

Factuurgegevens worden bewaard gedurende wettelijk vereiste bewaartermijn. Gegevens over overeenkomsten worden bewaard gedurende een periode die afhangt van de waarde en het al dan niet bestaan van een geschil. De overige gegevens worden bewaard tot drie (3) jaar na de laatste keer inloggen van de licentienemer op diens account (inclusief de laatste verbinding van de software met het account van de licentienemer) of de laatste keer dat het e-mailadres is ontvangen dat bij de gegevens hoort. Guillemot bewaart geen bankgegevens.

 

Beveiliging van gegevens van betaalkaarten: Guillemot bewaart de gegevens van betaalkaarten of PayPal®-rekeningen die zijn gebruikt voor de betaling van de aangeschaft licentie niet. Door het betaalformulier in te vullen geeft de licentienemer zijn/haar bankgegevens door aan de betaaldienstverlener van Guillemot.

 

Geautomatiseerde besluitvorming wordt gebruikt in het kader van het technische beheer van de websites en servers (voor de veiligheid, dus ook voor de bescherming van persoonsgegevens) en in het kader van de authenticatie van degene die betaalt (fraudebestrijding, voorkoming van frauduleuze betalingen).

12. UITSLUITING VAN GARANTIE - UITSLUITING VAN AANSPRAKELIJKHEID

Tenzij dit uitdrukkelijk anders is vermeld in deze overeenkomst doet Guillemot geen enkele bewering en geeft zij geen enkele aanvullende garantie met betrekking tot de software, die “as-is” wordt geleverd, noch dat deze beschikbaar blijft of dat de talen van de software beschikbaar blijven. De licentienemer erkent en gaat ermee akkoord dat hij/zij de risico's in verband met de betrouwbaarheid en het gebruik van de software op zich te neemt. Guillemot doet geen enkele bewering en geeft geen enkele garantie dat: (i) de software voldoet aan de eisen van de licentienemer, (ii) de eventueel door Guillemot verstrekte gegevens juist, volledig en actueel zijn, (iii) de mogelijk met behulp van de software te verkrijgen resultaten adequaat, betrouwbaar en foutenvrij zijn, (iv) de software vrij is van gebreken, met inbegrip van virussen of andere voor de licentienemer schadelijke elementen, (v) de fouten in de software, wat deze ook zijn, worden gecorrigeerd, (vi) de software daadwerkelijk compatibel is met alle materiaal, dragers of software die de licentienemer bezit of gebruikt, (vii) de functionaliteiten van de aangeschafte licentie continu beschikbaar zijn.

De licentienemer erkent en aanvaardt dat hij/zij als enige verantwoordelijk is voor de beveiliging van diens computers, software, servers, sociale netwerken, evenals de toegang tot internet en andere digitale communicatienetwerken.

13. BEPERKING VAN DE AANSPRAKELIJKHEID

Binnen de in de wet gestelde grenzen kunnen noch Guillemot, noch haar dochterondernemingen, noch hun bestuurders, aandeelhouders, werknemers, respectievelijke gelieerde bedrijven, licentieverstrekkers of andere vertegenwoordigers aansprakelijk worden gesteld voor verliezen of schade als gevolg van of in verband met het gebruik van de software of de onmogelijkheid om deze te gebruiken, met inbegrip van indirect verlies of schade, het verlies van gegevens, inkomsten- of winstderving, gemiste kansen, verliezen of schade in verband met eigendomstitels of klachten van derden, zelfs als Guillemot, een van haar dochterondernemingen, bestuurders, aandeelhouders, medewerkers, gelieerde bedrijven, licentieverstrekkers of vertegenwoordigers geïnformeerd zijn over de mogelijkheid van dit verlies of deze schade en/of indien dit verlies of deze schade redelijkerwijs voorzienbaar was.

In geen geval kan de totale aansprakelijkheid van Guillemot tegenover de licentienemer voor schade, verlies en klachten, ongeacht of het geheel of gedeeltelijk contractuele aansprakelijkheid betreft, of voor schade (met inbegrip van onachtzaamheid) of andere schade, niet meer bedragen dan het totale door licentienemer betaalde bedrag voor de aangeschafte licentie.

 

Guillemot sluit elke aansprakelijkheid als gevolg van het niet bijwerken door licentienemer van zijn/haar gegevens (bijvoorbeeld in geval van een kennisgeving door Guillemot aan een e-mailadres dat de licentienemer niet heeft bijgewerkt). De licentienemer erkent en aanvaardt dat hij/zij als enige verantwoordelijk is voor het bijwerken van zijn/haar gegevens (of het nalaten daarvan).

14. VRIJWARING

De licentienemer verbindt zich om Guillemot en haar dochterondernemingen, hun leveranciers, evenals al hun agenten, directeuren, directieleden, medewerkers, leveranciers van content, dienstverleners, licentieverstrekkers en -eigenaren en alle overige betrokken personen (de “gevrijwaarde partijen”) te verdedigen en te vrijwaren van aansprakelijkheid en schadeloos te stellen voor alle kosten, met begrip van, zonder beperking, de normale gerechtelijke kosten die de gevrijwaarde partijen hebben gemaakt als gevolg van een klacht of verzoek als gevolg van of in verband met (i) het gebruik of het onjuiste gebruik van de software door de licentienemer; (ii) schending van deze overeenkomst door de licentienemer; (iii) inbreuk op, verduistering van of schending door de licentienemer van een intellectueel-eigendomsrecht of andere rechten van Guillemot of derden; of (iv) de beëindiging van deze overeenkomst op initiatief van de licentienemer. De licentienemer gaat ermee akkoord om binnen de door de gevrijwaarde partijen gestelde redelijke grenzen mee te werken aan het verweer tegen een dergelijke klacht of verzoek.

15. LOOPTIJD - BEËINDIGING - OPSCHORTING

15.1.      Looptijd: Deze overeenkomst loopt vanaf de datum waarop de licentie wordt aangeschaft en, indien van toepassing, onder voorbehoud dat de licentienemer de bijbehorende betaling heeft gedaan. De aanschafdatum en de looptijd van de licentie zijn vermeld in de bijzondere voorwaarden die als bijlage bij deze overeenkomst zijn gevoegd.

 

Wanneer de licentie door Guillemot wordt verstrekt in de vorm van een bon (bijvoorbeeld een bon in de verpakking van een compatibele dj-controller verkocht onder de merknaam Hercules van Guillemot) is de looptijd, in afwijking van de bijzondere voorwaarden uit de bijlage bij deze overeenkomst, de op deze bon vermelde looptijd.

 

15.2.      Beëindiging wegens verzuim: In geval van niet-nakoming door een der partijen van een of meer van haar verplichtingen op grond van deze overeenkomst zonder dat deze binnen vijftien (15) kalenderdagen na toezending van een schriftelijke kennisgeving van dit verzuim wordt hersteld, kan de andere partij van rechtswege de overeenkomst ontbinden, onverminderd een schadevergoeding waarop deze partij aanspraak kan maken.

 

Daarnaast behoudt Guillemot zich de mogelijkheid voor om deze overeenkomst en alle overige licentieovereenkomsten tussen Guillemot en de licentienemer onmiddellijk, eenzijdig en van rechtswege te beëindigen, onverminderd alle schadevergoedingen, in geval van inbreuk op de auteursrechten van Guillemot of in geval van fraude of poging daartoe door de licentienemer. In dat geval verbindt de licentienemer zich de software te de-installeren van zijn/haar computer(s). Voor alle duidelijkheid: in geval van inbreuk op de auteursrechten van Guillemot of in geval van fraude of poging daartoe door de licentienemer worden alle licenties tussen Guillemot en de licentienemer beëindigd.

 

15.3.      Wijziging, verwijdering, opschorting, stopzetting van een of meer pakketten op de software:

Op grond van de voorwaarden vermeld in artikel 9 van deze overeenkomst kan Guillemot een of alle door de licentienemer aangeschafte pakketten wijzigen, ongeacht de reden daarvoor.

 

Op grond van de voorwaarden vermeld in de bijlage bij deze overeenkomst kan Guillemot een of alle door de licentienemer aangeschafte licenties laten vervallen, ongeacht de reden daarvoor.

 

Guillemot kan op elk moment een, meerdere of alle softwarelicenties die de licentienemer heeft aangeschaft opschorten, onder voorbehoud van een mededeling aan de licentienemer (bijvoorbeeld indien er een geschil bestaat met een licentieverstrekker of in geval van beschuldiging van schending van een of meerdere intellectuele-eigendomsrechten van een derde). De mededeling kan op elk moment en door elk middel plaatsvinden, ook in de vorm van een gewone e-mail of in de vorm van een boodschap die in de software verschijnt. De opschorting treedt een (1) week na de mededeling in werking. De licentienemer heeft dan tijdelijk geen toegang meer tot de functionaliteiten van het/de pakket(ten) in kwestie.

 

Guillemot kan op elk moment om welke reden dan ook en zonder kennisgeving vooraf ophouden met het aanbieden aan de licentienemer van alle of een deel van de softwarepakketten die de licentienemer niet heeft aangeschaft.

 

15.4.      Ieder die een licentie wil aanschaffen wordt verzocht de bijzondere voorwaarden te lezen die gelden voor het softwarepakket dat hij/zij wil aanschaffen:

-          Bijlage 1: pakket DJUCED FREE,

-          Bijlage 2: pakket DJUCED STANDARD,

-          Bijlage 3: pakket DJUCED PRO,

-          Bijlage 4: pakket DJUCED PRO+.

16. INHOUD EN APPLICATIES VAN DERDEN

16.1.      De auteursrechtelijk beschermde inhoud, software, services of andere ondersteuning van derden
(“inhoud van derden”) kunnen worden gebruikt of inbegrepen zijn in de software. Voor het gebruik van dergelijke inhoud van derden door de licentienemer gelden de gebruiksvoorwaarden van de respectievelijke derden. Door acceptatie van deze overeenkomst accepteert de licentienemer eveneens de daarin vermelde aanvullende gebruiksvoorwaarden.Guillemot sluit elke garantie met betrekking tot de inhoud van derden uitdrukkelijk uit en sluit iedere aansprakelijkheid daarvoor uit.

 

De software kan links bevatten naar websites, inhoud of internetbronnen die geëxploiteerd of beheerd worden door derden (“websites van derden”). De websites van derden staan los van Guillemot en Guillemot heeft geen enkele verbintenis met en is ook niet betrokken bij de websites van derden, hun activiteit, goederen, diensten, inhoud, links, webcasting of elke andere vorm van verzending, noch aan de wijzigingen of updates van deze websites. De links naar de websites van derden worden alleen aangeboden voor het gemak van de licentienemer en de aanwezigheid van een link of advertentie houdt niet de instemming in van Guillemot. Het gebruik van websites van derden door de licentienemer en de transacties tussen de licentienemer en de eigenaren of exploitanten van websites van derden gebeuren op risico van de licentienemer. De licentienemer erkent en aanvaardt dat Guillemot niet aansprakelijk is voor het gebruik van websites van derden door de licentienemer of de transacties tussen de licentienemer en de eigenaren of exploitanten van websites van derden.

 

16.2.      Guillemot wijst alle aansprakelijkheid af voor de kosten voor diensten die op verzoek van de licentienemer door derden zijn geleverd en die niet zijn aangeboden door Guillemot. Deze bepaling geldt met name voor de kosten voor doorgifte van gegevens aan een derde afkomstig van of bestemd voor de computer van de licentienemer of elke soort kosten in verband met extra geheugenruimte.

17. OVERMACHT

Partijen zijn noch afzonderlijk, noch gezamenlijk verantwoordelijk indien de niet-nakoming of de vertraagde nakoming van een van hun in deze overeenkomst beschreven verplichtingen het gevolg is van een geval van overmacht in de zin van artikel 1218 van de Code civil (Frans Burgerlijk Wetboek).

18. TAAL

De contracttaal is het Frans. De eventuele vertaling van deze overeenkomst in andere talen dient uitsluitend ter informatie en is niet dwingend. Als gevolg daarvan gaat de Franse versie voor in geval van incoherentie of afwijking tussen de Franse versie en de versie in een andere taal.

19. ELEKTRONISCHE DOCUMENTEN

Naast de wettelijke bepalingen die de bewijskracht van elektronische documenten erkennen, erkent en accepteert de licentienemer de geldigheid en bewijskracht van een klik (bijvoorbeeld voor het aanvinken van een vakje om een knop te activeren in een grafische software-interface). De digitale logs die in de computersystemen van Guillemot worden bewaard onder redelijke beveiligingsomstandigheden zijn toegestaan als bewijs (bijvoorbeeld om het gebruik van de software aan te tonen en dus de acceptatie van deze overeenkomst). Tenzij er sprake is van een duidelijke fout van de kant van Guillemot hebben de in de computersystemen van Guillemot bewaarde gegevens bewijskracht ten aanzien van de acties van de partijen bij deze overeenkomst (acties van de licentienemer dan wel van Guillemot), ongeacht of deze zijn uitgevoerd via de software en/of via een of meer websites van Guillemot.

20. SCHEIDBAARHEID

Wanneer een voorwaarde uit deze overeenkomst om welke reden dan ook ongeldig, onrechtmatig of niet-uitvoerbaar is, blijven de overige voorwaarden van deze overeenkomst volledig van kracht.

21. RECHTSMACHT EN TOEPASSELIJK RECHT

Op deze overeenkomst en alle daaruit voortvloeiende geschillen en klachten is het Franse recht van toepassing.

Indien de licentienemer de overeenkomst aangaat uit hoofde van een beroep zijn uitsluitend de Franse gerechten bevoegd te beslissen over het geschil of de klacht (ook in kort geding).

 

De betrekking tussen Guillemot en de licentienemer is die tussen een (licentie)gever en een licentienemer.

 

In geval van een geschil tussen Guillemot en de licentienemer (of ex-licentienemer) zullen zij trachten een minnelijke oplossing te vinden.

De (ex-)licentienemer kan een klacht over deze overeenkomst schriftelijk indienen bij de klantenservice van Guillemot via het formulier dat te vinden is op de website https://support.hercules.com/ via de link “Contact opnemen”.

 

Indien Guillemot en de licentienemer er niet in slagen tot overeenstemming te komen, kan de licentienemer overeenkomstig de bepalingen van de Code de la consommation (Franse consumentenwet) betreffende de minnelijke regeling van geschillen binnen een jaar na indiening van de schriftelijke klacht bij Guillemot gratis de mediator voor consumenten inschakelen waaronder Guillemot valt, te weten de Association des Médiateurs Européens (AME CONSO).

Het inschakelen van de mediator voor consumenten moet als volgt gebeuren:

-          hetzij door het invullen van het daarvoor bestemde formulier op de website van AME CONSO: www.mediationconso-ame.com;

-          hetzij per brief aan AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 PARIJS (FRANKRIJK).

 

De voorwaarden voor het inschakelen van de mediator voor consumenten zijn hier te vinden: https://www.mediationconso-ame.com/le-processus-de-la-mediation-de-la-consommation.html 

 

Overeenkomstig artikel L612-2 van de Code de la consommation komt een geschil niet in aanmerking voor beoordeling door een mediator wanneer het verzoek duidelijk ongegrond of onrechtmatig is, of wanneer het geschil al eerder is onderzocht of in onderzoek is bij een andere mediator of een rechtbank of indien de consument zijn/haar aanvraag bij de mediator langer dan een (1) jaar na zijn/haar schriftelijke klacht bij Guillemot heeft ingediend of indien het geschil buiten de bevoegdheid van de mediator valt of, tot slot, wanneer de consument niet aantoont dat hij/zij eerst heeft getracht het geschil rechtstreeks met Guillemot op te lossen door middel van een schriftelijke klacht overeenkomstig de bepalingen in deze overeenkomst.

 

Het doel van de mediationprocedure is het bereiken van een minnelijke schikking door middel van mediation van consumentengeschillen. Guillemot en de (ex-)licentienemer blijven echter vrij om in te stemmen met mediation of deze te weigeren of, indien van toepassing, om de door de mediator voorgestelde oplossing te accepteren of te weigeren. Indien er geen minnelijk akkoord tot stand komt tussen Guillemot en de (ex-)licentienemer wordt elk geschil voorgelegd aan de Franse gerechten die als enige bevoegd zijn.

 

Overigens heeft de Europese Commissie overeenkomstig artikel 14 van Verordening 524/2013/EU een platform beschikbaar gesteld dat onafhankelijke, buitengerechtelijke online geschillenregeling tussen consumenten en professionals binnen de Europese Unie vergemakkelijkt. Dit platform is te vinden op het volgende adres: https://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

Bij vragen over deze overeenkomst kan de licentienemer contact opnemen met Guillemot via de rubriek “contact opnemen” op de website https://support.hercules.com.

22. RECHTEN VAN CONSUMENTEN

Wanneer de (ex-)licentienemer een consument is, kan hij/zij als consument profiteren van de specifieke wettelijke bepalingen met betrekking tot het consumentenrecht, waarvan de overeenkomst niet mag afwijken. Met name de beperkingen van de aansprakelijkheid of uitsluiting van garanties die in deze overeenkomst zijn vermeld hebben in geen geval gevolgen voor de rechten van een (ex-)licentienemer die de hoedanigheid van “consument” heeft in de zin van het toepasselijke plaatselijke recht.

23. ANALYSETOOL GOOGLE ANALYTICS

Om meer inzicht te krijgen in de wijze waarop gebruikers van de software interactie hebben met de software en om deze te evalueren en te verbeteren, maakt Guillemot gebruik van de analysetool Google Analytics. De software verzamelt anoniem informatie via Google Analytics die vervolgens wordt doorgegeven aan Google. De software slaat geen gegevens op aan de hand waarvan de licentienemer persoonlijk geïdentificeerd kan worden en geeft deze niet door aan Google. Door installatie van de software gaat de licentienemer ermee akkoord dat er anonieme gegevens worden verzameld en doorgegeven aan Google. Als de licentienemer niet wil bijdragen aan Google Analytics moet deze de software niet installeren.

 

De verzamelde en aan Google doorgegeven gegevens worden verwerkt op servers van Google in verschillende landen wereldwijd. Het is dus mogelijk dat de verwerking plaatsvindt in een land buiten het woonland van de licentienemer. De verwerkte gegevens worden uitsluitend gebruikt door Guillemot en/of haar dochterondernemingen om hen te helpen begrijpen hoe de softwaregebruikers interactie hebben met de software.

 

Informatie over hoe Google de aan haar verstrekte gegevens gebruikt en beschermt en hoe de gebruiker deze gegevens kan beheren, is beschikbaar op de volgende adressen:

https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/partners/  

https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=nl  

Het privacybeleid dat geldt voor de services van Google is beschikbaar op dit adres: http://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/.

24. GEEN AFSTAND VAN RECHTEN

Partijen komen uitdrukkelijk overeen dat het feit dat een der partijen niet de toepassing van een van de bepalingen van deze overeenkomst heeft geëist, niet mag worden opgevat als afstand van een recht dat deze bepaling hem/haar verleent en geen afstand inhoudt van zijn/haar rechten en dat dit op geen enkele wijze de geldigheid van deze overeenkomst beïnvloedt.

25. VOORTBESTAAN

De volgende artikelen en paragrafen van deze overeenkomst en de bijlagen daarbij blijven ook na afloop of beëindiging daarvan van kracht:

-          Artikel 1. DEFINITIES

-          Artikel 2. EIGENDOMSRECHTEN

-          De artikelen 3.2 en 3.3 (LICENTIEVERSTREKKING)

-          Artikel 5. BEPERKINGEN VAN DE LICENTIE

-          Artikel 7. OVERDRACHT - DOORGIFTE

-          Artikel 10. AFHANDELING VAN KLACHTEN

-          Artikel 11. PERSOONLIJKE GEGEVENS

-          Artikel 12. UITSLUITING VAN GARANTIE - UITSLUITING VAN AANSPRAKELIJKHEID

-          Artikel 13. BEPERKING VAN DE AANSPRAKELIJKHEID

-          Artikel 14. VRIJWARING

-          Artikel 15. LOOPTIJD - BEËINDIGING - OPSCHORTING

-          Artikel 16. INHOUD EN APPLICATIES VAN DERDEN

-          Artikel 17. OVERMACHT

-          Artikel 18. TAAL

-          Artikel 19. ELEKTRONISCHE DOCUMENTEN

-          Artikel 20. SCHEIDBAARHEID

-          Artikel 21. RECHTSMACHT EN TOEPASSELIJK RECHT

-          Artikel 22. RECHTEN VAN CONSUMENTEN

-          Artikel 24. GEEN AFSTAND VAN RECHTEN

-          Artikel 25. VOORTBESTAAN

-          Paragraaf 7) van bijlage 2 (pakket DJUCED STANDARD)

-          Paragraaf 9) en 10) van bijlage 3 (pakket DJUCED PRO)

-          Paragraaf 8) c) en d) van bijlage 4 (pakket DJUCED PRO+)

 

 

BIJLAGEN BIJZONDERE VOORWAARDEN

Tenzij anders vermeld in deze overeenkomst vormen de bijzondere voorwaarden hieronder een aanvulling op de algemene voorwaarden die zijn vastgelegd in de artikelen 1 tot en met 25 van deze overeenkomst, afhankelijk van het door de licentienemer aangeschafte pakket. Deze vormen een integraal onderdeel van de overeenkomst.

 

 

Bijlage 1: Pakket DJUCED FREE (gratis licentie DJUCED FREE)

(Versiedatum bijlage 1: 17-12-2024)

 

1)         Functionaliteiten:

Het DJUCED FREE-pakket omvat op de versiedatum van deze overeenkomst de volgende functionaliteiten: twee (2) virtuele draaitafels; vier (4) hot cues; beperkte FX-effecten; realtime stems; intelligent muscial assistant; toegang tot streamingdiensten; toegang tot de DJ Academy van Hercules.

 

DJUCED FREE is te bedienen met een muis en toetsenbord.

 

2)         Beperking van de licentie:

DJUCED FREE kan slechts op één (1) computer worden geïnstalleerd.

 

DJUCED FREE mag naar een andere computer worden gekopieerd, mits de software op de eerste computer wordt gewist en het onmogelijk is om DJUCED FREE op meerdere computers tegelijk te gebruiken.

 

3)         Aanschafdatum van de licentie:

De aanschafdatum van deze licentie is de datum waarop de software door de licentienemer voor het eerst is geïnstalleerd in het kader van deze overeenkomst.

 

4)         Looptijd:

Deze overeenkomst loopt tot aan de opheffing van het DJUCED FREE-pakket door Guillemot, ongeacht de reden daarvoor.

 

5)         Afloop:

Deze overeenkomst eindigt automatisch indien de licentienemer gedurende drie (3) jaar achtereen geen contact heeft opgenomen en de licentienemer niet heeft ingelogd op zijn/haar account bij Guillemot. Het bewijs dat hij/zij korter dan drie (3) jaar geleden contact heeft opgenomen, rust op de licentienemer.

 

6)         Beëindiging:

Vanaf de aanschafdatum van de licentie kan de licentienemer deze overeenkomst op elk moment beëindigen na de-installatie van DJUCED FREE en alle kopieën daarvan, ongeacht de vorm en drager. De licentienemer kan deze overeenkomst opzeggen via de rubriek “contact opnemen” op de website https://support.hercules.com.

 

7)         Opheffing van het pakket:

De licentienemer kan, onder voorbehoud van de voorwaarden van deze overeenkomst, zijn versie van DJUCED FREE blijven gebruiken gedurende vijftien (15) kalenderdagen na een mededeling in elektronische vorm (bijvoorbeeld een gewone e-mail of een pop-upscherm in de grafische interface van de software) dat het DJUCED FREE-pakket wordt opgeheven door Guillemot (of de recentste eigenaar van de software).

 

 

 

 

Bijlage 2: Pakket DJUCED STANDARD (DJUCED STANDARD-licentie, aangeboden en inbegrepen bij compatibele dj-controllers verkocht onder de merknaam Hercules van Guillemot)

(Versiedatum bijlage 2: 17-12-2024)

 

1)         Functionaliteiten:

Op de versiedatum van deze overeenkomst omvat het DJUCED STANDARD-pakket de volgende functionaliteiten:

-       Algemene functies: complete bibliotheek en browser; vier (4) virtuele draaitafels; intelligent musical assistant; automix en smartmix; FX-effecten; realtime stems; opname; toegang tot streamingsdiensten; sampler; quantize; beat jump; slicer;

-       Functies voor de voorbereiding van het muziekstuk: BPM, grill, sleutel en analyse van de frasering; intelligente synchronisatie (BPM en sleutel); voorbereiding van loops en hot cues;

-       Toegang tot de DJ Academy van Hercules.

 

DJUCED STANDARD wordt gebruikt voor compatibele dj-controllers verkocht onder de merknaam HERCULES van Guillemot.

 

2)         Beperking van de licentie:

DJUCED STANDARD kan slechts op één (1) computer worden geïnstalleerd.

DJUCED STANDARD is alleen te gebruiken als er ten minste één compatibele dj-controller verkocht onder de merknaam HERCULES van Guillemot is aangesloten op de computer van de licentienemer.

 

DJUCED STANDARD mag naar een andere computer worden gekopieerd, mits de software op de eerste computer wordt gewist en het onmogelijk is om DJUCED STANDARD op meerdere computers tegelijk te gebruiken.

 

3)         Aanschafdatum van de licentie:

De aanschafdatum van de licentie is de datum waarop de software door de licentienemer voor het eerst is geïnstalleerd in het kader van deze overeenkomst.

 

4)         Looptijd:

Deze overeenkomst loopt tot aan de opheffing van het DJUCED STANDARD-pakket door Guillemot, ongeacht de reden daarvoor.

 

5)         Afloop:

Deze overeenkomst eindigt automatisch indien de licentienemer gedurende drie (3) jaar achtereen geen contact heeft opgenomen en de licentienemer niet heeft ingelogd op zijn/haar account bij Guillemot. Het bewijs dat hij/zij korter dan drie (3) jaar geleden contact heeft opgenomen, rust op de licentienemer.

 

6)         Beëindiging:

Vanaf de datum van afsluiting van de licentie kan de licentienemer deze overeenkomst op elk moment beëindigen na de-sinstallatie van DJUCED STANDARD en alle kopieën daarvan, ongeacht de vorm en drager. De licentienemer kan deze overeenkomst opzeggen via de rubriek “contact opnemen” op de website https://support.hercules.com.

 

7)         Opheffing van het pakket:

De licentienemer kan, onder voorbehoud van de voorwaarden van deze overeenkomst, zijn versie van DJUCED STANDARD blijven gebruiken gedurende één (1) maand na een mededeling in elektronische vorm (bijvoorbeeld een gewone e-mail of een pop-upscherm in de grafische interface van de software) dat het DJUCED STANDARD-pakket wordt opgeheven door Guillemot (of de recentste eigenaar van de software).

 

 

 

 

Bijlage 3: DJUCED PRO-pakket (DJUCED PRO-licentie: eenmalige betaling)

(Versiedatum bijlage 3: 17-12-2024)

 

1)         Functionaliteiten:

Het DJUCED PRO-pakket bevat dezelfde functionaliteiten als DJUCED STANDARD (zoals dit op de versiedatum van deze overeenkomst bestaat en niet op de datum van aanmelding voor het DJUCED STANDARD-pakket vóór de datum van deze overeenkomst) plus de volgende betaalde functionaliteiten:

-       De volgende algemene functies:toegang tot effecten waarmee met name het ritme, de klank en de audio van een muziekstuk kunnen worden gewijzigd (“Extra FX”); dagmodus zodat de software onder alle omstandigheden kan worden gebruikt dankzij een helderdere interface; MIDI; een functionaliteit waarmee het afspelen van een stuk muziek kan worden hervat op de plek waar het is na stopzetting van acties die het afspelen van dit stuk veranderen (“slipmodus”);

-       De volgende functies voor de voorbereiding van het muziekstuk: simple synchronisation (alleen BPM); autocue; 

-       De volgende videofuncties: weergave van video's gesynchroniseerd in het tempo van het muziekstuk (“VJ-ing”);

-       Een ontgrendelde modus en

-       De mogelijkheid om de fysieke besturingsfuncties te wijzigen van een compatibele dj-controller verkocht onder de merknaam HERCULES van Guillemot (“remapping”).

 

2)         Versie van de in licentie gegeven software:

De licentie voor DJUCED PRO wordt verstrekt voor de huidige hoofdversie*, dat wil zeggen met de functionaliteiten die beschikbaar zijn in DJUCED PRO op het moment dat de licentie die compatibel is met het materiaal en de ondersteunde besturingssystemen op dat moment wordt aangeschaft. Als gevolg daarvan moet de licentienemer voor de toegang tot een latere versie van DJUCED PRO een nieuwe licentie afsluiten; daarbij wordt opgemerkt dat Guillemot zich het recht voorbehoudt de software en/of het DJUCED PRO-pakket aan te passen, met name door middel van nieuwe functionaliteiten, de verwijdering van bestaande functionaliteiten of de opheffing van het DJUCED PRO-pakket.

 

*De versies van de software hebben het format X.Y.Z.,waarbij “X” het nummer van de hoofdversie is (X vertegenwoordigt dus een aantal grotere aanpassingen), “Y” het nummer is van een onderversie en “Z” het nummer is voor een al dan niet verspreide revisie. De “grote” aanpassingen voegen nieuwe functionaliteiten toe aan de software of wijzigen zelfs de volledige structuur daarvan. De “kleine” aanpassingen omvatten voornamelijk correctie van bugs of extra secundaire functionaliteiten (bijvoorbeeld een shortcut-knop).

 

3)         Licentieverstrekking - Beperking van de licentie:

Tegen betaling van de prijs van de licentie door de licentienemer voor het DJUCED PRO-pakket (eenmalige betaling) verleent Guillemot aan de licentienemer voor de in artikel 7 hierna vermelde duur het niet-exclusieve, niet in sublicentie te geven, niet-overdraagbare recht om DJUCED PRO te installeren overeenkomstig de voorwaarden van deze overeenkomst op ten hoogste vijf (5) aan hem/haar toebehorende computers voor persoonlijk gebruik op zijn/haar computersysteem of zijn/haar server voor lokaal gebruik in het persoonlijke netwerk van de licentienemer; om dit netwerk als persoonlijk te beschouwen mag alleen de licentienemer toegang hebben tot dit lokale netwerk. Dit netwerk moet in het bezit zijn, zijn aangeschaft en beheerd worden door de licentienemer.

 

Deze vijf (5) computers moeten allemaal zijn gekoppeld aan één uniek persoonlijk e-mailadres, aangezien de verleende licentie een strikt persoonlijk en individueel karakter heeft en de gebruiker één persoon is.

 

Voor elke wijziging van een computer (of, zodra de capaciteit van vijf (5) computers is bereikt, elke wijziging van deze computers) moet de licentienemer via zijn/haar persoonlijke account een verzoek indienen via de website van de technische ondersteuning van Hercules (https://support.hercules.com).

 

Updates, upgrades, correcties en wijzigingen kunnen noodzakelijk blijken om ervoor te zorgen dat de licentienemer de software kan blijven gebruiken op bepaald materiaal, met bepaalde software of diensten, met bepaalde besturingssystemen en/of in bepaalde talen.

 

Het DJUCED-PRO-pakket is niet te combineren met DJUCED PRO+.

Indien de licentienemer na het afsluiten van DJUCED PRO een abonnement neemt op DJUCED PRO+, komt de toegang tot de functionaliteiten van DJUCED PRO+ in de plaats van de toegang tot de producten van DJUCED PRO (met andere woorden, de toegang tot de functionaliteiten tot het DJUCED PRO-pakket wordt stopgezet) zolang zijn/haar maandabonnement (op de functionaliteiten van DJUCED PRO+) niet wordt opgezegd door Guillemot of de licentienemer of door beiden en zolang het DJUCED PRO+-pakket niet wordt opgeheven. De toegang van de licentienemer tot de functionaliteiten van DJUCED PRO is alleen te herstellen wanneer het maandabonnement (op de functionaliteiten van DJUCED PRO+) wordt opgezegd en mits Guillemot DJUCED PRO niet heeft opgeheven; het is namelijk niet mogelijk iets te herstellen wat niet meer bestaat.

 

4)         Activering van de licentie

Na het aanschaffen van de licentie op de website https://shop.hercules.com of https://eshop.hercules.com moet de licentienemer de licentie activeren:

 

-        Als de licentienemer geen software heeft (dat wil zeggen: als de DJUCED-dj-software nog niet is geïnstalleerd op zijn/haar computer) moet deze:

(1) eerst naar de website https://www.djuced.com gaan om DJUCED FREE of DJUCED STANDARD te downloaden,

(2) DJUCED FREE of DJUCED STANDARD installeren op een compatibele computer (waarop de licentienemer DJUCED PRO wil gaan gebruiken),

(3) vervolgens DJUCED FREE of DJUCED STANDARD openen als dit niet automatisch gebeurt (zo nodig moet de licentienemer toestemming geven voor het openen),

(4) de licentienemer moet zijn/haar inloggegevens bij de hand houden (die hij/zij gebruikt om in te loggen op de website https://shop.hercules.com of https://eshop.hercules.com en daar de licentie aan te schaffen) en

(5) zijn/haar inloggegevens invoeren in de grafische interface van de software en daarna bevestigen.

Door middel van de inloggegevens van de licentienemer wordt de software gekoppeld aan het account bij Guillemot en wordt de licentie op de compatibele computer van de licentienemer geactiveerd.

Het kan noodzakelijk zijn de software opnieuw te starten om de effecten van de activering van de licentie zichtbaar te maken (wanneer de licentie geactiveerd is, worden de functionaliteiten van DJUCED FREE of DJUCED STANDARD uitgebreid zodat de licentienemer toegang krijgt tot de functionaliteiten van het door hem/haar aangeschafte DJUCED PRO-pakket).

 

-        Als de licentienemer al software bezat (dat wil zeggen: als de DJUCED-dj-software al is geïnstalleerd op zijn/haar computer) moet deze:

(1) de software openen,

(2) de licentienemer moet zijn/haar inloggegevens bij de hand houden (die hij/zij gebruikt om in te loggen op de website https://shop.hercules.com of https://eshop.hercules.com en daar de licentie af te sluiten) en

(3) zijn/haar inloggegevens invoeren in de grafische interface van de software en daarna bevestigen.

Door middel van de inloggegevens van de licentienemer wordt de software gekoppeld aan het account bij Guillemot en wordt de licentie op de compatibele computer van de licentienemer geactiveerd.

Het kan noodzakelijk zijn de software opnieuw te starten om de effecten van de activering van de licentie zichtbaar te maken (wanneer de licentie geactiveerd is, worden de functionaliteiten van DJUCED FREE of DJUCED STANDARD uitgebreid zodat de licentienemer toegang krijgt tot de functionaliteiten van het door hem/haar aangeschafte DJUCED PRO-pakket).

 

Na activering is periodieke verbinding van de software met het Guillemot-account (met behulp van de inloggegevens die de licentienemer heeft gebruikt voor het aanschaffen van de licentie) vereist om ervoor te zorgen dat de door de licentienemer gebruikte computer toegang houdt tot de functionaliteiten van DJUCED PRO. Zonder verbinding krijgt de licentienemer alleen toegang tot de functionaliteiten van DJUCED FREE of DJUCED STANDARD totdat dit pakket of deze pakketten worden opgeheven.

 

5)         Updates en compatibiliteit van de software:

De licentienemer schaft een licentie aan om DJUCED PRO te gebruiken in de hoofdversie die beschikbaar is op het moment van aanschaffing van de licentie. Guillemot verhelpt conformiteitsgebreken die bestaan op het moment dat Guillemot de gegevens verstrekt die de licentienemer nodig heeft voor activering van deze licentie en die optreden binnen twee (2) jaar vanaf deze levering. Tijdens deze periode stelt Guillemot de licentienemer op de hoogte van de beschikbaarheid van updates die noodzakelijk zijn om DJUCED PRO conform te houden en de gevolgen van het niet installeren door de licentienemer en verschaft zij alle aanwijzingen voor de installatie van deze updates.

Guillemot garandeert de licentienemer uitsluitend gedurende deze periode van twee (2) jaar toegang tot haar technische ondersteuning. Na deze periode kan de licentienemer dus niet terecht bij Guillemot voor technische ondersteuning van DJUCED PRO; Guillemot levert geen updates meer voor DJUCED PRO (bijvoorbeeld toevoeging van extra functionaliteiten) behalve updates die noodzakelijk zijn om de software conform te houden. De licentienemer moet een nieuwe licentie aanschaffen om de recentste versie van DJUCED PRO te krijgen.

 

 

 

6)         Aanschafdatum van de licentie:

De aanschafdatum van deze licentie is de datum van de eenmalige betaling door de licentienemer bij het aanschaffen van DJUCED PRO.

 

7)         Looptijd:

Deze overeenkomst loopt vanaf de datum waarop het DJUCED PRO-pakket wordt aangeschaft en onder voorbehoud van de bijbehorende betaling door de licentienemer. Deze overeenkomst loopt tot aan de opheffing van DJUCED PRO door Guillemot, ongeacht de reden daarvoor.

 

8)         Afloop:

Deze overeenkomst eindigt automatisch indien de licentienemer gedurende drie (3) jaar achtereen geen contact heeft opgenomen, de software niet is verbonden met het account van de licentienemer bij Guillemot en de licentienemer niet heeft ingelogd op zijn/haar account bij Guillemot. Het bewijs dat hij/zij korter dan drie (3) jaar geleden contact heeft opgenomen, rust op de licentienemer.

 

9)         Beëindiging - Gevolgen van de beëindiging:

Vanaf de aanschafdatum van de licentie kan de licentienemer deze overeenkomst op elk moment beëindigen na de-installatie van DJUCED PRO en alle kopieën daarvan, ongeacht de vorm en drager.  De licentienemer kan deze overeenkomst opzeggen via de rubriek “contact opnemen” op de website https://support.hercules.com.

 

In geval van beëindiging van deze overeenkomst (dus in geval van stopzetting van de DJUCED PRO-licentie) door een licentienemer die geen lopend maandabonnement heeft op DJUCED PRO+, heeft de licentienemer die nu ex-licentienemer van deze overeenkomst is alleen toegang tot de functionaliteiten van DJUCED FREE of DJUCED STANDARD, mits de ex-licentienemer een compatibele dj-controller gebruikt die is verkocht onder de merknaam HERCULES van Guillemot, tot aan de opheffing van dit pakket of deze pakketten.

 

In geval van beëindiging van deze overeenkomst (dus in geval van stopzetting van de DJUCED PRO-licentie) door een licentienemer die een lopend maandabonnement heeft op DJUCED PRO+, behoudt de licentienemer die nu ex-licentienemer van deze overeenkomst is toegang tot de functionaliteiten van DJUCED PRO+ (als de ex-licentienemer - behalve bij opschorting - zijn/haar abonnement aanhoudt) tot aan de opheffing van DJUCED PRO+ of de beëindiging van het maandabonnement op DJUCED PRO+.

 

10)     Opheffing van het pakket:

De licentienemer kan, onder voorbehoud van de voorwaarden van deze overeenkomst, zijn/haar versie van DJUCED PRO blijven gebruiken gedurende een periode van twee (2) jaar vanaf de mededeling in elektronische vorm (bijvoorbeeld een e-mail of een pop-upscherm in de grafische interface van de software) dat het DJUCED PRO-pakket door Guillemot (of de recentste eigenaar van de software) wordt opgeheven.

 

 

 

 

Bijlage 4: DJUCED PRO+-pakket (DJUCED PRO+-licentie: maandabonnement)

(Versiedatum bijlage 4: 17-12-2024)

 

1)         Functionaliteiten:

Het DJUCED PRO+-pakket bevat dezelfde functionaliteiten als DJUCED PRO (zoals dit op de versiedatum van deze overeenkomst bestaat en niet op de aanschafdatum van het DJUCED PRO-pakket vóór de datum van deze overeenkomst) plus de volgende betaalde functionaliteiten: gesynchroniseerde weergave van de tekst van het muziekstuk met de muziek (“Lyrics”).

 

Het gebruik van door LyricFind geleverde teksten (hierna: de “teksten”) is beperkt tot persoonlijk, niet-commercieel gebruik door de licentienemer overeenkomstig deze voorwaarden. De licentienemer mag de door LyricFind geleverde teksten op geen enkele wijze geheel of gedeeltelijk, direct of indirect reproduceren (anders dan is toegestaan voor persoonlijk gebruik), publiceren, doorgeven, distribueren, publiekelijk verspreiden, uitlenen, wijzigen, afgeleide werken daarvan creëren, verkopen of bijdragen aan de verkoop of exploiteren.

De licentienemer stemt ermee in dat aan hem geen recht op “karaoke” of “koorzang” wordt verleend voor de teksten en hij/zij aanvaardt dat hij/zij een zangspoor van een geluidsopname die bij een tekst hoort en waartoe hij/zij toegang heeft niet mag (proberen te) verwijderen.

De licentienemer verbindt zich om teksten niet over te dragen of door te geven aan een derde.

De licentienemer verbindt zich om niets te doen dat mogelijk in strijd is met de gedane inspanningen om de teksten te beschermen tegen ongeoorloofd gebruik of deze bescherming te omzeilen.

 

2)         Versies van de in licentie gegeven software:

De DJUCED PRO+-licentie wordt verleend voor de huidige versie van de software, namelijk met de functionaliteiten die DJUCED PRO+ biedt op het moment van aanschaffen van de licentie die compatibel is met het op het moment van aanschaffen daarvan ondersteunde materiaal en besturingssystemen, maar ook alle latere versies van DJUCED PRO+ die Guillemot ter beschikking stelt aan haar licentienemers tijdens de duur van deze overeenkomst, met dien verstande dat Guillemot zich het recht voorbehoudt om DJUCED PRO+ en/of het DJUCED PRO+-pakket aan te passen door toevoeging van nieuwe functionaliteiten of het verwijderen van bestaande en dat deze latere versies mogelijk niet compatibel zijn met het op het moment van aanschaffen van de licentie ondersteunde materiaal en besturingssystemen (dit betekent dat de licentienemer op zijn/haar kosten zijn materiaal en/of besturingssysteem moet updaten).

 

3)         Licentieverstrekking - Beperking van de licentie:

Tegen betaling van de prijs van de licentie door de licentienemer voor het DJUCED PRO+-pakket en de kosten van het maandabonnement (dat ingaat op de aanschafdatum, steeds stilzwijgend te verlengen per maand) verleent Guillemot aan de licentienemer voor de in artikel 8 hierna verleende duur het niet-exclusieve, niet in sublicentie te geven, niet-overdraagbare recht om DJUCED PRO+ te installeren overeenkomstig de voorwaarden van deze overeenkomst op ten hoogste vijf (5) aan hem/haar toebehorende computers voor persoonlijk gebruik op zijn/haar computersysteem of zijn/haar server voor lokaal gebruik in het persoonlijke netwerk van de licentienemer; een netwerk is een persoonlijk netwerk als alleen de licentienemer toegang heeft tot dit lokale netwerk. Dit netwerk moet in het bezit zijn, zijn aangeschaft en beheerd worden door de licentienemer.

 

Deze vijf (5) computers moeten allemaal zijn gekoppeld aan één uniek persoonlijk e-mailadres, aangezien de verleende licentie een strikt persoonlijk en individueel karakter heeft en de gebruiker één persoon is.

 

Voor elke wijziging van een computer (of, zodra de capaciteit van vijf (5) computers is bereikt, elke wijziging van deze computers) moet de licentienemer via zijn/haar persoonlijke account een verzoek indienen via de website van de technische ondersteuning van Hercules (https://support.hercules.com).

 

De licentienemer krijgt toegang tot elke nieuwe versie van DJUCED PRO+ die beschikbaar wordt tijdens zijn/haar abonnement, zoals toegelicht in artikel 6 hierna. De licentienemer moet ervoor zorgen dat hij/zij een computer bezit die compatibel is met de nieuwe versie van DJUCED PRO+ met een besturingssysteem dat ondersteund wordt door die nieuwe versie, evenals een aansluiting op een internetverbinding met voldoende capaciteit voor deze nieuwe versie.

 

Het DJUCED-PRO+-pakket is niet te combineren met DJUCED PRO.

Indien de licentienemer na het afsluiten van DJUCED PRO een abonnement neemt op DJUCED PRO+, komt de toegang tot de functionaliteiten van DJUCED PRO+ in de plaats van de toegang tot de producten van DJUCED PRO (met andere woorden, de toegang tot de functionaliteiten tot het DJUCED PRO-pakket wordt stopgezet) zolang zijn/haar maandabonnement (op de functionaliteiten van DJUCED PRO+) niet wordt opgezegd door Guillemot of de licentienemer of door beiden en zolang het DJUCED PRO+-pakket niet wordt opgeheven. De toegang van de licentienemer tot de functionaliteiten van DJUCED PRO is alleen te herstellen wanneer het maandabonnement (op de functionaliteiten van DJUCED PRO+) wordt opgezegd en mits Guillemot DJUCED PRO inmiddels niet heeft opgeheven; het is namelijk niet mogelijk iets te herstellen wat niet meer bestaat.

Wanneer de licentienemer tracht een DJUCED PRO-licentie aan te schaffen terwijl een maandabonnement op DJUCED PRO+ niet is opgezegd, kan dit problemen opleveren. Als gevolg daarvan moet de licentienemer wachten tot de beëindiging van zijn/haar maandabonnement op DJUCED PRO+ is ingegaan voordat hij/zij DJUCED PRO kan aanschaffen, mits DJUCED PRO niet is opgeheven.

 

Updates, upgrades, correcties en wijzigingen kunnen noodzakelijk blijken om ervoor te zorgen dat de licentienemer de software kan blijven gebruiken op bepaald materiaal, met bepaalde software of diensten, met bepaalde besturingssystemen en/of in bepaalde talen.

 

4)         Prijs van de licentie:

Guillemot behoudt zich het recht voor om de prijs van het maandabonnement op DJUCED PRO+ aan te passen. In dat geval zal Guillemot de licentienemer hierover van tevoren schriftelijk informeren (bijvoorbeeld per gewone e-mail of een pop-upscherm in de grafische interface van de software). Deze mededeling wordt gedaan in de vorm van een elektronisch document. De licentienemer kan bezwaar maken tegen de prijswijziging door deze overeenkomst op te zeggen. Elk gebruik van DJUCED PRO+ door de licentienemer na verzending door Guillemot (of de recentste eigenaar van de software) van deze schriftelijke mededeling en het verstrijken van de toepasselijke opzegtermijn houdt acceptatie van de nieuwe prijs in door de licentienemer.

 

5)         Activering van de licentie:

Na het aanschaffen van de licentie op de website https://shop.hercules.com of https://eshop.hercules.com moet de licentienemer de licentie activeren:

 

-        Als de licentienemer geen software heeft (dat wil zeggen: als de DJUCED-dj-software nog niet is geïnstalleerd op zijn/haar computer) moet deze:

(1) eerst naar de website https://www.djuced.com gaan om DJUCED FREE of DJUCED STANDARD te downloaden,

(2) DJUCED FREE of DJUCED STANDARD installeren op een compatibele computer (waarop de licentienemer DJUCED PRO+ wil gaan gebruiken),

(3) vervolgens moet de licentienemer DJUCED FREE of DJUCED STANDARD openen als dit niet automatisch gebeurt (zo nodig moet de licentienemer toestemming geven voor het openen),

(4) de licentienemer moet zijn/haar inloggegevens bij de hand houden (die hij/zij gebruikt om in te loggen op de website https://shop.hercules.com of https://eshop.hercules.com en daar de licentie af te sluiten) en

(5) zijn/haar inloggegevens invoeren in de grafische interface van de software en daarna bevestigen.

Door middel van de inloggegevens van de licentienemer wordt de software gekoppeld aan het account bij Guillemot en wordt de licentie op de compatibele computer van de licentienemer geactiveerd.

Het kan noodzakelijk zijn de software opnieuw te starten om de effecten van de activering van de licentie zichtbaar te maken (wanneer de licentie geactiveerd is, worden de functionaliteiten van DJUCED FREE of DJUCED STANDARD uitgebreid zodat de licentienemer toegang krijgt tot de functionaliteiten van het door hem/haar aangeschafte DJUCED PRO+-pakket).

 

-        Als de licentienemer al software had (dat wil zeggen: als de DJUCED-dj-software al is geïnstalleerd op zijn/haar computer) moet deze om de licentie te activeren:

(1) de software openen,

(2) de licentienemer moet zijn/haar inloggegevens bij de hand houden (die hij/zij gebruikt om in te loggen op de website https://shop.hercules.com of https://eshop.hercules.com en daar de licentie af te sluiten) en

(3) zijn/haar inloggegevens invoeren in de grafische interface van de software en bevestigen.

Door middel van de inloggegevens van de licentienemer wordt de software gekoppeld aan het account bij Guillemot en wordt de licentie op de compatibele computer van de licentienemer geactiveerd.

Het kan noodzakelijk zijn de software opnieuw te starten om de effecten van de activering van de licentie zichtbaar te maken (wanneer de licentie geactiveerd is, worden de functionaliteiten van DJUCED FREE of DJUCED STANDARD uitgebreid zodat de licentienemer toegang krijgt tot de functionaliteiten van het door hem/haar aangeschafte DJUCED PRO+-pakket).

 

Na activering is periodieke verbinding van de software met het Guillemot-account (met behulp van de inloggegevens die de licentienemer heeft gebruikt voor het aanschaffen van de licentie) vereist om ervoor te zorgen dat de door de licentienemer gebruikte computer toegang houdt tot de functionaliteiten van DJUCED PRO+. Zonder verbinding krijgt de licentienemer alleen toegang tot de functionaliteiten van DJUCED FREE of DJUCED STANDARD totdat dit pakket of deze pakketten worden opgeheven.

 

6)         Updates en compatibiliteit van de software:

Guillemot herstelt de conformiteitsgebreken die optreden tijdens de looptijd van deze overeenkomst. Guillemot stelt de licentienemer op de hoogte van de beschikbaarheid van updates die noodzakelijk zijn om de software conform te houden, over de gevolgen van het niet installeren door de licentienemer en verschaft alle aanwijzingen voor de installatie van deze updates. Guillemot garandeert de licentienemer gedurende de looptijd van de overeenkomst toegang tot haar technische ondersteuning.

Daarnaast heeft de licentienemer gedurende de looptijd van deze overeenkomst zonder bijbetaling recht op alle updates die Guillemot mogelijk aanbiedt en die niet noodzakelijk zijn voor het behouden van de conformiteit van de software (bijvoorbeeld de toevoeging van extra functionaliteiten). Tijdens deze periode stelt Guillemot de licentienemer op de hoogte van de beschikbaarheid van updates die niet noodzakelijk zijn om de software conform te houden.

 

7)         Aanschafdatum van de licentie:

De aanschafdatum van deze licentie is gelijk aan de betaaldatum van het eerste maandbedrag voor het abonnement door de licentienemer bij het aanschaffen van DJUCED PRO+.

 

8)         Looptijd - Beëindiging - Schorsing - Opheffing:

 

a)       Looptijd:

Deze overeenkomst loopt vanaf de aanschafdatum van de licentie per maandelijkse periode zolang het maandabonnement van de licentienemer niet is beëindigd door Guillemot of de licentienemer of door beiden, en zolang het DJUCED PRO+-pakket niet is opgeheven.

 

Verlenging van de licentie is niet gegarandeerd omdat Guillemot op elk moment en om welke reden dan ook het door de licentienemer aangeschafte DJUCED PRO+-pakket kan opheffen.

 

b)       Beëindiging door Guillemot:

Guillemot behoudt zich het recht voor om op elke maandelijkse vervaldatum deze overeenkomst eenzijdig en van rechtswege te beëindigen, in geval van niet-betaling van de licentiekosten door de licentienemer, onverminderd alle schadevergoedingen waarop Guillemot aanspraak kan maken. In dat geval heeft de licentienemer vanaf de datum waarop hij/zij in gebreke is met de betaling geen toegang meer tot de functionaliteiten van de software.

 

c)       Beëindiging door licentienemer:

De licentienemer kan het abonnement op elk moment beëindigen door op “Je overeenkomst beëindigen” te klikken op de homepagina van de website https://shop.hercules.com of https://www.djuced.com/. In dat geval blijft de licentienemer toegang houden tot de betaalde functionaliteiten van de software tot het einde van de al betaalde lopende maand.

 

In geval van beëindiging van deze overeenkomst (dus in geval van stopzetting van de DJUCED PRO+-licentie) door een licentienemer die geen geldige licentie heeft voor DJUCED PRO, heeft de licentienemer die nu ex-licentienemer van deze overeenkomst is alleen toegang tot de functionaliteiten van DJUCED FREE of DJUCED STANDARD, mits de ex-licentienemer een compatibele dj-controller gebruikt die verkocht is onder de merknaam HERCULES van Guillemot, tot aan de opheffing van dit pakket of deze pakketten.

 

In geval van beëindiging van deze overeenkomst (dus in geval van stopzetting van de DJUCED PRO+-licentie) door een licentienemer die een geldige licentie heeft voor DJUCED PRO, heeft de licentienemer die nu ex-licentienemer van deze overeenkomst is toegang tot de functionaliteiten van DJUCED PRO, tenzij het DJUCED PRO-pakket niet meer bestaat. De ex-licentienemer van deze overeenkomst krijgt de functionaliteiten van DJUCED PRO terug waarvoor hij een andere licentieovereenkomst heeft gesloten (hij krijgt dus de DJUCED PRO-functionaliteiten zoals die bestonden op de aanschafdatum van DJUCED PRO en niet de functionaliteiten van DJUCED PRO zoals deze bestaan op de datum van beëindiging van deze overeenkomst).

 

d)       Gevolgen van de beëindiging door Guillemot:

Behalve in geval van beëindiging van deze overeenkomst door Guillement wegens inbreuk op de auteursrechten van Guillemot of in geval van fraude of poging daartoe door de licentienemer krijgt de licentienemer als hij/zij voor het aanschaffen van DJUCED PRO+:

-       een DJUCED PRO-licentie had aangeschaft weer toegang tot de functionaliteiten van DJUCED PRO - behalve wanneer DJUCED PRO niet meer bestaat - via de eerder aangeschafte DJUCED PRO-licentie;

-       geen DJUCED PRO-licentie had aangeschaft toegang tot de software via het DJUCED FREE- of DJUCED STANDARD-pakket als hij/zij een compatibele dj-controller gebruikt die is verkocht onder de merknaam Hercules van Guillemot.

 

Een licentienemer die zijn DJUCED PRO+-abonnement beëindigt en vervolgens een DJUCED PRO-licentie aanschaft, is niet verplicht de software te de-installeren als hij deze licentie aanschaft binnen drie (3) kalenderdagen na de opzegging van zijn/haar abonnement op DJUCED PRO+.

 

e)       Opschorting van de licentie:

Guillemot behoudt zich het recht voor de licentie op te schorten indien de betaalwijze van de licentienemer niet wordt bijwerkt waardoor Guillemot de licentiekosten niet ontvangt op de maandelijkse vervaldatum. In dat geval heeft de licentienemer geen toegang meer tot de functionaliteiten van DJUCED PRO+ vanaf de datum waarop hij/zij in gebreke is met de betaling. De licentienemer krijgt weer toegang tot de functionaliteiten van DJUCED PRO+ zodra Guillemot de licentiekosten heeft ontvangen. De licentienemer verbindt zich zijn/haar bankgegevens en betalingsgegevens regelmatig bij te werken.

 

f)        Opheffing van het pakket:

Over de opheffing van het DJUCED PRO+-pakket wordt de licentienemer wordt geïnformeerd door middel van een mededeling in elektronische vorm (bijvoorbeeld een gewone e-mail of een pop-upscherm in de grafische interface van de software) dat het DJUCED PRO+-pakket door Guillemot (of de recentste eigenaar van de software) wordt opgeheven.

 

Guillemot zal zich voor zover dit commercieel redelijk is inspannen om ervoor te zorgen dat de licentienemer DJUCED PRO+ kan blijven gebruiken tot aan de laatste dag van zijn/haar maandabonnement.

 

 

Versão 1 (Data da versão do contrato: 2024-12-17)

CONTRATO DE LICENÇA DE UTILIZADOR - Software de DJing DJUCED

 

Leia atentamente este contrato de licença de utilizador antes de instalar e utilizar o software de DJing DJUCED. 

 

O presente contrato de licença de utilizador (doravante o "Contrato") constitui um acordo legalmente válido entre si (doravante o "Licenciado"), e a sociedade Guillemot Corporation S.A. cuja sede social se situa em 2 rue du Chêne Héleuc, 56910 Carentoir, França, inscrita no Registo comercial e das sociedades sob o número 414 196 758 R.C.S. Vannes (doravante "Guillemot"), para efeitos de concessão de uma licença pessoal ao Licenciado, concedendo-lhe o direito de utilizar o Software tal como definido no presente Contrato e nos termos deste último.

 

Ao instalar e/ou utilizar o Software, de qualquer forma que seja, o Licenciado confirma que leu o presente Contrato (incluindo os seus anexos), compreendeu as suas condições, tem a capacidade para celebrar um contrato válido (em particular, atingiu a maioridade no Estado, província, território, país ou jurisdição do Licenciado) e concorda em ficar vinculado pelas suas condições. Se o presente Contrato for subscrito para uma pessoa coletiva, o Licenciado garante à Guillemot a autoridade para celebrar o presente Contrato em nome e por conta dessa pessoa coletiva, e que só haverá um utilizador nessa pessoa coletiva.

 

A Guillemot reserva-se o direito de alterar, modificar, acrescentar ou suprimir as disposições do presente Contrato a qualquer momento, de acordo com os procedimentos descritos abaixo no artigo 9º.

 

Antes de instalar o Software, o Licenciado deve assegurar que o seu equipamento cumpre os requisitos mínimos de configuração indicados no site www.djuced.com para o correto funcionamento deste Software.

1º. DEFINIÇÕES

1.1.    O termo "Software" designa o software de DJing (ou turntablism) DJUCED, bem como todos os elementos que lhe estão associados (documentos, bases de dados, etc.), na versão obtida pelo Licenciado em resultado da subscrição de uma licença da Guillemot, direta ou indiretamente. O Software permite aos disc-jockeys ("DJ") misturar faixas no seu computador para praticar ou animar festas.

 

À data da versão do presente Contrato, existem quatro (4) ofertas do Software: DJUCED FREE, DJUCED STANDARD, DJUCED PRO e DJUCED PRO+. Cada uma destas ofertas dá acesso a um conjunto de funcionalidades em função da licença subscrita e/ou do controlador de DJ utilizado. As condições particulares de cada uma destas ofertas, que, salvo indicação expressa em contrário, são complementares às condições gerais estipuladas nos artigos 1º ao 25º do presente Contrato, são especificadas nos anexos do presente Contrato:

-          Anexo 1: Oferta DJUCED FREE,

-          Anexo 2: oferta DJUCED STANDARD,

-          Anexo 3: Oferta DJUCED PRO,

-          Anexo 4: Oferta DJUCED PRO+.

 

O Software está disponível, pelo menos, em inglês e francês. 

 

O Software foi concebido para funcionar com a configuração de hardware (processador, memória, etc.) e de software (sistema operativo, driver, etc.) indicada no site www.djuced.com.

 

1.2.    O termo "DJUCED FREE" designa o Software cedido em licença a título gratuito pela Guillemot ao Licenciado. O Software correspondente à oferta gratuita DJUCED FREE mais recente pode ser descarregado a partir do site www.djuced.com.

As funcionalidades do DJUCED FREE são apresentadas no Anexo 1 do presente Contrato.

O termo DJUCED FREE também inclui todas as atualizações e upgrades que a Guillemot poderá realizar no futuro para esta oferta DJUCED FREE.

 

1.3.    O termo "DJUCED STANDARD" designa o Software cedido em licença pela Guillemot ao Licenciado que é um utilizador de um controlador de DJ compatível comercializado sob a marca HERCULES da Guillemot. O Software correspondente à oferta gratuita DJUCED STANDARD mais recente pode ser descarregado a partir do site www.djuced.com.

As funcionalidades do DJUCED STANDARD são apresentadas no Anexo 2 do presente Contrato.

O termo DJUCED STANDARD também inclui todas as atualizações e upgrades que a Guillemot poderá realizar no futuro para esta oferta DJUCED STANDARD.

 

1.4.    O termo "DJUCED PRO" designa o Software cedido em licença pela Guillemot ao Licenciado mediante um pagamento único aquando da assinatura da Licença pelo Licenciado.

As funcionalidades do DJUCED PRO são apresentadas no Anexo 3 do presente Contrato.

 

1.5.    O termo "DJUCED PRO+" designa o Software cedido em licença pela Guillemot ao Licenciado - mediante um pagamento mensal - sob a forma de uma subscrição mensal contínua a partir do momento em que o Licenciado assina a Licença.

As funcionalidades do DJUCED PRO+ são apresentadas no Anexo 4 do presente Contrato.

 

1.6.    O termo "Licença" designa uma licença subscrita pelo Licenciado ao abrigo do presente Contrato. 

 

1.7.    O termo "Licenças" designa várias licenças relativas ao Software subscrito pelo Licenciado:

-          sendo uma dessas licenças assinada ao abrigo do presente Contrato, e

-          uma ou mais licenças assinadas ao abrigo de um ou mais contratos de licença anteriores ou posteriores ao presente Contrato.

2º. DIREITOS DE PROPRIEDADE 

De acordo com as disposições do Código da propriedade intelectual e com as disposições do presente Contrato, convém recordar que a Guillemot e os seus licenciantes são os titulares dos direitos de propriedade intelectual relativos ao Software e à documentação do Software, bem como de todas as suas atualizações, versões antigas, atuais e futuras, e todos os desenvolvimentos realizados pela Guillemot e/ou pelos seus licenciantes. Estes direitos não são de forma alguma transferidos para o Licenciado em consequência do presente Contrato. Por conseguinte, nenhum direito de propriedade intelectual sobre o Software é cedido ao Licenciado pelo presente Contrato; o Software continua a ser propriedade total e exclusiva da Guillemot e dos seus licenciantes.

 

O Licenciado compromete-se a não infringir de forma alguma os direitos de propriedade intelectual da Guillemot sobre o Software. Salvo se a lei aplicável conceda ao Licenciado mais direitos, o Licenciado está expressamente proibido de utilizar ou empregar o Software de uma maneira não conforme ao presente Contrato.

 

As menções aos direitos da Guillemot (ou de terceiros) sobre o Software e sobre qualquer documento de acompanhamento, quais queres que sejam, devem, em qualquer caso, ser mantidas. O presente Contrato não concede quaisquer direitos sobre marcas, patentes e outros direitos de propriedade intelectual dos quais a Guillemot (ou qualquer terceiro) seja ou venha a ser o titular.

3º. CONCESSÃO DE LICENÇA

3.1.    O Software é concedido em licença ao Licenciado e não é vendido ao Licenciado.

O Licenciado tem o direito de utilização não exclusivo do Software, mas o Licenciado não é o proprietário do Software.

 

3.2.    O Licenciado não está autorizado a copiar o Software para locais exteriores à rede local pessoal do Licenciado - para que esta rede seja considerada uma rede pessoal, apenas o Licenciado deve poder aceder a esta rede local - nem a fazer cópias suplementares para utilização noutras redes ou locais.

 

O Licenciado reconhece e aceita que, em conformidade com as disposições legais aplicáveis, o Software utiliza dispositivos técnicos (como, por exemplo, cookies ou outras tecnologias) que, durante uma ligação, permitem enviar à Guillemot informações relativas ao Licenciado (endereço IP, token de autenticação, etc.).

 

O Licenciado garante à Guillemot, aos seus gestores, às suas subsidiárias e gestores delas, aos seus licenciantes, aos seus prestadores de serviços e aos prestadores de serviços deles que não está sujeito a medidas especiais relativas à exportação ou importação de produtos no seu país e que não está sujeito às disposições legais e/ou regulamentares de um país que proíba a importação de software.

 

3.3.    Se o Licenciado enviar comentários sobre o Software à Guillemot, o Licenciado concede à Guillemot, gratuitamente, o direito de utilizar e partilhar os seus comentários de qualquer forma e para qualquer fim. Estes direitos sobrevivem ao presente Contrato.

4º. DESCARREGAMENTO DO SOFTWARE - RETRATAÇÃO

4.1.    O Software pode ser descarregado no site https://www.djuced.com sujeito à criação de uma conta na Guillemot e estar ligado a esta conta para transferir o Software, ou a já possuir uma conta na Guillemot e estar ligado a esta conta para transferir o Software.

 

4.2.    O acesso à conta na Guillemot para descarregar o Software e o acesso a determinadas funcionalidades necessitam dos dados de identificação.

 

É proibida a transferência ou disponibilização dos dados de identificação do Licenciado a qualquer pessoa sem antes obter o consentimento expresso da Guillemot.

 

Os dados de identificação do Licenciado são estritamente pessoais e confidenciais. Estes dados de identificação permitem o acesso à conta do Licenciado e esta conta abre o acesso às funcionalidades de Software subscritas, mas também a funcionalidades em vários sites (nomeadamente fórum, serviço pós-venda, etc.). O Licenciado reconhece e aceita que as atividades realizadas no âmbito da sua conta na Guillemot serão qualificadas como atividades realizadas apenas pelo Licenciado. O Licenciado reconhece e aceita que é total e exclusivamente responsável por todas as atividades realizadas no âmbito da sua conta na Guillemot. O Licenciado reconhece e aceita que o Licenciado é inteiramente responsável pela escolha da sua palavra-passe e pela manutenção da confidencialidade dessa palavra-passe (a Guillemot recomenda ao Licenciado que crie uma palavra-passe composta por uma combinação de números e letras maiúsculas e minúsculas e caracteres especiais). O Licenciado só deve utilizar esta palavra-passe para a sua conta na Guillemot. 

 

4.3.    Para utilizar o Software no seu computador compatível, o Licenciado deve ter acesso a uma rede de comunicação eletrónica compatível. Os custos de ligação (nomeadamente os custos faturados pelos fornecedores de acesso à Internet e/ou pelos operadores de telemóveis) são da exclusiva responsabilidade do Licenciado. A qualidade do Software, o tempo de resposta ou o acesso a determinadas funcionalidades podem depender das capacidades do computador compatível do Licenciado e da rede de comunicação eletrónica, que o Licenciado reconhece e aceita. A Guillemot não poderá ser, em caso algum, responsabilizada por uma diminuição do conforto do Licenciado.

 

4.4.    Ofertas DJUCED PRO e DJUCED PRO+. O Licenciado aceita expressamente que o Software lhe será fornecido antes do termo do período de retratação. O Licenciado renuncia ao exercício do seu direito de retratação e reconhece expressamente a perda do seu direito de retratação assim que a Guillemot (ou uma das suas subsidiárias ou um prestador de serviços) lhe fornecer informações que lhe permitam ativar a Licença subscrita. O Licenciado solicita à Guillemot que este fornecimento seja efetuado por correio eletrónico normal e reconhece e aceita que, ao enviar essas informações, considera que a Guillemot cumpriu a sua obrigação de fornecimento.
Relativamente à ativação da licença, qualquer pessoa que pretenda subscrever a oferta DJUCED PRO ou a oferta DJUCED PRO+ deve ler as condições particulares aplicáveis à oferta DJUCED PRO (Anexo 3) ou à oferta DJUCED PRO+ (Anexo 4).

5º. RESTRIÇÕES DE LICENÇA 

5.1.    O Licenciado não está autorizado a traduzir, reconstituir, descompilar e desmontar o Software, nem a praticar engenharia inversa, nem a criar trabalhos derivados do Software, nem a propor o Software sob a forma de "Software como serviço" ("software as a service"), salvo e dentro dos limites de uma disposição legal aplicável em contrário. Se o Licenciado fizer modificações ou trabalhos derivados do Software ou da documentação do Software, a Guillemot será - ao abrigo do presente Contrato - a proprietária dessas modificações ou trabalhos derivados.

 

5.2.    O Licenciado não está autorizado a utilizar, copiar, modificar ou transferir o Software ou qualquer cópia total ou parcial do mesmo de uma forma diferente da expressamente prevista no presente Contrato.

 

5.3.    O Licenciado não está autorizado a utilizar, copiar ou transferir o Software num número de computadores superior ao mencionado nas condições particulares constantes do anexo do presente Contrato.

 

5.4.    O acesso às funcionalidades do Software está reservado às pessoas que tenham uma conta na Guillemot. 

 

 

 

 

 

5.5.    Nomeadamente, o Licenciado está proibido de proceder, direta ou indiretamente, a:

-   Qualquer reprodução do Software, sob qualquer forma e em qualquer tipo de suporte, nomeadamente por modificação, fusão ou inclusão noutro software;

-   Qualquer reprodução da documentação do Software, sob qualquer forma e em qualquer tipo de suporte, nomeadamente por modificação, fusão ou inclusão noutro software ou noutra documentação;

-   Qualquer reprodução do Software que não seja uma cópia de segurança, sendo especificado que a cópia de segurança é propriedade da Guillemot;

-   Qualquer tradução, adaptação, arranjo ou modificação do Software e da documentação do Software;

-   Qualquer representação do Software ou de uma cópia do mesmo por qualquer meio;

-   Qualquer representação da documentação do Software ou de uma cópia da mesma por qualquer meio;

-   Qualquer disponibilização do Software ou de uma cópia do mesmo, no todo ou em parte e por qualquer meio, como o aluguer, a cessão, o sublicenciamento, a partilha, a publicação, a distribuição do Software, qualquer fornecimento do Software ou de uma cópia do mesmo a outros utilizadores, ou qualquer transferência do Software ou de uma cópia do mesmo ou do presente Contrato a terceiros;

-   Qualquer publicação, comercialização ou utilização do Software em benefício de terceiros, bem como qualquer formação de terceiros na utilização, no todo ou em parte, do Software;

-   Qualquer descompilação ou acesso ao código-fonte do Software, sujeito e dentro dos limites das disposições legais aplicáveis;

-   Qualquer divulgação do código-fonte do Software, sujeito e dentro dos limites das disposições legais aplicáveis;

-   Qualquer contorno das limitações técnicas do Software que permita ao Licenciado utilizá-lo apenas de determinadas formas;

-   Qualquer modificação do Software ou intervenção no mesmo, qualquer que seja a sua natureza, incluindo para efeitos de correção de erros que possam afetar o funcionamento do Software, sendo reservado exclusivamente à Guillemot o direito de correção desses erros. Sem prejuízo das outras disposições do presente Contrato, qualquer incumprimento por parte do Licenciado desta obrigação isenta a Guillemot de todas as suas obrigações de garantia e das suas responsabilidades;

-   Qualquer divulgação do desempenho do Software;

-   Qualquer utilização do Software ou de uma cópia do mesmo de forma contrária à lei, para fins ilícitos ou proibidos ou para um fim diferente daquele para o qual foi concebido;

-   Qualquer supressão de avisos de propriedade do Software ou, se aplicável, da sua documentação.

 

5.6.    O Licenciado não está autorizado a reformatar, misturar, filtrar, ressintetizar ou de qualquer outra forma modificar as predefinições, as amostras de som e os exemplos de músicas contidos no Software para efeitos de utilização, em qualquer formato, de produtos, embalagens ou software de amostragem comercial sem ter obtido a autorização prévia e expressa por escrito da Guillemot.  No entanto, o Licenciado está autorizado a utilizar as predefinições, as amostras sonoras e os exemplos de músicas contidos no Software para criar as suas próprias composições musicais, na medida em que sejam adicionados elementos suplementares e se as predefinições, as amostras sonoras e os exemplos musicais estejam sujeitos a modificações essenciais.

6º. PREÇO

Os preços das Licenças estão disponíveis nos seguintes sites: https://www.djuced.com/, https://shop.hercules.com e https://eshop.hercules.com. Estes preços estão sujeitos a alterações a qualquer momento.

Em caso de discrepâncias de preços nos sites https://www.djuced.com/ e https://shop.hercules.com, o preço indicado no site https://shop.hercules.com prevalece.

Em caso de discrepâncias de preços nos sites https://www.djuced.com/ e https://eshop.hercules.com, o preço indicado no site https://eshop.hercules.com prevalece.

 

É especificado que o preço da Licença pode ser incluído numa oferta feita pela Guillemot. Neste caso, o Licenciado não terá de pagar qualquer preço suplementar para subscrever a Licença proposta na dita oferta (por exemplo, um cupão ou um voucher inserido na embalagem de um controlador de DJ compatível comercializado sob a marca Hercules da Guillemot).

 

Qualquer pessoa que pretenda subscrever a oferta DJUCED PRO deve ler as condições particulares aplicáveis à oferta DJUCED PRO (Anexo 3).

Qualquer pessoa que pretenda subscrever a oferta DJUCED PRO+ deve ler as condições particulares aplicáveis à oferta DJUCED PRO+ (Anexo 4).

7º. CESSÃO - TRANSFERÊNCIA

7.1.    O Licenciado não está autorizado a transferir, vender, alugar ou emprestar o Software ou um suporte de hardware (computador, disco rígido, etc.) no qual o Software ou uma ou mais cópias do mesmo estejam guardadas, nem o oferecer em leasing, nem conceder uma sublicença, nem ceder qualquer um dos direitos do Licenciado, nem delegar ou transferir, de qualquer forma, um ou mais direitos ou obrigações do Licenciado ao abrigo do presente Contrato a terceiros, provisoriamente ou definitivamente.

 

O Software deve ser desinstalado antes da transferência, venda, aluguer ou empréstimo de qualquer computador no qual o Software esteja instalado. O Software e todas as suas cópias devem ser eliminados de qualquer suporte de gravação antes da transferência, venda, aluguer ou empréstimo deste suporte de gravação.

 

7.2.    Se o Licenciado realiza ou tenta realizar a transferência de propriedade de qualquer suporte de hardware no qual o Software está instalado ou uma cópia do Software está guardada, para outra pessoa singular ou coletiva de uma forma diferente da descrita no artigo 7.1 do presente Contrato, então o presente Contrato é rescindido automaticamente sem demora. 

 

7.3.    A Guillemot pode ceder o presente Contrato no todo ou em parte.  Esta cessão poderá ser feita em benefício de qualquer pessoa ou empresa, sob a forma de venda, contribuição ou outra forma. Uma utilização do Software pelo Licenciado após ter sido informado da cessão do presente Contrato significa que o Licenciado aceita ficar vinculado pelos acordos, condições e políticas do próximo proprietário do Software.

 

7.4.    A Guillemot está expressamente autorizada a utilizar qualquer prestador de serviços à sua escolha e a subcontratar tanto para permitir, no todo ou em parte, a utilização do Software (incluindo para o fornecimento do todo ou em parte das funcionalidades), como para os serviços (por exemplo, o processamento de pedidos e reclamações), bem como para o tratamento de dados pessoais.

8º. ATUALIZAÇÕES - COMPATIBILIDADE

8.1.    Atualizações. As atualizações do Software serão descarregadas e instaladas automaticamente. Se o Licenciado não desejar receber atualizações, o Licenciado deve informar previamente a Guillemot e, se o Software o permitir, desativar a função que permite as atualizações automáticas. Caso contrário, o Licenciado concorda em receber estas atualizações da Guillemot como parte da utilização do Software. Se a atualização não estiver instalada, o Licenciado poderá não receber todos os benefícios do Software ou o Software poderá não funcionar corretamente.

 

8.2.    Compatibilidade. O Software pode não ser compatível com o hardware e os sistemas operativos que o Licenciado possa adquirir ou utilizar no futuro e a Guillemot poderá não lançar atualizações que estabeleçam novas compatibilidades.

 

8.3.    Ofertas DJUCED PRO e DJUCED PRO+. Qualquer pessoa que pretenda subscrever a oferta DJUCED PRO ou a oferta DJUCED PRO+ deve ler as condições particulares aplicáveis à oferta DJUCED PRO (Anexo 3) ou à oferta DJUCED PRO+ (Anexo 4).

9º. ALTERAÇÕES

A Guillemot poderá alterar o presente Contrato durante a sua execução, sob reserva de notificação ao Licenciado. A notificação poderá ser feita a qualquer momento e por qualquer meio, incluindo sob a forma de correio eletrónico regular ou sob a forma de uma mensagem que apareça no Software. As alterações entrarão em vigor ao final de um (1) mês a contar da notificação. O Licenciado poderá opor-se às modificações rescindindo o presente Contrato e desinstalando o Software. Qualquer utilização do Software pelo Licenciado após este período de um (1) mês constitui a aceitação destas alterações.

 

A Guillemot pode modificar o Software por qualquer motivo ou sem motivo específico, a qualquer momento e a seu critério, em particular por razões técnicas, como atualizações, operações de manutenção e/ou redefinições destinadas a melhorar e/ou otimizar o Software. O Licenciado concorda que o Software pode instalar ou descarregar as modificações automaticamente. O Licenciado concorda que a Guillemot poderá deixar de prestar apoio técnico para o Software na sua versão anterior assim que estiver disponível uma versão atualizada do Software.

10º. TRATAMENTO DAS RECLAMAÇÕES

Qualquer reclamação deverá ser submetida ao serviço de apoio da Hercules através de https://support.hercules.com.

11º. DADOS PESSOAIS 

Se o Licenciado subscrever a Licença através do site https://shop.hercules.com ou através da instalação do Software descarregado do site www.djuced.com, a Guillemot é o responsável pelo tratamento dos dados (tal como definido no artigo 4º do Regulamento (UE) 2016/679, de 27 de abril de 2016).

Se o Licenciado subscrever a Licença através do site https://eshop.hercules.com, a sociedade Guillemot Inc., cuja sede social se situa em 6300 avenue du Parc, Bureau 440, Montreal (Québec) H2V 4H8, Canadá, recolhe dados pessoais e comunica-os à Guillemot.

 

A Guillemot e a Guillemot Inc. recolhem, utilizam e comunicam os dados pessoais do Licenciado, em conformidade com os termos definidos nas respetivas Políticas de proteção da privacidade acessíveis, respetivamente, nos seguintes sites: https://shop.hercules.com e https://eshop.hercules.com. A Guillemot e a Guillemot Inc. podem, cada uma, modificar a sua política a qualquer momento e a seu critério.

 

Na qualidade de responsável pelo tratamento, a Guillemot processa os dados pessoais necessários à gestão dos Licenciados, à gestão das transferências de software, à gestão do acesso dos utilizadores, à gestão da notificação de erros e outros problemas técnicos, ao acompanhamento técnico de produtos informáticos de software e hardware, à gestão técnica de sites e servidores, ao tratamento de pedidos e reclamações e à gestão de litígios, em conformidade com a regulamentação aplicável em matéria de dados pessoais. Os dados pessoais recolhidos junto do Licenciado pela Guillemot são necessários para os interesses legítimos da Guillemot (interesses comerciais - incluindo a execução adequada do presente Contrato - e organizacionais e, consoante o caso, além disso, interesses defensivos, financeiros, técnicos e/ou de segurança). O tratamento dos dados de faturação são obrigações legais.

Os destinatários dos dados pessoais do Licenciado são a Guillemot, os seus prestadores de serviços, as suas subsidiárias responsáveis por um ou mais serviços e os seus prestadores de serviços. As autoridades, os tribunais, os funcionários judiciais e os funcionários ministeriais são destinatários dos dados pessoais do Licenciado em contexto de litígio. As autoridades, os auditores, os revisores oficiais de contas e os organismos estatais são destinatários dos dados pessoais do Licenciado no âmbito da(s) sua(s) missão(ões) de controlo (faturação, tributação, etc.). Se a Guillemot publicar um comentário do Licenciado acompanhado da identidade do Licenciado e, se aplicável, da data do comentário do Licenciado, o público será igualmente destinatário desses dados pessoais.

Os dados pessoais do Licenciado podem ser transferidos para fora da União Europeia; com efeito, alguns prestadores de serviços da Guillemot e algumas das subsidiárias da Guillemot estão localizados fora da União Europeia.

 

A Guillemot também é responsável pelo processamento de autenticação do autor de um pagamento se o Licenciado subscrever a Licença através do site https://shop.hercules.com. Os processamentos de autenticação do autor de um pagamento são necessários para efeitos dos interesses legítimos da Guillemot e dos titulares de cartões bancários (para não serem vítimas de fraude). A Guillemot não vende dados pessoais ao seu prestador de serviços encarregado de processar pagamentos com cartão de crédito, mas a Guillemot utiliza os seus serviços para pagamento, análise e outros serviços comerciais. Este prestador de serviços recolhe informações sobre as transações e dados pessoais, que analisa e utiliza para operar e melhorar os serviços que presta à Guillemot, incluindo para deteção de fraudes. O prestador de serviços da Guillemot encarregado de processar pagamentos com cartão de crédito recolhe os dados do cartão de crédito (informações de identidade do titular, número do cartão, país onde o cartão foi emitido, data de validade e, se necessário, o seu criptograma). As informações de faturação, o endereço de e-mail e o histórico de compras serão comunicados ao prestador de serviços da Guillemot encarregado de processar pagamentos com cartão de crédito para a prevenção de pagamentos fraudulentos (para autenticar o autor do pagamento). O prestador de pagamento também recolhe o endereço IP do computador usado para o pagamento com o objetivo de autenticar o autor do pagamento. Dependendo do banco do titular do cartão de crédito, o Licenciado pode ter de responder a uma ou mais perguntas adicionais do seu banco, mas a Guillemot não pode saber se os dados pessoais serão recolhidos nesse caso (a Guillemot não tem conhecimento do método utilizado pelo referido banco). A Guillemot informa o Licenciado de que, no âmbito da autenticação do autor de um pagamento, o seu prestador de serviços partilha com a Guillemot e com os outros clientes do prestador de serviços as características do computador do Licenciado e os indicadores da atividade do Licenciado.

 

Em caso de consentimento expresso do Licenciado ou de exceção à exigência de consentimento, a Guillemot ou as suas subsidiárias podem enviar e-mails promocionais ou publicitários a este último; é possível (é um direito) de pôr fim ao envio de e-mails de informação comercial (a qualquer momento na sua conta ou clicando num link de cancelamento da subscrição presente no e-mail regular que acaba de ser recebido).

 

No que diz respeito ao seu número de telefone, o Licenciado, se residir em França, é informado pela Guillemot de que tem o direito de se inscrever na lista de oposição à prospeção telefónica (em França: Bloctel) nos termos do artigo L223-2 do Código do consumidor.

 

De acordo com a lei francesa de "informática e liberdades" de 6 de janeiro de 1978, alterada, qualquer Licenciado que comprove a sua identidade tem o direito de solicitar ao responsável pelo tratamento de acesso aos dados pessoais, a sua retificação ou apagamento e o direito de se opor ou de solicitar uma limitação do processamento de dados pessoais que lhe digam respeito. Para exercer estes direitos, basta ao Licenciado preencher e enviar online o formulário de contacto disponível através do site https://shop.hercules.com e através da secção "Contacte-nos". Se o titular dos dados não estiver satisfeito com a resposta da Guillemot, pode apresentar uma reclamação à autoridade de controlo competente (em França: CNIL).

 

Se o Licenciado subscrever a Licença através do site https://eshop.hercules.com, o Licenciado pode contactar a Guillemot Inc. através do site https://support.hercules.com/en/contact-en/ criando um caso com o título "Dúvidas sobre Política de Privacidade" e a categoria de apoio "Dados pessoais" - o Licenciado deve detalhar a sua dúvida no campo de descrição - e guardar o caso.

 

Os dados de faturação são conservados durante o período exigido pela legislação aplicável. Os dados dos contratos são conservados durante um período que depende do seu montante e da existência ou não de um litígio. Os outros dados são conservados durante três (3) anos a contar da última ligação do Licenciado à sua conta (incluindo a última ligação do Software à conta do Licenciado) ou da última receção do endereço de correio eletrónico ao qual os dados estão anexados. Os dados bancários não são conservados pela Guillemot.

 

Segurança dos dados do cartão de pagamento: a Guillemot não conserva os dados do cartão de crédito ou da conta Paypal® utilizados para o pagamento do preço da Licença subscrita. Ao preencher o formulário de pagamento, o Licenciado transmite os seus dados bancários ao prestador de serviços da Guillemot encarregado do processamento dos pagamentos.

 

A tomada de decisões automatizada é utilizada como parte da gestão técnica dos sites e dos servidores (por razões de segurança, incluindo, por conseguinte, a proteção dos dados pessoais) e como parte da autenticação do autor de um pagamento (luta contra a fraude, prevenção de pagamentos fraudulentos).

12º. EXCLUSÃO DE GARANTIA - EXCLUSÃO DE RESPONSABILIDADE

Salvo disposição expressa prevista no presente Contrato, a Guillemot não faz qualquer outra declaração nem dá outra garantia suplementar relativamente ao Software, que é fornecido "tal como está", nem que o Software permanecerá disponível ou que as línguas do Software permanecerão disponíveis. O Licenciado reconhece e concorda que o Licenciado assume os riscos relacionados com a fiabilidade e com a utilização do Software. A Guillemot não faz qualquer declaração nem dá qualquer garantia segundo a qual: (i) o Software satisfaça os requisitos do Licenciado, (ii) as informações fornecidas, se existirem, pela Guillemot sejam exatas, completas e atualizadas, (iii) os resultados que possam ser obtidos utilizando o Software sejam adequados, fiáveis ou isentos de erros, (iv) o Software esteja isento de defeitos, incluindo mas não se limitando a vírus ou outros elementos prejudiciais ao Licenciado, (v) os defeitos no Software, quaisquer que sejam, serão corrigidos, (vi) o Software será necessariamente compatível com hardware, suporte ou software propriedade ou utilizado pelo Licenciado, (vii) as funcionalidades da Licença subscrita estarão permanentemente acessíveis.

O Licenciado reconhece e aceita que o Licenciado é o único responsável pela segurança dos seus computadores, software, servidores, redes sociais, bem como pelo acesso à Internet e a outras redes de comunicações eletrónicas.

13º. LIMITAÇÃO DA RESPONSABILIDADE

Na medida do exigido por lei, nem a Guillemot, nem as suas subsidiárias, nem os seus respetivos administradores, diretores, acionistas, funcionários, respetivos afiliados, licenciantes ou outros representantes serão responsáveis por qualquer perda ou dano resultante ou relacionado com a utilização ou incapacidade de utilização do Software, incluindo, mas não limitado a, qualquer perda ou dano indireto, qualquer perda de dados, receitas, lucros ou oportunidades, qualquer perda ou dano relacionado com o título de propriedade e quaisquer reclamações de terceiros, mesmo que a Guillemot, uma das suas subsidiárias, um dos seus dirigentes, diretores, acionistas, funcionários, afiliados, licenciantes ou representantes tenha sido avisado da possibilidade deste tipo de perda ou dano e/ou se tal perda ou o dano era razoavelmente previsível.

Em caso algum a responsabilidade global da Guillemot perante o Licenciado por qualquer dano, perda e reclamação, quer resulte ou não, parcial ou totalmente da responsabilidade contratual, bem como por qualquer prejuízo (incluindo, mas não se limitando a, em caso de negligência), ou outro, não pode exceder o último montante pago pelo Licenciado ao abrigo da Licença subscrita.

 

A Guillemot exclui qualquer responsabilidade relacionada com o facto de o Licenciado não ter atualizado as suas informações de contacto (por exemplo, no caso de uma notificação feita pela Guillemot para um endereço de correio eletrónico que o Licenciado não tenha mantido atualizado). O Licenciado reconhece e aceita que o Licenciado é o único responsável pela atualização dos seus dados de contacto (ou pela falta de atualização dos seus dados de contacto).

14º. INDEMNIZAÇÃO

O Licenciado compromete-se a defender, isentar de qualquer responsabilidade e indemnizar a Guillemot e as suas subsidiárias, os seus fornecedores, bem como todos os seus agentes, diretores, membros da administração, funcionários, fornecedores de conteúdos, prestadores de serviços, licenciantes e proprietários de licenças, e todas as outras pessoas relacionadas (as "partes indemnizadas"), contra todas as despesas ou custos, incluindo, sem limitação, os custos legais normais, incorridos pelas partes indemnizadas como resultado de qualquer reclamação ou pedido decorrente ou relacionado com (i) a utilização ou utilização indevida do Software pelo Licenciado; (ii) a violação do presente Contrato pelo Licenciado; (iii) a infração, apropriação indevida ou violação pelo Licenciado de qualquer direito de propriedade intelectual ou outros direitos da Guillemot ou de terceiros; ou (iv) a rescisão do presente Contrato por iniciativa do Licenciado. O Licenciado concorda em cooperar, na medida do razoavelmente exigido pelas partes indemnizadas, na defesa deste tipo de reclamação ou de pedido.

15º. DURAÇÃO - RESCISÃO - SUSPENSÃO

15.1.      Duração: O presente Contrato é celebrado a partir da data de subscrição da Licença e, se necessário, sujeito ao pagamento correspondente efetuado pelo Licenciado. A data de subscrição da Licença e a duração da Licença são especificadas nas condições particulares constantes no anexo do presente Contrato.

 

Em derrogação das condições particulares constantes no anexo do presente Contrato, no caso de a Licença ser concedida pela Guillemot sob a forma de um voucher ou de um cupão (por exemplo, um cupão inserido na embalagem de um controlador de DJ compatível comercializado sob a marca Hercules da Guillemot), então, neste caso, a duração da Licença será a indicada no referido voucher ou cupão.

 

15.2.      Rescisão por má conduta: Em caso de incumprimento por uma das partes de uma ou mais das suas obrigações ao abrigo do presente Contrato, não sanadas no prazo de quinze (15) dias consecutivos a contar do envio de uma notificação por escrito do referido incumprimento, a outra parte poderá pronunciar automaticamente a rescisão do presente Contrato, sem prejuízo de qualquer recurso a que esta possa reclamar.

 

Além disso, a Guillemot reserva-se o direito de rescindir imediata, unilateral e automaticamente o presente Contrato e todos os outros contratos de licença celebrados entre a Guillemot e o Licenciado, sem prejuízo de quaisquer danos, em caso de violação dos direitos de autor da Guillemot ou em caso de fraude ou tentativa de fraude por parte do Licenciado. Neste caso, o Licenciado compromete-se a desinstalar o Software do(s) seu(s) computador(s). Para maior clareza, em caso de violação dos direitos de autor da Guillemot ou em caso de fraude ou tentativa de fraude por parte do Licenciado, todas as Licenças entre a Guillemot e o Licenciado são rescindidas.

 

15.3.      Modificação, supressão, suspensão, cessação de uma ou mais ofertas de Software:

A Guillemot poderá, por qualquer motivo, de acordo com os termos previstos no artigo 9º do presente Contrato, modificar uma, várias ou todas as ofertas do Software subscritas pelo Licenciado.

 

A Guillemot poderá, por qualquer motivo, de acordo com os termos previstos no anexo do presente Contrato, suprimir uma, várias ou todas as ofertas do Software subscritas pelo Licenciado.

 

A Guillemot poderá, a qualquer momento, suspender uma, várias ou todas as ofertas do Software subscritas pelo Licenciado, mediante notificação ao Licenciado (por exemplo, em caso de litígio com um licenciante ou em caso de alegação de violação de um ou mais direitos de propriedade intelectual de terceiros). A notificação poderá ser feita a qualquer momento e por qualquer meio, incluindo sob a forma de correio eletrónico regular ou sob a forma de uma mensagem que apareça no Software. A suspensão entrará em vigor no final de um período de uma (1) semana a contar da notificação e o Licenciado deixará temporariamente de ter acesso às funcionalidades da(s) oferta(s) em causa.

 

A Guillemot poderá deixar, a qualquer momento, por qualquer motivo e sem aviso prévio, de oferecer ao Licenciado a totalidade ou parte das ofertas de Software que o Licenciado não subscreveu.

 

15.4.      Qualquer pessoa que pretenda subscrever uma Licença deve ler as condições particulares aplicáveis à oferta do Software que deseja subscrever:

-          Anexo 1: Oferta DJUCED FREE,

-          Anexo 2: Oferta DJUCED STANDARD,

-          Anexo 3: Oferta DJUCED PRO,

-          Anexo 4: Oferta DJUCED PRO+.

16º. CONTEÚDOS E APLICAÇÕES DE TERCEIROS

16.1.      Conteúdos, software, serviços ou outros suportes de dados de terceiros protegidos por direitos de autor
("Conteúdos de terceiros") podem ser utilizados ou incluídos no Software. A utilização de tais Conteúdos de terceiros pelo Licenciado está sujeita às respetivas condições de utilização. Ao aceitar o presente Contrato, o Licenciado aceita igualmente as condições de utilização suplementares nele mencionadas.  A Guillemot exclui expressamente qualquer garantia relacionada com os Conteúdos de terceiros e declina qualquer responsabilidade a este respeito.

 

O Software pode conter links para sites, conteúdos ou recursos da Internet operados ou controlados por terceiros (os "Sites de Terceiros"). Os Sites de Terceiros são independentes da Guillemot, e a Guillemot não tem qualquer compromisso ou participação nos Sites de Terceiros, na sua atividade, nos seus bens, serviços, conteúdo, links, webcasting ou qualquer outra forma de transmissão, nem nas modificações ou atualizações desses sites. Os links para Sites de Terceiros são fornecidos apenas para a conveniência do Licenciado e a presença de um link ou de um anúncio não implica a aprovação da Guillemot. A utilização de Sites de Terceiros pelo Licenciado e as transações do Licenciado com os proprietários ou operadores de Sites de Terceiros são por conta e risco do Licenciado. O Licenciado reconhece e aceita que a Guillemot não será responsabilizada pela utilização de Sites de Terceiros pelo Licenciado ou pelas transações do Licenciado com os proprietários ou operadores de Sites de Terceiros.

 

16.2.      A Guillemot declina qualquer responsabilidade pelos custos incorridos pelos serviços prestados por terceiros exigidos pelo Licenciado e não oferecidos pela Guillemot. A presente disposição aplica-se, nomeadamente, aos custos de transmissão de dados a terceiros de ou para o computador do Licenciado ou a qualquer tipo de custo relacionado com localizações de memória adicionais.

17º. FORÇA MAIOR

As partes não poderão ser responsabilizadas, individual ou conjuntamente, se o incumprimento ou o atraso no cumprimento de qualquer das suas obrigações, tal como descrito no presente Contrato, resultar de um caso de força maior na aceção do artigo 1218º do Código Civil.

18º. LÍNGUA

A língua contratual é o francês. A tradução do presente Contrato, se necessário, para outras línguas é apenas para fins informativos e não é vinculativa. Consequentemente, em caso de incoerência ou discrepância entre a versão francesa ou qualquer outra versão linguística, prevalecerá a versão francesa.

19º. ESCRITOS ELETRÓNICOS

Para além das disposições legais que reconhecem o valor probatório da escrita eletrónica, o Licenciado reconhece e aceita a validade e a força probatória do clique (clique utilizado, por exemplo, para marcar uma caixa de verificação, para ativar um botão de uma interface gráfica de software). Os registos informatizados, mantidos nos sistemas informáticos da Guillemot em condições de segurança razoáveis, são aceites como prova (por exemplo, para provar a utilização do Software e, por conseguinte, a aceitação do presente Contrato). A menos que haja um erro manifesto por parte da Guillemot, os dados armazenados nos sistemas informáticos da Guillemot têm força probatória quanto às ações das partes no presente Contrato (ações do Licenciado ou da Guillemot, conforme o caso), quer sejam realizadas através do Software e/ou através de um ou mais sites da Guillemot.

20º. SEPARABILIDADE

Se qualquer termo ou estipulação do presente Contrato for inválida, ilegal ou inexequível por qualquer motivo, então, neste caso, os outros termos e estipulações do Contrato permanecerão em pleno vigor e efeito.

21º. JURISDIÇÃO E LEGISLAÇÃO APLICÁVEL

O presente Contrato, bem como todos os litígios e reclamações relacionados com o mesmo, estão sujeitos ao direito francês.

Se o Licenciado contratar na qualidade de comerciante, os tribunais franceses terão competência exclusiva para decidir o litígio ou a queixa (incluindo em processo sumário).

 

A relação entre a Guillemot e o Licenciado é a relação entre um licenciante e um licenciado.

 

Em caso de litígio entre a Guillemot e o Licenciado (ou ex-Licenciado), estes envidarão todos os esforços para encontrar uma solução amigável.

Para o efeito, o Licenciado (ou ex-Licenciado) poderá apresentar qualquer pedido de reclamação relativo ao presente Contrato, por escrito, ao serviço de apoio ao cliente da Guillemot através do formulário disponível no site https://support.hercules.com/ e acessível através do link "Contacte-nos".

 

Na ausência de um acordo amigável entre a Guillemot e o Licenciado, em conformidade com as disposições do Código do consumidor relativas à resolução amigável de litígios, o Licenciado (ou ex-Licenciado) tem a possibilidade de apresentar queixa, gratuitamente, ao mediador de consumo da Guillemot, nomeadamente a Associação dos Mediadores Europeus (AME CONSO), no prazo de um ano a contar da queixa escrita dirigida à Guillemot.

A apresentação da queixa ao mediador do consumo deve ser feita:

-          quer preenchendo o formulário previsto para o efeito no site da AME CONSO: www.mediationconso-ame.com;

-          ou por correio endereçado à AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS.

 

Os procedimentos de apresentação de uma queixa ao mediador do consumo podem ser consultados no seguinte endereço: https://www.mediationconso-ame.com/le-processus-de-la-mediation-de-la-consommation.html 

 

Em conformidade com o artigo L612-2 do Código do consumidor, o mediador não pode rever qualquer litígio relativamente ao qual o pedido seja manifestamente infundado ou abusivo, ou quando o litígio tenha sido previamente examinado ou esteja a ser examinado por outro mediador ou por um tribunal, ou se o consumidor tiver apresentado o seu pedido ao mediador num prazo superior a um (1) ano a contar da sua queixa escrita à Guillemot ou se o litígio não se enquadrar no âmbito da competência do mediador ou, finalmente, se o consumidor não justificar ter tentado, de antemão, resolver o seu litígio diretamente com a Guillemot através de uma queixa escrita de acordo com os termos previstos no presente Contrato.

 

O procedimento de mediação visa obter uma solução amigável através da mediação de qualquer litígio de consumo. A Guillemot e o Licenciado (ou ex-Licenciado) permanecem, no entanto, livres de aceitar ou recusar a utilização da mediação ou, se necessário, de aceitar ou recusar a solução proposta pelo mediador. Na ausência de um acordo amigável entre a Guillemot e o Licenciado (ou ex-Licenciado), qualquer litígio será submetido à jurisdição exclusiva dos tribunais franceses.

 

Além disso, em conformidade com o artigo 14º do Regulamento nº 524/2013/UE, a Comissão Europeia criou uma plataforma que facilita a resolução independente e por via extrajudicial de litígios online entre consumidores e profissionais na União Europeia. Esta plataforma está acessível no seguinte endereço: https://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

Para qualquer questão relacionada com este Contrato, o Licenciado pode contactar a Guillemot através da secção "Contacte-nos" no site https://support.hercules.com.

22º. DIREITOS DO CONSUMIDOR

Se o Licenciado for um consumidor, então, enquanto consumidor, o Licenciado (ou ex-Licenciado) pode beneficiar de disposições jurídicas específicas relativas ao direito do consumidor, das quais o Contrato não pode derrogar. Em particular, as limitações de responsabilidade ou exclusões de garantias previstas no presente Contrato não afetam de forma alguma os direitos de um Licenciado (ou ex-Licenciado) com a qualidade de "consumidor", na aceção da legislação local aplicável.

23º. FERRAMENTA DE ANÁLISE GOOGLE ANALYTICS

Para compreender melhor a forma como os utilizadores do Software interagem com o Software e para avaliar e melhorar o Software, a Guillemot utiliza a ferramenta de análise Google Analytics. O Software recolhe informações anonimamente através do Google Analytics, que são então transmitidas à Google. O Software não armazena nem transmite à Google quaisquer dados que possam identificar pessoalmente o Licenciado. Ao instalar o Software, o Licenciado aceita que os dados não pessoais sejam recolhidos e transmitidos à Google. Se o Licenciado não desejar participar no Google Analytics, o Licenciado não deve instalar o Software.

 

Os dados recolhidos transmitidos à Google são tratados em servidores da Google localizados em vários países do mundo. Por conseguinte, é provável que sejam tratados num servidor localizado fora do país de residência do Licenciado. Os dados tratados são utilizados exclusivamente pela Guillemot e/ou pelas suas subsidiárias, a fim de as ajudar a compreender como os utilizadores do Software interagem com o Software.

 

As informações sobre a forma como a Google utiliza e protege os dados que lhe são transmitidos e como o utilizador pode controlar esses dados estão disponíveis nos seguintes endereços:

https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/partners/  

https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=pt  

A Política de privacidade aplicável aos serviços da Google está disponível neste endereço: http://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/.

24º. AUSÊNCIA DE RENÚNCIA

Por acordo expresso, o facto de uma das partes não ter exigido a aplicação de qualquer uma das cláusulas do presente Contrato não deve ser interpretado como levando a uma renúncia a qualquer dos direitos que lhe são conferidos pela referida cláusula e não implicará o abandono de nenhum dos seus direitos, e este facto não afetará de forma alguma a validade do presente Contrato.

25º. SOBREVIVÊNCIA

Os seguintes artigos e parágrafos do presente Contrato e dos seus anexos sobreviverão à expiração ou rescisão do presente Contrato:

-          Artigo 1º DEFINIÇÕES

-          Artigo 2º DIREITOS DE PROPRIEDADE

-          Artigos 3.2º e 3.3º (concessão de licença)

-          Artigo 5º RESTRIÇÕES DE LICENÇA

-          Artigo 7º CESSÃO-TRANSFERÊNCIA

-          Artigo 10º TRATAMENTO DAS RECLAMAÇÕES

-          Artigo 11º DADOS PESSOAIS

-          Artigo 12º EXCLUSÃO DE GARANTIA - EXCLUSÃO DE RESPONSABILIDADE

-          Artigo 13º LIMITAÇÃO DA RESPONSABILIDADE

-          Artigo 14º INDEMNIZAÇÃO

-          Artigo 15º DURAÇÃO - RESCISÃO - SUSPENSÃO

-          Artigo 16º CONTEÚDOS E APLICAÇÕES DE TERCEIROS

-          Artigo 17º FORÇA MAIOR

-          Artigo 18º LÍNGUA

-          Artigo 19º ESCRITOS ELETRÓNICOS

-          Artigo 20º SEPARABILIDADE

-          Artigo 21º JURISDIÇÃO E LEGISLAÇÃO APLICÁVEL

-          Artigo 22º DIREITOS DO CONSUMIDOR

-          Artigo 24º AUSÊNCIA DE RENÚNCIA

-          Artigo 25º SOBREVIVÊNCIA

-          Parágrafo 7) do Anexo 2 (Oferta DJUCED STANDARD)

-          Parágrafos 9) e 10) do Anexo 3 (Oferta DJUCED PRO)

-          Parágrafos 8 c) e d), do Anexo 4 (Oferta DJUCED PRO+)

 

 

ANEXOS. CONDIÇÕES PARTICULARES

Salvo disposição em contrário no presente Contrato, as condições particulares a seguir indicadas complementam as condições gerais estipuladas nos artigos 1º a 25º do presente Contrato de acordo com a oferta subscrita pelo Licenciado e são parte integrante do Contrato.

 

 

Anexo 1: Oferta DJUCED FREE (Licença gratuita DJUCED FREE)

(Data da versão do anexo 1: 2024-12-17)

 

1)         Funcionalidades:

A oferta DJUCED FREE inclui, à data da versão do presente Contrato, as seguintes funcionalidades: dois (2) pratos virtuais; quatro (4) hot cues; efeitos FX limitados; stems em tempo real; assistente de música inteligente; acesso a serviços de streaming; acesso à DJ Academy da Hercules.

 

O DJUCED FREE é utilizado com um rato e um teclado.

 

2)         Restrição de licença:

O DJUCED FREE só pode ser instalado num (1) computador.

 

O DJUCED FREE pode ser copiado para outro computador, desde que o DJUCED FREE seja eliminado do primeiro computador e que seja impossível utilizar o DJUCED FREE em vários computadores ao mesmo tempo.

 

3)         Data de subscrição da Licença:

A data de subscrição da Licença corresponde à data da primeira instalação do Software realizada pelo Licenciado ao abrigo do presente Contrato.

 

4)         Duração:

A duração do presente Contrato decorre até à supressão da oferta DJUCED FREE pela Guillemot por qualquer motivo.

 

5)         Expiração:

O presente Contrato expirará automaticamente se, durante três (3) anos consecutivos, não houver contacto por parte do Licenciado e não houver ligação do Licenciado à sua conta na Guillemot. O ónus da prova de um contacto proveniente do Licenciado e com menos de três (3) anos recai sobre o Licenciado.

 

6)         Rescisão:

A partir da data de subscrição da Licença, o Licenciado está autorizado a rescindir este Contrato a qualquer momento após ter desinstalado o DJUCED FREE juntamente com todas as suas cópias, independentemente da sua forma e do seu suporte. O Licenciado pode rescindir este Contrato através da secção "Contacte-nos" no site https://support.hercules.com.

 

7)         Supressão da oferta:

Durante quinze (15) dias consecutivos a partir de um aviso em formato eletrónico (exemplos: um correio eletrónico normal ou uma janela que aparece na interface gráfica do Software) anunciando a supressão da oferta DJUCED FREE pela Guillemot (ou pelo proprietário mais recente do Software), o Licenciado pode, sob reserva das condições do presente Contrato, continuar a utilizar a sua versão do DJUCED FREE.

 

 

 

 

Anexo 2: Oferta DJUCED STANDARD (Licença DJUCED STANDARD proposta e incluída com os controladores DJ compatíveis comercializados sob a marca Hercules da Guillemot)

(Data da versão do anexo 2: 2024-12-17)

 

1)         Funcionalidades:

A oferta DJUCED STANDARD inclui, à data da versão do presente Contrato, as seguintes funcionalidades:

-       Funções gerais: biblioteca e navegador completos; quatro (4) pratos virtuais; assistente de música inteligente; automix e smartmix; efeitos FX; stems em tempo real; gravação; acesso a serviços de streaming; sampler; quantize; beat jump; slicer;

-       Funções de preparação de faixas musicais: BPM, grid, key e análise de phrase; sincronização inteligente (BPM e grid); preparação de loops e hot cues;

-       Um acesso à DJ Academy da Hercules.

 

O DJUCED STANDARD é utilizado com controladores de DJ compatíveis comercializados sob a marca HERCULES da Guillemot.

 

2)         Restrição de licença:

O DJUCED STANDARD só pode ser instalado num (1) computador.

O DJUCED STANDARD só pode ser utilizado se pelo menos um controlador de DJ compatível comercializado sob a marca Hercules da Guillemot estiver ligado ao computador do Licenciado.

 

O DJUCED STANDARD pode ser copiado para outro computador, desde que o DJUCED STANDARD seja eliminado do primeiro computador e que seja impossível utilizar o DJUCED STANDARD em vários computadores ao mesmo tempo.

 

3)         Data de subscrição da Licença:

A data de subscrição da Licença corresponde à data da primeira instalação do Software realizada pelo Licenciado ao abrigo do presente Contrato.

 

4)         Duração:

A duração do presente Contrato decorre até à supressão da oferta DJUCED STANDARD pela Guillemot por qualquer motivo.

 

5)         Expiração:

O presente Contrato expirará automaticamente se, durante três (3) anos consecutivos, não houver contacto por parte do Licenciado e não houver ligação do Licenciado à sua conta na Guillemot. O ónus da prova de um contacto proveniente do Licenciado e com menos de três (3) anos recai sobre o Licenciado.

 

6)         Rescisão:

A partir da data de subscrição da Licença, o Licenciado está autorizado a rescindir este Contrato a qualquer momento após ter desinstalado o DJUCED STANDARD juntamente com todas as suas cópias, independentemente da sua forma e do seu suporte. O Licenciado pode rescindir este Contrato através da secção "Contacte-nos" no site https://support.hercules.com.

 

7)         Supressão da oferta:

Durante um (1) mês a partir de um aviso em formato eletrónico (exemplos: um correio eletrónico normal ou uma janela que aparece na interface gráfica do Software) anunciando a supressão da oferta DJUCED STANDARD pela Guillemot (ou pelo proprietário mais recente do Software), o Licenciado pode, sob reserva das condições do presente Contrato, continuar a utilizar a sua versão do DJUCED STANDARD.

 

 

 

 

Anexo 3: Oferta DJUCED PRO (Licença DJUCED PRO: pagamento único)

(Data da versão do anexo 3: 2024-12-17)

 

1)         Funcionalidades:

A oferta DJUCED PRO inclui as mesmas funcionalidades que a oferta DJUCED STANDARD (tal como a oferta DJUCED STANDARD na data da versão do presente Contrato - e não à data de qualquer subscrição da oferta DJUCED STANDARD anterior à data do presente Contrato), à qual são acrescentadas as seguintes funcionalidades pagas:

-       As seguintes funções gerais: acesso a efeitos que permitem modificar, em particular, o ritmo, o som e o áudio de uma faixa musical ("Extra FX"); modo diurno para utilizar o Software em todas as condições graças a uma interface mais clara; MIDI; uma funcionalidade que permite retomar a reprodução de uma faixa musical no local onde a faixa musical estaria depois de parar qualquer ação que modifique a reprodução desta faixa musical (modo "slip");

-       As seguintes funções de preparação de faixas de música: sincronização simples (apenas BPM); autocue; 

-       As seguintes funções de vídeo: transmissão de vídeos sincronizados com o ritmo da faixa musical ("VJING");

-       Um modo desbloqueado; e

-       A possibilidade de alterar as funções dos controlos físicos de um controlador de DJ compatível comercializado sob a marca Hercules da Guillemot ("remapping").

 

2)         Versão do Software concedido em Licença:

A Licença correspondente à oferta DJUCED PRO é concedida ao Software na sua versão principal* atual, nomeadamente com as funcionalidades disponíveis na oferta DJUCED PRO no momento da subscrição da Licença, e compatível com o hardware e os sistemas operativos suportados no momento desta subscrição. Consequentemente, o acesso ao DJUCED PRO numa versão posterior terá de ser objeto de uma nova subscrição de Licença pelo Licenciado; especificando-se que a Guillemot se reserva o direito de desenvolver o Software e/ou a oferta DJUCED PRO, nomeadamente adicionando novas funcionalidades, suprimindo funcionalidades existentes ou suprimindo a oferta DJUCED PRO.

 

*As versões do Software são escritas sob a forma X.Y.Z.; em que "X" é um número correspondente a uma versão principal (portanto, X representa um número de desenvolvimento(s) principal(ais)), "Y" é um número correspondente a uma versão secundária e "Z" é um número correspondente a uma revisão da versão divulgada ou não ao público. Os desenvolvimentos "principais" trazem novas funcionalidades a um software, ou mesmo reestruturam completamente um software. Os desenvolvimentos "secundários" trazem principalmente correções de bugs ou adições de funcionalidades secundárias (por exemplo, a adição de um botão de atalho).

 

3)         Concessão da licença - restrição da licença:

Em contrapartida do preço da Licença pago pelo Licenciado aquando da subscrição da oferta DJUCED PRO (pagamento único), a Guillemot concede ao Licenciado, pelo período indicado no parágrafo 7 a seguir, o direito não exclusivo, não-sublicenciável, intransferível e não-transmissível de instalar o DJUCED PRO em conformidade com os termos do presente Contrato, num máximo de cinco (5) computadores que lhe pertençam, para uso pessoal no seu sistema informático ou no seu servidor de ficheiros destinado a uso local na rede pessoal do Licenciado - para que esta rede seja considerada como uma rede pessoal, apenas o Licenciado deve poder aceder a esta rede local. A referida rede deve ser propriedade, adquirida e controlada pelo Licenciado.

 

Os referidos 5 (cinco) computadores devem estar todos ligados a um único endereço de correio eletrónico pessoal, sendo a Licença concedida estritamente pessoal e individual e o utilizador da Licença um único indivíduo.

 

Qualquer modificação de um computador (ou, uma vez atingida a capacidade de cinco (5) computadores, qualquer modificação dos referidos computadores) deve ser objeto de um pedido no site de apoio técnico da Hercules (https://support.hercules.com), pelo Licenciado, através do seu espaço pessoal.

 

Podem ser necessárias atualizações, upgrades, correções e modificações para permitir ao Licenciado continuar a utilizar o Software em determinados hardwares, com determinados softwares ou serviços, com determinados sistemas operativos e/ou em determinadas línguas.

 

A oferta DJUCED PRO não é acumulável com a oferta DJUCED PRO+.

Se, após a subscrição da oferta DJUCED PRO, o Licenciado subscrever a oferta DJUCED PRO+, o acesso às funcionalidades DJUCED PRO+ substitui o acesso às funcionalidades DJUCED PRO (por outras palavras, o acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO é interrompido), desde que a sua subscrição mensal (às funcionalidades da oferta DJUCED PRO+) não seja rescindida pela Guillemot, pelo Licenciado ou por ambos, e desde que a oferta DJUCED PRO+ não seja suprimida. O acesso do Licenciado às funcionalidades da oferta DJUCED PRO só pode ser restaurado quando a sua subscrição mensal (às funcionalidades da oferta DJUCED PRO+) for rescindida pelo Licenciado e desde que, no entanto, não haja supressão do DJUCED PRO pela Guillemot - porque não é possível restaurar o que já não existe.

 

4)         Ativação da Licença

Depois de subscrever a licença no site https://shop.hercules.com ou em https://eshop.hercules.com, o Licenciado terá de ativar a sua Licença:

 

-        Se o Licenciado não tiver qualquer Software (ou seja, se o software de DJing DJUCED ainda não estiver instalado no seu computador), o Licenciado deve:

(1) em primeiro lugar, ir ao site https://www.djuced.com para proceder ao download do DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD,

(2) instalar o DJUCED FREE ou o DJUCED STANDARD num computador compatível (o computador compatível no qual o Licenciado pretende utilizar o DJUCED PRO),

(3) em seguida, abrir o DJUCED FREE ou o DJUCED STANDARD, se não abrir automaticamente (se aplicável, o Licenciado deve autorizar a sua abertura),

(4) o Licenciado deve fornecer os seus dados de identificação (os dados de identificação usados pelo Licenciado para se ligar ao site https://shop.hercules.com ou https://eshop.hercules.com e subscrever a Licença), e

(5) o Licenciado deve introduzir os seus dados de identificação na interface gráfica do Software e em seguida, validar.

Graças aos dados de identificação do Licenciado, o Software ligar-se-á à sua conta Guillemot e ativará a licença no computador compatível do Licenciado.

Pode ser necessário reiniciar o Software para que a ativação da Licença tenha efeitos visíveis (quando a licença é ativada, as funcionalidades da oferta DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD são aumentadas para dar ao Licenciado acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO subscrita pelo Licenciado).

 

-        Se o Licenciado já possuir o Software (ou seja, se o Software de DJing DJUCED já estiver instalado no seu computador), para ativar a Licença, o Licenciado deverá:

(1) Abrir este Software,

(2) o Licenciado deve fornecer os seus dados de identificação (os dados de identificação usados pelo Licenciado para se ligar ao site https://shop.hercules.com ou https://eshop.hercules.com e subscrever a Licença), e

(3) introduzir os seus dados de identificação na interface gráfica do Software e em seguida, validar.

Graças aos dados de identificação do Licenciado, o Software ligar-se-á à sua conta Guillemot e ativará a licença no computador compatível do Licenciado.

Pode ser necessário reiniciar o Software para que a ativação da Licença tenha efeitos visíveis (quando a licença é ativada, as funcionalidades da oferta DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD são aumentadas para dar ao Licenciado acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO subscrita pelo Licenciado).

 

Após a ativação, é necessária periodicamente uma ligação do Software à conta Guillemot (utilizando os dados de identificação utilizados pelo Licenciado para a subscrição da Licença) para que o computador utilizado pelo Licenciado mantenha o acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO. Na ausência de ligação, o Licenciado apenas terá acesso às funcionalidades da oferta DJUCED FREE ou da oferta DJUCED STANDARD até que esta ou estas ofertas sejam suprimidas.

 

5)         Atualizações e compatibilidade do Software:

O Licenciado subscreve uma Licença para utilizar o DJUCED PRO na sua versão principal disponível no momento da subscrição da Licença. A Guillemot será responsável por qualquer falta de conformidade existente no momento do fornecimento pela Guillemot das informações que permitam ao Licenciado proceder à ativação desta Licença e que surgiria no prazo de dois (2) anos a partir deste fornecimento. Durante este período, a Guillemot informará o Licenciado da disponibilidade das atualizações necessárias para manter a conformidade do DJUCED PRO, das consequências da sua não instalação por parte do Licenciado e fornecer-lhe-á todas as instruções para a instalação das referidas atualizações.

A Guillemot garante ao Licenciado o acesso ao seu apoio técnico exclusivamente durante este período de dois (2) anos. Após este período, o Licenciado não poderá, por conseguinte, recorrer à Guillemot para obter apoio técnico para o DJUCED PRO; a Guillemot não fornecerá atualizações para o DJUCED PRO (por exemplo, adição de funcionalidades suplementares) para além das necessárias para manter a conformidade. O Licenciado terá de subscrever uma nova Licença para obter a versão mais recente disponível do DJUCED PRO.

 

6)         Data de subscrição da Licença:

A data de subscrição da Licença corresponde à data do pagamento único efetuado pelo Licenciado aquando da subscrição da oferta DJUCED PRO.

 

7)         Duração:

O presente Contrato é celebrado a partir da data de subscrição da oferta DJUCED PRO sob reserva do pagamento correspondente efetuado pelo Licenciado. A duração do presente Contrato decorre até ao cancelamento da oferta DJUCED PRO pela Guillemot por qualquer motivo.

 

8)         Expiração:

O presente Contrato expirará automaticamente se, durante três (3) anos consecutivos, não houver contacto por parte do Licenciado, ausência de ligação do Software à conta do Licenciado na Guillemot e não houver ligação do Licenciado à sua conta na Guillemot. O ónus da prova de um contacto proveniente do Licenciado e com menos de três (3) anos recai sobre o Licenciado.

 

9)         Rescisão - Consequências da rescisão:

A partir da data de subscrição da Licença, o Licenciado está autorizado a rescindir este Contrato a qualquer momento após ter desinstalado o DJUCED PRO juntamente com todas as suas cópias, independentemente da sua forma e do seu suporte.  O Licenciado pode rescindir este Contrato através da secção "Contacte-nos" no site https://support.hercules.com.

 

Em caso de rescisão do presente Contrato (portanto, em caso de rescisão da Licença DJUCED PRO) por um Licenciado que não tenha uma subscrição mensal em vigor para a oferta DJUCED PRO+, o Licenciado que se torna um ex-Licenciado do presente Contrato apenas terá acesso aos recursos da oferta DJUCED FREE ou da oferta DJUCED STANDARD - se o ex-Licenciado do presente Contrato usar um controlador de DJ compatível comercializado sob a marca HERCULES da Guillemot - até à supressão desta oferta ou destas ofertas.

 

Em caso de rescisão do presente Contrato (portanto, em caso de cessação da Licença DJUCED PRO) por um Licenciado que tenha uma subscrição mensal em vigor para a oferta DJUCED PRO+, o Licenciado que se torna um ex-Licenciado do presente Contrato mantém o acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO+ (se o ex-Licenciado também mantiver - a menos que seja suspensa - a sua subscrição mensal) até à supressão da oferta DJUCED PRO+ ou à rescisão da subscrição mensal da oferta DJUCED PRO+.

 

10)     Supressão da oferta:

Durante dois (2) anos a partir de um aviso em formato eletrónico (exemplos: um correio eletrónico normal ou uma janela que aparece na interface gráfica do Software) anunciando a supressão da oferta DJUCED PRO pela Guillemot (ou pelo proprietário mais recente do Software), o Licenciado pode, sob reserva das condições do presente Contrato, continuar a utilizar a sua versão do DJUCED PRO.

 

 

 

 

Anexo 4: Oferta DJUCED PRO+ (Licença DJUCED PRO+: pagamento mensal)

(Data da versão do anexo 4: 2024-12-17)

 

1)         Funcionalidades:

A oferta DJUCED PRO+ inclui as mesmas funcionalidades que a oferta DJUCED PRO (como a oferta DJUCED PRO à data da versão do presente Contrato - e não à data de uma eventual subscrição da oferta DJUCED PRO anterior à data do presente Contrato), às quais se acrescenta a seguinte funcionalidade paga: difusão da letra da faixa musical sincronizada com a faixa musical ("Letra").

 

A utilização de letras fornecidas pela LyricFind (doravante a "Letra") é limitada ao uso pessoal do Licenciado, uso não comercial, de acordo com os termos do presente. O Licenciado não deve reproduzir (exceto autorizado para seu uso pessoal), publicar, transmitir, distribuir, difundir em público, alugar ou emprestar, modificar, criar trabalhos derivados, vender ou participar na venda ou explorar de qualquer forma, no todo ou em parte, direta ou indiretamente, as Letras fornecidas pela LyricFind.

O Licenciado aceita que nenhum direito de "karaoke" ou "canto coral" lhe seja concedido sobre as Letras e o Licenciado aceita que não deve tentar eliminar, nem excluir, qualquer faixa vocal de uma gravação sonora associada a uma Letra à qual tenha tido acesso.

O Licenciado compromete-se a não ceder, transferir ou transmitir Letras a terceiros.

O Licenciado compromete-se a não tentar fazer ou fazer qualquer coisa que possa infringir, evitar ou contornar os esforços que possam ser feitos para proteger as Letras de qualquer utilização não autorizada.

 

2)         Versões do Software concedido em Licença:

A Licença correspondente à oferta DJUCED PRO+ é concedida ao Software na sua versão atual, nomeadamente com as funcionalidades disponíveis na oferta DJUCED PRO+ no momento da subscrição da Licença, e compatível com o hardware e os sistemas operativos suportados no momento da subscrição da Licença, mas também com todas as versões subsequentes do DJUCED PRO+ disponibilizadas pela Guillemot aos seus Licenciados durante a vigência do presente Contrato; sendo especificado que a Guillemot reserva-se o direito de desenvolver o DJUCED PRO+ e/ou a oferta DJUCED PRO+, em particular, adicionando novas funcionalidades ou suprimindo funcionalidades existentes; e que estas versões subsequentes podem não ser compatíveis com o hardware e os sistemas operativos suportados no momento da subscrição da Licença (o que implica que o Licenciado atualize o seu hardware e/ou o seu sistema operativo às suas próprias custas).

 

3)         Concessão da licença - restrição da licença:

Em contrapartida do preço da Licença pago pelo Licenciado aquando da subscrição da oferta DJUCED PRO+, bem como do preço da subscrição mensal (subscrição mensal contínua renovável tacitamente mês a mês), a Guillemot concede ao Licenciado, pelo período indicado no parágrafo 8 a seguir, o direito não exclusivo, não-sublicenciável, intransferível e não-transmissível de instalar o DJUCED PRO+ em conformidade com os termos do presente Contrato, num máximo de cinco (5) computadores que lhe pertencem, para uso pessoal no seu sistema informático ou no seu servidor de ficheiros destinado a uso local na rede pessoal do Licenciado - para que esta rede seja considerada como uma rede pessoal, apenas o Licenciado deve poder aceder a esta rede local. A referida rede deve ser propriedade, adquirida e controlada pelo Licenciado.

 

Os referidos 5 (cinco) computadores devem estar todos ligados a um único endereço de correio eletrónico pessoal, sendo a Licença concedida estritamente pessoal e individual e o utilizador da Licença um único indivíduo.

 

Qualquer modificação de um computador (ou, uma vez atingida a capacidade de cinco (5) computadores, qualquer modificação dos referidos computadores) deve ser objeto de um pedido no site de apoio técnico da Hercules (https://support.hercules.com), pelo Licenciado, através do seu espaço pessoal.

 

O Licenciado terá acesso a cada nova versão do DJUCED PRO+ disponível durante a duração da sua subscrição, conforme especificado no parágrafo 6 abaixo. Será da responsabilidade do Licenciado possuir um computador compatível com a nova versão do DJUCED PRO+ e incluindo um sistema operativo suportado por esta nova versão do DJUCED PRO+, bem como uma ligação a uma rede de comunicações eletrónicas compatível e ter a velocidade que esta nova versão requer.

 

A oferta DJUCED PRO+ não é acumulável com a oferta DJUCED PRO.

Se, após a subscrição da oferta DJUCED PRO, o Licenciado subscrever a oferta DJUCED PRO+, o acesso às funcionalidades DJUCED PRO+ substitui o acesso às funcionalidades DJUCED PRO (por outras palavras, o acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO é interrompido), desde que a sua subscrição mensal (às funcionalidades da oferta DJUCED PRO+) não seja rescindida pela Guillemot, pelo Licenciado ou por ambos, e desde que a oferta DJUCED PRO+ não seja suprimida. O acesso do Licenciado às funcionalidades da oferta DJUCED PRO só pode ser restaurado quando a sua subscrição mensal (às funcionalidades da oferta DJUCED PRO+) for rescindida pelo Licenciado e desde que, no entanto, a oferta DJUCED PRO não tenha sido suprimida entretanto - porque não é possível restaurar o que já não existe.

Se o Licenciado tentar subscrever a oferta DJUCED PRO enquanto a sua subscrição mensal das funcionalidades da oferta DJUCED PRO+ não tiver sido rescindida, ocorrerão problemas. Consequentemente, o Licenciado deverá aguardar até que a rescisão da sua subscrição mensal das funcionalidades da oferta DJUCED PRO+ tenha efeito antes de subscrever a oferta DJUCED PRO - desde que a oferta DJUCED PRO não tenha sido suprimida.

 

Podem ser necessárias atualizações, upgrades, correções e modificações para permitir ao Licenciado continuar a utilizar o Software em determinados hardwares, com determinados softwares ou serviços, com determinados sistemas operativos e/ou em determinadas línguas.

 

4)         Preço da licença:

A Guillemot reserva-se o direito de alterar o preço da subscrição mensal da oferta DJUCED PRO+. Neste caso, a Guillemot informará previamente o Licenciado através um aviso escrito (exemplos: um correio eletrónico normal ou uma janela que aparece na interface gráfica do Software). Este aviso será sob a forma de um escrito eletrónico. O Licenciado pode opor-se a alterações do preço rescindindo o presente Contrato. Qualquer utilização do DJUCED PRO+ pelo Licenciado após a entrega pela Guillemot (ou pelo proprietário mais recente do Software) do referido aviso por escrito e a expiração do período de notificação aplicável constituirá a aceitação deste novo preço pelo Licenciado.

 

5)         Ativação da Licença:

Depois de subscrever a licença no site https://shop.hercules.com ou em https://eshop.hercules.com, o Licenciado terá de ativar a sua Licença:

 

-        Se o Licenciado não tiver qualquer Software (ou seja, se o software de DJing DJUCED ainda não estiver instalado no seu computador), o Licenciado deve:

(1) em primeiro lugar, ir ao site https://www.djuced.com para proceder ao download do DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD,

(2) instalar o DJUCED FREE ou o DJUCED STANDARD num computador compatível (o computador compatível no qual o Licenciado pretende utilizar o DJUCED PRO+),

(3) o Licenciado deverá, em seguida, abrir o DJUCED FREE ou o DJUCED STANDARD, se não abrir automaticamente (se aplicável, o Licenciado deve autorizar a sua abertura),

(4) o Licenciado deverá fornecer os seus dados de identificação (os dados de identificação usados pelo Licenciado para se ligar ao site https://shop.hercules.com ou https://eshop.hercules.com e subscrever a Licença), e

(5) o Licenciado deve introduzir os seus dados de identificação na interface gráfica do Software e em seguida, validar.

Graças aos dados de identificação do Licenciado, o Software ligar-se-á à sua conta Guillemot e ativará a licença no computador compatível do Licenciado.

Pode ser necessário reiniciar o Software para que a ativação da Licença tenha efeitos visíveis (quando a licença é ativada, as funcionalidades da oferta DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD são aumentadas para dar ao Licenciado acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO+ subscrita pelo Licenciado).

 

-        Se o Licenciado já possuir o Software (ou seja, se o Software de DJing DJUCED já estiver instalado no seu computador), para ativar a Licença, o Licenciado deverá:

(1) Abrir este Software,

(2) o Licenciado deverá fornecer os seus dados de identificação (os dados de identificação usados pelo Licenciado para se ligar ao site https://shop.hercules.com ou https://eshop.hercules.com e subscrever a Licença), e

(5) o Licenciado deve introduzir os seus dados de identificação na interface gráfica do Software e validar.

Graças aos dados de identificação do Licenciado, o Software ligar-se-á à sua conta Guillemot e ativará a licença no computador compatível do Licenciado.

Pode ser necessário reiniciar o Software para que a ativação da Licença tenha efeitos visíveis (quando a licença é ativada, as funcionalidades da oferta DJUCED FREE ou DJUCED STANDARD são aumentadas para dar ao Licenciado acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO+ subscrita pelo Licenciado).

 

Após a ativação, é necessária periodicamente uma ligação do Software à conta Guillemot (utilizando os dados de identificação que usou para a subscrição da Licença) para que o computador utilizado pelo Licenciado mantenha o acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO+. Na ausência de ligação, o Licenciado apenas terá acesso às funcionalidades da oferta DJUCED FREE ou da oferta DJUCED STANDARD até que esta ou estas ofertas sejam suprimidas.

 

6)         Atualizações e compatibilidade do Software:

A Guillemot será responsável por qualquer falta de conformidade que apareça durante a vigência do presente Contrato. A Guillemot informará o Licenciado da disponibilidade das atualizações necessárias para manter a conformidade do Software, das consequências da sua não instalação por parte do Licenciado e fornecer-lhe-á todas as instruções para a instalação das referidas atualizações. A Guillemot garante ao Licenciado o acesso ao seu apoio técnico durante toda a duração do presente Contrato.

Além disso, o Licenciado beneficiará, durante a vigência do presente Contrato, sem qualquer custo adicional, de todas as atualizações que a Guillemot possa propor e que não sejam necessárias para manter a conformidade do Software (por exemplo, adição de funcionalidades adicionais). Durante este período, a Guillemot informará o Licenciado da disponibilidade dessas atualizações que não são necessárias para manter a conformidade do Software.

 

7)         Data de subscrição da Licença:

A data de subscrição da Licença corresponde à data do pagamento da primeira mensalidade da subscrição efetuado pelo Licenciado aquando da subscrição da oferta DJUCED PRO+.

 

8)         Duração - Rescisão - Suspensão - Supressão:

 

a)       Duração:

A duração do presente Contrato decorre a partir da data de subscrição da Licença e por período(s) mensal(ais), desde que a subscrição mensal do Licenciado não seja rescindida, quer pela Guillemot, quer pelo Licenciado ou por ambos, e desde que a oferta DJUCED PRO+ não seja suprimida.

 

Não há qualquer garantia de renovação da licença, podendo a Guillemot, a qualquer momento e por qualquer motivo, suprimir a oferta DJUCED PRO+ subscrita pelo Licenciado.

 

b)       Rescisão por parte da Guillemot:

A cada prazo mensal, a Guillemot reserva-se o direito de rescindir unilateralmente e automaticamente o presente Contrato em caso de não pagamento pelo Licenciado do preço da Licença, sem prejuízo de quaisquer danos que a Guillemot possa ter direito. Neste caso, o Licenciado deixará de ter acesso às funcionalidades pagas do Software a partir da data de incumprimento do pagamento.

 

c)       Rescisão por parte do Licenciado:

O Licenciado pode rescindir a sua subscrição, a qualquer momento, clicando em "Rescindir o seu contrato" na página inicial dos sites https://shop.hercules.com ou https://www.djuced.com/. Neste caso, o Licenciado continuará a ter acesso às funcionalidades pagas do Software até ao final do mês corrente já pago.

 

Em caso de rescisão do presente Contrato (portanto, em caso de rescisão da Licença DJUCED PRO+) por um Licenciado que não tenha outro contrato de licença em vigor para uma oferta DJUCED PRO, o Licenciado que se torna um ex-Licenciado do presente Contrato apenas terá acesso aos recursos da oferta DJUCED FREE - ou da oferta DJUCED STANDARD se o ex-Licenciado do presente Contrato usar um controlador de DJ compatível comercializado sob a marca HERCULES da Guillemot - até à supressão desta oferta ou destas ofertas.

 

Em caso de rescisão do presente Contrato (portanto, em caso de rescisão da Licença DJUCED PRO+) por um Licenciado que tenha outro contrato de licença em vigor relativo a uma oferta DJUCED PRO, o Licenciado que se torna um ex-Licenciado do presente Contrato recupera o acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO, exceto em caso de supressão da oferta DJUCED PRO; o ex-Licenciado do presente Contrato recuperará as funcionalidades da oferta DJUCED PRO a qual subscreveu por este outro contrato de licença (por conseguinte, recupera as funcionalidades da oferta DJUCED PRO à data da sua subscrição da oferta DJUCED PRO e não das funcionalidades da oferta DJUCED PRO como na data da rescisão do presente Contrato).

 

d)       Consequências da rescisão por parte da Guillemot:

Exceto no caso de rescisão do presente Contrato pela Guillemot devido a uma violação dos direitos de autor da Guillemot ou em caso de fraude ou tentativa de fraude por parte do Licenciado, se o Licenciado, antes de subscrever a oferta DJUCED PRO+:

-       tinha subscrito a oferta DJUCED PRO e, neste caso, o Licenciado recupera o acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO - exceto em caso de supressão da oferta DJUCED PRO -através da sua subscrição anterior à oferta DJUCED PRO;

-       não tinha subscrito a oferta DJUCED PRO, então, neste caso, o Licenciado pode ter acesso ao Software através da oferta DJUCED FREE ou da oferta DJUCED STANDARD se o Licenciado utilizar um controlador de DJ compatível comercializado sob a marca Hercules da Guillemot.

 

O Licenciado que rescinde a sua subscrição da oferta DJUCED PRO+ para em seguida subscrever a oferta DJUCED PRO não será obrigado a desinstalar o Software se subscrever a oferta DJUCED PRO no prazo de três (3) dias consecutivos após a rescisão da sua subscrição da oferta DJUCED PRO+.

 

e)       Suspensão da Licença:

A Guillemot reserva-se a possibilidade de suspender a Licença em caso de falha na atualização do meio de pagamento do Licenciado, impedindo a Guillemot de receber o montante do preço da Licença numa data de vencimento mensal. Neste caso, o Licenciado deixará de ter acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO+ a partir da data de incumprimento do pagamento. O Licenciado terá novamente acesso às funcionalidades da oferta DJUCED PRO+ quando a Guillemot tiver recebido o montante do preço da Licença. O Licenciado compromete-se a atualizar regularmente os seus dados bancários e informações de pagamento.

 

f)        Supressão da oferta:

O Licenciado será informado da supressão da oferta DJUCED PRO+ através de um aviso em formato eletrónico (exemplos: um correio eletrónico normal ou uma janela que aparece na interface gráfica do Software) anunciando a supressão da oferta DJUCED PRO+ pela Guillemot (ou pelo proprietário mais recente do Software).

 

A Guillemot envidará todos os esforços comercialmente razoáveis para garantir que o Licenciado possa utilizar o DJUCED PRO+ até ao último dia do mês corrente da subscrição do Licenciado.

 

 

 

 

 

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